Texte du PTP consolidé – Annexe 4-A – Appendice 1 – Liste de matières produites en faible quantité
Temporaire : Les produits seront retirés de la liste de matières produites en faible quantité cinq ans après la date d’entrée en vigueur du présent accord conformément à l’article 4.2.9 (Règles d’origine et questions connexes).
| Numéro du produit | Description de l’article produit en faible quantité | Exigence concernant l’utilisation finale (le cas échéant) |
|---|---|---|
| 1 | Étoffe de bonneterie circulaire de velours panné écrasé 100 % polyester de la sous-position 6001.92, d’une masse de 271 grammes par mètre carré (g/m2) ou moins | |
| 2 | Tissu à armure sergé 100 % microfibres de polyester, d’une masse de 170 à 237 g/m2, à fini peau de pêche obtenu chimiquement, de la sous-position 5407.52 ou 5407.61 | Pantalons, shorts ou jupes tissés de la position 62.03 ou 62.04 |
| 3 | Tissu tissé à armure sergé 100 % nylon de la position 54.07, 70 deniers x 160 deniers, 155 x 90 fils par pouce carré, d’une masse de 115 g/m2 | Pantalons pour hommes, autres que résistant à l’eau, de la sous-position 6203.43 |
| 4 | Tissu stratifié de la position 60.01, composé d’un dessus en tissu à armure toile contenant de 82 à 88 % de nylon et de 12 à 18 % d’élastomères, et d’un dessous en molleton brossé 100 % polyester, d’une masse de 254 à 326 g/m2, traité pour résister à l’eau (lorsque le tissu est mis à l’essai à une pression de refoulement de 600 millimètres pendant deux minutes, conformément à la méthode 35 de l’American Association of Textile Chemists and Colorists (AATCC), la pénétration de l’eau dans le tissu ne doit pas dépasser 1,0 gramme) | Vêtements résistant à l’eau pour hommes et femmes du chapitre 61 |
| 5 | Tissu façonné ou popeline 100 % polyester de la position 54.07, d’une masse de 67 à 78 g/m2, traité pour résister à l’eau (lorsque le tissu est mis à l’essai à une pression de refoulement de 600 millimètres pendant deux minutes, conformément à la méthode 35 de l’American Association of Textile Chemists and Colorists (AATCC), la pénétration de l’eau dans le tissu ne doit pas dépasser 1,0 gramme) | Vêtements d’extérieur isolants résistant à l’eau pour femmes et fillettes de la sous-position 6202.13 ou 6202.93 |
| 6 | Fils en fibres de coton, non conditionnés pour la vente au détail de la position 52.06, contenant plus de 50 % de fibres de coton et au moins 35 % de fibres d’acrylique (ne comprenant pas de fils simples formés de fils de numéro métrique 67 ou plus fins ni de fils retors dont les brins sont formés de fils de numéro métrique 135 ou plus fins) | Vêtements et accessoires du chapitre 61, sauf les chaussettes et chaussons pour bébés de la position 61.11 et les articles chaussants de la position 61.15 |
| 7 | Tissus tissés de polyester, faits de fils de fibres discontinues ou de filaments, des chapitres 54 ou 55, contenant de 3 à 21 % de fils d’élastomères conçus pour résister au chlore | Maillots, culottes et slips de bain tissés de la sous-position 6211.11 ou 6211.12 |
| 8 | Tissus de polyester, faits de fils de fibres discontinues ou de filaments, du chapitre 54 ou 55, traités pour résister à l’eau (lorsque les tissus sont mis à l’essai à une pression de refoulement de 600 millimètres pendant deux minutes, conformément à la méthode 35 de l’American Association of Textile Chemists and Colorists (AATCC), la pénétration de l’eau dans les tissus ne doit pas dépasser 1,0 gramme) | Maillots, culottes et slips de bain tissés de la sous-position 6211.11 ou 6211.12 |
| Permanent | ||
| 9 | Fil peigné en poil de chèvre du Cachemire, non conditionné pour la vente au détail, de la sous-position 5108.20 | |
| 10 | Fil peigné en poil de chameau, non conditionné pour la vente au détail, de la sous-position 5108.20 | |
| 11 | Fil cardé en poil de chèvre du Cachemire, non conditionné pour la vente au détail, de la sous-position 5108.10 | |
| 12 | Fil cardé en poil de chameau, non conditionné pour la vente au détail, de la sous-position 5108.10 | |
| 13 | Tissus de velours de la sous-position 5801.23 | |
| 14 | Tissus de velours côtelé à poil coupé de la sous-position 5801.22, contenant 85 % ou plus de coton | |
| 15 | Tissus de la sous-position 5111.11 ou 5111.19, tissés à la main au Royaume-Uni sur un métier dont la largeur est inférieure à 76 centimètres conformément aux règles et règlements de Harris Tweed Authority, LTD., et certifiés comme tel par celle-ci | |
| 16 | Tissus du chapitre 55, d’une masse d’au plus 340 g/m2, contenant au plus 15 % de laine, de mohair, de cachemire ou de poil de chameau et au moins 15 % de fibres discontinues synthétiques | Vêtements du chapitre 62 |
| 17 | Tissus tissés de la sous-position 5112.90, faits de fils peignés de laine, de mohair, de poil de chèvre du Cachemire ou de poil de chameau, contenant 30 % ou plus de soie | Vêtements du chapitre 62 |
| 18 | Tissus tissés, à l’exception des tissus dits Denim, de la sous-position 5209.41, contenant 85 % ou plus de coton, d’une masse de plus de 240 g/m2, faits de fils de diverses couleurs (ne comprennent pas de tissus contenant des fils simples formés de fils de numéro métrique 67 ou plus fins ou des fils retors dont les brins sont formés de fils de numéro métrique 135 ou plus fins) | |
| 19 | Tissu tissé, teint ou blanc, fait de fils de filaments artificiels de la sous-position 5408.21, 5408.22, 5408.31 ou 5408.32 | Vêtements du chapitre 62 |
| 20 | Tissus de chenille de la sous-position 5801.26 ou 5801.36 | Vêtements du chapitre 62 |
| 21 | Tissu tissé 100 % fibres synthétiques, enduit de polyuréthane (PU) de 600 à 1500 millimètres, d’une masse de 92 à 475 g/m2 de la sous-position 5903.20 | Sacs en matières textiles de la sous-position 4202.12, 4202.22, 4202.32 ou 4202.92 |
| 22 | Étoffe de bonneterie 100 % fibres synthétiques, autre que le velours, de la sous-position 6001.92, d’une masse de 107 à 375 g/m2 | Sacs en matières textiles de la sous-position 4202.12, 4202.22, 4202.32 ou 4202.92 |
| 23 | Étoffe de bonneterie 100 % fibres synthétiques teintes, autre que l’étoffe de bonneterie double ou interlock, de la sous-position 6006.32, d’une masse de 107 à 375 g/m2 | Sacs en matières textiles de la sous-position 4202.12, 4202.22, 4202.32 ou 4202.92 |
| 24 | Étoffe de bonneterie 100 % fibres synthétiques teintes, autre que l’étoffe de bonneterie double ou interlock, de la sous-position 6006.32, stratifiée ou enduite de polyuréthane (PU), d’une masse de 107 à 375 g/m2 | Sacs en matières textiles de la sous-position 4202.12, 4202.22, 4202.32 ou 4202.92 |
| 25 | Challis 100 % rayonne de la position 54.08, d’une masse de 68 à 153 g/m2.Le challis est un tissu à armure toile léger et très doux. | Vêtements et accessoires du chapitre 62 |
| 26 | Velours de la sous-position 6001.91, contenant de 70 à 83 % de coton et de 17 à 30 % de polyester, d’une masse de 200 à 275 g/m2 | Vêtements et accessoires du chapitre 61 |
| 27 | Fil de fibres discontinues de nylon, non conditionné pour la vente au détail, de la sous-position 5509.99, contenant de 51 à 68 % de fibres de nylon, de 33 à 47 % de fibres de rayonne et de 2 à 10 % de fibres d’élastomères | Vêtements et accessoires du chapitre 61, sauf les chaussettes et chaussons pour bébés de la position 61.11 et les articles chaussants de la position 61.15 |
| 28 | Tissu tissé de la sous-position 5515.99, fait de fils de fibres discontinues de nylon, non conditionné pour la vente au détail, contenant de 51 à 68 % de fibres de nylon, de 33 à 47 % de fibres de rayonne et de 2 à 10 % de fibres d’élastomères | Vêtements et accessoires du chapitre 62 |
| 29 | Fil de fibres discontinues de nylon, non conditionné pour la vente au détail, de la sous-position 5509.99, contenant de 51 à 65 % de fibres de nylon et de 35 à 49 % de fibres de rayonne | Vêtements et accessoires du chapitre 61, sauf les chaussettes et chaussons pour bébés de la position 61.11 et les articles chaussants de la position 61.15 |
| 30 | Tissu de la sous-position 5515.99, fait de fils de fibres discontinues de nylon, non conditionné pour la vente au détail, contenant de 51 à 65 % de fibres de nylon et de 35 à 49 % de fibres de rayonne | Vêtements et accessoires du chapitre 62 |
| 31 | Fil de fibres discontinues synthétiques de la sous-position 5509.69, non conditionné pour la vente au détail, contenant de 38 à 42 % de fibres de rayonne, de 38 à 42 % de fibres d’acrylique et de 16 à 24 % de fibres de polyester | Vêtements et accessoires du chapitre 61, sauf les chaussettes et chaussons pour bébés de la position 61.11 et les articles chaussants de la position 61.15 |
| 32 | Tissu de la sous-position 5515.99, fait de fils de fibres discontinues synthétiques, contenant de 38 à 42 % de fibres de rayonne, de 38 à 42 % de fibres d’acrylique et de 16 à 24 % de fibres de polyester | Vêtements et accessoires du chapitre 62 |
| 33 | Tissus Jacquard tissés, faits de fibres discontinues de rayonne de la sous-position 5516.13 ou 5516.23, d’une masse de 375 g/m2 ou moins | Vêtements et accessoires du chapitre 62 |
| 34 | Tissus en mélange de laine cardée, contenant au moins 50 % de fibres discontinues de polyester, au moins 20 % et au plus 49 % de laine cardée et jusqu’à 8 % d’autres fibres de la sous-position 5515.13, d’une masse entre 200 et 400 g/m2 | Vêtements d’extérieur pour hommes, femmes et enfants de la position 62.01 ou 62.02 et vêtements pour bébés de la sous-position 6209.30, similaires aux vêtements de la position 62.01 ou 62.02 |
| 35 | Tissus en mélange de laine cardée, contenant au plus 50 % de fibres de laine cardée et au moins 35 % de fibres synthétiques, de la position 51.11, d’une masse entre 200 et 400 g/m2 | Vêtements d’extérieur pour hommes, femmes et enfants de la position 62.01 ou 62.02 et vêtements pour bébés de la sous-position 6209.90, similaires aux vêtements de la position 62.01 ou 62.02 |
| 36 | Tissus en mélange de laine cardée, contenant au moins 50 % de fibres discontinues de nylon, de 20 à 49 % de laine cardée et jusqu’à 8 % d’autres fibres, de la sous-position 5515.99, d’une masse entre 200 et 400 g/m2 | Vêtements d’extérieur pour hommes, femmes et enfants de la position 62.01 ou 62.02 et vêtements pour bébés de la sous-position 6209.30, similaires aux vêtements de la position 62.01 ou 62.02 |
| 37 | Tissus en mélange de laine cardée, contenant au moins 50 % de fibres discontinues d’acrylique ou de modacrylique, au moins 20 % et au plus 49 % de laine cardée et jusqu’à 8 % d’autres fibres, de la sous-position 5515.22, d’une masse entre 200 et 400 g/m2 | Vêtements d’extérieur pour hommes, femmes et enfants de la position 62.01 ou 62.02 et vêtements pour bébés de la sous-position 6209.30, similaires aux vêtements de la position 62.01 ou 62.02 |
| 38 | Crêpe chiffon 100 % polyester de la position 54.07, d’une masse d’au plus 170 g/m2. Le crêpe chiffon est un tissu à armure toile léger, diaphane et transparent, fait de fils retors serrés fins, généralement de forme carrée, dont le compte de la chaîne et le compte de la trame sont pratiquement identiques | |
| 39 | Pelleteries factices (étoffes de bonneterie à poils longs) de la sous-position 6001.10, dans laquelle l’étoffe est composée à 50 % ou plus de fibres d’acrylique ou de modacrylique et contenant jusqu’à 35 % de fibres de polyester, quelle que soit la teneur en fibres du tissu de fond | Produits du chapitre 61, 62 ou 63 |
| 40 | Pelleteries factices (étoffes de bonneterie à poils longs) de la sous-position 6001.10, dans laquelle l’étoffe est composée à 50 % ou plus de fibres d’acétate et contenant jusqu’à 35 % de fibres de polyester, quelle que soit la teneur en fibres du tissu de fond | Produits du chapitre 61, 62 ou 63 |
| 41 | Tissus tissés de coton, contenant de 35 à 49 % de fibres végétales du chapitre 53, de la position 52.12. | Vêtements du chapitre 61 ou 62 |
| 42 | Tissus tissés, faits de fils de fibres discontinues synthétiques, de 35 à 49 % de fibres végétales du chapitre 53, de la position 55.15 ou 55.16 | Vêtements du chapitre 61 ou 62 |
| 43 | Tissus tissés de coton, contenant au moins 30 % de fibres végétales du chapitre 53 et au moins 5 % en poids de fibres d’élastomères de la position 52.12 | Vêtements du chapitre 61 ou 62 |
| 44 | Tissus tissés, faits de fils de fibres discontinues synthétiques, contenant au moins 30 % de fibres végétales du chapitre 53 et au moins 5 % de fibres d’élastomères, de la position 55.15 ou 55.16 | Vêtements du chapitre 61 ou 62 |
| 45 | Étoffes de bonneterie des positions 60.04 à 60.06, contenant de 51 à 65 % de fibres discontinues synthétiques et de 35 à 49 % de fibres végétales du chapitre 53, et pouvant contenir 5 % ou plus de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc | Vêtements du chapitre 61 |
| 46 | Étoffes de bonneterie des positions 60.04 à 60.06, contenant de 51 à 65 % de fibres de coton et de 35 à 49 % en poids de fibres végétales du chapitre 53, et pouvant contenir 5 % ou plus de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc | Vêtements du chapitre 61 |
| 47 | Étoffes de bonneterie de la position 60.04, contenant au moins 30 % de fibres végétales du chapitre 53, jusqu’à 65 % de polyester et 5 % ou plus de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc | Vêtements et accessoires du chapitre 61 |
| 48 | Étoffes de bonneterie de la position 60.04, contenant au moins 30 % de fibres végétales du chapitre 53, jusqu’à 65 % de coton et 5 % ou plus en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc | Vêtements et accessoires du chapitre 61 |
| 49 | Fils de chenille de la sous-position 5606.00 | Vêtements pour le haut du corps pour femmes et fillettes de la position 61.06, 61.09 ou 61.10 |
| 50 | Tissu tissé extensible de la position 55.15, contenant de 51 à 65 % de polyester, de 34 à 49 % de rayonne et de 1 à 6 % de fils d’élastomères, d’une masse de 180 à 300 g/m2 | Pantalons, salopettes à bretelles, shorts, jupes et jupes-culottes de la position 62.03, 62.04 ou 62.09 |
| 51 | Tissus dits Denim extensibles, contenant de 55 à 61 % de ramie, de 23 à 29 % de coton, de 16 à 22 % de polyester et de 1 à 3 % d’élastomères, de la position 53.11, d’une masse de 272 à 400 g/m2 avant blanchissage ou de 222 à 400 g/m2 après blanchissage | Pantalons, salopettes à bretelles, shorts, jupes et jupes-culottes de la position 62.03, 62.04 ou 62.09 |
| 52 | Satin 100 % microfibres de polyester de la position 54.07, à fini peau de pêche obtenu chimiquement, traité pour offrir un facteur de protection contre les rayons ultraviolets, d’une masse de 135 à 220 g/m2 | Shorts de la position 62.03, 62.04, 62.09 |
| 53 | Tissus de flanelle de coton de la position 52.08 ou 52.10, faits entièrement de coton ou contenant au moins 60 % de coton et jusqu’à 40 % de polyester, d’une masse d’au plus 200 g/m2 | |
| 54 | Fil de filaments artificiels (autre que le fil à coudre), non conditionné pour la vente au détail, en rayonne viscose, de la sous-position 5403.10, 5403.31, 5403.32 ou 5403.41 | |
| 55 | Câble de filaments de rayonne viscose de la position 55.02 | |
| 56 | Fibres discontinues d’acrylique ou de modacrylique, non cardées, peignées ni autrement transformées pour la filature, de la sous-position 5501.30 ou 5503.30; sauf les fibres écrues ou blanchies, de polyacrylonitrile (PAN) précurseur pour la fabrication de fibres de carbone et les fibres non teintes ou teintes à l’aide d’un gel pour la fabrication de fils d’acrylique conditionnés pour la vente au détail | |
| 57 | Fibres discontinues de rayonne viscose, non cardées, peignées ni autrement transformées pour la filature, de la sous-position 5504.10 | |
| 58 | Fibres discontinues d’acrylique ou de modacrylique, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature, de la sous-position 5501.30 ou 5506.30; sauf les fibres écrues ou blanchies, de polyacrylonitrile (PAN) précurseur pour la fabrication de fibres de carbone et les fibres non teintes ou teintes à l’aide d’un gel pour la fabrication de fils d’acrylique conditionnés pour la vente au détail | |
| 59 | Tissus de flanelle de la sous-position 5208.41 ou 5208.43, contenant 85 % ou plus de coton, faits de fils de diverses couleurs, d’une masse de moins de 200 g/m2 | Vêtements du chapitre 62 |
| 60 | Fils de fibres de coton, non conditionnés pour la vente au détail, de la position 52.06, contenant de 51 à 65 % de fibres de coton et de 35 à 49 % de fibres de rayonne | Vêtements et accessoires des chapitres 61 et 62, sauf les chaussettes et chaussons pour bébés de la position 61.11 et les articles chaussants de la position 61.15 |
| 61 | Tissu tissé stratifié imper-respirant 100 % fibres synthétiques, avec fini hydrofuge durable (DWR); de la position 54.07 ou 55.12 ou de la sous-position 5903.20 ou 5903.90, satisfaisant aux exigences de l’essai sous pression hydrostatique de 5 000 millimètres (norme de l’Organisation internationale de normalisation – ISO 811) et obtenant un résultat de transfert de vapeur d’eau d’au plus 60 RET (résistance à la transmission de la vapeur d’eau) (norme ISO 11092); tissu collé à une membrane imper-respirante en matériau hydrophile monolithique, en polyuréthane hydrophobe ou en polytétrafluoroéthylène (PTFE) avec fini DWR; le vêtement peut comporter une troisième couche sous forme de doublure collée à la membrane imperméable | Manteaux, anoraks (y compris blousons de ski), coupe-vent et articles similaires pour hommes ou garçonnets, pour femmes ou fillettes; pantalons, gilets non rembourrés ou isolés pour hommes ou garçonnets, pour femmes ou fillettes de la position 62.01, 62.02, 62.03, 62.04 ou 62.10 |
| 62 | Tissu tissé stratifié imper-respirant 100 % fibres synthétiques, de la position 54.07 ou 55.12 ou de la sous-position 5903.20 ou 5903.90, avec fini DWR; satisfaisant aux exigences de l’essai sous pression hydrostatique de 5000 millimètres (norme ISO 811) et obtenant un résultat de transfert de vapeur d’eau d’au plus 60 RET (norme ISO 11092); tissu collé à une membrane imper-respirante en matériau hydrophile monolithique, en polyuréthane hydrophobe ou en PTFE avec fini DWR; le vêtement peut comporter une troisième couche sous forme de doublure collée à la membrane imperméable | Gants de sport de la position 62.16, sauf les gants de hockey sur glace et de hockey sur gazon |
| 63 | Étoffe de bonneterie stratifiée imper-respirante 100 % fibres synthétiques, avec fini DWR; satisfaisant aux exigences de l’essai sous pression hydrostatique de 5 000 millimètres (norme ISO 811) et obtenant un résultat de transfert de vapeur d’eau d’au plus 60 RET (norme ISO 11092); de la sous-position 5903.20 ou 5903.90 ou à la position 60.05 ou 60.06; étoffe collée à une membrane imper-respirante en matériau hydrophile monolithique, en polyuréthane hydrophobe ou en PTFE avec fini DWR; le vêtement peut comporter une troisième couche sous forme de doublure collée à la membrane imperméable | Manteaux, anoraks, coupe-vent et articles similaires pour hommes, garçonnets, femmes et fillettes; pantalons pour hommes, garçonnets, femmes et fillettes de la position 61.01, 61.02, 61.03, 61.04 ou 61.13 |
| 64 | Étoffe de bonneterie stratifiée imper-respirante 100 % fibres synthétiques, avec fini DWR; satisfaisant aux exigences de l’essai sous pression hydrostatique de 5000 millimètres (norme ISO 811) et obtenant un résultat de transfert de vapeur d’eau d’au plus 60 RET (norme ISO 11092); de la sous-position 5903.20 ou 5903.90 ou de la position 60.05 ou 60.06; étoffe collée à une membrane imper-respirante en matériau hydrophile monolithique, en polyuréthane hydrophobe ou en PTFE avec fini DWR; le vêtement peut comporter une troisième couche sous forme de doublure collée à la membrane imperméable | Gants de la position 61.16 |
| 65 | Tissu à armure toile, entièrement extensible, d’une masse de 135 à 200 g/m2, contenant de 85 à 98 % de polyester et de 2 à 15 % de fils d’élastomères de la sous-position 5512.19 | Vêtements du chapitre 62 |
| 66 | Tissu tissé de coton de la sous-position 5208.21, 5208.22, 5208.23, 5208.29, 5208.31, 5208.32, 5208.33, 5208.39, 5208.41, 5208.42, 5208.43, 5208.49, 5210.21, 5210.29, 5210.31, 5210.32, 5210.39, 5210.41 ou 5210.49, blanchi, teint ou fait de fils de diverses couleurs, d’une masse d’au plus 200 g/m2, contenant des fils simples formés de fils de numéro métrique 67 ou plus fins ou des fils retors dont les brins sont formés de fils de numéro métrique 135 ou plus fins (sauf les triplures); le tissu pour le col, les poignets et la poche poitrine peut être un tissu « semblable »; pour cette disposition, un tissu « semblable » est un tissu qui satisfait aux critères susmentionnés de fabrication et de teneur en fibres, mais dont la couleur ou le motif de couleur est différent du tissu extérieur. Les chemises et les chemisiers désignent des vêtements comportant un col surpiqué (boutonné ou non) et une ouverture boutonnée pleine longueur sur le devant. S’ils sont à manches longues, ils comportent des poignets boutonnés ou des poignets repliés nécessitant l’utilisation de boutons de manchettes ou d’autres dispositifs de fermeture. Les chemises pour hommes ou garçonnets sont à manches longues ou à manches courtes, et les chemisiers pour femmes ou fillettes sont à manches longues, à manches courtes ou sans manches. Les chemises ou les chemisiers peuvent comporter une poche poitrine, mais aucune autre poche n’est permise. Le vêtement ne comporte pas de col, de poignets ni de bande de taille en étoffe de bonneterie ni aucun élément de resserrement au bas. Il ne comporte aucune doublure. Le terme doublure n’inclut pas la triplure ni les deux épaisseurs de tissu requises au niveau des poignets, du col, de la patte de boutonnage, des empiècements, des poches et des broderies. Les chemises et les chemisiers peuvent comporter un empiècement au dos, mais aucun empiècement sur le devant. Les chemises et les chemisiers sont appropriés pour être portés sous un complet, un veston ou un blazer. Un logo brodé ou des initiales brodées sont permis sur la poitrine, la poche poitrine, le col ou les poignets. | Chemises habillées pour hommes et garçonnets de la sous-position 6205.20 et chemisiers pour femmes et fillettes de la sous-position 6206.30 |
| 67 | Tissu tissé 100 % rayonne, d’une masse de plus de 200 g/m2, imprimé, de la sous-position 5516.14 | |
| 68 | Étoffe de bonneterie molletonnée de la sous-position 6001.22, contenant de 67 à 73 % d’acrylique et de 27 à 33 % de viscose, d’une masse de 200 à 280 g/m2 | Chandails, pulls, chandails en molleton, gilets et articles similaires de la sous-position 6110.30 |
| 69 | Étoffe de bonneterie jersey de la position 60.04, contenant de 31 à 37 % d’acrylique, de 15 à 21 % de viscose, de 35 à 41 % de polyester et de 7 à 13 % d’élastomères, d’une masse de 125 à 180 g/m2 | Vêtements du chapitre 61 |
| 70 | Étoffe de bonneterie teinte de la sous-position 6006.32, contenant de 52 à 58 % de nylon, de 27 à 33 % de laine et de 12 à 18 % d’acrylique | Chandails, pulls, chandails en molleton, gilets et articles similaires de la sous-position 6110.30 |
| 71 | Étoffe de bonneterie teinte de la sous-position 6006.32, contenant de 42 à 48 % de nylon, de 37 à 43 % de viscose et de 12 à 18 % de laine | Chandails, pulls, chandails en molleton, gilets et articles similaires de la sous-position 6110.30 |
| 72 | Étoffe de bonneterie teinte de la sous-position 6006.32, contenant de 41 à 47 % de nylon, de 18 à 24 % de laine, de 18 à 24 % d’acrylique et de 11 à 17 % de mohair | Chandails, pulls, chandails en molleton, gilets et articles similaires de la sous-position 6110.30 |
| 73 | Étoffe de bonneterie teinte de la sous-position 6006.22 ou 6006.32, contenant de 50 à 56 % de coton, de 34 à 40 % d’acrylique et de 7 à 13 % de polyester | Chandails, pulls, chandails en molleton, gilets et articles similaires de la position 61.10 |
| 74 | Étoffe de bonneterie, contenant de 35 à 41 % de polyester, de 32 à 38 % d’acrylique, de 15 à 21 % de viscose et de 6 à 11 % d’élastomères de la position 60.04 | Vêtements du chapitre 61 |
| 75 | Tissu Jacquard tissé de la sous-position 5208.49, 5209.49, 5210.49 ou 5211.49, fait de fils de diverses couleurs, principalement de coton en poids | Vêtements du chapitre 62 |
| 76 | Étoffe de bonneterie teinte de la sous-position 6006.22, contenant de 51 à 60 % de coton, de 30 à 40 % de rayonne et de 4 à 10 % de nylon | Vêtements du chapitre 61 |
| 77 | Étoffe de bonneterie en rayonne, ne contenant pas de fibres de rayonne ignifuges, de la sous-position 6006.42, d’une masse de 125 à 225 g/m2 | |
| 78 | Étoffe de bonneterie chaîne Rachel, faite de fils de microfibres (moins de 1 denier par filament) synthétiques, de la sous-position 6005.32, d’une masse de 90 à 240 g/m2, avec zones d’aération, c.-à-d. avec motifs intégrés comportant des sections avec perforations (dont la taille peut varier) et des sections pleines (sans perforations); les sections avec perforations ne forment pas de rayures linéaires | Hauts, pantalons et shorts pour hommes, garçonnets, femmes et fillettes du chapitre 61. À cette position, les « hauts » comprennent les chemises et les chemisiers des positions 61.05 et 61.06, les T-shirts, les maillots de corps, les débardeurs et les vêtements similaires de la position 61.09, les pulls et les vêtements similaires de la position 61.10, les hauts de la position 61.14 et les autres vêtements de la position 61.14 similaires aux vêtements énumérés aux présentes |
| 79 | Étoffe de bonneterie circulaire de la sous-position 6006.22, 6006.23, 6006.24, 6006.32, 6006.33 ou 6006.34, faite de fil mélangé (5 à 60 % de polyester, 5 à 60 % de coton et 35 à 90 % de rayonne), d’une masse jusqu’à 250 g/m2 | Hauts, pantalons et shorts pour hommes, garçonnets, femmes et fillettes du chapitre 61. À cette position, les « hauts » comprennent les chemises et les chemisiers des positions 61.05 et 61.06, les T-shirts, les maillots de corps, les débardeurs et les vêtements similaires de la position 61.09, les pulls et les vêtements similaires de la position 61.10, les hauts de la position 61.14 et les autres vêtements de la position 61.14 similaires aux vêtements énumérés aux présentes |
| 80 | Tissu à tissage double de la sous-position 5407.10, contenant de 66 à 72 % de nylon, de 19 à 25 % de polyester et de 6 à 12 % d’élastomères, d’une masse de 200 à 250 g/m2, traité pour résister à l’eau (lorsque le tissu est mis à l’essai à une pression de refoulement de 600 millimètres pendant deux minutes, conformément à la méthode 35 de l’American Association of Textile Chemists and Colorists (AATCC), la pénétration de l’eau dans le tissu ne doit pas dépasser 1,0 gramme) | Blousons résistant à l’eau pour hommes de la sous-position 6201.93 |
| 81 | Tissu tissé de fibres synthétiques, avec enduit imper-respirant et fini DWR, de la position 54.07, 55.12 ou 59.03, satisfaisant aux exigences de l’essai sous pression hydrostatique de 5 000 millimètres (norme ISO 811) et obtenant un résultat de transfert de vapeur d’eau d’au plus 60 RET (norme ISO 11092) lorsque les coutures principales du vêtements sont scellées; tissu avec enduit imper-respirant et fini DWR; le vêtement peut comporter une troisième couche sous forme de doublure collée au revêtement; les coutures du vêtement sont scellées et les vêtements sont de confection supérieure | Vêtements d’extérieur pour hommes, garçonnets, femmes ou fillettes, y compris blousons et pantalons et articles similaires, du chapitre 62 |
| 82 | Étoffe de bonneterie 100 % laine de la sous-position 5111.11 ou 5111.19, d’une masse de 285 à 315 g/m2, traité pour résister à l’eau (lorsque l’étoffe est mise à l’essai à une pression de refoulement de 600 millimètres pendant deux minutes, conformément à la méthode 35 de l’American Association of Textile Chemists and Colorists (AATCC), la pénétration de l’eau dans l’étoffe ne doit pas dépasser 1,0 gramme) | Anoraks, blousons de ski et articles similaires résistant à l’eau pour femmes de la sous-position 6202.91 |
| 83 | Tissu de fibres synthétiques tubulaire, aux dimensions du corps, blanc ou teint, de la sous-position 6004.10, 6005.31, 6005.32, 6005.41, 6005.42, 6006.31, 6006.32, 6006.41 ou 6006.42, à fils d’insertion d’élastomères dans les bandes et les zones de trame, avec formes, zones de compression ou motifs intégrés, servant à la confection de vêtements comportant un nombre limité de coutures de finition et aucune couture latérale, d’une masse jusqu’à 250 g/m2 | Vêtements en bonneterie circulaires sans coutures du chapitre 61, qui peuvent avoir un minimum de coutures mais pas de coutures latérales |
| 84 | Étoffe de bonneterie chaîne jacquard Rachel, blanche ou teinte, confectionnée à l’aide d’une barre à aiguilles double, faite de fils de microfibres (moins de 1 denier par filament) synthétiques, de la sous-position 6004.10, 6005.31, 6005.32, 6005.41 ou 6005.42. | Vêtements aux dimensions du corps sans coutures avec formes, zones de compression ou motifs intégrés, du chapitre 61, qui peuvent avoir un minimum de coutures mais pas de coutures latérales |
| 85 | Tissu composite combiné à haut rendement, fait de fibres synthétiques, de la position 59.03 ou de la sous-position 6001.10, 6001.22, 6001.92, 6004.10, 6005.32 ou 6006.32, comportant 1 ou 2 couches d’étoffe de bonneterie collées à une membrane intérieure en matériau respirant et imperméable, satisfaisant aux exigences de l’essai sous pression hydrostatique de 5 000 millimètres (norme ISO 811) et obtenant un résultat de transfert de vapeur d’eau d’au plus 60 RET (norme ISO 11092), avec fini DWR, traité pour résister à l’eau (lorsque le tissu est mis à l’essai à une pression de refoulement de 600 millimètres pendant deux minutes, conformément à la méthode 35 de l’American Association of Textile Chemists and Colorists (AATCC), la pénétration de l’eau dans le tissu ne doit pas dépasser 1,0 gramme); la membrane peut être placée entre 2 couches d’étoffe de bonneterie ou collée à une seule couche d’étoffe de bonneterie. | Vêtements d’extérieur (y compris blousons et pantalons), blousons coupe-vent et articles similaires pour hommes ou garçonnets et pour femmes ou fillettes, du chapitre 61, confectionnés au moyen de tissu composite en fibres synthétiques comportant 1 ou 2 couches d’étoffe de bonneterie et une membrane imper-respirante coupe-vent prise entre les 2 couches ou collée sur l’envers d’une seule couche, avec fini DWR; ces vêtements sont souvent désignés « à coquille souple », y compris les coiffures. |
| 86 | Étoffes de bonneterie ou tissus tissés teints, contenant au moins 5 % de fils rétroréfléchissants d’au plus 5 millimètres de largeur (faits de bandelettes de pellicule réfléchissante) insérés dans le tissu par tissage ou tricot, d’une masse jusqu’à 300 g/m2, de la position 54.07, 60.01, 60.04, 60.05 ou 60.06 | |
| 87 | Étoffe de bonneterie de la sous-position 6004.10, 6006.21, 6006.22 ou 6006.24, contenant de 51 à 70 % de coton, de 33 à 49 % de rayonne et de 2 à 7 % de fils d’élastomères, d’une masse jusqu’à 275 g/m2 | Vêtements pour le haut du corps de la position 61.05, 61.06, 61.09 ou 61.10 |
| 88 | Tissu tissé 100 % fibres synthétiques de la sous-position 5903.20, enduit de polyuréthane (PU) de 500 à 1 500 millimètres, d’une masse de 92 à 475 g/m2 | Sacs à dos de la sous-position 4202.92 |
| 89 | Tissu synthétique à armure toile, contenant de 90 à 96 % de nylon et de 4 à 10 % d’élastomères, de la position 54.07, d’une masse de 125 à 135 g/m2, traité pour résister à l’eau (lorsque le tissu est mis à l’essai à une pression de refoulement de 600 millimètres pendant deux minutes, conformément à la méthode 35 de l’American Association of Textile Chemists and Colorists (AATCC), la pénétration de l’eau dans le tissu ne doit pas dépasser 1,0 gramme) | Pantalons résistant à l’eau, autres que les pantalons de ski ou de planche à neige, pour hommes, garçonnets, femmes et fillettes de la sous-position 6203.43 ou 6204.63 |
| 90 | Tissu à tissage double de la position 54.07, contenant de 47 à 53 % de nylon, de 40 à 46 % de polyester et de 4 à 10 % d’élastomères, d’une masse de 270 à 280 g/m2, traité pour résister à l’eau (lorsque le tissu est mis à l’essai à une pression de refoulement de 600 millimètres pendant deux minutes, conformément à la méthode 35 de l’American Association of Textile Chemists and Colorists (AATCC), la pénétration de l’eau dans le tissu ne doit pas dépasser1,0 gramme) | Pantalons résistant à l’eau, autres que les pantalons de ski ou de planche à neige, pour hommes et garçonnets de la sous-position 6203.43 |
| 91 | Tissu à tissage double de la position 54.07, contenant de 90 à 99 % de polyester et 1 à 10 % d’élastomères, d’une masse de 229 à 241 g/m2, traité pour résister à l’eau (lorsque le tissu est mis à l’essai à une pression de refoulement de 600 millimètres pendant deux minutes, conformément à la méthode 35 de l’American Association of Textile Chemists and Colorists (AATCC), la pénétration de l’eau dans le tissu ne doit pas dépasser 1,0 gramme) | Articles pour hommes, garçonnets, femmes et fillettes autres que les chandails, gilets et chandails en molleton de la sous-position 6110.30, et anoraks et articles similaires résistant à l’eau pour hommes et garçonnets de la sous-position 6201.93 |
| 92 | Tissu à tissage double de la sous-position 5407.10, contenant de 51 à 57 % de polyester, de 37 à 43 % de nylon et de 3 à 9 % d’élastomères, d’une masse de 215 à 225 g/m2, traité pour résister à l’eau (lorsque le tissu est mis à l’essai à une pression de refoulement de 600 millimètres pendant deux minutes, conformément à la méthode 35 de l’American Association of Textile Chemists and Colorists (AATCC), la pénétration de l’eau dans le tissu ne doit pas dépasser 1,0 gramme) | Pantalons résistant à l’eau, autres que les pantalons de ski ou de planche à neige, pour hommes et garçonnets de la sous-position 6203.43 |
| 93 | Tissu tissé indéchirable 100 % nylon de la position 54.07, d’une masse de 37 à 47 g/m2, traité pour résister à l’eau (lorsque le tissu est mis à l’essai à une pression de refoulement de 600 millimètres pendant deux minutes, conformément à la méthode 35 de l’American Association of Textile Chemists and Colorists (AATCC), la pénétration de l’eau dans le tissu ne doit pas dépasser 1,0 gramme) | Vêtements isolants résistant à l’eau pour hommes et femmes de la sous-position 6201.93 ou 6202.93 |
| 94 | Taffetas à armure toile 100 % polyester de la position 54.07, d’une masse de 53 à 63 g/m2, traité pour résister à l’eau (lorsque le tissu est mis à l’essai à une pression de refoulement de 600 millimètres pendant deux minutes, conformément à la méthode 35 de l’American Association of Textile Chemists and Colorists (AATCC), la pénétration de l’eau dans le tissu ne doit pas dépasser 1,0 gramme) | Pantalons isolants synthétiques résistant à l’eau, autres que les pantalons de ski ou de planche à neige, pour hommes et garçonnets de la sous-position 6203.43 |
| 95 | Tissus à bonneterie chaîne imprimés, faits de fibres de polyester ou de nylon, de la sous-position 6004.10, 6004.90 ou 6005.34, contenant de 3 à 21 % de fils d’élastomère conçus pour résister au chlore | Maillots, culottes et slips de bain pour femmes ou fillettes de la sous-position 6112.41 et maillots, culottes et slips de bain et maillots protecteurs pour bébés de la sous-position 6111.30 |
| 96 | Fils de fibres discontinues d’acrylique et de modacrylique, non conditionnés pour la vente au détail, de la sous-position 5509.31, 5509.32, 5509.61, 5509.62 ou 5509.69 | Vêtements pour le haut du corps de la position 61.05, 61.06, 61.09, 61.10, 61.11 ou 61.14, sauf les chaussettes et chaussons pour bébés de la position 61.11 et les articles chaussants de la position 61.15 |
| 97 | Tissus tissés, faits de fibres discontinues d’acrylique et de modacrylique, de la sous-position 5512.29 | Vêtements d’extérieur pour hommes, garçonnets, femmes, fillettes et bébés des positions 62.01 et 62.02 et vêtements pour bébés de la sous-position 6209.30 similaires aux vêtements des positions 62.01 ou 62.02 |
| 98 | Tissu à armure satin ou sergé blanchi ou teint, contenant au moins 60 % de lyocel et jusqu’à 40 % de nylon, de polyester ou d’élastomères, de la sous-position 55.16, ne satisfaisant pas aux normes de protection NFPA 2112 ou ASTM 1506 | Vêtements tissés du chapitre 62 |
| 99 | Étoffe de bonneterie teinte, contenant de 57 à 63 % de polyester, de 27 à 33 % de laine et de 7 à 13 % de nylon, de la sous-position 6006.32 | Chandails, pulls, chandails en molleton, gilets et articles similaires de la sous-position 6110.30 |
| 100 | Tissu à armure sergé blanchi ou teint de la sous-position 5212.22 ou 5212.23, contenant de 52 à 58 % de coton et de 42 à 48 % de lin, d’une masse de 230 à 285 g/m2 | |
| 101 | Velours chaîne à poil coupé, fait de fibres synthétiques, de la sous-position 5801.37 | |
| 102 | Tissus tissés seersucker de coton, de la sous-position 5208.42 ou 5208.52, d’une masse de 200 g/m2 ou moins, fabriqués en tissant deux fils de chaîne à des tensions différentes pour créer un effet de plissage en alternance, qui donne un motif rayé au tissu, que les fils soient teints, imprimés ou monochromes (ne comprennent pas de tissus contenant des fils simples formés de fils de numéro métrique 67 ou plus fins ou des fils retors dont les brins sont formés de fils de numéro métrique 135 ou plus fins) | |
| 103 | Tissus de coton de la position 52.10 et 52.11, contenant de 51 à 70 % de coton et de 30 à 49 % de nylon, traité pour résister à l’eau (lorsque les tissus sont mis à l’essai à une pression de refoulement de 600 millimètres pendant deux minutes, conformément à la méthode 35 de l’American Association of Textile Chemists and Colorists (AATCC), la pénétration de l’eau dans les tissus ne doit pas dépasser 1,0 gramme) | Maillots, culottes et slips de bain tissés de la sous-position 6211.11 ou 6211.12 |
| 104 | Tissus tissés seersucker, faits de fibres discontinues de polyester, de la sous-position 5512.19, d’une masse de 200 g/m2 ou moins, fabriqués en tissant deux fils de chaîne à des tensions différentes pour créer un effet de plissage en alternance, qui donne un motif rayé au tissu, que les fils soient teints, imprimés ou monochromes | |
| 105 | Tissus de coton blanchis, teints, faits de fils de diverses couleurs ou imprimés, de la sous-position 5209.21, 5209.31, 5209.39, 5209.41, 5209.51 ou 5209.59; d’une masse de plus de 200 g/m2 | Articles de voyage, sacs à main et contenants similaires en matière textile du chapitre 42 |
| 106 | Tissus de microfibres de polyester brossés de la position 55.12 | Articles de voyage, sacs à main et contenants similaires en matière textile du chapitre 42 |
| 107 | Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de polychlorure de vinyle, de la sous-position 5903.10, d’une masse de plus de 200 g/m2 | Articles de voyage, sacs à main et contenants similaires en matière textile du chapitre 42 |
| 108 | Tissus de coton imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de polyuréthane, de la sous-position 5903.20, d’une masse de plus de 200 g/m2 | Articles de voyage, sacs à main et contenants similaires en matière textile du chapitre 42 |
| 109 | Étoffe de bonneterie chaîne de polyester, viscose et élastomères, de la position 60.04 ou 60.05, contenant de 38 à 40 % de polyester, de 30 à 40 % d’acrylique, de 16 à 35 % de viscose et de 3 à 9 % d’élastomères | Vêtements et accessoires du chapitre 61, sauf les chaussettes et chaussons pour bébés de la position 61.11 et les articles chaussants de la position 61.15 |
| 110 | Tissus de fibres synthétiques des chapitres 54 et 55 | Surface extérieure des sacs isolants pour produits alimentaires et boissons de la sous-position 4202.92 |
| 111 | Tissus tissés, contenant de 60 à 75 % de rayonne, de 30 à 35 % de nylon et de 1 à 5 % d’élastomères, de la sous-position 5516.91, 5516.92, 5516.93 ou 5516.94; blanchis, teints, imprimés ou faits de fils de diverses couleurs, d’une masse de 200 à 350 g/m2 | Vêtements du chapitre 62 |
| 112 | Tissus tissés de la sous-position 5513.31, contenant de 62 à 68 % de polyester et de 32 à 38 % de coton, faits de fils de diverses couleurs de numéro métrique allant jusqu’à 47/1, d’une masse de 125 à 140 g/m2 | Chemises à petits carreaux (micro-check) pour hommes de la sous-position 6205.30 |
| 113 | Tissus en mélange de fibres synthétiques et de laine cardée, de la sous-position 5515.13, 5515.22, 5515.99, 5516.32 ou 5516.33, contenant de 51 à 64 % de fibres discontinues synthétiques et de 36 à 49 % de fibres de laine, de cachemire ou de poil de chameau (ou d’une combinaison de celles-ci), d’une masse de 357 à 485 g/m2 | Manteaux, cabans, capes, blousons et articles similaires pour hommes, garçonnets, femmes et fillettes de la position 62.01 ou 62.02 |
| 114 | Tissu tissé du chapitre 55, contenant jusqu’à 85 % de fibres synthétiques et au plus 15 % de laine peignée, de mohair, de cachemire ou de poil de chameau, d’une masse de 200 g/m2 ou moins | Vestons et pantalons tissés pour hommes, garçonnets, femmes et fillettes de la position 62.03 ou 62.04 |
| 115 | Tissu tissé de laine cardée, contenant au plus 51 % de laine cardée et de 20 à 49 % de fibres discontinues synthétiques, de la sous-position 5111.30, d’une masse jusqu’à 400 g/m2 | Manteaux, cabans, capes, blousons et articles similaires tissés pour hommes, garçonnets, femmes et fillettes de la position 62.01 ou 62.02 |
| 116 | Tissu tissé de fibres discontinues synthétiques et de laine cardée, contenant de 51 à 55 % de fibres discontinues de polyester et de 45 à 49 % de laine cardée, de la sous-position 5515.13 | Manteaux, cabans, capes, blousons et articles similaires tissés pour hommes, garçonnets, femmes et fillettes de la position 62.01 ou 62.02 |
| 117 | Tissu tissé, contenant au plus 90 % de laine cardée et 10 % de cachemire, non tissé à la main, de la sous-position 5111.19, d’une masse de plus de 340 g/m2 | Manteaux, cabans, capes, blousons et articles similaires tissés pour hommes, garçonnets, femmes et fillettes de la position 62.01 ou 62.02 |
| 118 | Étoffe de bonneterie, contenant de 50 à 84 % de rayonne, de 14 à 49 % de polyester et de 1 à 10 % d’élastomères, de la sous-position 6004.10, 6005.41, 6005.42, 6005.43, 6005.44, 6006.41, 6006.42, 6006.43 ou 6006.44 | Vêtements et accessoires du chapitre 61, sauf les chaussettes et chaussons pour bébés de la position 61.11 et les articles chaussants de la position 61.15 |
| 119 | Étoffe de bonneterie, contenant de 50 à 65 % de polyester, de 30 à 49 % de rayonne et de 1 à 10 % d’élastomères, de la sous-position 6004.10, 6005.31, 6005.32, 6005.33, 6005.34, 6006.31, 6006.32, 6006.33 ou 6006.34 | Vêtements et accessoires du chapitre 61, sauf les chaussettes et chaussons pour bébés de la position 61.11 et les articles chaussants de la position 61.15 |
| 120 | Étoffe de bonneterie, contenant de 90 à 99 % de rayonne et de 1 à 10 % d’élastomères, de la sous-position 6004.10, 6005.41, 6005.42, 6005.43, 6005.44, 6006.41, 6006.42, 6006.43 ou 6006.44 | Vêtements et accessoires du chapitre 61, sauf les chaussettes et chaussons pour bébés de la position 61.11 et les articles chaussants de la position 61.15 |
| 121 | Étoffe de bonneterie, contenant de 51 à 84 % de rayonne et de 16 à 49 % de polyester, de la sous-position 6005.41, 6005.42, 6005.43, 6005.44, 6006.41, 6006.42, 6006.43 ou 6006.44 | Vêtements et accessoires du chapitre 61, sauf les chaussettes et chaussons pour bébés de la position 61.11 et les articles chaussants de la position 61.15 |
| 122 | Étoffe de bonneterie, contenant de 51 à 65 % de polyester et de 35 à 49 % de rayonne, de la sous-position 6005.31, 6005.32, 6005.33, 6005.34, 6006.31, 6006.32, 6006.33 ou 6006.34 | Vêtements et accessoires du chapitre 61, sauf les chaussettes et chaussons pour bébés de la position 61.11 et les articles chaussants de la position 61.15 |
| 123 | Étoffe de bonneterie 100 % rayonne, de la sous-position 6005.41, 6005.42, 6005.43, 6005.44, 6006.41, 6006.42, 6006.43 ou 6006.44 | Vêtements et accessoires du chapitre 61, sauf les chaussettes et chaussons pour bébés de la position 61.11 et les articles chaussants de la position 61.15 |
| 124 | Tissu tissé, contenant de 50 à 84 % de rayonne, de 6 à 49 % de polyester et de 1 à 10 % d’élastomères, de la position 54.08 ou 55.16, d’une masse de moins de 225 g/m2 | Vêtements du chapitre 62 |
| 125 | Tissu tissé, contenant de 50 à 65 % de polyester, de 34 à 49 % de rayonne et de 1 à 10 % d’élastomères, de la position 54.07, 55.12 ou 55.15, d’une masse de moins de 225 g/m2 | Vêtements du chapitre 62 |
| 126 | Tissu tissé, contenant de 90 à 99 % de rayonne et de 1 à 10 % d’élastomères, de la position 54.08 ou 55.16 | Vêtements du chapitre 62 |
| 127 | Tissu tissé, contenant de 51 à 85 % de rayonne et de 15 à 49 % de polyester de la position 54.08 ou 55.16, d’une masse de moins de 225 g/m2 | Vêtements du chapitre 62 |
| 128 | Tissu tissé, contenant de 51 à 65 % de polyester et de 35 à 49 % de rayonne de la position 54.07, 55.12 ou 55.15, d’une masse de moins de 225 g/m2 | Vêtements du chapitre 62 |
| 129 | Tissu tissé 100 % rayonne de la position 54.08 ou 55.16 | Vêtements du chapitre 62 |
| 130 | Étoffe de bonneterie jersey, autre qu’étoffe de bonneterie chaîne, de la sous-position 6004.10 ou 6006.32, contenant de 43 à 46 % de polyester, de 43 à 45 % de rayonne, de 5 à 9 % de lin et de 4 à 5 % d’élastomères, d’une masse de 125 à 250 g/m2 | Vêtements pour le haut du corps de la position 61.05, 61.06, 61.09, 61.10 ou 61.14 |
| 131 | Étoffe de bonneterie jersey, autre qu’étoffe de bonneterie chaîne, de la sous-position 6004.10 ou 6006.32, contenant de 30 à 36 % de rayonne, de 19 à 35 % d’acrylique, de 27 à 33 % de polyester et de 3 à 8 % d’élastomères, d’une masse de 125 à 250 g/m2 | Vêtements pour le haut du corps de la position 61.05, 61.06, 61.09, 61.10 ou 61.14 |
| 132 | Étoffe de bonneterie jersey, autre qu’étoffe de bonneterie chaîne, de la sous-position 6004.10 ou 6006.42, contenant de 46 à 52 % de rayonne, de 23 à 29 % de lyocel, de 6 à 12 % de coton et de 3 à 8 % d’élastomères, d’une masse de 125 à 250 g/m2 | Vêtements pour le haut du corps de la position 61.05, 61.06, 61.09, 61.10 ou 61.14 |
| 133 | Tissu jersey boudiné, autre qu’étoffe de bonneterie chaîne, de la sous-position 6004.10 ou 6006.42, contenant de 92 à 98 % de rayonne, de 2 à 3 % de polyester et de 2 à 5 % d’élastomères, d’une masse de 150 à 200 g/m2 | Chemises, chemisiers, maillots de corps, débardeurs et vêtements similaires, pulls, chandails en molleton, gilets et articles similaires, hauts, robes, jupes et jupes-culottes en bonneterie de la position 61.04, 61.05, 61.06, 61.09, 61.10 ou 61.14 |
| 134 | Étoffe de bonneterie jersey, autre qu’étoffe de bonneterie chaîne, de la sous-position 6004.10 ou 6006.42, contenant de 44 à 50 % de lyocel, de 44 à 50 % de rayonne et de 3 à 9 % d’élastomères, d’une masse de 150 à 220 g/m2 | Vêtements pour le haut du corps de la position 61.05, 61.06, 61.09, 61.10 ou 61.14 |
| 135 | Tissu jersey boudiné de la sous-position 6006.22, contenant de 51 à 65 % de coton et de 35 à 49 % de rayonne, d’une masse de 120 à 225 g/m2 | Vêtements pour le haut du corps de la position 61.05, 61.06, 61.09, 61.10 ou 61.14 |
| 136 | Suède de microfibres de polyester de la position 56.03, à fini peau de pêche obtenu chimiquement et stratifié, d’une masse de 125 à 250 g/m2 | |
| 137 | Tissu tissé de la sous-position 5309.29, contenant de 51 à 55 % de lin et de 45 à 49 % de coton, d’une masse de 120 à 225 g/m2 | Vêtements du chapitre 62 |
| 138 | Étoffe de bonneterie Sherpa stratifiée, de la sous-position 6001.10 ou 6001.22, 100 % polyester, d’une masse de 250 à 275 g/m2 | |
| 139 | Tissu de laine extensible de la sous-position 5112.19, contenant de 95 à 98 % de laine peignée teinte et de 2 à 5 % d’élastomères, avec un allongement minimal de 15 % dans la chaîne or de 15 % dans la trame, d’une masse de 225 à 300 g/m2 | Vêtements du chapitre 62 |
| 140 | Tissu de laine extensible de la position 51.12 ou 55.15, contenant de 15 à 50 % de laine peignée teinte, de 15 à 50 % de polyester et de 2 à 5 % d’élastomères, avec un allongement minimal de 15 % dans la chaîne or de 15 % dans la trame, d’une masse de 225 à 300 g/m2 | Vêtements du chapitre 62 |
| 141 | Tissu de laine extensible de la position 51.12 ou 55.15, contenant de 15 à 85 % de laine peignée teinte, de 15 à 85 % de polyester et de 2 à 5 % d’élastomères, avec un allongement minimal de 15 % dans la chaîne or de 15 % dans la trame, d’une masse de 225 à 300 g/m2 | Costumes tailleurs, vestons, blazers, robes, jupes et pantalons pour femmes et fillettes de la position 62.04 |
| 142 | Tissu de laine extensible de la sous-position 5112.11 ou 5112.19, contenant de 92 à 98 % de laine peignée teinte et de 2 à 6 % d’élastomères, avec un allongement minimal de 15 % dans la chaîne or de 15 % dans la trame, d’une masse de 175 à 225 g/m2 | Vêtements du chapitre 62 |
| 143 | Tissu de laine extensible de la position 51.12 ou 55.15, contenant de 15 à 50 % de laine peignée teinte, de 15 à 50 % de polyester et de 2 à 6 % d’élastomères, avec un allongement minimal de 15 % dans la chaîne or de 15 % dans la trame, d’une masse de 175 à 225 g/m2 | Vêtements du chapitre 62 |
| 144 | Tissu de laine extensible de la position 51.12 ou 55.15, contenant de 15 à 85 % de laine peigné teinte, de 15 à 85 % de polyester et de 2 à 6 % d’élastomères, avec un allongement minimal de 15 % dans la chaîne or de 15 % dans la trame, d’une masse de 175 à 225 g/m2 | Vêtements pour femmes et fillettes de la position 62.04 |
| 145 | Tissu de laine extensible de la sous-position 5112.11 ou 5112.19, contenant de 94 à 98 % de laine peignée teinte et de 2 à 6 % d’élastomères, avec un allongement minimal de 15 % dans la chaîne or de 15 % dans la trame, d’une masse de 175 à 225 g/m2 | Vêtements du chapitre 62 |
| 146 | Tissu de laine extensible de la position 51.12 ou 55.15, contenant de 15 à 50 % de laine peignée teinte, de 15 à 50 % de polyester et de 2 à 6 % d’élastomères, avec un allongement minimal de 15 % dans la chaîne or de 15 % dans la trame, d’une masse de 175 à 225 g/m2 | Vêtements du chapitre 62 |
| 147 | Tissu de laine extensible de la position 51.12 ou 55.15, contenant de 15 à 85 % de laine peignée teinte, de 15 à 85 % de polyester et de 2 à 6 % d’élastomères, avec un allongement minimal de 15 % dans la chaîne or de 15 % dans la trame, d’une masse de 175 à 225 g/m2 | Vêtements pour femmes et fillettes de la position 62.04 |
| 148 | Tissu tissé de fils peignés et teints, contenant au plus 97 % de laine, de mohair, de cachemire ou de poil de chameau et au moins 3 % d’élastomères, de la sous-position 5112.11 ou 5112.19, avec un allongement minimal de 15 % dans la chaîne or de 15 % dans la trame, d’une masse de 175 à 275 g/m2 | Vêtements du chapitre 62 |
| 149 | Tissu tissé de fils peignés et teints de la position 51.12 ou 55.15, contenant de 15 à 85 % de laine, de mohair, de cachemire ou de poil de chameau, de 15 à 85 % de polyester et de 2 à 5 % de fibres d’élastomères, avec un allongement minimal de 15 % dans la chaîne or de 15 % dans la trame, d’une masse de 175 à 275 g/m2 | Costumes tailleurs, vestons, blazers, robes, jupes et pantalons pour femmes et fillettes de la position 62.04 |
| 150 | Tissu tissé de flanelle de coton, gratté d’un côté ou des deux côtés, de la position 52.08, contenant 85 % ou plus de coton, d’une masse de moins de 200 g/m2 | Vêtements du chapitre 62 |
| 151 | Tissus tissés teints de la sous-position 5516.92, contenant de 60 à 75 % de rayonne, de 30 à 35 % de nylon et de 1 à 5 % d’élastomères, d’une masse de 200 à 350 g/m2 | |
| 152 | Tissus tissés imprimés de la sous-position 5516.94, contenant de 60 à 75 % de rayonne, de 30 à 35 % de nylon et de 1 à 5 % d’élastomères, d’une masse de 200 à 350 g/m2 | |
| 153 | Tissus tissés faits de fils de diverses couleurs de la sous-position 5516.93, contenant de 60 à 75 % de rayonne, de 30 à 35 % de nylon et de 1 à 5 % d’élastomères, d’une masse de 200 à 350 g/m2 | |
| 154 | Tissus tissés de la sous-position 5515.11, contenant de 53 à 65 % de polyester, de 25 à 35 % de rayonne viscose et de 15 à 20 % de laine, d’une masse 150 à 300 g/m2 | |
| 155 | Fibres, fils et tissus de soie du chapitre 50, sauf les tissus servant à la confection des kimonos ou des obis décrits dans la note de chapitre no 4 du chapitre 62 | |
| 156 | Fibres, fils et tissus de fibres textiles végétales, autres que le coton, du chapitre 53 | |
| 157 | Étoffe de bonneterie des positions 60.04 à 60.06, contenant 51 % ou plus de soie | Vêtements du chapitre 61 |
| 158 | Étoffe de bonneterie des positions 60.04 à 60.06, contenant 51 % ou plus de lin | Vêtements du chapitre 61 |
| 159 | Tissus tissés du chapitre 50, contenant 51 % ou plus de soie, sauf les tissus servant à la confection des kimonos ou des obis décrits dans la note de chapitre no 4 du chapitre 62 | Vêtements du chapitre 62 |
| 160 | Tissus tissés du chapitre 53, contenant 51 % ou plus de lin | Vêtements du chapitre 62 |
| 161 | Fil de nylon type 6 et de nylon type 6.6 de la sous-position 5402.31, 5402.51 ou 5402.61, à denier inférieur à 11 | |
| 162 | Tissus non tissés thermocollés de la sous-position 5603.11 ou 5603.12, d’une masse de plus de 20 g/m2 mais d’au plus 40 g/m2 | |
| 163 | Tissus non tissés filés-liés de la sous-position 5603.12, d’une masse de plus de 30 g/m2 mais d’au plus 55 g/m2 | |
| 164 | Tissus non tissés lacés par filage de la sous-position 5603.11 ou 5603.12, d’une masse de plus de 20 g/m2 mais d’au plus 50 g/m2 | |
| 165 | Tissus non tissés filés-liés, d’oléfines de la sous-position 5603.13 ou 5603.14, d’une masse de plus de 140 g/m2 mais d’au plus 165 g/m2 | |
| 166 | Étoffe de bonneterie, contenant 64 % de lyocel, 33 % de polyester et 3 % d’élastomères, de la position 60.06, d’une masse d’au plus 210 g/m2 | Vêtements en bonneterie du chapitre 61 |
| 167 | Étoffe de bonneterie simple ou double 100 % lyocel, de la position 60.06, d’une masse d’au plus 250 g/m2, teinte ou imprimée | Vêtements en bonneterie du chapitre 61 |
| 168 | Étoffe de bonneterie simple ou double, contenant de 80 à 95 % de lyocel et de 5 à 20 % d’élastomères, de la position 60.04, d’une masse d’au plus 300 g/m2, teinte ou imprimée | Vêtements en bonneterie du chapitre 61 |
| 169 | Dentelle fabriquée à la machine et à la main, de la sous-position 5804.21, 5804.29 ou 5804.30 | Vêtements pour femmes et fillettes des chapitres 61 et 62 |
| 170 | Tissu tissé 100 % fibres d’acrylique, fait de fils dont le numéro métrique est en moyenne supérieur à 55, de la sous-position 5512.21 ou 5512.29 | Vêtements du chapitre 62 |
| 171 | Batiste, de forme carrée, faite de fils simples d’un numéro métrique supérieur à 76, d’une masse d’au plus 100 g/m2, de la sous-position 5513.11 ou 5513.21 | Vêtements du chapitre 62 |
| 172 | Fil, non conditionné pour la vente au détail, contenant de 50 à 85 % de rayonne et de 15 à 50 % de coton, de la sous-position 5510.11, 5510.12 ou 5510.30 | |
| 173 | Fil de filaments artificiels (autre que le fil à coudre), non conditionné pour la vente au détail, simple, en acétate de cellulose de la sous-position 5403.33 | |
| 174 | Fil de fibres discontinues artificielles de la sous-position 5510.90, contenant 65 % ou plus de rayonne viscose et jusqu’à 35 % de nylon | Vêtements pour le haut du corps de la sous-position 6110.11 |
| 175 | Tissu tissé, fait de fils de laine, contenant au moins 51 % de laine peignée et au moins 30 % de lin, de la sous-position 5112.90 | Vêtements du chapitre 62 |
| 176 | Tissu tissé, fait de fils contenant au moins 51 % de laine peignée et au moins 35 % de rayonne viscose de la sous-position 5112.30 | Vêtements du chapitre 62 |
| 177 | Tissu tissé, fait de fils contenant au moins 51 % de rayonne viscose et au moins 30 % de laine peignée, de la position 54.08 | Vêtements du chapitre 62 |
| 178 | Fil 100 % laine cardée ou peignée, de la sous-position 5106.10 ou 5107.10 | Gants et mitaines en laine tissés de la position 62.16, non imprégnés, enduits ou recouverts de plastique ou de caoutchouc |
| 179 | Étoffes de bonneterie des positions 60.02 à 60.06, contenant de 30 à 40 % de polyester, de 25 à 35 % d’acrylique, de 30 à 40 % de rayonne et de 2 à 9 % de polyuréthane | Sous-vêtements de la sous-position 6109.90 |
| 180 | Fil de mohair ou de poil de lapin angora de la sous-position 5108.10 ou 5108.20 | |
| 181 | Tissus tissés, contenant de 60 à 84 % de rayonne et de 16 à 40 % de soie, de la sous-position 5516.92 ou 5516.94 | |
| 182 | Fil (autre que le fil à coudre), non conditionné pour la vente au détail, contenant plus de 51 % d’acrylique (ne comprend pas de fibres écrues ou blanchies), de la sous-position 5509.69 | Chandails, pulls, chandails en molleton, gilets et articles similaires de la sous-position 6110.30 |
| 183 | Fil retors ou câblé (autre que le fil à coudre), non conditionné pour la vente au détail, contenant de 86 à 96 % de rayonne et de 4 à 10 % de soie, de la sous-position 5510.12 | Chandails, pulls, chandails en molleton, gilets et articles similaires pour femmes de la sous-position 6110.30 |
| 184 | Étoffe de bonneterie 100 % polypropylène, de la sous-position 6001.10, 6001.22 ou 6001.92, de la position 60.02, de la sous-position 6003.30, de la position 60.04 ou des sous-positions 6005.31 à 6005.34 ou 6006.31 | Chandails, pulls, chandails en molleton, gilets et articles similaires de la sous-position 6110.30 |
| 185 | Monofilament de polypropylène de la sous-position 5404.12 | |
| 186 | Fil (autre que le fil à coudre) fait de fibres discontinues artificielles, non conditionné pour la vente au détail, retors ou câblé, de la sous-position 5510.12, 5510.20, 5510.30 ou 5510.90 | Broderie pour vêtements |
| 187 | Fil, contenant de 95 à 100 % de laine peignée, de la sous-position 5107.10, comportant des fibres d’un diamètre moyen de 19 microns ou moins, contenant jusqu’à 5 % de cachemire, de lapin angora, de poil de chameau, de mohair ou de fibres du chapitre 53 | Chandails, pulls, chandails en molleton, gilets et articles similaires de la sous-position 6110.11 |
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