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Programme du Forum de la société civile de l’AECG Canada-UE de 2023

25 et 26 avril 2023 (Bruxelles/par vidéoconférence)

10 h à 12 h 30 HAE, 16 h 00 à 18 h 30 HAEC

9 h à 11 h 30 HAE, 15 h 00 à 17 h 30 HAEC

Jour 1 – Mardi 25 avril

9 h 15 – Inscription

10 h 00 – Mot d’ouverture

Le Canada et l’Union européenne donneront un aperçu des progrès réalisés par le Comité du commerce et du développement durable (CDD) depuis sa dernière réunion et de ses objectifs pour la suite, tout en soulignant que les participants ont un rôle essentiel à jouer dans la mise en œuvre efficace des chapitres de l’Accord économique et commercial global (AECG) portant sur le commerce et le développement durable, le commerce et le travail et le commerce et l’environnement.

10 h 15 – Commentaires des présidents des groupes consultatifs internes (GCI)

Les présidents des GCI sont invités à faire part de leurs points de vue et priorités sur les questions abordées dans les chapitres sur le commerce et le développement durable de l’AECG.

10 h 30 – Discussion sur l’environnement et les changements climatiques

Le Canada et l’Union européenne feront brièvement part (10 minutes chacun) de leur progrès dans la mise en œuvre du chapitre de l’AECG sur le commerce et l’environnement, de la recommandation relative au commerce, à l’action pour le climat et à l’Accord de Paris, et présenteront les éléments nouveaux qui concernent le commerce dans leurs politiques en matière de climat et d’environnement.

Les participants seront invités à proposer et à exprimer leurs points de vue, et à échanger avec les parties sur la meilleure manière d’utiliser l’AECG pour coopérer en ce qui a trait au commerce, aux changements climatiques et à l’environnement.

11 h 45 – Coopération entre le Canada et l’Union européenne en matière de normes du travail

Dans le cadre du chapitre sur le commerce et le travail de l’AECG, les parties se sont engagées à coopérer pour promouvoir les objectifs du chapitre, au moyen de mesures comme l’étude de diverses initiatives de collaboration. Les discussions seront axées sur le travail forcé et le travail des enfants, et s’articuleront autour du travail du Comité du commerce et du développement durable de l’AECG dans la section sur la mise en œuvre des engagements du chapitre sur le travail.

Les participants seront invités à faire part de leurs points de vue et à poser des questions.

Jour 2 – Mercredi 26 avril

8 h 15 – Inscription

9 h 00 – Mot d’ouverture

9 h 05 – Nouveaux développements dans les domaines du commerce et du développement durable, du commerce et du travail ainsi que du commerce et de l’environnement – Politiques, mise en œuvre et application

L’Union européenne et le Canada feront part aux participants de leurs développements respectifs liés au commerce et au développement durable, et informeront les participants de leurs discussions à la suite de leur engagement visant à faire progresser l’examen préliminaire des chapitres sur le commerce et le développement durable, en vue d’examiner la mise en œuvre des chapitres, notamment leurs mécanismes d’application. Les participants seront invités à faire part de leurs points de vue sur la meilleure façon de renforcer la mise en œuvre et l’application des chapitres sur le commerce et le développement durable de l’AECG.

10 h 00 – Mise à jour et discussion sur les autres recommandations existantes et potentielles de l’AECG

Le Canada et l’Union européenne échangeront sur les progrès réalisés dans la mise en œuvre de la recommandation relative aux petites et moyennes entreprises (PME) et de la recommandation relative au commerce et au genre dans le cadre de l’AECG. Les participants sont invités à poser des questions, à discuter des possibilités et à proposer des suggestions pour la collaboration future à la suite des présentations, notamment une approche à envisager quant à l’intégration de la dimension de genre et des PME au travail des comités de l’AECG.

10 h 30 – Commentaires et questions d’ordre général des membres de la société civile (ouvert)

11 h 20 Récapitulation et mot de la fin