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Que signifie le PTPGP pour les produits industriels?

Sommaire/aperçu

• Dans le cadre du PTPGP, tous les pays signataires élimineront les droits de douane encore existants sur les produits industriels.

Élimination des droits de douane

L’élimination des droits de douane touchera un large éventail de produits industriels dans une variété de secteurs clés des exportations canadiennes, notamment :

• les métaux et les minéraux (y compris le fer, l’acier, l’aluminium, le nickel et les produits pétroliers);
• les produits chimiques et les matières plastiques (y compris les polymères d’éthylène, les sacs de plastique, les tubes, les tuyaux et les boyaux de plastique, les plaques et les feuilles de plastique, et le chlorate de sodium);
• les technologies de l’information et des communications;
• l’industrie aérospatiale;
• les sciences de la vie (comme les appareils médicaux et les produits pharmaceutiques);
• les machines industrielles;
• le matériel agricole;
• l’équipement de construction;
• les produits cosmétiques et d’hygiène.

En quoi le PTPGP profite-t-il aux exportateurs?

En éliminant les droits de douane, le PTPGP ouvrira de nouveaux débouchés à l’exportation pour les entreprises canadiennes vers des marchés clés comme le Japon, la Malaisie et le Vietnam, et leur permettra de tirer parti de la demande croissante dans cette région.

Grâce à une cohérence accrue des exigences techniques, il sera plus facile aux fabricants canadiens de tous les secteurs manufacturiers de faire des affaires outre-frontière. Le chapitre relatif aux obstacles techniques au commerce (OTC) du PTPGP s’inscrit en complément de l’élimination et de la réduction ambitieuse des droits de douane afin de créer un cadre commercial plus prévisible pour les partenaires membres du PTPGP. Il donnera une longueur d’avance aux manufacturiers et aux exportateurs dans des marchés potentiels. Minimiser les incidences des obstacles techniques aidera à maximiser l’accès aux marchés pour les exportations canadiennes.

L’Accord comprend des annexes au chapitre sur les OTC qui viennent résoudre des enjeux particuliers touchant les exportateurs canadiens de produits pharmaceutiques, d’appareils médicaux, de produits cosmétiques, et de produits des technologies de l’information et des communications. Les dispositions figurant dans ces annexes aideront à simplifier les processus d’approbation réglementaire, à clarifier les règlements et à améliorer le mécanisme de protection des renseignements exclusifs.

En créant des débouchés pour les exportations canadiennes de produits industriels, le PTPGP procurera des avantages tant aux entreprises canadiennes qu’aux travailleurs canadiens.

Aperçu du commerce

Faits et chiffres importants

• De 2014 à 2016, les exportations canadiennes de produits industriels vers les pays membres du PTPGP se sont chiffrées, en moyenne, à 20,4 milliards de dollars par année.

Exportations canadiennes annuelles de produits industriels vers les pays du PTPGP
(Moyenne de 2014-16 en $CAD)

Aperçu du commerce : Métaux et minéraux

Faits et chiffres importants

• De 2014 à 2016, les exportations canadiennes de métaux et de minéraux vers les pays membres du PTPGP se sont chiffrées, en moyenne, à 6,8 milliards de dollars par année.
• Le Japon est un marché clé pour les métaux et minéraux canadiens. Il a été le quatrième importateur en importance de 2014 à 2016, et ses importations ont atteint une valeur moyenne annuelle de 3,1 milliards de dollars.
• Parmi les produits d’exportation du Canada dans ce secteur, mentionnons les produits pétroliers, la potasse et les métaux précieux comme l’or et l’argent, ainsi que d’autres métaux tels le fer et l’acier, l’aluminium et le nickel.
• En 2016, le secteur des métaux et des minéraux a été la source de 596 000 emplois (directs et indirects) au Canada, dont les deux tiers étaient concentrés en Ontario et au Québec.

Élimination des droits de douane

Les exportations de métaux et de minéraux sont présentement soumises à des droits de douane dans un certain nombre de marchés du PTPGP, y compris l’Australie (jusqu’à 5 %), le Japon (jusqu’à 11,7 %), la Malaisie (jusqu’à 50 %), la Nouvelle-Zélande (jusqu’à 10 %) et le Vietnam (jusqu’à 40 %). Ces droits seront totalement éliminés dans le cadre du PTPGP.

Voici quelques exemples de produits canadiens de métaux et de minéraux qui bénéficieront d’un accès en franchise de droits dans le cadre du PTPGP.

* Nation la plus favorisée

Aperçu du commerce : Produits chimiques et matières plastiques

Faits et chiffres importants

• De 2014 à 2016, les exportations canadiennes de produits chimiques et de matières plastiques vers les pays membres du PTPGP se sont chiffrées, en moyenne, à 1 milliard de dollars par année.
• Le Japon et l’Australie représentent d’importants marchés d’exportation pour les producteurs canadiens de produits chimiques et de matières plastiques.
• De 2014 à 2016, le Japon a importé des produits canadiens pour une valeur moyenne annuelle de 175 millions de dollars, et l’Australie en a importé pour une valeur moyenne annuelle de 118 millions de dollars.
• L’Accord du PTPGP donnera à l’industrie canadienne des produits chimiques et des matières plastiques la possibilité de conserver ses parts de marché dans ces pays et d’accroître sa présence sur de nouveaux marchés comme la Malaisie et le Vietnam, qui ont importé, ensemble, pour plus de 65 millions de dollars en moyenne par année de 2014 à 2016.
• En 2016, l’industrie des produits chimiques a été la source de quelque 88 000 emplois au Canada; du côté de l’industrie des matières plastiques, ce sont plus de 90 000 emplois. Ces emplois étaient concentrés en Ontario, en Alberta et au Québec.

Élimination des droits de douane

Les exportations de produits chimiques et de matières plastiques sont présentement soumises à des droits de douane imposés par certains pays du PTPGP, y compris l’Australie (jusqu’à 10 %), le Japon (jusqu’à 6,5 %), la Malaisie (jusqu’à 50 %), la Nouvelle-Zélande (jusqu’à 10 %) et le Vietnam (jusqu’à 31 %). Ces droits de douane seront totalement éliminés dans le cadre du PTPGP.

Voici quelques exemples de produits chimiques et de matières plastiques du Canada qui bénéficieront d’un accès en franchise de droits dans le cadre du PTPGP.

Aperçu du commerce : Technologies de l’information et des communications

Faits et chiffres importants

• De 2014 à 2016, les exportations canadiennes de produits des technologies de l’information et des communications (TIC) vers les pays membres du PTPGP se sont chiffrées, en moyenne, à 1,8 milliard de dollars par année.
  • En 2016, environ 80 % des produits de TIC fabriqués au Canada ont été exportés, dont plus de 10 % vers les marchés de l’Asie-Pacifique.
  • Le Japon, l’Australie et la Malaisie représentent des marchés clés pour les exportations canadiennes de produits de TIC; de 2014 à 2016, la valeur combinée des importations de ces trois pays s’est établie, en moyenne, à près de 450 millions de dollars par année. Avec le PTPGP, l’industrie canadienne est bien placée pour répondre aux besoins croissants de ces marchés.
  • En 2016, le secteur des TIC a été la source de 35 000 emplois pour l’économie des grands centres urbains du Canada, notamment Toronto, Montréal, Vancouver, Ottawa, Waterloo, Calgary, Edmonton et Québec.

Élimination des droits de douane

À l’exception du Brunéi, du Chili et du Mexique, les pays membres du PTPGP ont signé l’Accord sur les technologies de l’information de l’Organisation mondiale du commerce; ils ont donc déjà éliminé les droits de douane sur de nombreux produits de TIC.

Le PTPGP élargira l’éventail de produits de TIC qui bénéficient de l’accès en franchise de droits à tous les pays membres du PTPGP.

Voici quelques exemples de produits canadiens de TIC qui bénéficieront d’un accès en franchise de droits dans le cadre du PTPGP.

* Nation la plus favorisée

De plus, l’Accord comprend une annexe sur les TIC au chapitre portant sur les obstacles techniques au commerce, qui vient résoudre des enjeux particuliers touchant les exportateurs canadiens dans ce domaine. Plus précisément, les États parties au PTPGP ne peuvent obliger les fabricants de produits de TIC à divulguer leurs renseignements commerciaux exclusifs ou à fournir l’accès à la technologie cryptographique connexe, dans leurs démarches visant à obtenir l’autorisation de vendre leurs produits sur les marchés du PTPGP.

Aperçu du commerce : Aérospatiale

Faits et chiffres importants

• De 2014 à 2016, les exportations de l’industrie aérospatiale du Canada vers les marchés du PTPGP ont atteint, en moyenne, 1 milliard de dollars par année.
• En 2016, l’industrie aérospatiale a été la source de quelque 208 000 emplois (directs, indirects et induits) à l’échelle du Canada :
  • Au sein du secteur manufacturier, 25 % de ces emplois se trouvaient en Ontario, 55 % au Québec, 15 % dans l’Ouest canadien et 5 % dans le Canada atlantique.
  • Au sein du secteur de l’entretien, de la réparation et de la révision du domaine de l’aérospatiale, 24 % des emplois se trouvaient en Ontario, 18 % au Québec, 44 % dans l’Ouest canadien et 14 % dans le Canada atlantique.

Élimination des droits de douane

Voici quelques exemples de produits aérospatiaux canadiens qui obtiendront un accès en franchise de droits dans le cadre du PTPGP.

* Nation la plus favorisée

De plus, le PTPGP offrira de nouveaux débouchés pour le secteur canadien de l’aérospatiale en fournissant davantage de certitude et de prévisibilité pour les exportations canadiennes de biens et de services liés à l’aérospatiale, et ce, grâce à :

• des procédures douanières simplifiées;
• des règles d’origine qui correspondent à la réalité et aux méthodes de production au Canada;
• des procédures d’origine claires;
• un commerce transfrontalier des services plus transparent et prévisible;
• l’amélioration de l’admission temporaire des gens d’affaires;
• des règles rigoureuses favorisant la non-discrimination, la transparence et l’équité en matière de procédure dans les marchés publics;
• un cadre propice aux investissements dans le secteur, entre autres.

Aperçu du commerce : Sciences de la vie

Faits et chiffres importants

• De 2014 à 2016, les exportations canadiennes de produits des sciences de la vie (appareils médicaux et produits pharmaceutiques) vers les pays membres du PTPGP se sont chiffrées, en moyenne, à 1,2 milliard de dollars par année.
• L’Australie, la Nouvelle-Zélande et le Japon représentent des marchés importants pour le secteur canadien des sciences de la vie.
  • De 2014 à 2016, les importations du Japon ont atteint une moyenne annuelle de 637,9 millions. 
  • Au cours de la même période, la valeur combinée des importations de l’Australie et de la Nouvelle-Zélande de produits canadiens a atteint, en moyenne, plus de 206 millions de dollars par année.
• En 2016, le secteur des sciences de la vie a été la source d’environ 90 000 emplois au Canada, avec une majorité d’entre eux situés en Ontario, au Québec et en Colombie-Britannique.

Élimination des droits de douane

Les exportations du secteur des sciences de la vie sont présentement soumises à des droits de douane imposés par certains pays membres du PTPGP, y compris l’Australie (jusqu’à 5 %), Brunéi (jusqu’à 20 %), le Japon (jusqu’à 10 %), la Malaisie (jusqu’à 30 %), la Nouvelle-Zélande (jusqu’à 5 %) et le Vietnam (jusqu’à 25 %). Ces droits de douane seront totalement éliminés dans le cadre du PTPGP.

Voici quelques exemples de produits canadiens des sciences de la vie qui bénéficieront d’un accès en franchise de droits dans le cadre du PTPGP.

* Nation la plus favorisée

De plus, l’Accord comprend des annexes sur les appareils médicaux et les produits pharmaceutiques au chapitre portant sur les obstacles techniques au commerce, qui viennent résoudre des enjeux particuliers touchant les exportateurs, notamment en :

• permettant aux entreprises du secteur des produits pharmaceutiques et des appareils médicaux de mieux suivre le processus d’autorisation de la commercialisation de leurs produits;
• contribuant à assurer la prise de mesures d’atténuation en temps utile si la demande relative à un produit n’est pas approuvée ou si elle jugée incomplète;
• permettant aux États parties du PTPGP de prendre des décisions concernant les autorisations à partir de critères clairs et établis qui tiennent compte des risques.

Aperçu du commerce : Machines industrielles

Faits et chiffres importants

• De 2014 à 2016, les exportations canadiennes de machines industrielles vers les pays membres du PTPGP se sont chiffrées, en moyenne, à 1,7 milliard de dollars par année.
• Le Japon et l’Australie représentent des marchés clés pour les fabricants de machines industrielles canadiennes; de 2014 à 2016, la valeur combinée des importations de ces deux pays a dépassé, en moyenne, 330 millions de dollars par année.
• En 2016, le secteur des machines industrielles a été la source de plus de 116 000 emplois au Canada. Au total, 45 % des emplois du secteur des machines se trouvaient en Ontario, 25 % au Québec, 27 % dans l’Ouest canadien et 2,5 % dans le Canada atlantique.

Élimination des droits de douane

Les exportations de machines industrielles sont présentement soumises à des droits de douane imposés par certains pays du PTPGP, y compris l’Australie (jusqu’à 5 %), la Malaisie (jusqu’à 30 %), la Nouvelle-Zélande (jusqu’à 5 %) et le Vietnam (jusqu’à 25 %). Ces droits seront totalement éliminés dans le cadre du PTPGP.

Voici quelques exemples de produits canadiens de machinerie industrielle qui bénéficieront d’un accès en franchise de droits dans le cadre du PTPGP.

* Nation la plus favorisée

Aperçu du commerce : Matériel agricole

Faits et chiffres importants

• De 2014 à 2016, les exportations canadiennes de matériel agricole vers les pays membres du PTPGP se sont élevées, en moyenne, à 169,4 millions de dollars par année.
• L’Australie et la Nouvelle-Zélande sont des marchés d’exportation importants pour le matériel agricole canadien.
• De 2014 à 2016, l’Australie était le deuxième importateur de matériel agricole canadien en importance, avec une valeur moyenne annuelle des importations de 113 millions de dollars.
• Au cours de la même période, la Nouvelle-Zélande était le septième importateur de matériel agricole canadien en importance, avec une valeur moyenne annuelle des importations de 15 millions de dollars.
• En 2016, le secteur du matériel agricole a été la source de plus de 10 000 emplois à l’échelle du Canada, dont 78 % étaient concentrés en Ontario et dans l’Ouest canadien.

Élimination des droits de douane

Les exportations de matériel agricole sont présentement soumises à l’imposition de droits de douane dans un certain nombre de marchés du PTPGP, y compris l’Australie (jusqu’à 5 %), la Malaisie (jusqu’à 30 %), la Nouvelle-Zélande (jusqu’à 5 %) et le Vietnam (jusqu’à 20 %). Ces droits de douane seront totalement éliminés dans le cadre du PTPGP.

Voici quelques exemples d’exportations canadiennes de matériel agricole qui bénéficieront d’un accès en franchise de droits dans le cadre du PTPGP.

*Nation la plus favorisée

Aperçu du commerce : Équipement de construction

Faits et chiffres importants

• De 2014 à 2016, les exportations canadiennes d’équipement de construction vers les pays membres du PTPGP se sont chiffrées, en moyenne, à 465 millions de dollars par année.
• L’Australie, la Nouvelle-Zélande et la Malaisie constituent des marchés importants pour les produits canadiens d’équipement de construction. De 2014 à 2016, ces trois pays ont importé des produits canadiens de ce secteur pour une valeur moyenne annuelle de 124,6 millions de dollars.
• En 2016, plus de 400 entreprises étaient actives dans le secteur de l’équipement de construction; 37 % étaient établies en Ontario, 19 % au Québec, 18 % en Alberta et 14 % en Colombie-Britannique.

Élimination des droits de douane

Les exportations d’équipement de construction sont présentement soumises à l’imposition de droits de douane dans un certain nombre de marchés du PTPGP, y compris l’Australie (jusqu’à 5 %), Brunéi (jusqu’à 20 %), la Malaisie (jusqu’à 30 %), la Nouvelle-Zélande (jusqu’à 5 %) et le Vietnam (jusqu’à 50 %). Ces droits de douane seront totalement éliminés dans le cadre du PTPGP.

Voici quelques exemples des produits du secteur canadien de l’équipement de construction qui bénéficieront d’un accès en franchise de droits dans le cadre du PTPGP.

* Nation la plus favorisée

Aperçu du commerce : Produits cosmétiques et d’hygiène

Faits et chiffres importants

• De 2014 à 2016, les exportations canadiennes de produits cosmétiques et d’hygiène vers les pays membres du PTPGP se sont chiffrées, en moyenne, à 104,3 millions de dollars par année.
• L’Australie, le Japon et Singapour représentent d’importants marchés pour les produits cosmétiques canadiens.
• De 2014 à 2016, l’Australie a importé des produits cosmétiques canadiens pour une valeur moyenne de 23 millions de dollars par année, le Japon en a importé pour 21 millions de dollars par année en moyenne, et Singapour pour une valeur moyenne de 26,3 millions de dollars par année.
• En 2015, le secteur des produits cosmétiques et d’hygiène a été la source d’environ 15 900 emplois au Canada, dont 40 % se trouvaient en Ontario, 30 % au Québec et 12 % dans l’Ouest canadien.

Élimination des droits de douane

Les exportations canadiennes de produits cosmétiques et d’hygiène sont présentement soumises à des droits de douane imposés par certains pays du PTPGP, y compris l’Australie (jusqu’à 5 %), Brunéi (jusqu’à 30 %), le Japon (jusqu’à 5,4 %), la Malaisie (jusqu’à 20 %) et la Nouvelle-Zélande (jusqu’à 5 %). Ces droits seront totalement éliminés dans le cadre du PTPGP.

L’Accord comprend une annexe sur les cosmétiques au chapitre portant sur les obstacles techniques au commerce, qui vient résoudre des enjeux particuliers touchant les exportateurs canadiens dans ce domaine, notamment :

• en évitant le besoin de processus d’approbation distincts pour la commercialisation de produits cosmétiques qui ne diffèrent que par des nuances de teinte ou des variations de fragrance;
• en obligeant les États parties au PTPGP à réglementer en tenant compte du fait que de manière générale, les produits cosmétiques sont considérés comme posant moins de risques pour la santé humaine que certains autres produits, comme les appareils médicaux ou les produits pharmaceutiques.

Voici quelques exemples de produits cosmétiques et d’hygiène canadiens qui bénéficieront d’un accès en franchise de droits dans le cadre du PTPGP.

* Nation la plus favorisée