Guide de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée du Canada

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Guide de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée du Canada

La version de décembre 2018

Page 1 sur 2 - Groupe 1 à 2

Guide de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée du Canada (Version PDF - 1,98 mo)

Pour consulter l'édition actuelle du guide, accédez au Guide de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée du Canada

Introduction

La délivrance des licences d’exportation en vertu de la Loi sur les licences d’exportation et d’importation (LLEI) relève de la Direction générale de la réglementation commerciale et contrôles à l'exportation d’Affaires mondiales Canada. Pour aider les exportateurs, sur son , tels que le Manuel des contrôles à l’exportation, le Système des contrôles des exportations en direct (CEED), des avis aux exportateurs, une foire aux questions, le manuel de codes des marchandises et les coordonnées des divisions de la Direction générale de la réglementation commerciale et contrôles à l'exportation responsables de l’administration des contrôles à l’exportation d’articles spécifiques.

Pour obtenir des renseignements sur le processus de demande de licence d’exportation et des renseignements additionnels sur les contrôles à l’exportation, veuillez consulter la de la direction générale de la réglementation commerciale et contrôles à l'exportation.

Pour des renseignements détaillés sur les contrôles à l’exportation, veuillez consulter le Manuel des contrôles à l’exportation :

Outil de référence principal pour répondre aux questions des exportateurs au sujet de l’administration des contrôles à l’exportation du Canada (sauf l’exportation de billes de bois). Ce manuel contient des renseignements quant à la façon d’obtenir les licences nécessaires pour exporter ou transférer des marchandises et technologies contrôlées et quant à la façon de satisfaire aux exigences de la Loi sur les licences d’exportation et d’importation et aux règlements qui s’y rattachent.

Pour obtenir des renseignements sur l’état d’une demande de licence d’exportation :

Les utilisateurs reconnus du système CEED peuvent vérifier l’état d’une demande de licence d’exportation soumise en ligne. Les utilisateurs non reconnus peuvent obtenir les coordonnées de la division responsable de l’administration d’un contrôle spécifique via la site Web de la direction générale de la réglementation commerciale et contrôles à l'exportation. et peuvent vérifier l’état de leur demande en fournissant le numéro de référence (n° réf.) de leur demande de licence d’exportation.

Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée

Le règlement établissant la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée (LMTEC) du Canada se trouve sur le .

Les modifications réglementaires apportées à la LMTEC après la date de publication du présent Guide sont publiées dans la , sont disponibles sur la site Web de la direction générale de la réglementation commerciale et contrôles à l'exportation et sur le à compter de la date de leur entrée en vigueur. Il incombe au demandeur de faire preuve de diligence raisonnable et de vérifier si les modifications apportées s’appliquent aux marchandises et aux technologies qu’il désire exporter ou transférer.

Au moment de sa publication, le présent Guide comprend la liste des articles énumérés dans la LMTEC dont l’exportation est contrôlée conformément à l’article 3 de la LLEI. La LLEI se trouve sur le .

Le Guide comprend les marchandises et technologies militaires, stratégiques et à double usage, de même que toutes les marchandises et technologies d’origine américaine, contrôlées en vertu des engagements pris par le Canada dans le cadre de régimes multilatéraux de contrôle des exportations, d’accords bilatéraux, ainsi que de certains contrôles unilatéraux.

Le guide comprend également les produits forestiers (billes et bois d’œuvre), et les produits agricoles et de nourriture (beurre d’arachides, sucre et produits contenant du sucre, aliments transformés, aliments pour chiens et chats), les vêtements et les véhicules qui sont contrôlés pour des motifs économiques ou à la suite d’accords commerciaux internationaux auxquels le Canada est partie.

À moins d’avis contraire, les contrôles à l’exportation des articles militaires, stratégiques ou à double usage précisés dans ce guide s’appliquent à toutes destinations à l’exception des États-Unis.

Les versions les plus récentes des listes de contrôle de chacun des régimes multilatéraux de contrôle à l'exportation qui sont actuellement intégrées à la LMTEC sont les suivantes :

Régime de contrôle des exportations	Dernière mise à jour de la LMEC
L’Accord de Wassenaar Nuclear Suppliers Group Missile Technology Control Regime Australia Group	Décembre 2018 Juin 2018 Décembre 2018 Juin 2018

Table des matières

Groupe 1 – Liste des marchandises à double usage

Note 1 :

Les termes entre « guillemets » sont des termes qui sont définis. Voir les définitions des termes utilisés à la fin du Groupe 2. Les renvois à la « Liste de marchandises à double usage » et à la « Liste de matériel de guerre » dans les groupes 1 et 2 se rapportent respectivement au « Groupe 1 - List de marchandises à double usage » et au « Groupe 2 - Liste de matériel de guerre ».

Note 2 :

Dans certains cas, les produits chimiques sont classés par nom et numéro de registre CAS. La liste s’applique aux produits chimiques ayant la même formule de structure (y compris les hydrates) quel que soit leur nom ou numéro de registre CAS. Les numéros de registre CAS sont indiqués pour identifier un produit chimique ou un mélange particulier, sans tenir compte de la nomenclature. Les numéros de registre CAS ne peuvent pas être utilisés en tant qu’identificateurs uniques, car certaines formes du produit chimique classé ont des numéros de registre CAS différents, et les mélanges qui contiennent un produit chimique classé peuvent également avoir des numéros de registre CAS différents.

Note générale sur la technologie

L’exportation de « technologie » « nécessaire » au « développement », à la « production » ou à l’« utilisation » d’articles visés par la Liste de marchandises à double usage est contrôlée conformément aux dispositions de chaque catégorie. La « technologie » relative à un produit visé reste visée même lorsqu’elle est applicable à un article libre quelconque.

Les contrôles ne s’appliquent pas à la « technologie » minimale nécessaire à l’installation, à l’exploitation, à la maintenance (vérification) et à la réparation des articles libres ou dont l’exportation a été autorisée.

Note :

Cette clause ne couvre pas la « technologie » visée par les alinéas 1-1.E.2.e., 1-1.E.2.f., 1-8.E.2.a. et 1-8.E.2.b.
Les contrôles ne s’appliquent pas à la « technologie » « relevant du domaine public », à la « recherche scientifique fondamentale » ni à l’information minimale nécessaire au dépôt de demandes de brevets.

Note générale sur les logiciels

Les listes ne visent pas les « logiciels » qui sont conformes qui des conditions suivantes :

1. Sont couramment à la disposition du public du fait qu’ils sont :
- Vendus directement sur stock, sans restriction, à des points de vente au détail :
  - 1. En magasin;
  - 2. Par correspondance;
  - 3. Par transaction électronique; ou
  - 4. Par téléphone; et
- Conçus pour être installés par l’utilisateur sans assistance ultérieure importante de la part du fournisseur; ou
Note :
L’alinéa 1 de la Note générale sur les logiciels ne libère pas les « logiciels » visés par la catégorie 5, partie 2 (« sécurité de l’information »).
2. « Relèvent du domaine public »; ou
3. Constituent le « code-objet » minimal pour l’installation, l’exploitation, la maintenance (vérification) ou la réparation des articles dont l’exportation a été autorisée.

Note :
Le troisième alinéa de la Note générale sur les logiciels ne libère pas les « logiciels » visés par la catégorie 5, partie 2 (« sécurité de l’information »).

Note générale sur la « sécurité de l’information »
Les articles ou fonctions assurant la « sécurité de l’information » devraient être déterminés en fonction des dispositions de la catégorie 5, partie 2, même s’il s’agit de composants, de « logiciels » ou de fonctions d’autres articles.

Catégorie 1 : Matériaux spéciaux et équipements connexes

1-1.A. Systèmes, équipements et composants

1-1.A.1. Composants constitués de composés fluorés, comme suit :

Joints, rondelles d’étanchéité, agents d’étanchéité ou réservoirs souples, spécialement conçus pour des « aéronefs » ou des applications aérospatiales, constitués pour plus de 50 % en poids de l’une des substances visées par les alinéas 1-1.C.9.b. ou 1-1.C.9.c.;
Non utilisé depuis 2015
Non utilisé depuis 2015

1-1.A.2. Structures « composites » ou produits laminés, comme suit :

Composés de l’un des matériaux suivants :

1. Une « matrice » organique et des « matériaux fibreux ou filamenteux » visés par les alinéas 1 1.C.10.c. ou 1-1.C.10.d.; ou
2. Des matériaux préimprégnés ou préformés visés par l’alinéa 1-1.C.10.e.;

Composés d’une « matrice » métallique ou de carbone, et de l’un des matériaux suivants :
- 1. « Matériaux fibreux ou filamenteux » au carbone présentant toutes les caractéristiques suivantes:
  - Un « module spécifique » supérieur à 10,15 x 10⁶ m; et
  - Une « résistance à la traction spécifique » supérieure à 17,7 x 10⁴ m; ou
- 2. Matériaux visés par l’alinéa 1-1.C.10.c.;

Note 1 :

Le paragraphe 1-1.A.2. ne vise pas les structures ou les produits laminés « composites », constitués de « matériaux fibreux ou filamenteux » au carbone imprégnés de résine époxyde, servant à la réparation de structures ou de produits laminés d’« aéronef civil », présentant toutes les caractéristiques suivantes :

Une superficie ne dépassant pas 1 m²;
Une longueur ne dépassant pas 2,5 m; et
Une largeur dépassant 15 mm.

Note 2 :

Le paragraphe 1-1.A.2. ne vise pas les produits ou semi-finis, spécialement conçus à des fins purement civiles comme suit :

Articles de sport;
Produits pour l’industrie de l’automobile;
Produits pour l’industrie des machines-outils;
Produits pour applications médicales.

Note 3:

L’alinéa 1-1.A.2.b.1. ne vise pas les produits ou semi-finis contenant jusqu’à deux dimensions de filaments entrecroisés et spécialement conçus pour les applications suivantes :

Fours à traitement thermique pour le revenu des métaux;
Équipements de production de boules de silicium.

Note: 4 :

L’alinéa 1.A.2 ne vise pas les produits finis spécialement conçus pour une application spécifique.

1-1.A.3. Produits manufacturés en polyimide aromatique non « fusible » sous forme de pellicule, de feuille, de bande ou de ruban, présentant l’une des caractéristiques suivantes :

Une épaisseur supérieure à 0,254 mm; ou
Revêtus de, ou stratifiés avec, du carbone, du graphite, des métaux ou des substances magnétiques.

Note :

Le paragraphe 1-1.A.3. ne vise pas les produits manufacturés revêtus de, ou stratifiés avec, du cuivre et conçus pour la production de cartes de circuits imprimés.

N.B. :

Pour ce qui est des polyimides aromatiques « fusibles » sous quelque forme que ce soit, voir l’alinéa 1-1.C.8.a.3.

1-1.A.4. Équipement de protection et de détection et leurs composants, autres que ceux spécialement conçus pour usage militaire, comme suit :

Masques intégraux, filtres et matériel de décontamination connexe, conçus ou modifiés pour assurer la défense contre l’un quelconque des produits suivants et leurs composants spécialement conçus :

Note :
L’alinéa 1-1.A.4.a. inclut les appareils respiratoires filtrants à ventilation assistée (PAPR) conçus ou modifiés en vue de la défense contre les agents ou matériaux énumérés à l’alinéa 1 1.A.4.a.

Notes techniques :
Aux fins de l’alinéa 1-1.A.4.a. :
- 1. les masques intégraux sont aussi connus sous le nom de masques à gaz.
- 2. Les filtres incluent les cartouches de filtre.
- 1. « Agents biologiques »;
- 2. ‹ Matières radioactives ›;
- 3. Armes chimiques; ou
- 4. « Agents anti-émeute », y compris :
  - α-Bromobenzèneacétonitrile (cyanure de bromobenzyle) (CA) (CAS 5798-79-8);
  - [(2-chlorophényl)méthylène]propanedinitrile (o-chlorobenzylidènemalononitrile) (CS) (CAS 2698-41-1);
  - 2-chloro-1-phényléthanone, chlorure de phénylacyle (ω-chloroacétophènone) (CN) (CAS 532-27-4);
  - Dibenzo-(b,f)-1,4-oxazéphine (CR) (CAS 257-07-8);
  - 10-chloro-5,10-dihydrophénarsazine (chlorure de phénarsazine) (Adamsite), (D.M.) (CAS 578-94-9);
  - N-nonanoylmorpholine, (MPA) (CAS 5299-64-9);
Combinaisons, gants et chaussures de protection, spécialement conçus ou modifiés pour assurer la défense contre l’un des produits suivants :
- 1. « Agents biologiques »;
- 2. ‹ Matières radioactives ›; ou
- 3. Armes chimiques;
Systèmes de détection, spécialement conçus ou modifiés pour la détection ou l’identification de l’un des produits suivants, et leurs composants spécialement conçus :
- 1. « Agents biologiques »;
- 2. ‹ Matières radioactives ›; ou
- 3. Armes chimiques;
Équipements électroniques conçus pour détecter automatiquement la présence de résidus d’« explosifs » ou identifier ces derniers et utilisant des techniques de ‹ détection de trace › (par exemple, des ondes acoustiques de surface, la spectrométrie à mobilité ionique, la spectrométrie à mobilité différentielle, la spectrométrie de masse).

Note technique :
La ‹ détection de trace › désigne la capacité de détecter moins de 1 ppm de vapeur, ou 1 mg de solide ou de liquide.

Note 1 :
L’alinéa 1-1.A.4.d. ne vise pas les équipements spécialement conçus pour une utilisation en laboratoire.

Note 2 :
L’alinéa 1-1.A.4.d. ne vise pas les portails de sécurité sans contact.

Note :

Le paragraphe 1-1.A.4. ne vise pas :

Les dosimètres personnels de surveillance de l’irradiation;
Les équipements de santé et sécurité limités par leur conception ou leur fonction à la protection contre les risques propres à la sécurité domestique ou aux industries civiles, y compris:
- 1. les exploitations minières;
- 2. les carrières;
- 3. l’agriculture;
- 4. l’industrie pharmaceutique;
- 5. le secteur médical;
- 6. le secteur vétérinaire;
- 7. l’environnement;
- 8. la gestion des déchets;
- 9. l’industrie alimentaire.

Notes techniques :

1. Le paragraphe 1-1.A.4. vise les équipements et les composants qui ont été identifiés, testés avec succès selon les normes nationales ou, à défaut, ayant démontré leur efficacité, pour la détection ou la protection contre les ‹ matières radioactives ›, les « agents biologiques », les agents toxiques de guerre, les ‹ simulants › ou les « agents anti-émeutes », même si ces équipements ou composants sont utilisés dans les industries civiles, telles que les exploitations minières, les carrières, l’agriculture, l’industrie pharmaceutique, le secteur médical et vétérinaire, l’environnement, la gestion des déchets, ou l’industrie alimentaire.
2. Un ‹ simulants › est une substance ou une matière utilisée à la place d’un agent toxique (chimique ou biologique) dans le cadre de formations, de travaux de recherche, de tests ou d’évaluations.
3. Aux fins de l’alinéa 1-1.A.4., les ‹ matières radioactives › sont celles qui ont été sélectionnées ou modifiées pour accroître leur efficacité dans le but de produire des pertes de vie humaines ou animales, de dégrader l’équipement ou d’endommager des récoltes ou l’environnement.

1-1.A.5. Tenues pare-balles et leurs composants,

Tenues pare-balles souples autres que celless fabriquées conformément aux normes ou spécifications militaires ou leurs équivalents, et leurs composants de conception spéciale;
Les plaques rigides de tenues pare-balles qui fournissent une protection balistique équivalente ou inférieure au niveau IIIA (NIJ 0101.06, juillet 2008) ou leurs équivalents nationaux.

N.B. 1:

Pour les « matériaux fibreux ou filamenteux » entrant dans la fabrication de tenues pare-balles, voir le paragraphe 1-1.C.10.

N.B. 2 :

Pour les tenues pare-balles fabriquées selon les normes ou spécifications militaires, voir l’alinéa 2-13.d.

Note 1 :

Le paragraphe 1-1.A.5. ne vise pas les tenues pare-balles lorsque ces dernières accompagnent l’usager en vue d’assurer sa protection personnelle.

Note 2 :

Le paragraphe 1-1.A.5. ne vise pas les tenues pare-balles conçues pour assurer uniquement une protection frontale contre les éclats et le souffle produits par des explosifs d’usage non militaire.

Note 3 :

Le paragraphe 1-1.A.5. ne vise pas les tenues pare-balles conçues pour assurer uniquement une protection contre les couteaux, les piques, les aiguilles ou les traumatismes contondants.

1-1.A.6. Équipements, spécialement conçus ou modifiés pour la destruction des engins explosifs improvisés, comme suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus :

Véhicules télécommandés;
‹ Disrupteurs ›;
Note technique :
‹ Disrupteurs › – Dispositifs spécialement conçus pour prévenir le fonctionnement d’un engin explosif en projetant un liquide, un solide ou un projectile frangible.

N.B. :

Voir aussi le paragraphe 2-4. en ce qui concerne l’équipement spécialement conçu pour usage militaire en vue de la destruction d’engins explosifs improvisés.

Note :

Le paragraphe 1-1.A.6. ne s’applique pas à l’équipement lorsqu’il est accompagné par son opérateur.

1-1.A.7. Équipement et dispositifs, spécialement conçus pour amorcer des charges et dispositifs contenant des « matières énergétiques », par des moyens électriques, comme suit :

Ensembles de mise à feu de détonateurs conçus pour déclencher des détonateurs d’explosifs visés à l’alinéa 1-1.A.7.b.
Détonateurs d’explosifs à commande électrique comme suit :
- 1. Amorce à pont (AP);
- 2. Fils à exploser (FE);
- 3. Percuteur;
- 4. Initiateurs à feuille explosive (IFE).
Notes techniques :
- 1. Les mots amorce ou allumeur sont parfois utilisés au lieu du mot détonateur.
- 2. Aux fins de l’alinéa 1-1.A.7.b., les détonateurs en question utilisent tous un petit conducteur électrique (pont, fil à exploser ou feuille) qui se vaporise avec un effet explosif lorsqu’une impulsion électrique rapide à haute intensité passe par ledit conducteur. Dans les détonateurs de type non percuteur, le conducteur à explosion amorce une détonation chimique dans un matériau de contact fortement explosif comme le PETN (tétranitrate de pentaérythritol). Dans les détonateurs à percuteur, la vaporisation à action explosive du conducteur électrique amène un percuteur à passer au-dessus d’un écartement et l’impact du percuteur sur un explosif amorce une détonation chimique. Dans certains cas, le percuteur est actionné par une force magnétique. L’expression détonateur à feuille explosive peut se référer à un détonateur AP ou à un détonateur à percuteur.

N.B.

Voir aussi la Liste de matériel de guerre, dans le cas des équipements et dispositifs spécialement conçus pour un usage militaire.

1-1.A.8. Charges, dispositifs et composants, comme suit :

‹ Charges formées › présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Quantité nette d’explosif (QNE) supérieure à 90 g; et
- 2. Diamètre de l’enveloppe extérieure égal ou supérieur à 75 mm;
Charges coupantes de forme linéaire présentant toutes les caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus :
- 1. Charge explosif supérieure à 40 g/m; et
- 2. Largeur égale ou supérieure à 10 mm;
Cordeau détonant dont la charge de l’âme explosive est supérieure à 64 g/m;
Outils de coupe, autres que ceux visés à l’alinéa 1-1.A.8.b., et outils de découpage, ayant une QNE supérieure à 3,5 kg.

Note :

Les seuls dispositifs et charges visés à l’alinéa 1-1.A.8. sont ceux qui contiennent des « explosifs » énumérés dans l’Annexe de la Catégorie 1 et des mélanges de ces substances.

Note technique :

Les ‹ charges formées › sont des charges explosives qui ont une forme destinée à concentrer les effets de la détonation.

1-1.B. Équipement d’essai, de contrôle et de production

1-1.B.1. Équipement pour la production ou l’inspection de structures ou de produits laminés « composites » visés au paragraphe 1-1.A.2. ou de « matériaux fibreux ou filamenteux » visés au paragraphe 1-1.C.10., comme suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus :

Machines pour le bobinage de filaments, dont les mouvements de mise en position, d’enroulement et de bobinage de la fibre sont coordonnés et programmés selon trois axes ‹ d’asservissement de position primaire › ou plus, spécialement conçues pour fabriquer des structures ou des produits laminés « composites », à partir de « matériaux fibreux ou filamenteux »;
‹ Machines pour la pose de bandes ›, dont les mouvements de mise en position et de pose de bandes sont coordonnés et programmés selon cinq axes ‹ d’asservissement de position primaire › ou plus, spécialement conçues pour la fabrication de structures « composites » pour cellules d’avions ou de missiles;

Note techniques :
Aux fins de l’alinéa 1-1.B.1.b., les ‹ machines pour la pose de bandes › ont la capacité de poser une ou plusieurs ‹ bandes de filaments › dont la largeur maximale n’est pas inférieure à 25.4 mm sans toutefois dépasser 304.8 mm, et de couper et redémarrer le défilement de chaque ‹ bande de filaments › pendant le processus de pose.
Machines de tissage multidirectionnel/multidimensionnel ou machines à entrelacer, y compris adaptateurs et ensembles de modification, spécialement conçus ou modifiés pour tisser, entrelacer ou tresser les fibres, pour les structures « composites »;
Note techniques :
Aux fins de l’alinéa 1-1.B.1.c. la technique d’entrelacement inclut le tricotage.
Équipement spécialement conçu ou adapté pour la production de fibres de renforcement, comme suit :
- 1. Équipement pour la transformation de fibres polymériques (telles que polyacrylonitrile, rayonne, brai ou polycarbosilane) en fibres de carbone ou en fibres de carbure de silicium, y compris le dispositif spécial pour la mise en tension du fil au cours du chauffage;
- 2. Équipement pour le dépôt chimique en phase vapeur d’éléments ou de composés sur des substrats filamenteux chauffés pour la fabrication de fibres de carbure de silicium;
- 3. Équipement pour l’extrusion par voie humide de céramiques réfractaires (comme l’oxyde d’aluminium);
- 4. Équipement pour la transformation, par traitement thermique, d’aluminium contenant des fibres de matériaux précurseurs en fibres d’alumine;
Équipement pour la production, par la méthode de fusion à chaud, des préimprégnées visées par l’alinéa 1-1.C.10.e.;
Équipement d’inspection non destructif spécialement conçu pour les matériaux «composites », comme suit :
- 1. Systèmes de tomographie à rayons X pour l’inspection 3D visant la détection de défauts;
- 2. Machines d’essais aux ultrasons, à commande numérique, pour lesquelles les mouvements de positionnement des émetteurs et/ou des récepteurs sont coordonnés simultanément et programmés suivant au moins quatre axes afin de suivre les contours tridimensionnels du composant inspecté;
‹ Machines pour la pose de câbles de filaments › dont les mouvements de mise en position et de pose de câbles de filaments sont coordonnés et programmés selon deux axes ‹ d’asservissement de position primaire › ou plus, spécialement conçues pour la fabrication de structures « composites » pour cellules d’avions ou de missiles.
Note technique :
Aux fins du paragraphe 1-1.B.1.g., les ‹ machines pour la pose de câbles de filament › ont la capacité de poser une ou plusieurs ‹ bandes de filaments › dont la largeur maximale est inférieure ou égale à 25.4 mm et de couper puis de reprendre la pose de ‹ bandes de filaments › individuels pendant le processus de pose.

Notes techniques :

1. Aux fins du paragraphe 1-1.B.1., les axes ‹ d’asservissement de position primaire › commandent, sous la direction d’un logiciel, la position de l’actionneur final (c.-à-d. la tête) dans l’espace par rapport à l’objet du travail avec une orientation et dans une direction appropriée pour effectuer le processus voulu.
2. Aux fins du paragraphe 1-1.B.1., une ‹ bande de filaments › est un bandeau, un câble de filaments ou une fibre de largeur uniforme entièrement ou partiellement imprégné de résine. Les ‹ bandes de filaments › entièrement ou partiellement imprégnées de résine comprennent celles qui sont enduites de poudre sèche adhérant à chaud.

1-1.B.2. Équipement pour la production d’alliages métalliques, de poudres d’alliages métalliques ou de matériaux alliés, spécialement conçus pour empêcher la contamination et pour être utilisé dans un des processus visés à l’alinéa 1-1.C.2.c.2.

1-1.B.3. Outils, matrices, moules ou montages, pour le « formage à l’état de superplasticité » ou le « soudage par diffusion » du titane, de l’aluminium ou de leurs alliages, spécialement conçus pour la fabrication de l’un des produits suivants :

Structures pour cellules d’avions ou structures aérospatiales;
Moteurs d’« aéronefs » ou aérospatiaux; ou
Composants spécialement conçus pour les structures visées à l’alinéa 1-1.B.3.a. ou pour les moteurs visés par l’alinéa 1-1.B.3.b.

1-1.C. Matériaux

Note technique :

Métaux et alliages

À moins d’indication contraire, les termes ‹ métaux › et ‹ alliages › couvrent les produits sous formes brutes et semi-ouvrées, comme suit :

Formes brutes

Anodes, billes, barres (y compris les barres entaillées et les barres à tréfiler), billettes, blocs, blooms, briquettes, tourteaux, cathodes, cristaux, cubes, dés, grains, granules, lingots, boulettes, gueuses, poudres, rondelles, grenailles, brames, pions, éponges, bâtonnets.

Formes semi-ouvrées (qu’elles soient revêtues ou non, plaquées, percées ou poinçonnées)

Matériaux corroyés ou façonnés fabriqués par laminage, étirage, extrusion, forgeage, extrusion par choc, emboutissage, grainage, atomisation et broyage, à savoir : cornières, gorges, cercles, disques, poussières, flocons, feuilles, produits forgés, plaques, poudres, pièces embouties et estampées, rubans, anneaux, tiges (y compris les baguettes de soudage nues, les fils machine et les fils laminés), profilés, formes, tôles, feuillards, tuyaux et tubes (y compris les tubes ronds, carrés et creux), fils étirés ou extrudés;
Matériaux coulés produits par moulage en coquille ou en moule en sable, en métal, en plâtre ou en moules d’autres types, y compris les produits coulés sous pression, les formes frittées, et les formes fabriquées par un procédé relevant de la métallurgie des poudres.

L’exportation de produits sous des formes non prévues dans la liste et prétendus des produits finis, mais représentant en réalité des formes brutes ou des formes semi-ouvrées, ne restreint en rien la portée des contrôles.

1-1.C.1. Matériaux spécialement conçus pour absorber le rayonnement électromagnétique, ou polymères intrinsèquement conducteurs, comme suit :

Matériaux pour l’absorption de fréquences supérieures à 2 x 10⁸ Hz mais inférieures à 3 x 10¹²Hz;
Note 1 :
L’alinéa 1-1.C.1.a. ne vise pas :
- Les absorbeurs du type cheveu, constitués de fibres naturelles ou synthétiques, à charge non magnétique pour permettre l’absorption;
- Les absorbeurs à perte magnétique nulle, dont la surface incidente est de forme non plane, comprenant les pyramides, les cônes, les prismes et les surfaces spirales;
- Les absorbeurs plans présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - 1. Constitués de :
    - Matériaux en mousse plastique (flexibles ou non flexibles) à charge de carbone, ou matériaux organiques, y compris les liants, produisant un écho de plus de 5 % par rapport au métal sur une largeur de bande supérieure à ±15 % de la fréquence centrale de l’énergie incidente et incapables de résister à des températures de plus de 450 K (177° C); ou
    - Matériaux céramiques produisant un écho de plus de 20 % par rapport au métal sur une largeur de bande supérieure à ±15 % de la fréquence centrale de l’énergie incidente, et incapables de résister à des températures de plus de 800 K (527° C);
    Note technique :
    Les échantillons pour essais d’absorption concernant la note 1.c.1.a. de l’alinea 1 1.C.1.a. devraient être un carré de côté égal à au moins 5 longueurs d’onde de la fréquence centrale, placé dans le champ lointain de la source rayonnante.
  - 2. Possédant une résistance à la traction inférieure à 7x10⁶ N/m², et
  - 3. Possédant une résistance à la compression inférieure à 14x10⁶ N/m² ;
- Les absorbeurs plans constitués de ferrite frittée, présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - 1. Une densité supérieure à 4,4; et
  - 2. Une température maximale de service de 548 K (275° C);
- Les absorbeurs plans à perte magnétique nulle et fabriqués de plastique ‹ mousse à alvéoles ouvertes › ayant une densité de 0,15 g/cm³ou moins.
  Note technique :
  Les ‹ mousses à alvéoles ouvertes › sont des matériaux souples et poreux, dont la structure intérieure est ouverte à l’atmosphère. On les appelle aussi des mousses réticulées.
Note 2 :
La note 1 de l’alinéa 1-1.C.1.a. n’exclut aucunement des contrôles les matières magnétiques assurant l’absorption l’orsqu’elles sont incorporées dans la peinture.
Matériaux non transparents à la lumière visible et spécialement conçus pour absorber le rayonnement dans le proche infrarouge ayant une longueur d’onde dépassant 810 nm, mais inférieure à 2 000 nm (fréquences dépassant 150 THz, mais inférieures à 370 THz);

Note :
L’alinéa 1-1.C.1.b. ne vise pas les matériaux conçus ou formulés spécifiquement pour une des applications suivantes :
- Marquage de polymères au « laser »; ou
- Soudage de polymères au « laser ».
Matériaux polymériques intrinsèquement conducteurs possédant une ‹ conductivité électrique volumique › supérieure à 10 000 S/m (siemens par mètre) ou une ‹ résistivité surfacique › (par unité de surface) inférieure à 100 ohms/carré, basée sur un ou plusieurs des polymères suivants :
- 1. Polyaniline;
- 2. Polypyrrole;
- 3. Polythiophène;
- 4. Poly(phénylène-vinylène); ou
- 5. Poly(thiénylène-vinylène).
Note technique :
La ‹ conductivité électrique volumique › et la ‹ résistivité surfacique › doit être déterminé à l’aide de ASTM D-257 ou à l’aide de standard nationales équivalents.
Note :
L’alinéa 1-1.C.1.c. ne s’applique pas aux matériaux sous forme liquide.

1-1.C.2. Alliages métalliques, poudres d’alliages métalliques et matériaux alliés, comme suit :

Note :

Le paragraphe 1-1.C.2. ne s’applique pas aux alliages métalliques, aux poudres d’alliages métalliques et aux matériaux alliés, spécialement formulés aux fins de revêtement.

Notes techniques :

1. Les alliages métalliques cités à l’alinéa 1-1.C.2. sont des alliages contenant un pourcentage plus élevé en poids du métal indiqué que de tout autre élément.
2. La ‹ résistance à la rupture sous contrainte › doit être mesurée conformément à la norme ASTM E-139 ou à des équivalents nationaux.
3. La ‹ résistance à la fatigue oligocyclique › doit être mesurée con-formément à la norme ASTM E-606 - ‹ Recommended Practise for Constant-Amplitude Low-Cycle Fatigue › ou à des équivalents nationaux. La contrainte doit être appliquée dans le sens axial avec un rapport moyen des contraintes de 1 et un facteur de concentration des contraintes, K_t, de 1. La contrainte moyenne est définie comme la contrainte maximale moins la contrainte minimale divisée par la contrainte maximale.

Aluminiures, comme suit :
- 1. Aluminiures de nickel contenant un minimum de 15 % en poids d’aluminium, un maximum de 38 % en poids d’aluminium et au moins un autre élément d’alliage;
- 2. Aluminiures de titane contenant 10 % en poids ou plus d’aluminium et au moins un autre élément d’alliage;
Alliages métalliques, comme suit, fabriqués à partir des poudres ou particules visées par l’alinéa 1-1.C.2.c. :
- 1. Alliages de nickel présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - Une ‹ résistance à la rupture sous contrainte › de 10 000 heures ou plus à 923 K (650° C) sous une contrainte de 676 MPa; ou
  - Une ‹ résistance à la fatigue oligocyclique › de 10 000 cycles ou plus à 823 K (550° C) sous une contrainte maximale de 1 095 MPa;
- 2. Alliages de niobium présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - Une ‹ résistance à la rupture sous contrainte › de 10 000 heures ou plus à 1 073 K (800° C) sous une contrainte de 400 MPa; ou
  - Une ‹ résistance à la fatigue oligocyclique › de 10 000 cycles ou plus à 973 K (700° C) sous une contrainte maximale de 700 MPa;
- 3. Alliages de titane présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - Une ‹ résistance à la rupture sous contrainte › de 10 000 heures ou plus à 723 K (450° C) sous une contrainte de 200 MPa; ou
  - Une ‹ résistance à la fatigue oligocyclique › de 10 000 cycles ou plus à 723 K (450° C) sous une contrainte maximale de 400 MPa;
- 4. Alliages d’aluminium présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - Une résistance à la traction égale ou supérieure à 240 MPa à 473 K (200° C); ou
  - Une résistance à la traction égale ou supérieure à 415 MPa à 298 K (25° C);
- 5. Alliages de magnésium présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - Une résistance à la traction égale ou supérieure à 345 MPa; et
  - Un taux de corrosion inférieur à 1 mm/an dans une solution aqueuse de chlorure de sodium à 3 %, mesuré conformément à la norme ASTM G-31 ou à des équivalents nationaux;
Poudres ou micro-particules d’alliages métalliques ayant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Constituées de l’un des systèmes de composition suivants :
  Note technique :
  Dans les alinéas ci-après, X désigne un ou plusieurs éléments d’alliage.
  - Alliages de nickel (Ni-Al-X, Ni-X-Al), qualifiés pour les pièces ou composants de moteurs à turbine, c’est-à-dire avec moins de 3 particules non-métalliques (introduites au cours du procédé de fabrication) de plus de 100 μm pour 10⁹ particules d’alliage;
  - Alliages de niobium (Nb-Al-X ou Nb-X-Al, Nb-Si-X ou Nb-X-Si, Nb-Ti-X ou Nb-X-Ti);
  - Alliages de titane (Ti-Al-X ou Ti-X-Al);
  - Alliages d’aluminium (Al-Mg-X ou Al-X-Mg, Al-Zn-X ou Al-X-Zn, Al-Fe-X ou Al-X-Fe); ou
  - Alliages de magnésium (Mg-Al-X ou Mg-X-Al);
- 2. Obtenues dans un environnement contrôlé par l’un des procédés suivants :
  - ‹ Atomisation sous vide ›;
  - ‹ Atomisation par gaz ›;
  - ‹ Atomisation centrifuge ›;
  - ‹ Trempe brusque ›;
  - ‹ Trempe sur rouleau &sraquo; et ‹ comminution ›;
  - ‹ Extraction en fusion › et ‹ comminution ›;
  - ‹ Alliage mécanique ›; ou
  - ‹ Atomisation au plasma ›; et
- 3. Capable de former des matériaux visés par l’alinéa 1-1.C.2.a. ou 1-1.C.2.b.
Matériaux alliés présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Constitués à partir d’un des systèmes visés par l’alinéa 1-1.C.2.c.1.;
- 2. Sous forme de paillettes non broyées, de rubans ou de barres minces; et
- 3. Obtenus dans un environnement contrôlé par un des procédés suivants :
  - ‹ Trempe brusque ›;
  - ‹ Trempe sur rouleau › ; ou
  - ‹ Extraction en fusion ›.
- Notes techniques :
  - 1. ‹ Atomisation sous vide › est un procédé servant à réduire, sous vide, une coulée de métal en fusion en gouttelettes de 500 µm de diamètre ou moins par l’évaporation rapide d’un gaz dissous.
  - 2. ‹ Atomisation par gaz › est un procédé servant à réduire une coulée d’alliage métallique en fusion en gouttelettes de 500 µm de diamètre ou moins au moyen d’un flux de gaz sous haute pression.
  - 3. ‹ Atomisation centrifuge › est un procédé servant à réduire
  - une coulée ou un cratère de métal en fusion en gouttelettes de 500 µm de diamètre ou moins par la force centrifuge.
  - 4. ‹ Trempe brusque › est un procédé servant à ‘solidifier rapidement’ une coulée de métal en fusion appuyant contre un bloc refroidi, pour obtenir un produit sous forme de paillettes.
  - 5. ‹ Trempe sur rouleau › est un procédé servant à ‘solidifier rapidement’ une coulée de métal en fusion appuyant contre un bloc refroidi en rotation, pour obtenir un produit sous forme de paillettes, rubans ou barres.
  - 6. ‹ Comminution’ est un procédé servant à réduire un matériau en particules, par écrasement ou broyage.
  - 7. ‹ Extraction en fusion › est un procédé servant à ‘solidifier rapidement ‘ et à extraire un alliage sous forme de ruban par l’insertion d’un petit segment d’un bloc refroidi en rotation dans le bain d’un alliage métallique en fusion.
  - 8. ‹ Alliage mécanique › est un procédé d’alliage résultant de la liaison, de la cassure et d’une nouvelle liaison de poudres élémentaires et de poudres d’alliage mères par choc mécanique. Des particules non métalliques peuvent être incorporées dans l’alliage par l’addition des poudres appropriées.
  - 9. ‹ Atomisation au plasma › est un procédé servant à réduire un métal solide ou une coulée en fusion en gouttelettes de 500 µm de diamètre ou moins, au moyen de torches au plasma dans un environnement à gaz inerte.
  - 10. ‹ Solidifier rapidement › est un processus de solidification d’un matériau fondu à des vitesses de refroidissement supérieures à 1 000 K/s.

1-1.C.3. Métaux magnétiques, de tous types et sous toutes formes, présentant l’une des caractéristiques suivantes :

Perméabilité relative initiale égale ou supérieure à 120 000 et épaisseur égale ou inférieure à 0,05 mm;
Note technique :
La perméabilité relative initiale doit être mesurée sur des matériaux entièrement recuits.
Alliages magnétostrictifs présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Une magnétostriction de saturation supérieure à 5 x 10^-4; ou
- 2. Un facteur de couplage magnétomécanique (k) supérieur à 0,8; ou
Feuillards d’alliage amorphe ou ‹ nanocristallin ›, présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Une composition comprenant au moins 75 % en poids de fer, de cobalt ou de nickel;
- 2. Une induction magnétique de saturation (B_s) égale ou supérieure à 1,6 T; et
- 3. L’une des caractéristiques suivantes :
  - Une épaisseur égale ou inférieure à 0,02 mm; ou
  - Une résistivité électrique égale ou supérieure à 2 x 10^-4 ohm cm;
Note technique :
Les matériaux ‹ nanocristallins › cités à l’alinéa 1-1.C.3.c. sont des matériaux dont la taille des grains cristallins, déterminée par diffraction de rayons X, ne dépasse pas 50 nm.

1-1.C.4. Alliages d’uranium-titane ou alliages de tungstène à « matrice » à base de fer, de nickel ou de cuivre, présentant toutes les caractéristiques suivantes :

Masse volumique supérieure à 17.5 g/cm³;
Limite d’élasticité supérieure à 880 MPa;
Résistance à la traction maximale supérieure à 1 270 MPa; et
Allongement supérieur à 8 %;

1-1.C.5. Conducteurs « composites » « supraconducteurs » en longueurs supérieures à 100 m ou possédant une masse supérieure à 100 g, comme suit :

Conducteurs « composites » « supraconducteurs » contenant un ou plusieurs ‹ filaments › en niobium-titane, présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Noyés dans une « matrice » autre qu’une « matrice » de cuivre ou une « matrice » mixte à base de cuivre; et
- 2. Ayant une section transversale inférieure à 0,28 x 10^-4 mm² (6 μm de diamètre pour les filaments circulaires);
Conducteurs « composites » « supraconducteurs » constitués d’un ou de plusieurs ‹ filaments › « supraconducteurs » autres que des ‹ filaments › de niobium-titane, présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. « Température critique », à une induction magnétique nulle, supérieure à 9,85 K (-263,31° C); et
- 2. Persistance de l’état « supraconducteur » à une température de 4,2 K (-268,96° C), lorsqu’ils sont exposés à un champ magnétique orienté dans quelconque direction perpendiculaire à l’axe longitudinal du conducteur et correspondant à une induction de plus de 12 T avec une intensité de courant critique dépassant 1750 A/mm² en section transversale globale du conducteur;
« Composites » « supraconducteurs » consistant en au moins un ‹ filament › « supraconducteur », qui demeure « supraconducteur » au-delà de 115 K (-158,16° C).

Note technique :

Aux fins du paragraphe 1-1.C.5., les ‹ filaments › peuvent être sous la forme de câbles, de cylindres, de pellicules, de bande ou ruban.

1-1.C.6. Fluides et substances lubrifiantes, comme suit :

Non utilisé depuis 2015
Substances lubrifiantes contenant comme ingrédient principal, l’un des produits suivants :
- 1. Éthers ou thio-éthers de phénylène ou d’alkylphénylène, ou leurs mélanges, contenant plus de deux fonctions éther ou thio-éther ou leurs mélanges; ou
- 2. Fluides de silicones fluorées possédant une viscosité cinématique inférieure à 5 000 mm²/s (5 000 centistokes) à 298 K (25° C);
Fluides d’amortissement ou de flottaison présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Une pureté supérieure à 99,8 %;
- 2. Contenant moins de 25 particules de taille égale ou supérieure à 200 µm par 100 ml; et
- 3. Constitués à au moins 85 % de l’un des produits suivants :
  - Dibromotétrafluoréthane (CAS 25497-30-7, 124-73-2, 27336-23-8);
  - Polychlorotrifluoréthylène (modifications huileuses et cireuses seulement); ou
  - Polybromotrifluoréthylène;
Fluides de fluorocarbures, pour refroidissement de dispositifs électroniques, présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Contenant 85 % ou plus en poids de l’une des substances suivantes ou de leurs mélanges :
  - Formes monomériques de perfluoropolyalkyléther-triazines ou d’éthers perfluoroaliphatiques;
  - Perfluoroalkylamines;
  - Perfluorocycloalcanes; ou
  - Perfluoroalcanes;
- 2. Densité égale ou supérieure à 1,5 g/mL à 298 K (25° C);
- 3. À l’état liquide à 273 K (0° C); et
- 4. Contenant au moins 60 % en poids de fluor.
  
  Note :
  L’alinéa 1-1.C.6.d. ne vise pas les matériaux identifiés et emballés comme produits médicaux.

1-1.C.7. Poudres céramiques, matériaux « composites » à « matrice » céramique et ‹ matériaux précurseurs ›, comme suit :

Poudres céramiques en diborure de titane (TiB₂) (CAS 12045-63-5) contenant au total moins de 5 000 ppm d’impuretés métalliques, à l’exclusion des adjonctions intentionnelles, présentant une taille moyenne de particules égale ou inférieure à 5 µm et renfermant au plus 10 % de particules de plus de 10 µm;
Non utilisé depuis 2016
Matériaux « composites » à « matrice » céramique comme suit :
- 1. Matériaux « composites » céramiques-céramiques à « matrice » de verre ou d’oxyde, renforcés avec un des matériaux suivants :
  - Fibres continues constituées de l’un des matériaux suivants :
    - 1. Al₂O₃ (CAS 1344-28-1); ou
    - 2. Si-C-N; ou
      Note:
      Le sous-alinéa 1-1.C.7.c.1.a. ne vise pas les matériaux « composites » contenant des fibres dont la résistance à la traction est inférieure à 700 MPa à 1 273 K (1 000° C) ou lorsque leur limite de fluage est supérieure à 1 % sous une charge de 100 MPa appliquée pendant 100 heures à 1 273 K (1 000° C).
  - Fibres ayant toutes les caractéristiques suivantes :
    - 1. Constituées de l’un des matériaux suivants :
      - Si-N;
      - Si-C;
      - Si-Al-O-N; ou
      - Si-O-N; et
    - 2. Possédant une « résistance à la traction spécifique » supérieure à 12,7 x 103 m;
- 2. Matériaux « composites » à « matrice » céramique ayant une « matrice » constituée de carbures ou de nitrures de silicium, de zirconium ou de bore;
  N.B. :
  Pour les articles visés auparavant à l’alinéa 1-1.C.7.c., voir le sous-alinéa 1-1.C.7.c.1.b.
Non utilisé depuis 2016
N.B. :
Pour les articles visés auparavant à l’alinéa 1-1.C.7.d., voir le sous-alinéa 1-1.C.7.c.2.
‹ Matériaux précurseurs › spécialement conçus pour la « production » de toute(s) phase(s) des matériaux visés par l’alinéa 1 1.C.7.c., comme suit :
- 1. Polydiorganosilanes;
- 2. Polysilazanes;
- 3. Polycarbosilazanes;
  Note technique :
  Aux fins du paragraphe 1-1.C.7., les ‹ matériaux précurseurs › sont des matériaux polymériques ou métallo-organiques spéciaux utilisés pour la « production » de carbure de silicium, de nitrure de silicium ou de céramiques renfermant du silicium, du carbone et de l’azote.
Non utilisé depuis 2016
N.B. :
Pour les articles visés auparavant à l’alinéa 1-1.C.7.f., voir le sous-alinéa 1-1.C.7.c.1.a.

1-1.C.8. Substances polymériques non fluorées, comme suit :

Imides comme suit :
- 1. Bismaléimides;
- 2. Polyamides-imides aromatiques (PAI) possédant une ‹ température de transition vitreuse (Tg) › supérieure à 563 K (290° C);
- 3. Polyimides aromatiques possédant une ‹ température de transition vitreuse (Tg) › supérieure à 505 K (232° C);
- 4. Polyétherimides aromatiques possédant une ‹ température de transition vitreuse (Tg) › supérieure à 563 K (290° C).
  
  Note :
  L’alinéa 1-1.C.8.a. comprend toutes formes liquides ou solides « fusibles », y compris les résines, les poudres, les granules, les pellicules, les feuilles, les bandes et les rubans.
  
  N.B. :
  Pour les polyimides aromatiques non « fusibles » sous forme de film, de feuille, de bande ou de ruban, voir le paragraphe 1-1.A.3.
Non utilisé depuis 2014
Non utilisé depuis 2006
Polyarylènecétones;
Poly(sulfures d’arylène), dans lesquels le groupe arylène est constitué de biphénylène, de triphénylène ou d’une combinaison des deux;
Polybiphénylènéthersulfone possédant une ‹ température de transition vitreuse (Tg) › supérieur à 563 K (290° C).

Notes techniques :

1. La ‹ température de transition vitreuse (Tg) › des matériaux thermoplastiques visées par l’alinéa 1-1.C.8.a.2 ., des matériaux visés par l’alinéa 1-1.C.8.a.4. et des matériaux visés par l’alinéa 1-1.C.8.f. est déterminée au moyen de la méthode décrite dans la norme ISO 11357-2 (1999) ou dans des équivalents nationaux.
2. Pour les thermoplastiques visés par le paragraphe 1-1.C.8.a.2., et les matériaux visés par le paragraphe 1-1.C.8.a.3., la ‹ température de transition vitreuse (Tg) › est déterminée au moyen de la méthode de cintrage à trois points décrite dans la norme ASTM D-7028-07 ou son équivalent national. L’essai doit être effectué au moyen d’un échantillon sec dont le degré de polymérisation a atteint au moins 90 % tel que précisé par la norme ASTM E 2160-04 ou une norme nationale équivalente et dont la polymérisation a été effectuée par une combinaison de procédés standard et post-polymérisation permettant d’obtenir la température Tg la plus élevée.

1-1.C.9. Composés fluorés non traités comme suit :

Non utilisé depuis 2015
Polyimides fluorés, contenant 10 % en poids ou plus de fluor combiné;
Élastomères de phosphazène fluoré, contenant 30 % en poids ou plus de fluor combiné.

1-1.C.10. « Matériaux fibreux ou filamenteux » comme suit :

Notes techniques :

1. Aux fins du calcul de la « résistance à la traction spécifique », le « module spécifique » ou la masse spécifique des « matériaux fibreux ou filamenteux » des alinéas 1-1.C.10.a., 1 1.C.10.b., 1-1.C.10.c ou 1-1.C.10.e.1.b., la résistance à la traction et le module devraient être déterminés au moyen de la méthode A décrite dans la norme ISO 10618 (2004) ou dans des équivalents nationaux.
2. L’évaluation de la « résistance à la traction spécifique », du « module spécifique » ou de la masse spécifique des « matériaux fibreux ou filamenteux » non unidirectionnels (p. ex., tissus, nattes aléatoires ou tresses) du paragraphe 1-1.C.10. doit être basée sur les propriétés mécaniques des monofilaments unidirectionnels qui les composent (p. ex., monofilaments, fils textiles, mèches textiles ou câbles de filament) avant leur traitement en « matériaux fibreux ou filamenteux ».

« Matériaux fibreux ou filamenteux » organiques, présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Un « module spécifique » supérieur à 12,7 x 10⁶m; et
- 2. Une « résistance à la traction spécifique » supérieure à 23,5 x 10⁴m;
Note :
L’alinéa 1-1.C.10.a. ne vise pas le polyéthylène.
« Matériaux fibreux ou filamenteux » au carbone, présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Un « module spécifique » supérieur à 14,65 x 10⁶m; et
- 2. Une « résistance à la traction spécifique » supérieure à 26,82 x 10 ⁴m;
  Note :
  L’alinéa 1-1.C.10.b. ne vise pas :
  - Les « matériaux fibreux ou filamenteux » pour la réparation de structures ou de produits laminés d’« aéronef civil », présentant toutes les caractéristiques suivantes :
    - 1. Une superficie ne dépassant pas 1 m²;
    - 2. Une longueur ne dépassant pas 2,5 m; et
    - 3. Une largeur dépassant 15 mm;
  - Les « matériaux fibreux ou filamenteux » au carbone coupé, usiné ou taillé ayant une longueur de 25 mm ou moins.
« Matériaux fibreux ou filamenteux » inorganiques, possédant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Un « module spécifique » supérieur à 2,54 x 10⁶m; et
- 2. Un point de fusion, de ramollissement, de décomposition ou de sublimation supérieur à 1 922 K (1 649° C) dans un environnement inerte;
Note :
L’alinéa 1-1.C.10.c. ne vise pas :
- Les fibres d’alumine polycristallines, polyphasées et discontinues, sous forme de fibres hachées ou de nattes irrégulières, contenant 3 % ou plus en poids de silice et possédant un « module spécifique » inférieur à 10x10⁶ m;
- Les fibres de molybdène et d’alliages de molybdène;
- Les fibres de bore;
- Les fibres céramiques discontinues dont le point de fusion, de ramollissement, de décomposition ou de sublimation est inférieur à 2 043 K (1 770° C) dans un environnement inerte.
« Matériaux fibreux ou filamenteux », présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Constitués de l’un des éléments suivants :
  - Polyétherimides visés par l’alinéa 1-1.C.8.a.; ou
  - Substances visées par les alinéas 1-1.C.8.d. à 1-1.C.8.f.; ou
- 2. Constitués de matériaux visés par l’alinéa 1-1.C.10.d.1.a. ou 1-1.C.10.d.1.b. et ‹ mélangés › à d’autres fibres visées par les alinéas 1-1.C.10.a., 1-1.C.10.b. ou 1-1.C.10.c.;
  Note technique :
  ‹ Mélangés › signifie un mélange filament pour filament de fibres thermoplastiques et de fibres de renforcement, afin de produire un renfort fibreux/mélange «matrice » sous une forme entièrement fibreuse.
« Matériaux fibreux ou filamenteux » imprégnées de résine ou de brai (préimprégnées), « Matériaux fibreux ou filamenteux » revêtues de métal ou de carbone (préformées) ou ‹ préformes de fibre de carbone ›, entièrement ou partiellement imprégnées de résine ou de brai, présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - Comprenant des « matériaux fibreux ou filamenteux » inorganiques visés à l’alinéa 1-1.C.10.c.; ou
  - Comprenant des « matériaux fibreux ou filamenteux » organique ou au carbone, présentant toutes les caractéristiques suivantes :
    - 1. Un « module spécifique » supérieur à 10,15 x 10⁶m; et
    - 2. Une « résistance à la traction spécifique » supérieure à 17,7 x 10⁴m; et
- 2. Présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - Imprégnées de résine ou de brai, visé au paragraphe 1-1.C.8. ou 1-1.C.9.b.;
  - Une ‹ température de transition vitreuse mesurée par analyse dynamomécanique (DMA Tg) › égale ou supérieure à 453 K (180° C), lorsqu’elles sont imprégnées de résines phénoliques; ou
  - Une ‹ température de transition vitreuse mesurée par analyse dynamomécanique (DMA Tg) › égale ou supérieure à 505 K (232° C), lorsqu’elles sont imprégnées de résines non phénoliques et non visé en 1 1.C.8. ou en 1-1.C.9.b. ou de brai non visé en 1-1.C.8. ou en 1-1.C.9.b.

Note 1 :

Les « matériaux fibreux ou filamenteux » en métal ou en carbone (prépréformes) ou ‹préformes de fibre de carbone ›, qui ne sont pas imprégnés de résine ou de goudron, sont visés comme « matériaux fibreux ou filamenteux » à l’alinéa 1-1.C.10.a., 1-1.C.10.b. ou 1-1.C.10.c.

Note 2 :

L’alinéa 1-1.C.10.e. ne vise pas :

les « matériaux fibreux ou filamenteux » en carbone imprégnés (préimprégnés) à « matrice » de résine époxyde pour la réparation de structures ou de produits laminés d’« aéronef civil », présentant toute les caractéristiques suivantes :
- 1. Une superficie ne dépassant pas 1 m²;
- 2. Une longueur ne dépassant pas 2,5 m; et
- 3. Une largeur dépassant 15 m;
les « matériaux fibreux ou filamenteux » au carbone coupé, usiné ou taillé ayant une longueur de 25 mm ou moins, entièrement ou partiellement imprégnées de résine ou de brai autre que ceux visés aux paragraphes 1-1.C.8. ou 1-1.C.9.b.

Notes techniques :

1. Les ‹ préformes de fibres de carbone › sont un agencement ordonné de fibres enrobées ou non devant servir de cadre à une phase, avant l’introduction de la « matrice », en vue de former un « composite ».

2. La ‹ température de transition vitreuse mesurée par analyse dynamomécanique (DMA Tg) › des matériaux visés à l’alinéa 1-1.C.10.e. est déterminée selon la méthode décrite dans la norme ASTM D 7028-07, ou une norme nationale équivalente, appliquée à un échantillon sec. Dans le cas de matériaux thermodurcissables, le degré de durcissement d’un échantillon sec doit atteindre au moins 90 % selon la norme ASTM E 2160-04 ou une norme nationale équivalente.

1-1.C.11. Métaux et composés, comme suit :

Métaux sous forme de particules de taille inférieure à 60 μm , de forme sphérique, atomisée, sphéroïde, floconnée ou broyée, fabriquées à partir de matériaux composés à 99 % ou plus de zirconium ou de magnésium et de leurs alliages;
Note :
Les métaux et les alliages visés à l’alinéa 1-1.C.11.a. comprennent aussi les métaux ou alliages encapsulés dans de l’aluminium, du magnésium, du zirconium ou du béryllium.
Note technique :
Le hafnium présent naturellement dans le zirconium (normalement une teneur de 2 % à 7 %) est compté avec le zirconium.
Bore ou alliages de bore, sous forme de particules de taille égale ou inférieure à 60 μm, comme suit :
- 1. Bore d’un degré de pureté de 85 % en poids ou plus;
- 2. Alliages de bore d’une teneur en bore de 85 % en poids ou plus;
Note :
Les métaux et les alliages visés à l’alinéa 1-1.C.11.b. comprennent aussi les métaux ou alliages encapsulés dans de l’aluminium, du magnésium, du zirconium ou du béryllium.
Nitrate de guanidine (CAS 506-93-4);
Nitroguanidine (NQ) (CAS 556-88-7).

N.B.:

Pour les poudres métalliques mélangées à d’autres substances pour créer un mélange formulé à des fins militaires, voir l’alinéa 2-8.c.5.b.

1-1.C.12. Matériaux, comme suit :

Note technique :

Ces matériaux sont normalement utilisés comme sources d’énergie thermique d’origine nucléaire.

Toute forme de plutonium dont la teneur en plutonium 238 est supérieure à 50 % en poids;
Note :
L’alinéa 1-1.C.12.a. ne vise pas :
- Les quantités expédiées dont la teneur en plutonium est égale ou inférieure à 1 g;
- Les quantités expédiées de 3 ‹ gramme effectifs › ou moins, lorsque ces quantités sont contenues dans l’élément capteur d’un instrument.
  Note technique :
  ‹ Gramme effectif › pour les isotopes de plutonium désigne le poids de l’isotope en gramme.
Toute forme de neptunium 237 ‹ préalablement séparé ›.
Note :
L’alinéa 1-1.C.12.b. ne vise pas les quantités expédiées dont la teneur en neptunium 237 est égale ou inférieure à 1 g.
Note technique :
‹ Préalablement séparé › est le résultat de tout procédé tendant à élever la concentration de l’isotope contrôlé.

1-1.D. Logiciel

1-1.D.1. « Logiciel » spécialement conçu ou modifié pour le « développement », la «production » ou l’« utilisation » de l’équipement visé par la sous-catégorie 1-1.B.

1-1.D.2. « Logiciel » pour le « développement » de produits laminés ou de matériaux «composites » à « matrice » organique, à « matrice » métallique ou à « matrice » de carbone.

1-1.D.3. « Logiciel » spécialement conçu ou modifié pour permettre à l’équipement d’exécuter les fonctions de l’équipement visé à l’alinéa 1-1.A.4.c. ou 1-1.A.4.d.

1-1.E. Technologie

1-1.E.1. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour le « développement » ou la « production » de l’équipement ou des matériaux visés par les alinéas ou les paragraphes 1-1.A. 2. à 1-1.A.5., 1-1.A.6.b., 1-1.A.7., 1-1.B. ou 1-1.C.

1-1.E.2. Autre « technologie » comme suit :

« Technologie » pour le « développement » ou la « production » de polybenzothiazoles ou de polybenzoxazoles;
« Technologie » pour le « développement » ou la « production » de composés de fluoroélastomères contenant au moins un monomère vinyléther;
« Technologie » pour la conception ou la « production » des poudres céramiques ou des matériaux céramiques non « composites » suivants :
- 1. Poudres céramiques présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - Une des compositions suivantes :
    - 1. Oxydes de zirconium simples ou complexes et oxydes complexes de silicium ou d’aluminium;
    - 2. Nitrures de bore simples (formes cristallines cubiques);
    - 3. Carbures de silicium ou de bore simples ou complexes; ou
    - 4. Nitrures de silicium simples ou complexes;
  - L’une des impuretés métalliques totales suivantes (excluant les adjonctions intentionnelles) :
    - 1. Moins de 1 000 ppm pour les carbures ou les oxydes simples; ou
    - 2. Moins de 5 000 ppm pour les composés complexes ou les nitrures simples; et
  - Etant l’un des matériaux suivants :
    - 1. Zircone (CAS 1314-23-4) dont la taille moyenne des particules est égale ou inférieure à 1 μm et dont au plus 10 % des particules possèdent une taille supérieure à 5 μm; ou
    - 2. Autres poudres céramiques dont la taille moyenne des particules est égale ou inférieure à 5 μm et dont au plus 10 % des particules possèdent une taille supérieure à 10 μm;
- 2. Matériaux céramiques non « composites » composés des matériaux visés à l’alinéa 1-1.E.2.c.1.;
  Note :
  L’alinéa 1-1.E.2.c.2. ne vise pas la « technologie » pour les abrasifs.
Non utilisé depuis 2014
« Technologie » pour l’installation, l’entretien ou la réparation des matériaux visés par le paragraphe 1-1.C.1.;
« Technologie » pour la réparation des structures, produits laminés ou matériaux « composites » visés par le paragraphe 1-1.A.2. ou les alinéas 1-1.C.7.c;
Note :
L’alinéa 1-1.E.2.f. ne vise pas la « technologie » de réparation des structures d’« aéronefs civils » à l’aide de « matériaux fibreux ou filamenteux » en carbone et de résines époxydes, décrite dans les manuels des constructeurs d’« aéronefs ».
« Bibliothèques » spécialement conçues ou modifiées pour permettre à l'équipement d'exécuter les fonctions de l'équipement visé à l’alinéa 1-1.A.4.c. ou 1-1.A.4.d.

Liste – « Explosifs »

(Voir le paragraphe 1-1.A.8.)

1. ADNBF (aminodinitrobenzofuroxane ou 7-amino-4,6-dini-trobenzofurazane-1-oxyde) (CAS 97096-78-1);
2. BNCP (perchlorate de cis-bis (5-nitrotétrazolato)-penta-amine-cobalt (III)) (CAS 117412-28-9);
3. CL-14 (ou diamino-dinitrobenzofuroxane ou 5,7-diamino-4,6-dinitrobenzofurazane-1-oxyde) (CAS 117907-74-1);
4. CL-20 (HNIW ou hexanitrohexaazaisowurtzitane) (CAS 135285-90-4);
5. PC (perchlorate de 2-(5-cyanotétrazolato)-penta-amine-cobalt (III)) (CAS 70247-32-4);
6. DADE (1,1-diamino-2,2-dinitroéthylène, FOX-7) (CAS 145250-81-3);
7. DATB (diaminotrinitrobenzène) (CAS 1630-08-6);
8. DDFP (1,4-dinitrodifurazanopipérazine);
9. DDPO (2,6-diamino-3,5-dinitropyrazine-1-oxyde, PZO) (CAS 194486-77-6);
10. DIPAM (3,3´-diamino-2,2´,4,4´,6,6´-hexanitrobiphényle ou dipicramide) (CAS 17215-44-0);
11. DNGU (DINGU ou dinitroglycolurile) (CAS 55510-04-8);
12. Furazanes, comme suit :
- DAAOF (diaminoazoxyfurazane);
- DAAzF (diaminoazofurazane) (CAS 78644-90-3);
13. HMX et dérivés, comme suit:
- HMX (cyclotétraméthylènetétranitramine, octahydro-1,3,5,7-tétranitro-1,3,5,7-tétrazine, 1,3,5,7-tétranitro-1,3,5,7-tétraza-cyclooctane, octogen ou octogène) (CAS 2691-41-0);
- analogues difluoroaminés du HMX;
- K-55 (2,4,6,8-tétranitro-2,4,6,8-tétraaza-bicyclo-[3,3,0]- octan-3-one ou HMX céto-bicyclique) (CAS 130256-72-3);
14. HNAD (hexanitroadamantane) (CAS 143850-71-9);
15. HNS (hexanitrostilbène) (CAS 20062-22-0);
16. Imidazoles, comme suit :
- BNNII (octahydro-2,5-bis(nitroimino)imidazo [4,5-d]imidazole);
- DNI (2,4-dinitroimidazole) (CAS 5213-49-0);
- FDIA (1-fluoro-2,4-dinitroimidazole);
- NTDNIA (N-(2-nitrotriazolo)-2,4-dinitroimidazole);
- PTIA (1-picryl-2,4,5-trinitroimidazole);
17. NTNMH (1-(2-nitrotriazolo)-2-dinitrométhylènehydrazine);
18. NTO (ONTA ou 3-nitro-1,2,4-triazol-5-one) (CAS 932-64-9);
19. Polynitrocubanes comportant plus de 4 groupes nitro;
20. PYX (2,6-bis(picrylamino)-3,5-dinitropyridine) (CAS 38082-89-2);
21. RDX et dérivés, comme suit :
- RDX (cyclotriméthylènetrinitramine, cyclonite, T4, hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine, 1,3,5-trinitro-1,3,5-triaza-cyclohexane, hexogen ou hexogène) (CAS 121-82-4);
- Céto-RDX (K-6 ou 2,4,6-trinitro-2,4,6-triazacyclo-hexanone) (CAS 115029-35-1);
22. TAGN (nitrate de triaminoguanidine) (CAS 4000-16-2);
23. TATB (triaminotrinitrobenzène) (CAS 3058-38-6);
24. TEDDZ (3,3,7,7-tétrabis(difluoroamine)-octahydro-1,5-dinitro-1,5-diazocine);
25. Tétrazoles comme suit :
- NTAT (nitrotriazol aminotétrazole);
- NTNT (1-N-(2-nitrotriazolo)-4-nitrotétrazole);
26. Tétryl(trinitrophénylméthylnitramine) (CAS 479-45-8);
27. TNAD (1,4,5,8-tétranitro-1,4,5,8-tétraazadécaline) (CAS 135877-16-6);
28. TNAZ (1,3,3-trinitroazétidine) (CAS 97645-24-4);
29. TNGU (SORGUYL ou tétranitroglycolurile) (CAS 55510-03-7);
30. TNP (1,4,5,8-tétranitro-pyridazino[4,5-d]pyridazine) (CAS 229176-04-9);
31. Triazines comme suit :
- DNAM (2-oxy-4,6-dinitroamino-s-triazine) (CAS 19899-80-0);
- NNHT (2-nitroimino-5-nitro-hexahydro-1,3,5-triazine) (CAS 130400-13-4);
32. Triazoles comme suit :
- 5-azido-2-nitrotriazole;
- ADHTDN (4-amino-3,5-dihydrazino-1,2,4-triazole dinitramide) (CAS 1614-08-0);
- ADNT (1-amino-3,5-dinitro-1,2,4-triazole);
- BDNTA ((bis-dinitrotriazole)amine);
- DBT (3,3´-dinitro-5,5-bi-1,2,4-triazole) (CAS 30003-46-4);
- DNBT (dinitrobistriazole) (CAS 70890-46-9);
- Non utilisé depuis 2011;
- NTDNT (1-N-(2-nitrotriazolo) 3,5-dinitrotriazole);
- PDNT (1-picryl-3,5-dinitrotriazole);
- TACOT (tétranitrobenzotriazolobenzotriazole)(CAS 25243-36-1);
33. Tout explosif non énuméré, possédant une vitesse de détonation supérieure à 8 700 m/s, à une densité maximale, ou une pression de détonation supérieure à 34 GPa (340 kbar);
34. Non utilisé depuis 2013
35. Nitrocellulose (contenant plus de 12,5 % d’azote) (CAS 9004-70-0);
36. Nitroglycol (CAS 628-96-6);
37. Tétranitrate de pentaérythritol (PETN) (CAS 78-11-5);
38. 2,4,6-Trinitrochlorobenzène (CAS 88-88-0);
39. 2,4,6-trinitrotoluène (TNT) (CAS 118-96-7);
40. Nitroglycerine (NG) (CAS 55-63-0);
41. Tricyclicacétonpéroxide (TATP) (CAS 17088-37-8);
42. Mononitrate de guanidine (CAS 506-93-4);
43. Nitroguanidine (NQ) (CAS 556-88-7).
44. DNAN (2,4-dinitroanisole) (CAS 119-27-7);
45. TEX (4,10-dinitro-2,6,8,12-tetraoxa-4,10-diazaisowurtzitane);
46. GUDN (dinitramide de guanylurée) FOX-12 (CAS 217464-38-5);
47. Tétrazines, comme suit :
- BTAT (Bis(2,2,2-trinitroéthyl)-3,6-diaminotétrazine);
- LAX-112 (3,6-diamino-1,2,4,5-tétrazine-1,4-dioxyde);
48. Matériau ionique énergétique ayant un point de fusion entre 343 K (70° C) et 373 K (100° C), et une vitesse de détonation dépassant 6 800 m/s ou une pression de détonation supérieure à 18 GPa (180 kbar);
49. BTNEN (Bis(2,2,2-trinitroethyl)-nitramine) (CAS 19836-28-3);
50. FTDO (5,6-(3',4'-furazano)- 1,2,3,4-tétrazine-1,3-dioxyde).

Catégorie 2 : Traitement des Matériaux

1-2.A. Systèmes, équipements et composants

N.B. :

En ce qui concerne les roulements à fonctionnement silencieux, voir l’article 2-9. de la Liste de matériel de guerre.

1-2.A.1. Roulements et systèmes de paliers, comme suit, et leurs composants :

Note :

Le paragraphe 1-2.A.1. ne vise pas les billes ayant des tolérances spécifiées par le fabricant classées suivant ISO 3290:2001, grade G5 (ou leurs équivalents nationaux) ou pires.

Roulements à billes et roulements à rouleaux massifs ayant des tolérances spécifiées par le fabricant conformes à la classe de tolérance 4 ou 2 de la norme ISO 492 (ou d’autres normes nationales équivalentes) ou possédant une meilleure tolérance, et dont les ‹ bagues › et les ‹ éléments roulants › sont en monel ou en béryllium;
Note :
L’alinéa 1-2.A.1.a. ne vise pas les roulements à rouleaux coniques.
Notes techniques :
- 1. ‹ Bague › - pièce annulaire d’un roulement radial comportant un ou plusieurs chemins de roulement (ISO 5593:1997).
- 2. ‹ Élément roulant › - bille ou rouleau qui roule entre les chemins de roulement (ISO 5593:1997).
Non utilisé depuis 2010
Systèmes de paliers magnétiques actifs présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Matériaux dont le champ d’induction est égal ou supérieur à 2,0 T et la limite d’élasticité conventionnelle est d’au moins 414 MPa;
- 2. Modèles polarisés homopolaires 3D entièrement magnétiques pour actionneurs; ou
- 3. Capteurs de position haute température pour utilisation à des températures égales ou supérieures à 450 K (177° C).

1-2.B. Équipement d’essai, de contrôle et de production

Notes techniques :

1. Les axes de contournage secondaires parallèles, (par exemple un axe w sur des aléseuses horizontales ou un axe de rotation secondaire dont l’axe de référence est parallèle à celui de l’axe de rotation principal), ne sont pas comptés dans le nombre total des axes de contournage. Les axes de rotation ne doivent pas nécessairement tourner sur 360°. Un axe de rotation peut être entraîné par un dispositif linéaire (par exemple une vis ou une crémaillère).
2. Aux fins de l’article 1-2.B., le nombre d’axes que l’on peut coordonner simultanément pour «commande de contournage » correspond au nombre d’axes le long ou autour desquels, s’effectuent, pendant le traitement de la pièce usinée, des mouvements simultanés et correlés entre la pièce usinée et un outil. Sont exclus de ce nombre tout autre axe le long ou autour duquel sont exécutés d’autres déplacements relatifs dans la machine.
Parmi ces axes, on compte :
- Les dresseurs des machines ;
- Les axes de rotation parallèles conçus pour recevoir des pièces séparées ;
- Les axes de rotation co-linéaires conçus pour manipuler la même pièce en la maintenant dans un mandrin à partir de bouts différents.
3. La nomenclature des axes sera conforme à la norme ISO : 2001, ‹ Systèmes d'automatisation industrielle et intégration -- Commande numérique des machines -- Système de coordonnées et nomenclature du mouvement ›.
4. Aux fins de la présente catégorie, une « broche basculante » est considérée comme un axe de rotation.
5. La ‹ « répétabilité du positionnement unidirectionnel » déclarée › peut être utilisée pour chaque modèle de machine-outil, au lieu d’essais individuels de machines et elle est, déterminée comme suit :
- Choisir cinq machines-outils du modèle à évaluer;
- Mesurer la répétabilité des axes linéaires (R↑,R↓) conformément à la norme ISO 230 2 :2014 et évaluer la « répétabilité du positionnement unidirectionnel » pour chacun des axes de chacune des machines;
- Déterminer la valeur de la moyenne arithmétique de la « répétabilité du positionnement unidirectionnel » pour chaque axe de toutes les machines ensembles. Ces valeurs de moyennes arithmétiques de la « répétabilité du positionnement unidirectionnel » (UPR) deviennent la valeur déclarée pour chaque axe du modèle (UPRx, UPRy, …);
- Comme la catégorie 2 se rapporte à chaque axe linéaire, il y aura autant de valeurs de ‹ « répétabilité du positionnement unidirectionnel » déclarées › que d’axes linéaires;
- Si un quelconque axe d’un modèle de machine-outil non visée par les alinéas 1 2.B.1.a. à 1 2.B.1.c. possède une ‹ « répétabilité du positionnement unidirectionnel » déclarée › inférieure ou égale à la « répétabilité du positionnement unidirectionnel » spécifiée pour chaque modèle de machine-outil plus 0,7 µm, le constructeur devrait être tenu de réaffirmer le niveau de précision à tous les dix-huit mois.
6. Aux fins de l’alinéa 1-2.B., l’incertitude de mesure de la « répétabilité du positionnement unidirectionnel » telle qu’elle est définie par la norme internationale ISO 230/2 : 2014 ou des équivalents nationaux, ne doit pas être prise en compte.
7. Aux fins de l’alinéa 1-2.B., la mesure des axes doit être réalisée conformément aux procédures d'essai précisé au par. 5.3.2. de la norme ISO 230-2:2014. Les tests des axes de plus de 2 mètres seront effectués sur des segments de 2 m. Les axes de plus de 4 m nécessitent plusieurs tests (par exemple, deux tests pour les axes de plus de 4 m et jusqu'à 8 m, trois tests pour les axes de plus de 8 m et jusqu'à 12 m), chaque test étant appliqué à des segments de 2 m et distribué à des intervalles égaux sur la longueur de l'axe. Les segments soumis aux tests sont également espacés le long de l’ensemble de l'axe plein, et toute longueur en excès sera répartie de manière uniforme au début, au milieu, et à la fin des segments soumis aux essais. La plus petite valeur de « répétabilité du positionnement unidirectionnel » doit être signalée.

1-2.B.1. Machines-outils, comme suit, et toute combinaison de celles-ci, pour l’enlèvement ou la découpe des métaux, céramiques ou matériaux « composites », pouvant, conformément aux spécifications techniques du fabricant, être équipées de dispositifs électroniques pour la « commande numérique », comme suit :

Note 1 :

Le paragraphe 1-2.B.1. ne vise pas les machines-outils spéciales servant uniquement à la fabrication d’engrenages. Pour ces machines-outils, voir le paragraphe 1-2.B.3.

Note 2 :

Le paragraphe 1-2.B.1. ne vise pas les machines-outils spéciales servant uniquement à la fabrication d’un des composants suivants :

Vilebrequins ou arbres à cames;
Outils ou outils de coupe;
Vis d’extrudeuse;
Pièces de joaillerie facettées ou gravées; ou
Prothèses dentaires.

Note 3:

Une machine-outil possédant au moins deux de trois capacités parmi le tournage, le fraisage et la rectification (p. ex. un tour pouvant servir de fraiseuse) doit être évaluée en fonction de chacun des alinéas 1-2.B.1.a., 1-2.B.1.b. ou 1-2.B.1.c. qui s’applique.

N.B. :

Pour les machines-outils de finition optique, voir le paragraphe 1-2.B.2.

Machines-outils de tournage possédant deux axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour une « commande de contournage » présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. « Répétabilité du positionnement unidirectionnel » égale ou inférieure à (meilleure que) 0,9 µm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement inférieure à 1,0 m; ou
- 2. « Répétabilité du positionnement unidirectionnel » égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 µm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement égale ou supérieure à 1,0 m;
Note 1 :
L’alinéa 1-2.B.1.a. ne vise pas les machines de tournage spécialement conçues pour la fabrication de lentilles cornéennes, possédant les caractéristiques suivantes :
- Unité de commande machine ou contrôleur machine limitée à l’utilisation d’un logiciel fondé sur l’ophtalmie pour l’entrée de données relatives à la programmation des pèces; et
- Aucune capacité de tournage sous vide.
Note 2 :
L’alinéa 1-2.B.1.a. ne s’applique pas aux tours à barres (Swissturn) qui n’usinent les barres qu’en enfilade si le diamètre maximum des barres est égal ou inférieur à 42 mm et s’il n’est pas possible de monter des mandrins. Les machines peuvent être à même de percer et/ou de fraiser des pièces d’un diamètre inférieur à 42 mm.
Machines-outils de fraisage, présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Trois axes linéaires et un axe de rotation pouvant être coordonnés simultanément pour une « commande de contournage » présentant l’une ou l’autre des caractéristiques suivantes :
  - « Répétabilité du positionnement unidirectionnel » égale ou inférieure à (meilleure que) 0,9 µm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement inférieure à 1,0 m; ou
  - « Répétabilité du positionnement unidirectionnel » égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 µm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement égale ou supérieure à 1,0 m;
- 2. Ayant cinq axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la « commande de contournage » et ayant une des caractéristiques suivantes :
  - « Répétabilité du positionnement unidirectionnel » égale ou inférieure à (meilleure que) 0,9 µm le long de l’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement inférieure à 1,0 m;
  - « Répétabilité du positionnement unidirectionnel » égale ou inférieure à (meilleure que) 1,4 µm le long de l’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement égale ou supérieure à 1 m et inférieure à 4 m; ou
  - « Répétabilité du positionnement unidirectionnel » égale ou inférieure à (meilleure que) 6,0 µm le long de l’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement égale ou supérieure à 4 m;
  - Non utilisé depuis 2016
- 3. Machines à pointer ayant une « répétabilité du positionnement unidirectionnel » égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 µm le long de l’un ou de plusieurs axes linéaires; ou
- 4. Découpeuse rapide présentant toutes les caractéristiques suivantes:
  - « Faux-rond de rotation » et « voile » de la broche inférieurs à (meilleures que) 0,0004 mm lecture totale (TIR); et
  - Déviation angulaire du mouvement du chariot (lacets, roulis et tangage) inférieure à (meilleure que) 2 secondes d’arc, lecture totale (TIR), sur 300 mm de déplacement.
Machines-outils de rectification présentant une des caractéristiques suivantes :
- 1. Présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - « Répétabilité du positionnement unidirectionnel » égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 µm le long de l’un ou de plusieurs axes linéaires; et
  - Ayant trois ou quatre axes pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage »; ou
- 2. Ayant cinq axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage » présentant l’une des caracteristiques suivantes :
  - « Répétabilité du positionnement unidirectionnel » égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 µm le long de l’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement inférieure à 1 m;
  - « Répétabilité du positionnement unidirectionnel » égale ou inférieure à (meilleure que) 1,4 µm le long de l’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement égale ou supérieure à 1 m et inférieure à 4 m; ou
  - « Répétabilité du positionnement unidirectionnel » égale ou inférieure à (meilleure que) 6,0 µm le long de l’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement égale ou supérieure à 4 m.
Notes :
L’alinéa 1-2.B.1.c. ne vise pas les machines de rectification suivantes :
- Machines de rectification externe, interne, ou externe et interne, des cylindres, présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - 1. Sont limitées à la rectification cylindrique; et
  - 2. Leur capacité se limite à l’usinage de pièces dont le diamètre extérieur ou la longueur ne dépasse pas 150 mm.
- Machines spécialement conçues en tant que rectifieuses en coordonnées ne possédant pas un axe z ou un axe w, dont la « répétabilité du positionnement unidirectionnel » est inférieure à (meilleure que) 1.1 μm.
- Rectifieuses de surfaces.
Machines à décharge électrique autres qu’à fil ayant deux axes de rotation ou plus qui peuvent être coordonnés simultanément pour la « commande de contournage »;
Machines-outils pour l’enlèvement des métaux, céramiques ou matériaux «composites », présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Enlèvement de matériau au moyen d’un des procédés suivants :
  - Jet d’eau ou d’autres liquides, y compris ceux utilisant des additifs abrasifs
  - Faisceau électronique; ou
  - Faisceau « laser »; et
- 2.Ayant au moins deux axes de rotation présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - Peuvent être coordonnés simultanément pour la « commande de contournage »; et
  - Une « précision » de positionnement inférieure à (meilleure que) 0,003°;
Machines de perçage pour trous profonds et machines de tournage modifiées pour le perçage de trous profonds, capables de percer des trous dont la profondeur maximale est supérieure à 5 m.

1-2.B.2. Machines-outils de finition optique à commande numérique équipées pour l’enlèvement sélectif de matière afin de produire des surfaces optiques non sphériques présentant toutes les caractéristiques suivantes :

Finition de la forme à moins (meilleure) de 1,0 μm;
Finition à une rugosité inférieure (meilleure) à 100 nm rms;
Au moins quatre axes pouvant être coordonnés simultanément de manière à permettre la « commande du contournage »; et
Utilisation d’un des procédés suivants :
- 1. ‹ Finition magnétorhéologique (FMR) ›;
- 2. ‹ Finition au moyen d’un fluide électrorhéologique (FER) ›; ou
- 3. ‹ Finition au moyen d’un faisceau de particules énergétiques ›;
- 4. ‹ Finition au moyen d’un outil à membrane gonflable ›; ou
- 5. ‹ Finition au moyen d’un jet de fluide ›.

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-2.B.2. :

1. La ‹ FMR › désigne un procédé d'usinage de matériaux utilisant un fluide magnétique abrasif dont la viscosité est régulée par un champ magnétique.
2. La ‹ FER › désigne un procédé d'usinage utilisant un fluide abrasif dont la viscosité est régulée par un champ électrique.
3. La ‹ finition au moyen d'un faisceau de particules énergétiques › utilise des plasmas atomiques réactifs (PAR) ou des faisceaux ioniques pour l'usinage sélectif des matériaux.
4. La ‹ Finition au moyen d'un outil à membrane gonflable › est un processus qui met en jeu une membrane pressurisée qui se déforme pour entrer en contact avec une petite surface de la pièce travaillée.
5. La ‹ finition au moyen d'un jet de fluide › utilise un fluide pour l'enlèvement de matière.

1-2.B.3. Machines-outils à « commande numérique », spécialement conçues pour tailler, finir, rectifier ou roder les engrenages droits et à denture hélicoïdale et hélicoïdale double durcis (Rc = 40 ou supérieur) présentant toutes les caractéristiques suivantes :

Un diamètre du cercle primitif supérieur à 1 250 mm;
Une largeur de denture de 15 % ou plus du diamètre du cercle primitif; et
Finis jusqu’à une qualité AGMA 14 ou meilleure (équivalant à ISO 1328 classe 3).

1-2.B.4. « Presses isostatiques » à chaud présentant toutes les caractéristiques suivantes et leurs composants et accessoires spécialement conçus :

Environnement thermique contrôlé dans la cavité fermée et possédant une cavité de travail d’un diamètre intérieur égal ou supérieur à 406 mm; et
Présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Une pression de travail maximale supérieure à 207 MPa;
- 2. Un environnement thermique contrôlé supérieur 1 773 K (1 500° C); ou
- 3. Une capacité d’imprégnation aux hydrocarbures et d’élimination des produits gazeux de décomposition résultants.

Note technique :

La dimension de la cavité de travail désigne le diamètre intérieur de la cavité de travail de la presse dans laquelle la température et la pression de travail sont réalisées et ne comprend pas les dispositifs de montage. Cette dimension désignera, selon celle des deux chambres qui contient l’autre, soit le diamètre intérieur de la chambre haute pression soit le diamètre intérieur de la chambre isolée du four, la valeur prise en considération étant la plus petite.

N.B. :

Dans le cas des matrices, des moules et de l’outillage spécialement conçus, voir les numéros 1-1.B.3., 1-9.B.9. et 2-18. de la Liste de matériel de guerre.

1-2.B.5. Équipements spécialement conçus pour le dépôt, le traitement et le contrôle en cours d’opération de recouvrements, revêtements et modifications de surface inorganiques, comme suit, pour des substrats précisés dans la colonne 2, par les procédés mentionnés dans la colonne 1 du tableau suivant l’alinéa 1-2.E.3.f., et leurs composants de manutention, placement, manipulation et commande automatisés spécialement conçus :

Équipements de production par dépôt en phase vapeur par procédé chimique (CVD), présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Un procédé modifié pour l’une des techniques suivantes :
  - CVD pulsatoire;
  - Dépôt thermique par nucléation contrôlée (CNTD); ou
  - CVD assisté ou amélioré par plasma; et
- 2. Présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - Joints rotatifs sous vide poussé (inférieur ou égal à 0,01 Pa); ou
  - Dispositif de commande de l’épaisseur du revêtement in situ;
Équipements de production par implantation ionique, possédant des courants de faisceau de 5 mA ou plus;
Équipements de production par dépôt physique en phase vapeur par faisceau d’électrons (EB-PVD), comportant des systèmes d’alimentation de plus de 80 kW et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Système de commande à « laser » du niveau du bain liquide, qui règle avec précision la vitesse d’avance du lingot; ou
- 2. Dispositif de surveillance de la vitesse commandé par ordinateur, fonctionnant selon le principe de la photoluminescence des atomes ionisés dans le flux en évaporation, destiné à contrôler la vitesse de dépôt d’un revêtement contenant deux éléments ou plus;
Équipements de production par pulvérisation de plasma présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Fonctionnement sous atmosphère contrôlée à pression réduite (inférieure ou égale à 10 kPa, mesurée à 300 mm au-dessus de la sortie du pulvérisateur du pistolet) dans une chambre à vide capable d’évacuer l’air jusqu’à 0,01 Pa avant le processus de pulvérisation; ou
- 2. Dispositif de commande de l’épaisseur du revêtement in situ;
Équipements de production à dépôt par pulvérisation cathodique, pouvant présenter des densités de courant égales ou supérieures à 0,1 mA/mm² à une vitesse de dépôt égale ou supérieure à 15 μm/h;
Équipements de production à dépôt par arc cathodique, comportant une grille d’électro-aimants pour la commande de direction du spot d’arc à la cathode;
Équipements de production placage ionique, capable de prendre la mesure in situ de l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Épaisseur du revêtement sur le substrat et contrôle du débit; ou
- 2. Caractéristiques optiques.

Note :

Les alinéas 1-2.B.5.a., 1-2.B.5.b., 1-2.B.5.e., 1-2.B.5.f. et 1-2.B.5.g. ne visent pas les équipements de dépôt en phase vapeur par procédé chimique, de dépôt par arc cathodique, de dépôt par pulvérisation cathodique, de placage ionique ou d’implantation ionique spécialement conçus pour les outils de coupe ou d’usinage.

1-2.B.6. Systèmes, équipements, unités de rétroaction de position et « ensembles électroniques », de contrôle dimensionnel ou de mesure, comme suit :

Machines de mesure à coordonnées (CMM) à commande par ordinateur ou à «commande numérique », dont l’erreur maximale tolérée de mesure de longueur (E_0,MPE) tridimensionnelle (volumétrique) en tout point de la plage de fonctionnement de la machine (c’est-à-dire la longueur des axes) est égale ou inférieure à (meilleure que) 1,7 + L/1 000 μm (L représentant la longueur mesurée, exprimée en millimètres), déterminée conformément à la norme ISO 10360-2 (2009);
Note technique :
Le E_0,MPE de la configuration la plus précise de la CMM indiquée par le fabriquant (p. ex., meilleur valeur des paramètres suivants : sonde, longueur de stylet, paramètres de mouvement, milieu ambiant) avec l’usage de « toutes les corrections disponibles » doit être comparée avec le seuil de 1,7 + L/1 000 μm.
Instruments ou systèmes de mesure de déplacement linéaire, unités de rétroaction de position linéaire, et « ensembles électroniques », comme suit :
- Note :
  Les systèmes de mesure à interféromètre et à codeur optique contenant un « laser » sont seulement visés par l’alinéa 1-2.B.6.b.3.
  - 1 ‹Systèmes de mesure de type non à contact › ayant une ‹ résolution › égale ou inférieure à (meilleure que) 0,2 μm entre 0 et 0,2 mm dans la ‹ gamme de mesure›;
    Notes techniques :
    - 1. Aux fins de l’alinéa 1-2.B.6.b.1., les ‹ systèmes de mesure de type non à contact › sont conçus pour mesurer la distance entre la sonde et l’objet mesuré le long d’un vecteur unique, où la sonde ou l’objet mesuré est en mouvement.
    - 2. Aux fins de l’alinéa 1-2.B.6.b.1., ‹ gamme de mesure › désigne la différence entre les distances de fonctionnement minimale et maximale.
  - 2. Unités de rétroaction de position linéaire spécialement conçues pour les machines-outils et ayant une « précision » globale inférieure à (meilleure que) (800 + (600 x L/1 000)) nm (L représentant la longueur équivalente exprimée en millimètres);
  - 3. Systèmes de mesure présentant toutes les caractéristiques suivantes :
    - Contenant un « laser »;
    - Une ‹ résolution › pour la pleine échelle de 0,200 nm ou moins (meilleure); ; et
    - Capable de parvenir à une « incertitude de mesure » égale ou inférieure à (meilleure que) (1,6 + L/2 000) nm (L représentant la longueur mesurée, exprimée en millimètres) à tout point dans la portée de mesure, lorsqu’ils sont compensés pour l’indice de réfraction de l’air et mesurés sur une période de 30 secondes à une température de 20 ±0,01° C; ou
      Note technique :
      Aux fins de l’alinéa 1-2.B.6.b., ‹ résolution › est le plus petit incrément d’un dispositif de mesure; le bit le moins important sur un instrument numérique.
  - 4. « Ensembles électroniques » spécialement conçus pour fournir une capacité de rétroaction dans les systèmes visés à l’alinéa 1-2.B.6.b.1.c.;
Unités de rétroaction de position rotative spécialement conçues pour les machines-outils ou instruments de mesure de déplacement angulaire, présentant une « précision » de position angulaire égale ou inférieure à (meilleure que) 0,9 seconde d’arc;
Note :
Le sous-alinéa 1-2.B.6.c. ne vise pas les instruments optiques tels que les autocollimateurs, utilisant la lumière collimatée (p. ex. lumière laser) pour détecter le déplacement angulaire d’un miroir.
Équipements destinés à mesurer la rugosité de surface (comprenant les défauts de surface) en mesurant la dispersion optique avec une sensibilité égale ou inférieure à (meilleure que) 0,5 nm.
Note :
1-2.B.6. comprend les machines-outils, autre que ceux visés par 1-2.B.1., pouvant servir de machines de mesure si elles correspondent aux critères établis pour la fonction de machines de mesure ou si elles dépassent ces critères.

1-2.B.7. « Robots » présentant l’une des caractéristiques suivantes, et leurs unités de commande et « effecteurs terminaux » spécialement conçus :

Non utilisé depuis 2017
Note technique :
La limitation visant l’analyse de scène ne comprend pas l’approximation de la troisième dimension par la vision sous un angle donné ni l’interprétation d’une échelle de gris limitée en vue de la perception de la profondeur ou de la texture pour les tâches autorisées (21/2D).
Spécialement conçus pour satisfaire aux normes nationales de sécurité relatives aux environnements d’armements potentiellement explosifs;
Note :
L’alinéa 1-2.B.7.b. ne vise pas les « robots » spécialement conçus pour les cabines de peinture au pistolet.
Spécialement conçus ou durcis pour résister à une dose de radiation de plus de 5 x 10³ Gy (Si) sans que leur fonctionnement soit altéré; ou
Spécialement conçus pour fonctionner à plus de 30 000 m d’altitude.

1-2.B.8. ‹Tables rotatives inclinables› et « broches basculantes », spécialement conçues pour les machines-outils, comme suit :

Non utilisé depuis 2017
Non utilisé depuis 2017
‹Tables rotatives inclinables› présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Conçues pour les machines-outils pour le tournage, le fraisage ou la rectification; et
- 2. Deux axes de rotation conçues pour être coordonnés simultanément pour la « commande de contournage ».
Note technique :
Une ‹ table rotative inclinable › est une table permettant à la pièce à usiner de tourner et de pivoter autour de deux axes non parallèles.
« Broches basculantes » présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- Conçues pour les machines-outils pour le tournage, le fraisage ou la rectification; et
- Conçues pour être coordonnés simultanément pour la « commande de contournage ».

1-2.B.9. Machines à repousser ou à fluotourner et machines à fluotourner qui, conformément aux spécifications techniques du fabricant, peuvent être équipées d’unités de « commande numérique » ou de commande numérique par calculateur et présentant toutes les caractéristiques suivantes :

Trois axes commandés ou plus, dont au moins deux peuvent être coordonnés simultanément pour la « commande de contournage »; et
Molette ou galet de formage exerçant une force supérieure à 60 kN.

Note technique :

Aux fins du paragraphe 1-2.B.9., les machines combinant les fonctions de repoussage et de fluotournage sont considérées comme ces machines à fluotourner.

1-2.C. Matériaux

Néant

1-2.D. LogicielS

1-2.D.1. « Logiciels », autres que ceux visés par le paragraphe 1-2.D.2., comme suit :

Logiciel spécialement conçu ou modifié pour le « développement » ou la « production » des équipements visés par les sous-catégories 1-2.A. ou 1-2.B.
Logiciel spécialement conçu ou modifié pour l’« utilisation » des équipements visés par les sous-catégories 1-2.A. ou 1-2.B., 1-2.A.1.c., 1-2.B.1., ou 1-2.B.3. à 1-2.B.9.

Note :
Le paragraphe 1-2.D.1. ne s’applique pas à la partie du « logiciel » de programmation qui génère des codes de « commande numérique » utilisés pour usiner diverses pièces.

1-2.D.2. « Logiciels » destinés aux dispositifs électroniques, même ceux résidant dans un dispositif ou un système électronique, et permettant à ceux-ci de fonctionner comme une unité de « commande numérique » capable de coordonner simultanément plus de 4 axes pour la « commande de contournage » :

Note 1 :

Le paragraphe 1-2.D.2. ne vise pas les « logiciels » spécialement conçus ou modifiés pour l’exploitation de items non visées par la catégorie 2.

Note 2 :

Le paragraphe 1-2.D.2. ne vise pas les « logiciels » destinés à l’équipement visé par la paragraphe 1-2.B.2. Voir le paragraphe 1-2.D.1. et 1-2.D.3. pour les « logiciels » visés par le paragraphe 1-2.B.2.

Note 3 :

Le paragraphe 1-2.D.2. ne vise pas les « logiciels » qui sont exportés avec les items non visées par la catgorie 2 et qui sont essentiels à leur fonctionnement.

1-2.D.3. « Logiciels » conçus ou modifiés pour le fonctionnement des équipements visés par le paragraphe 1-2.B.2. et qui convertissent des conceptions optiques, des mesures de pièces et des fonctions d’enlèvement de matière en « commandes numériques » afin de réaliser la forme voulue de pièces.

1-2.E. Technologie

1-2.E.1. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour le « développement » des équipements ou du « logiciel » visés par les sous-catégories 1-2.A., 1-2.B. ou 1-2.D.

Note :

1-2.E.1 inclut la « technologie » pour l'intégration des systèmes de sonde dans les machines du même rang de mesure spécifiques par 1-2.B.6.a.

1-2.E.2. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour la « production » des équipements visés par les sous-catégories 1-2.A. ou 1-2.B.

1-2.E.3. Autres « technologie », comme suit :

Non utilisé depuis 2017
« Technologie » des procédés de fabrication par travail des métaux, comme suit :
- 1. « Technologie » de conception des outils, « matrices » ou montages spécialement conçus pour les procédés suivants :
  - « Formage à l’état de superplasticité »;
  - « Soudage par diffusion »; ou
  - ‹ Pressage hydraulique par action directe ›;
- 2. Données techniques constituées des méthodes de processus ou des paramètres énumérés ci-dessous et servant à contrôler :
  - Le « formage à l’état de superplasticité » des alliages d’aluminium, des alliages de titane ou des « superalliages » :
    - 1. Préparation des surfaces;
    - 2. Niveau de contrainte;
    - 3. Température;
    - 4. Pression;
  - Le « soudage par diffusion » des « superalliages » ou des alliages de titane :
    - 1. Préparation des surfaces;
    - 2. Température;
    - 3. Pression;
  - Le ‹ pressage hydraulique par action directe › des alliages d’aluminium ou des alliages de titane :
    - 1. Pression;
    - 2. Durée du cycle;
  - La ‹ densification isostatique à chaud › des alliages de titane, des alliages d’aluminium ou des « superalliages » :
    Notes techniques :
« Technologie » pour le « développement » ou la « production » des machines et «matrices » de formage hydraulique par étirage, pour la fabrication de structures de cellule d’aéronef;
Non utilisé depuis 2017
« Technologie » pour le développement de « logiciel » d’intégration pour l’incorporation dans des unités de « commande numérique » de systèmes experts servant à la prise en charge, par des décisions à un niveau élevé, des opérations en atelier;
« Technologie » pour l’application des revêtements inorganiques par recouvrement ou modification de surface (spécifiés dans la colonne 3 du tableau des méthodes de dépôt ci-après), sur les substrats non électroniques (spécifiés dans la colonne 2 du tableau ci-après) par les procédés spécifiés dans la colonne 1 du tableau ci-après et définis dans la Note technique.
N.B. :
Il faut lire ce tableau pour viser la « technologie » d’un ‹ procédé de revêtement › particulier uniquement lorsque le revêtement résultant dans la colonne 3 est dans un paragraphe correspondant directement au ‹ substrat › pertinent de la colonne 2. Par exemple, les données techniques sur le ‹ procédé de revêtement › par dépôt en phase vapeur par procédé chimique (CVD) sont incluses pour l’application de ‹ siliciures › sur des substrats constitués de « composites » carbone-carbone, céramiques et à « matrice » ‹ métallique ›, mais ne le sont pas pour l’application de ‹ siliciures › sur des substrats constitués de ‹ carbure de tungstène cémenté (16), carbure de silicium (18) ›. Dans le second cas, le revêtement résultant n’apparaît pas au paragraphe de la colonne 3 qui correspond directement au paragraphe de la colonne 2 ‹ carbure de tungstène cémenté (16), carbure de silicium (18) ›.

**Tableau – Méthodes de dépôt**
Procédé de revêtement (1)^{Note *}	Substrat	Revêtement résultant
A. Dépôt en phase vapeur par procédé chimique (CVD)	«Superalliages »	Aluminures pour passage internes
	Céramiques (19) et Verres à faible dilatation (14)	Siliciures Carbures Couches diélectriques (15) Diamant Carbone de type diamant (17)
	Matériaux « composites » carbone-carbone, céramiques et à « matrice » métallique	Siliciures Carbures Métaux réfractaires Leurs mélanges (4) Couches diélectriques (15) Aluminures Aluminures alliés (2) Nitrure de bore
	Carbure de tungstène cémenté (16) Carbure de silicium (18)	Carbures Tungstène Leurs mélanges (4) Couches diélectriques (15)
	Molybdène et alliages de molybdène	Couches diélectriques (15)
	Béryllium et alliages de béryllium	Couches diélectriques (15) Diamant Carbone de type diamant (17)
	Matériaux pour fenêtres de capteurs (9)	Couches diélectriques (15) Diamant Carbone de type diamant (17)
B. Dépôt en phase vapeur par procédé physique par évaporation thermique (TE-PVD)
B.1. Dépôt en phase vapeur par procédé physique (PVD) par faisceau d’électrons (EB- PVD) (suite)	« Superalliages »	Siliciures alliés Aluminures alliés (2) MCrAlX (5) Zircones modifiées (12) Siliciures Aluminures Leurs mélanges (4)
	Céramiques (19) et Verres à faible dilatation (14)	Couches diélectriques (15)
	Acier anticorrosion (7)	MCrAlX (5) Zircones modifiées (12) Leurs mélanges(4)
	Matériaux « composites » carbone-carbone, céramiques et à « matrice » métallique	Siliciures Carbures Métaux réfractaires Leurs mélanges (4) Couches diélectriques (15) Nitrure de bore
	Carbure de tungstène cémenté (16) Carbure de silicium (18)	Carbures Tungstène Leurs mélanges (4)
	Molybdène et alliages de molybdène	Couches diélectriques (15)
	Béryllium et alliages de béryllium	Couches diélectriques (15) Borures Béryllium
	Matériaux pour fenêtres de capteurs (9)	Couches diélectriques (15)
	Alliages de titane (13)	Borures Nitrures
B.2. Dépôt en phase vapeur par procédé physique (PVD) par chauffage par résistance assisté par faisceau d’ions (placage ionique)	Céramiques (19) et Verres à faible dilatation (14)	Couches diélectriques (15) Carbone de type diamant (17)
	Matériaux « composites » carbone-carbone, céramiques et à « matrice » métallique	Couches diélectriques (15)
	Carbure de tungstène cémenté (16) Carbure de silicium	Couches diélectriques (15)
	Molybdène et alliages de molybdène	Couches diélectriques (15)
	Béryllium et alliages de béryllium	Couches diélectriques (15)
	Matériaux pour fenêtres de capteurs (9)	Couches diélectriques (15) Carbone de type diamant (17)
B.3. Dépôt en phase vapeur par procédé physique (PVD) par évaporation par « lasers »	Céramiques (19) et Verres à faible dilatation (14)	Siliciures Couches diélectriques (15) Carbone de type diamant (17)
	Matériaux « composites » carbone-carbone, céramiques et à«matrice » métallique	Couches diélectriques (15)
	Carbure de tungstène cémenté (16) Carbure de silicium	Couches diélectriques (15)
	Molybdène et alliages de molybdène	Couches diélectriques (15)
	Béryllium et alliages de béryllium	Couches diélectriques (15)
	Matériaux pour fenêtres de capteurs (9)	Couches diélectriques (15) Carbone diamant
B.4. Dépôt en phase vapeur par procédé physique (PVD) par arc cathodique	«Superalliages »	Siliciures alliés Aluminures alliés(2) MCrAlX (5)
	Polymères (11) et «Composites » à « matrice » organique	Borures Carbures Nitrures Carbone de type diamant (17)
C. Cémentation en caisse (voir le Paragraphe A. ci-dessus pour la cémentation hors ‹ caisse ›) (10)	Matériaux « composites » carbone-carbone, céramiques et à « matrice » métallique	Siliciures Carbures Leurs mélanges (4)
	Alliages de titane (13)	Siliciures Aluminures Aluminures alliés (2)
	Métaux et alliages réfractaires (8)	Siliciures Oxydes
D. Pulvérisation de plasma	«Superalliages »	MCrAlX (5) Zircones modifiées (12) Leurs mélanges (4) Nickel-graphite sujet à abrasion Ni-Cr-Al-Bentonite sujet à abrasion Al-Si-Polyester sujet à abrasion Aluminures alliés (2)
	Alliages d’aluminium (6)	MCrAlX (5) Zircones modifiées (12) Siliciures Leurs mélanges (4)
	Métaux et alliages réfractaires (8)	Aluminures Siliciures Carbures
	Acier anticorrosion (7)	MCrAlX (5) Zircones modifiées (12) Leurs mélanges (4)
	Alliages de titane (13)	Carbures Aluminures Siliciures Aluminures alliés (2) Nickel-graphite sujet à abrasion Ni-Cr-Al-Bentonite sujet à abrasion Al-Si-Polyester sujet à abrasion
E. Dépôt de barbotine	Métaux et alliages réfractaires (8)	Siliciures fondus Aluminures fondus à l’exclusion des éléments de chauffage par résistance
E. Dépôt de barbotine	Matériaux « composites » carbone-carbone, céramiques et à « matrice » métallique	Siliciures Carbures Leurs mélanges (4)
F. Dépôt par pulvérisation cathodique	«Superalliages »	Siliciures alliés Aluminures alliés Aluminures modifiés par un métal noble (3) MCrAlX (5) Zircones modifiées (12) Platine Leurs mélanges (4)
	Céramiques (19) et Verres à faible dilatation (14)	Siliciures Platine Leurs mélanges (4) Couches diélectriques (15) Carbone de type diamant (17)
	Alliages de titane (13)	Borures Nitrures Oxydes Siliciures Aluminures Aluminures alliés (2) Carbures
	Matériaux « composites » carbone-carbone, céramiques et à « matrice » métallique	Siliciures Carbures Métaux réfractaires Leurs mélanges (4) Couches diélectriques (15) Nitrure de bore
	Carbure de tungstène cémenté (16) Carbure de silicium (18)	Carbures Tungstène Leurs mélanges (4) Couches diélectriques (15) Nitrure de bore
	Molybdène et alliages de molybdène	Couches diélectriques (15)
	Béryllium et alliages de béryllium	Borures Couches diélectriques (15) Béryllium
	Matériaux pour fenêtres de capteurs (9)	Couches diélectriques (15) Carbone de type diamant (17)
	Métaux et alliages réfractaires (8)	Aluminures Siliciures Oxydes Carbures
G. Implantation ionique	Aciers pour roulements à haute température	Adjonctions de chrome, de tantale ou niobium (columbium)
	Alliages de titane (13)	Borures Nitrures
	Béryllium et alliages de béryllium	Borures
	Carbure de tungstène cémenté (16)	Carbures Nitrures
Note Note * Les chiffres entre parenthèses renvoient aux Notes qui suivent le présent Tableau. Return to note * referrer

Tableau - Méthodes de Dépôt - Notes

1. Les termes ‹ procédé de revêtement ›, désignent aussi bien le revêtement initial que les retouches ou remises en état du revêtement.
2. Les termes ‹ revêtement d’aluminure allié › couvrent les revêtements réalisés en un ou plusieurs stades dans lesquels un ou des éléments sont déposés avant ou pendant l’application du revêtement d’aluminure, même si ce dépôt est effectué par un autre procédé de revêtement. Ces termes ne couvrent pas l’usage multiple de procédés de cémentation en caisse en un seul stade pour réaliser des aluminures alliés.
3. Les termes ‹ revêtement d’aluminure modifié par un métal noble › couvrent les revêtements réalisés en plusieurs stades dans lesquels le ou les métaux nobles sont déposés par un autre procédé de revêtement avant l’application du revêtement d’aluminure.
4. Les termes ‹ Leurs mélanges › couvrent les matériaux infiltrés, les compositions graduées, les dépôts simultanés et dépôts multicouches et sont obtenus par un ou plusieurs des procédés de revêtement énumérés dans le tableau ci-dessus.
5. MCrA1X désigne un alliage de revêtement où M équivaut à du cobalt, du fer, du nickel ou à des combinaisons de ces éléments, et X à du hafnium, de l’yttrium, du silicium, du tantale en toute quantité ou à d’autres adjonctions intentionnelles de plus de 0,01 % en poids en proportions et combinaisons diverses, à l’exclusion :
- Des revêtements de CoCrAlY contenant moins de 22 % en poids de chrome, moins de 7% en poids d’aluminium et moins de 2 % en poids d’yttrium;
- Des revêtements de CoCrAlY contenant 22 à 24 % en poids de chrome, 10 à 12 % en poids d’aluminium et 0,5 à 0,7 % en poids d’yttrium; ou
- Des revêtements de NiCrAlY contenant 21 à 23 % en poids de chrome, 10 à 12 % en poids d’aluminium et 0,9 à 1,1 % en poids d’yttrium.
6. Les termes ‹ alliages d’aluminium › désignent des alliages ayant une résistance à la traction maximale égale ou supérieure à 190 MPa, mesurée à une température de 293 K (20° C).
7. Les termes ‹ acier anticorrosion › désignent les aciers de la série AISI (American Iron and Steel Institute) 300 ou les aciers correspondant à une norme nationale équivalente.
8. Les ‹ métaux réfractaires et leurs alliages › comprennent les métaux suivants et leurs alliages : niobium (columbium), molybdène, tungstène et tantale.
9. Les ‹ matériaux pour fenêtres de capteurs › sont les suivants : alumine, silicium, germanium, sulfure de zinc, séléniure de zinc, arséniure de gallium, diamant, phosphure de gallium, saphir et les halogénures métalliques suivants : matériaux pour fenêtres de capteurs ayant un diamètre supérieur à 40 mm : le fluorure de zirconium et le fluorure d’hafnium.
10. La catégorie 2 ne s’applique pas à la « technologie » afférente à la cémentation en caisse en une seule phase de profils de voilure d’une seule pièce.
11. Les ‹ polymères › suivants : polyimides, polyesters, polysulfures, polycarbonates et polyuréthanes.
12. Par ‹ zircones modifiées ›, on entend des zircones ayant subi des additions d’autres oxydes métalliques (oxydes de calcium, de magnésium, d’yttrium, de hafnium ou de terres rares) afin de stabiliser certaines phases cristallographiques et compositions de ces phases. Les revêtements servant de barrière thermique constitués de zircones, modifiées à l’aide d’oxyde de calcium ou de magnésium par mélange ou fusion, ne sont pas visés.
13. Les ‹ alliages de titane › désignent seulement des alliages utilisés dans l’aérospatiale, ayant une résistance à la traction maximale égale ou supérieure à 900 MPa, mesurée à 293 K (20° C).
14. Les ‹ verres à faible dilatation › désignent des verres ayant un coefficient de dilatation thermique égal ou inférieur à 1 x 10^-7 K^-1 mesuré à 293 K (20° C).
15. Les ‹ couches diélectriques › sont des revêtements composés de plusieurs couches de matériaux isolants dans lesquelles les propriétés d’interférence d’un ensemble de divers matériaux ayant des indices de réfraction différents sont utilisées pour réfléchir, transmettre ou absorber différentes bandes de longueurs d’onde. Les couches diélectriques renvoient à plus de quatre couches diélectriques ou couches « composites » diélectrique/métal.
16. Le carbure de tungstène cémenté ne comprend pas les matériaux d’outils de coupe et de formage consistant en carbure de tungstène/(cobalt, nickel), en carbure de titane/(cobalt, nickel), en carbure de chrome/nickel-chrome et en carbure de chrome/nickel.
17. La « technologie » pour le dépôt de carbone de type diamant sur tout matériau de la liste qui suit n’est pas visée : lecteurs de disquettes et têtes de lecture magnétiques, équipement pour la fabrication de produits jetables, valves de robinet, diaphragmes acoustiques pour haut-parleurs, pièces de moteur pour automobiles, outils de coupe, matrices de presse-poinçonneuse, équipement de bureautique, microphones, instruments médicaux ou moules pour le coulage ou le moulage de plastiques, fabriqués à partir d’alliges renfermant moins de 5 % de bérillium.
18. Le terme ‹ carbure de silicium › ne comprend pas les matériaux pour outils de coupe et outils de forme.
19. Les termes ‹ substrats céramiques ›, tels qu’utilisés dans cet article, ne comprennent pas les matériaux céramiques contenant 5 % en poids ou plus d’argile ou de ciment, sous forme de composants séparés ou combinés.

Tableau - Méthodes de Dépôt - Notes Techniques :

Les procédés spécifiés dans la colonne 1 du tableau ci-dessus sont définis comme suit :

Le dépôt en phase vapeur par procédé chimique (CVD) est un procédé de revêtement par recouvrement ou revêtement par modification de surface par lequel un métal, un alliage, un matériau « composite », un diélectrique ou une céramique est déposé sur un substrat chauffé. Les gaz réactifs sont réduits ou combinés au voisinage du substrat, ce qui entraîne le dépôt du matériau élémentaire, de l’alliage ou du composé souhaité sur le substrat. L’énergie nécessaire à cette décomposition ou réaction chimique peut être fournie par la chaleur du substrat, par un plasma à décharge luminescente ou par un rayonnement « laser ».
N.B. 1 :
Le CVD comprend les procédés suivants : dépôt hors caisse à flux de gaz dirigé, CVD pulsatoire, dépôt thermique par nucléation contrôlée (CNTD), CVD amélioré par plasma ou assisté par plasma.
N.B. 2 :
Le terme caisse désigne un substrat plongé dans un mélange de poudres.
N.B. 3 :
Les gaz réactifs utilisés dans le procédé hors caisse sont obtenus à l’aide des mêmes réactions et paramètres élémentaires qu’avec le procédé de cémentation en caisse, à ceci près que le substrat à revêtir n’est pas en contact avec le mélange de poudres.
Le dépôt en phase vapeur par procédé physique par évaporation thermique (TE-PVD) est un procédé de revêtement par recouvrement exécuté dans un vide, à une pression inférieure à 0,1 Pa, par lequel une source d’énergie thermique est utilisée pour la vaporisation du matériau de revêtement. Ce procédé donne lieu à la condensation ou au dépôt du matériau évaporé sur des substrats disposés de façon adéquate.
L’addition de gaz à la chambre sous vide pendant le processus de revêtement afin de synthétiser les revêtements composés constitue une variante courante du procédé.
L’utilisation de faisceaux d’ions ou d’électrons ou de plasma, pour activer ou assister le dépôt du revêtement est également une variante courante. On peut également utiliser des instruments de contrôle pour mesurer en cours de processus les caractéristiques optiques et l’épaisseur des revêtements.
Les techniques spécifiques de dépôt en phase vapeur par procédé physique par évaporation thermique (TE-PVD) sont les suivantes :
- 1. Dépôt en phase vapeur par procédé physique (PVD) par faisceau d’électrons, qui fait appel à un faisceau d’électrons pour chauffer le matériau constituant le revêtement et en provoquer l’évaporation;
- 2. Dépôt en phase vapeur par procédé physique (PVD) par chauffage par résistance et assisté par procédé ionique, qui fait appel à des sources de chauffage par résistance électrique en combinaison avec un ou des faisceaux ioniques incidents pour produire un flux contrôlé et uniforme du matériau évaporé;
- 3. Vaporisation par « laser » qui utilise des faisceaux « lasers » pulsés ou en ondes entretenues pour vaporiser le matériau constituant le revêtement;
- 4. Dépôt par arc cathodique qui utilise une cathode fusible du matériau constituant le revêtement et qui émet une décharge d’arc provoquée à la surface par le contact momentané d’un déclencheur mis à la masse. Les mouvements contrôlés de la formation d’arc attaquent la surface de la cathode, ce qui crée un plasma fortement ionisé. L’anode peut être soit un cône fixé à la périphérie de la cathode par l’intermédiaire d’un isolant, soit la chambre elle-même. La polarisation du substrat sert au dépôt hors de portée visuelle.
  
  N.B. :
  Cette définition ne s’applique pas au dépôt par arc cathodique aléatoire avec des substrats non polarisés.
- 5. Le placage ionique est une modification spéciale d’une technique générale de dépôt en phase vapeur par procédé physique par évaporation thermique (TE-PVD) par laquelle une source d’ions ou un plasma est utilisé pour ioniser le matériau à déposer, une polarisation négative étant appliquée au substrat afin de faciliter l’extraction, hors du plasma, du matériau. L’introduction de matériaux réactifs, l’évaporation de solides à l’intérieur de la chambre de traitement, ainsi que l’utilisation d’instruments de contrôle pour mesurer en cours de processus les caractéristiques optiques et l’épaisseur des revêtements sont des variantes ordinaires de ce procédé.
La cémentation en caisse est un procédé de revêtement par modification de surface ou revêtement par recouvrement, par lequel un substrat est plongé dans un mélange de poudres (caisse) comprenant :
- 1. Les poudres métalliques à déposer (généralement de l’aluminium, du chrome, du silicium ou des combinaisons de ces métaux);
- 2. Un activant (généralement un sel haloïde); et
- 3. Une poudre inerte (la plupart du temps de l’alumine).
Le substrat et le mélange de poudres sont placés dans une cornue qui est portée à une température comprise entre 1 030 K (757° C) et 1 375 K (1 102° C) pendant un temps suffisant pour permettre le dépôt du revêtement.
La pulvérisation de plasma est un procédé de revêtement par recouvrement par lequel un canon (chalumeau vaporisateur) produisant et contrôlant un plasma, reçoit des matériaux de revêtement sous forme de poudre ou de fil, les fait fondre et les projette sur un substrat où se forme ainsi un revêtement intégralement adhérent. La pulvérisation de plasma constitue soit une pulvérisation à faible pression ou une pulvérisation à grande vitesse.
N.B. 1 :
Par basse pression, on entend une pression inférieure à la pression atmosphérique ambiante.
N.B. 2 :
Par grande vitesse, on entend une vitesse du gaz à la sortie du chalumeau supérieure à 750 m/s, calculée à 293 K (20° C) et à une pression de 0,1 MPa.
Le dépôt de barbotine est un procédé de revêtement par modification de surface ou revêtement par recouvrement par lequel une poudre de métal ou de céramique, associée à un liant organique et en suspension dans un liquide, est appliquée à un substrat par pulvérisation, trempage ou étalage. L’ensemble est ensuite séché à l’air ou dans un four puis soumis à un traitement thermique afin d’obtenir le revêtement voulu.
Le dépôt par pulvérisation cathodique est un procédé de revêtement par recouvrement, fondé sur un phénomène de transfert d’énergie cinétique, par lequel des ions positifs sont accélérés par un champ électrique et projetés sur la surface d’une cible (matériau de revêtement). L’énergie cinétique dégagée par le choc des ions est suffisante pour que des atomes de la surface de la cible soient libérés et se déposent sur le substrat placé de façon adéquate.
N.B. 1 :
Le tableau ci-dessus se réfère uniquement au dépôt par pulvérisation cathodique par triode, par magnétron ou réactive qui est utilisé pour augmenter l’adhérence du revêtement et la vitesse de dépôt, et au dépôt par pulvérisation cathodique amélioré par radiofréquences (RF), utilisé pour permettre la vaporisation de matériaux de revêtement non métalliques.
N.B. 2 :
Des faisceaux ioniques à faible énergie (< 5 keV) peuvent être utilisés pour activer le dépôt.
L’implantation ionique est un procédé de revêtement par modification de surface par lequel l’élément à allier est ionisé, accéléré par un gradient de potentiel et implanté dans la zone superficielle du substrat. Cela comprend les procédés dans lesquels l’implantation ionique est effectuée en même temps que le dépôt en phase vapeur par procédé physique par faisceau d’électrons ou le dépôt par pulvérisation cathodique.

Tableau - Méthodes de Dépôt - Accord D'Interprétation

Il est entendu que les informations techniques ci-après accompagnant le Tableau des méthodes de dépôt sont destinées à être utilisées le cas échéant.

1. L’information technique de prétraitement des substrats énumérés dans le tableau ci-dessus, comme suit :
- Paramètres des cycles des bains de nettoyage et de décapage chimique, comme suit :
  - 1. Composition des bains :
    - Pour éliminer les revêtements anciens ou défectueux, les produits de la corrosion ou les dépôts étrangers;
    - Pour la préparation des substrats vierges;
  - 2. Durée d’immersion dans les bains;
  - 3. Température des bains;
  - 4. Nombre et séquence des cycles de lavage;
- Critères visuels et macroscopiques d’acceptation de la pièce nettoyée;
- Paramètres du cycle de traitement thermique, comme suit :
  - 1. Paramètres de l’atmosphère, comme suit :
    - Composition de l’atmosphère;
    - Pression de l’atmosphère;
  - 2. Température du traitement thermique;
  - 3. Durée du traitement thermique;
- Paramètres de préparation de la surface du substrat, comme suit :
  - 1. Paramètres de sablage, comme suit :
    - Composition du sable;
    - Taille et forme des grains de sable;
    - Vitesse de projection du sable;
  - 2. Durée et séquence du cycle de nettoyage après sablage;
  - 3. Paramètres de finition de surface;
  - 4. Application d’agents liants pour faciliter l’adhérence;
- Paramètres des techniques de masquage, comme suit :
  - 1. Matériau du masque;
  - 2. Emplacement du masque.
2. L’information technique afférente aux méthodes d’assurance de qualité in situ pour l’évaluation des procédés de revêtement énumérés dans le tableau ci-dessus, comme suit :
- Paramètres de l’atmosphère, comme suit :
  - 1. Composition de l’atmosphère;
  - 2. Pression de l’atmosphère;
- Paramètres de temps;
- Paramètres de température;
- Paramètres d’épaisseur;
- Paramètres d’indice de réfraction;
- Contrôle de la composition.
3. L’information technique afférente aux traitements après dépôt des substrats revêtus énumérés dans le tableau ci-dessus, comme suit :
- Paramètres de grenaillage, comme suit :
  - 1. Composition de la grenaille;
  - 2. Taille de la grenaille;
  - 3. Vitesse de projection de la grenaille;
- Paramètres de nettoyage après grenaillage;
- Paramètres du cycle de traitement thermique, comme suit :
  - 1. Paramètres de l’atmosphère, comme suit :
    - Composition de l’atmosphère;
    - Pression de l’atmosphère;
  - 2. Cycles temps-température;
- Critères visuels et macroscopiques après traitement thermique pour l’acceptation du substrat revêtu;
4. L’information technique afférente aux méthodes d’assurance de qualité pour évaluation des substrats revêtus énumérés dans le tableau ci-dessus, comme suit :
- Critères d’échantillonnage statistique;
- Critères microscopiques pour :
  - 1. L’agrandissement;
  - 2. L’uniformité de l’épaisseur du revêtement;
  - 3. L’intégrité du revêtement;
  - 4. La composition du revêtement;
  - 5. La liaison entre le revêtement et les substrats;
  - 6. L’uniformité de la microstructure;
- Critères pour l’évaluation des propriétés optiques (mesurés en fonction de la longueur d’onde) :
  - 1. Réflectance;
  - 2. Transmission;
  - 3. Absorption;
  - 4. Dispersion;
5. Les informations techniques et paramètres relatifs aux procédés spécifiques de revêtement et de modification de surface énumérés dans le tableau ci-dessus, comme suit :
- Pour le dépôt en phase vapeur par procédé chimique (CVD) :
  - 1. Composition et formule de la source du revêtement;
  - 2. Composition du gaz porteur;
  - 3. Température du substrat;
  - 4. Cycles temps-température-pression;
  - 5. Contrôle du gaz et manipulation de la pièce;
- Pour le dépôt en phase vapeur par procédé physique (PVD) par évaporation thermique :
  - 1. Composition du lingot ou de la source du matériau de revêtement;
  - 2. Température du substrat;
  - 3. Composition du gaz réactif;
  - 4. Vitesse d’avance du lingot ou vitesse de vaporisation du matériau;
  - 5. Cycles temps-température-pression;
  - 6. Manipulation du faisceau et de la pièce;
  - 7. Paramètres « laser », comme suit :
    - Longueur d’onde;
    - Densité d’énergie;
    - Longueur d’impulsion;
    - Taux de répétition;
    - Source;
- Pour la cémentation en caisse :
  - 1. Composition et formule de la caisse;
  - 2. Composition du gaz porteur;
  - 3. Cycles temps-température-pression;
- Pour la pulvérisation de plasma :
  - 1. Composition, préparation et répartition particulaire des poudres;
  - 2. Composition et paramètres du gaz d’alimentation;
  - 3. Température du substrat;
  - 4. Paramètres de puissance du canon;
  - 5. Distance de pulvérisation;
  - 6. Angle de pulvérisation;
  - 7. Composition, pression et vitesse d’écoulement du gaz de couverture;
  - 8. Contrôle du canon et manipulation de la pièce;
- Pour le dépôt par pulvérisation cathodique :
  - 1. Composition et fabrication de la cible;
  - 2. Positionnement géométrique de la pièce et de la cible;
  - 3. Composition du gaz réactif;
  - 4. Polarisation électrique;
  - 5. Cycles temps-température-pression;
  - 6. Puissance de la triode;
  - 7. Manipulation de la pièce;
- Pour l’implantation ionique :
  - 1. Contrôle du faisceau et manipulation de la pièce;
  - 2. Détails de conception de la source d’ions;
  - 3. Techniques de contrôle du faisceau d’ions et paramètres de la vitesse de dépôt;
  - 4. Cycles temps-température-pression;
- Pour le placage ionique :
  - 1. Contrôle du faisceau et manipulation de la pièce;
  - 2. Détails de conception de la source d’ions;
  - 3. Techniques de contrôle du faisceau d’ions et paramètres de la vitesse de dépôt;
  - 4. Cycles temps-température-pression;
  - 5. Vitesse d’avance et vitesse de vaporisation du matériau de revêtement;
  - 6. Température du substrat;
  - 7. Paramètres de polarisation du substrat.

Catégorie 3 : Électronique

1-3.A. Systèmes, équipements et composants

Note 1 :

Le statut des équipements et composants décrits à la sous-catégorie 1-3.A., autres que ceux décrits aux alinéas 1-3.A.1.a.3. à 1-3.A.1.a.10., ou 1-3.A.1.a.12. à 1-3.A.1.a.14., qui sont spécialement conçus pour d’autres équipements ou qui présentent les mêmes caractéristiques fonctionnelles que ceux ci, est déterminé par le statut de ces autres équipements.

Note 2 :

Le statut des circuits intégrés décrits aux alinéas 1-A.1.a.3. à 1-3.A.1.a.9., ou 1 3.A.1.a.12. à 1 3.A.1.a.14., qui sont programmés ou conçus, de façon non modifiable, pour une fonction spécifique d’un autre équipement est déterminé par le statut de cet autre équipement.

N.B. :

Lorsque le fabricant ou le demandeur de la licence ne peut déterminer le statut des autres équipements, le statut des circuits intégrés est déterminé aux alinéas 1 3.A.1.a.3. à 1-3.A.1.a.9., et 1 3.A.1.a.12 à 1-3.A.1.a.14.

Note 3 :

Le statut des plaquettes (finies ou non finies), dans lesquelles la fonction a été déterminée, doit être évalué en fonction des paramètres de l’alinéa 1-3.A.1.a., 1-3.A.1.b., 1-3.A.1.d., 1-3.A.1.e.4., 1 3.A.1.g., 1-3.A.1.h., ou 1-3.A.1.i.

1-3.A.1. Articles électroniques comme suit :

1-3.A.1.a. Circuits intégrés à usage général, comme suit :

Note :

Les circuits intégrés comprennent les types suivants :

- « Circuits intégrés monolithiques »;
- « Circuits intégrés hybrides »;
- « Circuits intégrés à microplaquettes multiples »;
- « Circuits intégrés à film », y compris les circuits intégrés silicium sur saphir;
- « Circuits intégrés optiques »;
- « Circuits intégrés tridimensionnels »;
- « Circuits intégrés monolithiques hyperfréquences » (« CIMH »).

1-3.A.1.a.1. Circuits intégrés conçus ou prévus comme circuits résistant aux radiations pour supporter :
- Une dose totale de 5 x 10³ Gy (Si) ou plus;
- Un débit de dose de 5 x 10⁶ Gy (Si)/s ou plus; ou
- Une fluence (flux intégré) des neutrons (équivalant à 1 MeV) de 5 x 10¹³n/cm²ou plus sur le silicium, ou une fluence équivalente pour d’autres matériaux;
  Note :
  Le sous-alinéa 1-3.A.1.a.1.c. ne s’applique pas aux semi-conducteurs métal isolant (MIS).
2. « Microcircuits microprocesseurs », « microcircuits microcalculateurs », microcircuits de micro-commande, circuits intégrés mémoires fabriqués à partir d’un semi-conducteur composé, convertisseurs analogique-numérique, circuits intégrés contenant des convertisseurs analogique-numérique et permettant de stocker ou de traiter les données numérisées, convertisseurs numérique-analogique, circuits intégrés électro-optiques ou « circuits intégrés optiques » conçus pour le « traitement de signal », dispositifs logiques programmables par l’utilisateur, circuits intégrés à la demande dont soit la fonction, soit le statut de l’équipement dans lesquels ils seront utilisés, n’est pas connu du fabricant, processeurs de transformée de Fourier rapide (TFR), mémoires statiques à accès aléatoire (SRAM) ou ‹ mémoires non volatiles ›, présentant l’une des caractéristiques suivantes :
Note technique :
Les ‹ mémoires non volatiles › sont des mémoires qui conservent les données pour une certaine période de temps après une mise hors tension.
- Prévus pour fonctionner à une température ambiante supérieure à 398 K (+125° C);
- Prévus pour fonctionner à une température ambiante inférieure à 218 K (-55° C); ou
- Prévus pour fonctionner dans toute la gamme de températures ambiantes comprise entre 218 K (-55° C) et 398 K (+125° C);
Note :
L’alinéa 1-3.A.1.a.2. n’est pas applicable aux circuits intégrés conçus pour les automobiles ou les trains civils..
3. « Microcircuits microprocesseurs », « microcircuits micro-calculateurs » et microcircuits de microcommande, fabriqués à partir d’un semiconducteur composé et fonctionnant à une fréquence d’horloge supérieure à 40 MHz;
Note :
L’alinéa 1-3.A.1.a.3. comprend les processeurs de signaux numériques, les processeurs matriciels numériques et les co-processeurs numériques.
4. Non utilisé depuis 2010
5. Circuits intégrés convertisseurs analogique-numérique (ADC) et numériqu- analogique (DAC), comme suit :
- ADC présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Une résolution de 8 bits ou plus, mais inférieure à 10 bits, avec un « taux d’échantillonnage » supérieure à 1,3 giga-échantillons par seconde (Géch/s);
  - 2. Une résolution de 10 bits ou plus, mais inférieure à 12 bits, avec un « taux d’échantillonnage » supérieure à 600 méga-échantillons par seconde (Méch/s);
  - 3. Une résolution de 12 bits ou plus, mais inférieure à 14 bits, avec un « taux d’échantillonnage » supérieure à 400 Méch/s;
  - 4. Une résolution de 14 bits ou plus, mais inférieure à 16 bits, avec un « taux d’échantillonnage » supérieure à 250 Méch/s; ou
  - 5. Une résolution de 16 bits ou plus avec un « taux d’échantillonnage » supérieure à 65 Méch/s
    N.B. :
    Pour les circuits intégrés contenant des convertisseurs analogique-numérique et permettant de stocker ou de traiter les données numériques, voir l’alinéa 1 3.A.1.a.14.
    Notes techniques :
  - 1. Une résolution de n bits correspond à une quantisation de 2ⁿ niveaux.
  - 2. La résolution du ADC est le nombre de bits de la sortie numérique qui représente l’entrée analogique mesurée. Le nombre effectif de bits (ENOB) n’est pas utilisé pour déterminer la résolution du ADC.
  - 3. Pour les « ADC à canaux multiples », le « taux d’échantillonnage » n’est pas combiné et le « taux d’échantillonnage » est le taux maximal d’un seul canal.
  - 4. Pour les « ADC à entrelacement » ou pour les « ADC à canaux multiples » qui possèdent un mode de fonctionnement entrelacé, les « taux d’échantillonnage » sont combinés et le « taux d’échantillonnage » est le taux combiné maximal total de tous les canaux entrelacés.
- Convertisseurs numérique-analogique (DAC) présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Une résolution de 10 bits ou plus mais inférieure à 12 bits, et un ‹ taux de mise à jour corrigé › de plus de 3 500 Méch/s; ou
  - 2. Une résolution de 12 bits ou plus et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
    - Un ‹taux de mise à jour corrigé› de plus de 1 250 Méch/s mais ne pas dépassant 3 500 Méch/s, et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
      - 1. Un temps d’établissement de moins de 9 ns pour arriver à ou à moins de 0,024 % de la valeur pleine échelle à l’application d’un échelon pleine échelle; ou
      - 2. Une ‹ dynamique de modulation sans parasites › (SFDR) de plus de 68 dBc (porteuse) à la synthèse d’un signal analogique pleine échelle de 100 MHz ou de la fréquence la plus élevée en dessous de 100 MHz spécifiée pour un signal analogique pleine échelle; ou
    - Un ‹taux de mise à jour corrigé› de plus de 3 500 Méch/s;
    Notes techniques :
    - La ‹ dynamique de modulation sans parasites › (SFDR) est le rapport de la valeur efficace de la fréquence porteuse (composante maximale du signal) à l’entrée du DAC sur la valeur efficace de la composante suivante la plus large de bruit ou de distorsion harmonique à la sortie.
    - 2. La SFDR est déterminée directement à partir du tableau des spécifications ou à partir des tracés de caractérisation de la SFDR en fonction de la fréquence.
    - 3. Un signal pleine échelle est un signal dont l’amplitude dépasse -3 dBfs (pleine échelle).
    - 4. Le ‹ taux de mise à jour corrigé › pour les DAC :
      - Pour les DAC classiques (sans interpolation), le ‹ taux de mise à jour corrigé › est le taux auquel le signal numérique est converti en signal analogique et auquel les valeurs de la sortie analogique sont modifiées par le DAC. Les DAC dont le mode d’interpolation peut être désactivé (facteur d’interpolation de un) sont considérés comme des DAC classiques (sans interpolation).
      - Pour les DAC à interpolation (DAC à suréchantillonnage), le ‹ taux de mise à jour corrigé › est le taux de mise à jour du DAC divisé par le plus petit facteur d’interpolation. Le ‹ taux de mise à jour corrigé › d’un convertisseur à interpolation peut porter différents noms, notamment :
        - débit de données d’entrée;
        - taux d’entrée de mots;
        - taux d’échantillonnage d’entrée;
        - taux total d’entrée de bus maximal;
        - cadence d’horloge maximale à l’entrée d’horloge du DAC.
6. Circuits intégrés électro-optiques et « circuits intégrés optiques » conçus pour le « traitement de signal », présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- Une ou plusieurs diodes « laser » internes;
- Un ou plusieurs photodétecteurs internes; et
- Des guides d’onde optiques;
7. Dispositifs logiques programmables par l’utilisateur présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- Un nombre maximal d'entrées/sorties numériques à extrémité unique de plus de 700; ou
- Un ‹ débit de données unidirectionnel série cumulé de crête d’émetteur-récepteur › de 500 Gb/s ou plus;
Note :
L’alinéa 1-3.A.1.a.7. comprend :
- - Dispositifs logiques programmables ;
- - complexes (CPLD);
- - Circuits à matrice de portes programmables par l’utilisateur (FPGA);
- - Dispositifs logiques programmables par l’utilisateur (FPLA);
- - Dispositifs d’interconnexion programmables par l’utilisateur (FPIC).
  N.B. :
  Pour les circuits intégrés contenant des dispositifs logiques programmables par l’utilisateur qui sont combinés à un convertisseur analogique-numérique, voir l’alinéa 1 3.A.1.a.14.
Notes techniques :
- 1. Le nombre maximal d’entrées/sorties numériques mentionné à l’alinéa 1-3.A.1.a.7. est aussi désigné comme le nombre maximal d’entrées/sorties utilisateur ou le nombre maximal d’entrées/sorties disponibles, que le circuit intégré soit en boîtier ou à nu.
- 2. Le ‹ débit de données unidirectionnel série cumulé de crête d’émetteur-récepteur › est le produit du débit de données de crête unidirectionnel d’un émetteur-récepteur de données multiplié par le nombre d’émetteurs-récepteurs dont est pourvu une matrice FPGA.
8. Non utilisé depuis 1999;
9. Circuits intégrés pour réseaux neuronaux;
10. Circuits intégrés à la demande dont soit la fonction, soit le statut de l’équipement dans lesquels ils seront utilisés, n’est pas connu du fabricant, présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- Plus de 1 500 sorties;
- « Temps de propagation de la porte de base » typique de moins de 0,02 ns; ou
- Fréquence de fonctionnement supérieure à 3 GHz;
11. Circuits intégrés numériques, autres que ceux décrits aux alinéas 1-3.A.1.a.3. à 1-3.A.1.a.10. et 1-3.A.1.a.12., fabriqués à partir de tout semi-conducteur composé et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- Nombre de portes équivalent de plus de 3 000 (portes à deux entrées); ou
- Fréquence d’inversion supérieure à 1,2 GHz;
12. Processeurs de transformée de Fourier rapide (TFR), présentant une durée d’exécution nominale de TFR complexe à N points inférieure à (N log₂N)/20 480 ms, N étant le nombre de points;
Note technique :
Lorsque que N est égal à 1 024 points, la formule à l’alinéa 1-3.A.1.a.12. donne une durée d’exécution de 500 μs;
13. Circuits intégrés de synthétiseur numérique direct (DDS) ayant l’une des caractéristiques suivantes :
- Une fréquence d’horloge de convertisseur numérique-analogique (DAC) de 3,5 GHz ou plus et une résolution de DAC de 10 bits ou plus, mais de moins de 12 bits; ou
- Une fréquence d’horloge de convertisseur numérique-analogique de 1,25 GHz ou plus et une résolution de conversion de 12 bits ou plus;
  
  Note technique :
  Le fréquence d’horloge de convertisseur numérique-analogique peut être spécifiée sous forme de fréquence d’horloge principale ou de fréquence d’horloge d’entrée.
14. Circuits intégrés qui réalisent ou sont programmables pour réaliser tout ce qui suit :
- Conversions analogique-numérique présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Une résolution de 8 bits ou plus, mais inférieure à 10 bits, avec un « taux d’échantillonnage » supérieur à 1,3 giga-échantillons par seconde (Géch/s);
  - 2. Une résolution de 10 bits ou plus, mais inférieure à 12 bits, avec un « taux d’échantillonnage » supérieur à 1,0 Géch/s;
  - 3. Une résolution de 12 bits ou plus, mais inférieure à 14 bits, avec un « taux d’échantillonnage » supérieur à 1,0 Géch/s;
  - 4. Une résolution de 14 bits ou plus, mais inférieure à 16 bits, avec un « taux d’échantillonnage » supérieur à 400 méga-échantillons par seconde (Méch/s); ou
  - 5. Une résolution de 16 bits ou plus avec un « taux d’échantillonnage » supérieur à 180 Méch/s; et
- Une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Stockage de données numériques; ou
  - 2. Traitement de données numériques;
    N.B.1. :
    Pour les circuits intégrés à convertisseur analogique-numérique, voir le sous-alinéa 1 3.A.1.a.5.a.
    N.B.2. :
    Pour les dispositifs logiques programmables par l’utilisateur, voir l’alinéa 1 3.A.1.a.7.
    Notes techniques :
    - 1. Une résolution de n bits correspond à une quantification de 2n niveaux.
    - 2. La résolution du ADC est le nombre de bits de la sortie numérique qui représente l’entrée analogique mesurée. Le nombre effectif de bits (ENOB) n’est pas utilisé pour déterminer la résolution du ADC.
    - 3. Pour les circuits intégrés avec « ADC à canaux multiples » non entrelacés, le « taux d’échantillonnage » n’est pas combiné et le « taux d’échantillonnage » est le taux maximal d’un seul canal.
    - 4. Pour les circuits intégrés avec « ADC à entrelacement » ou avec « ADC à canaux multiples » qui possèdent un mode de fonctionnement entrelacé, les « taux d’échantillonnage » sont combinés et le « taux d’échantillonnage » est le taux combiné maximal total de tous les canaux entrelacés.

1-3.A.1.b. Articles hyperfréquences ou à ondes millimétriques, comme suit :

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-3.A.1.b., le paramètre puissance de sortie de crête en saturation peut aussi s’appeler puissance de sortie, puissance de sortie en saturation, puissance de sortie maximale, puissance de sortie de crête ou enveloppe de puissance de sortie de crête, dans les fiches techniques des produits.

1. « Dispositifs électroniques à vide » et cathodes, comme suit :
Note 1 :
L’alinéa 1-3.A.1.b.1. ne vise pas les « dispositifs électroniques à vide » conçus ou prévus pour fonctionner dans une bande de fréquences et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- Ne dépasse pas 31,8 GHz; et
- Est « attribuée par l’UIT » pour les services de radiotélé-communications, mais non pour le radiorepérage.
Note 2 :
L&rquo;alinéa 1-3.A.1.b.1. ne vise pas les ‹ dispositifs électroniques à vide » non-« qualifiés pour usage spatial » présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- Puissance de sortie moyenne égale ou inférieure à 50 W; et
- Conçus ou classés pour fonctionner dans une bande de fréquences présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - 1. Fréquence supérieure à 31,8 GHz sans dépasser 43,5 GHz; et
  - 2. Fréquence « attribuée par l’UIT » pour les services de radiocommunications, mais non pour le radiorepérage;
- « Dispositifs électroniques à vide » à ondes progressives, à impulsions ou à ondes entretenues, comme suit :
  - 1. Dispositifs fonctionnant à des fréquences supérieures à 31,8 GHz;
  - 2. Dispositifs comportant un réchauffeur de cathode ayant un temps de montée inférieur à 3 secondes jusqu’à la puissance RF nominale;
  - 3. Dispositifs à cavités couplées, ou leurs dérivés, ayant une « bande passante fractionnelle » de plus de 7 % ou une puissance de crête supérieure à 2,5 kW;
  - 4. Dispositifs basés sur des circuits à hélices, à guide d’ondes replié, ou à guide d’ondes en serpentin, ou leurs dérivés, présentant l’une des caractéristiques suivantes :
    - « Bande passante instantanée » de plus d’une octave, et produit de la puissance moyenne (exprimée en kW) par la fréquence (exprimée en GHz) supérieur à 0,5;
    - « Bande passante instantanée » d’une octave ou moins et produit de la puissance moyenne (exprimée en kW) par la fréquence (exprimée en GHz) supérieur à 1,0;
    - « Qualifiés pour l’usage spatial »; ou
    - Comportant un canon à électrons à grille;
  - 5. Dispositifs ayant une « bande passante fractionnelle » égale ou supérieure à 10 %, présentant l’une des caractéristiques suivantes :
    - Un faisceau d’électrons annulaire;
    - Un faisceau d’électrons non axisymétrique; ou
    - Des faisceaux d’électrons multiples;
- « Dispositifs électroniques à vide » amplificateurs à champs croisés ayant un gain supérieur à 17 dB;
- Cathodes thermoioniques conçues pour « dispositifs électroniques à vide » produisant une densité de courant en émission dans les conditions de fonctionnement nominales dépassant 5 A/cm² ou une densité de courant pulsé (non continu) dans les conditions de fonctionnement nominales dépassant 10 A/cm²;
- « Dispositifs électroniques à vide » pouvant fonctionner en ‹ bimode ›.
  Note technique :
  ‹ Bimode › signifie que le courant de faisceau des « dispositifs électroniques à vide » peut être modifié intentionnellement pour fonctionner en mode à ondes entretenues et en mode pulsé en utilisant une grille et produire une puissance de sortie en crête de modulation supérieure à la puissance de sortie en ondes entretenues.
2. Amplificateurs à « circuits intégrés monolithiques hyperfréquences » (« CIMH ») présentant l’une des caractéristiques suivantes :
N.B. :
Pour les amplificateurs « CIMH » ayant un déphaseur intégré, voir l’alinéa 1 3.A.1.b.12.
- Prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 2,7 GHz pouvant atteindre 6.8 GHz avec une « bande passante fractionnelle » de largeur supérieure à 15 %, et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 75 W (48,75 dBm) à toute fréquence supérieure à 2,7 GHz, mais ne dépassant pas 2,9 GHz;
  - 2. Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 55 W (47,4 dBm) à toute fréquence supérieure à 2,9 GHz, mais ne dépassant pas 3,2 GHz;
  - 3. Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 40 W (46 dBm) à toute fréquence supérieure à 3,2 GHz, mais ne dépassant pas 3,7 GHz; ou
  - 4. Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 20 W (43 dBm) à toute fréquence supérieure à 3,7 GHz, mais ne dépassant pas 6,8 GHz;
- Prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 6.8 GHz et pouvant atteindre 16 GHz avec une « bande passante fractionnelle » de largeur supérieure à 10 %, et présentant une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 10 W (40 dBm) à toute fréquence supérieure à 6,8 GHz, mais ne dépassant pas 8,5 GHz; ou
  - 2. Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 5 W (37 dBm) à toute fréquence supérieure à 8,5 GHz, mais ne dépassant pas 16 GHz;
- Prévus pour fonctionner à une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 3 W (34,77 dBm) à toute fréquence supérieure à 16 GHz, mais ne dépassant pas 31,8 GHz, et avec une « bande passante fractionnelle » de largeur supérieure à 10 %;
- Prévus pour fonctionner à une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 0,1 nW (-70 dBm) à toute fréquence supérieure à 31,8 GHz, mais ne dépassant pas 37 GHz;
- Prévus pour fonctionner à une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 1 W (30 dBm) à toute fréquence supérieure à 37 GHz, mais ne dépassant pas 43,5 GHz, et avec une « bande passante fractionnelle » de largeur supérieure à 10 %;
- Prévus pour fonctionner à une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 31,62 mW (15 dBm) à toute fréquence supérieure à 43,5 GHz, mais ne dépassant pas 75 GHz, et avec une « bande passante fractionnelle » de largeur supérieure à 10 %;
- Prévus pour fonctionner à une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 10 mW (10 dBm) à toute fréquence supérieure à 75 GHz, mais ne dépassant pas 90 GHz, et avec une « bande passante fractionnelle » de largeur supérieure à 5 %; ou
- Prévus pour fonctionner à une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 0,1 nW (-70 dBm) à toute fréquence supérieure à 90 GHz.
  Note 1 :
  Non utilisé depuis 2010
  Note 2 :
  Le statut des «CIMH» dont la fréquence de fonctionnement prévue inclut des fréquences énumérées dans plus d’une bande de fréquences, tels que définis aux alinéas 1-3.A.1.b.2.a. à 1-3.A.1.b.2. h., est déterminé par le seuil minimum de puissance de crête de sortie à saturation.
  Note 3 :
  Les notes 1 et 2 figurant dans 1-3.A. précisent que l’alinéa 1-3.A.1.b.2. ne vise pas les «CIMH», si ces circuits sont spécialement conçus pour d’autres applications, par exemple télécommunications, radars, automobiles.
3. Transistors hyperfréquences discrets qui sont l’un des suivantes :
- Prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 2,7 GHz et pouvant atteindre 6,8 GHz et présentant une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 400 W (56 dBm) à toute fréquence supérieure à 2,7 GHz, mais ne dépassant pas 2,9 GHz;
  - 2. Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 205 W (53,12 dBm) à toute fréquence supérieure à 2,9 GHz, mais ne dépassant pas 3,2 GHz;
  - 3. Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 115 W (50,61 dBm) à toute fréquence supérieure à 3,2 GHz, mais ne dépassant pas 3,7 GHz; ou
  - 4. Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 60 W (47,78 dBm) à toute fréquence supérieure à 3,7 GHz, mais ne dépassant pas 6,8 GHz;
- Prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 6,8 GHz, mais ne dépassant pas 31,8 GHz et présentant une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 50 W (47 dBm) à toute fréquence supérieure à 6,8 GHz, mais ne dépassant pas 8,5 GHz;
  - 2. Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 15 W (41,76 dBm) à toute fréquence supérieure à 8,5 GHz, mais ne dépassant pas 12 GHz;
  - 3. Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 40 W (46 dBm) à toute fréquence supérieure à 12 GHz, mais ne dépassant pas 16 GHz; ou
  - 4. Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 7 W (38,45 dBm) à toute fréquence supérieure à 16 GHz, mais ne dépassant pas 31,8 GHz;
- Prévus pour fonctionner à une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 0,5 W (27 dBm) à toute fréquence supérieure à 31,8 GHz, mais ne dépassant pas 37 GHz;
- Prévus pour fonctionner à une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 1 W (30 dBm) à toute fréquence supérieure à 37 GHz, mais ne dépassant pas 43,5 GHz;
- Prévus pour fonctionner à une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 0,1 nW (-70 dBm) à toute fréquence supérieure à 43,5 GHz; ou
- Autres que ceux visés aux alinéas 1-3.A.1.b.3.a. à 1-3.A.1.b.3.e. et prévus pour fonctionner avec une puissance de crête à saturation de sortie supérieure à 5 W (37,0 dBm) à toutes les fréquences dépassant 8,5 GHz, jusqu’à 31,8 GHz inclusivement;
  
  Note 1:
  
  Le statut d’un transistor selon 1-3.A.1.b.3.a. à 1-3.A.1.b.3.e. dont la fréquence nominale comprend des fréquences figurant dans plus d’une plage de fréquences, tel que défini dans 1-3.A.1.b.3.a. à 1-3.A.1.b.3.e., est déterminé d’après le seuil minimum de puissance de crête à saturation.
  
  Note 2 :
  L’alinéa 1-3.A.1.b.3. vise les puces seules, les puces montées sur support et les puces intégrées dans des boîtiers. Certains transistors discrets peuvent aussi être désignés comme amplificateurs de puissance, mais le statut de ces transistors discrets est déterminé par l’alinéa 1-3.A.1.b.3.
4. Amplificateurs à semiconducteurs hyperfréquences et ensembles/modules hyperfréquence contenant des amplificateurs à semiconducteurs, qui sont un des suivantes :
- Prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 2,7 GHz, mais ne dépassant pas 6,8 GHz avec une « bande passante fractionnelle » de largeur supérieure à 15 % et présentant une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 500 W (57 dBm) à toute fréquence supérieure à 2,7 GHz, mais ne dépassant pas 2,9 GHz;
  - 2. Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 270 W (54,3 dBm) à toute fréquence supérieure à 2,9 GHz, mais ne dépassant pas 3,2 GHz;
  - 3. Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 200 W (53 dBm) à toute fréquence supérieure à 3,2 GHz, mais ne dépassant pas 3,7 GHz; ou
  - 4. Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 90 W (49,54 dBm) à toute fréquence supérieure à 3,7 GHz, mais ne dépassant pas 6,8 GHz;
- Prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 6,8 GHz, mais ne dépassant pas 31,8 GHz avec une « bande passante fractionnelle » de largeur supérieure à 10 % et présentant une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 70 W (48,54 dBm) à toute fréquence supérieure à 6,8 GHz, mais ne dépassant pas 8,5 GHz;
  - 2. Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 50 W (47 dBm) à toute fréquence supérieure à 8,5 GHz, mais ne dépassant pas 12 GHz;
  - 3. Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 30 W (44,77 dBm) à toute fréquence supérieure à 12 GHz, mais ne dépassant pas 16 GHz; ou
  - 4. Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 20 W (43 dBm) à toute fréquence supérieure à 16 GHz, mais ne dépassant pas 31,8 GHz;
- Prévus pour fonctionner à une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 0,5 W (27 dBm) à toute fréquence supérieure à 31,8 GHz, mais ne dépassant pas 37 GHz;
- Prévus pour fonctionner à une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 2 W (33 dBm) à toute fréquence supérieure à 37 GHz, mais ne dépassant pas 43,5 GHz, et avec une « bande passante fractionnelle » de largeur supérieure à 10 %;
- Prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 43,5 GHz et présentant une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 0,2 W (23 dBm) à toute fréquence supérieure à 43,5 GHz, mais ne dépassant pas 75 GHz, et avec une « bande passante fractionnelle » de largeur supérieure à 10 %;
  - 2. Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 20 mW (13 dBm) à toute fréquence supérieure à 75 GHz, mais ne dépassant pas 90 GHz, et avec une « bande passante fractionnelle » de largeur supérieure à 5 %; ou
  - 3. Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 0,1 nW (-70 dBm) à toute fréquence supérieure à 90 GHz; ou
- Non utilisé depuis 2016
  N.B. 1 :
  Pour les amplificateurs « CIMH » voir l’alinéa 1-3.A.1.b.2.
  N.B. 2 :
  Pour les ‹ modules d’émission et de réception ›, et les ‹ modules d’émission › voir l’alinéa 1-3.A.1.b.12.
  N.B. 3 :
  Pour les convertisseurs et les mélangeurs harmoniques, conçus pour étendre la gamme de fonctionnement ou de fréquences des analyseurs de signaux, des générateurs de signaux, des analyseurs de réseau ou des récepteurs d’essai hyperfréquences, voir 1 3.A.1.b.7.
  Note 1 :
  Non utilisé depuis 2010
  Note 2 :
  Le statut d’un article dont la fréquence de fonctionnement nominale inclut des fréquences énumérées dans plus d’une bande de fréquences, tels que définis aux alinéas 1-3.A.1.b.4.a. jusqu’à 1-3.A.1.b.4.e., est déterminé par le seuil minimum de puissance de crête de sortie à saturation.
5. Filtres passe-bande ou coupe-bande accordables électroniquement ou magnétiquement, comportant plus de 5 résonateurs accordables capables de s’accorder sur une bande de fréquences de 1,5:1 (f_max/f_min) en moins de 10 μs et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- Bande passante de plus de 0,5 % de la fréquence centrale; ou
- Bande de réjection de moins de 0,5 % de la fréquence centrale;
6. Non utilisé depuis 2003
7. Convertisseurs et mélangeurs harmoniques, présentant l’une des caratéristiques suivantes :
- Conçus pour étendre la gamme de fréquences des équipements décrits aux alinéas « analyseurs de signaux » au-delà de 90 GHz;
- Conçus pour étendre la plage de fonctionnement des générateurs de signaux comme suit :
  1. Au-delà de 90 GHz;
  2. Pour une puissance de sortie supérieure à 100 mW (20 dBm) à tout point dans la gamme de fréquence supérieure à 43,5 GHz mais dépassant pas 90 GHz;
- Conçus pour étendre la plage de fonctionnement des analyseurs de réseaux comme suit :
  1. Au-delà de 110 GHz;
  2. Pour une puissance de sortie supérieure à 31,62 mW (15 dBm) à tout point dans la gamme de fréquence supérieure à 43,5 GHz mais dépassant pas 90 GHz;
  3. Pour une puissance de sortie supérieure à 1 mW (0 dBm) à tout point dans la gamme de fréquences supérieure à 90 GHz mais ne dépassant pas 110 GHz; ou
- Conçus pour étendre la gamme de fréquence des récepteurs d’essai hyperfréquences au-delà de 110 GHz.
8. Amplificateurs de puissance hyperfréquences contenant des « dispositifs électroniques à vide » visés par l’alinéa 1-3.A.1.b.1. et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- Fréquences de fonctionnement supérieures à 3 GHz;
- Rapport de la puissance de sortie moyenne sur la masse supérieure à 80 W/kg; et
- Volume inférieur à 400 cm³;
  
  Note :
  
  L’alinéa 1-3.A.1.b.8. ne vise pas l’équipement conçu ou prévu pour fonctionner dans une bande attribuée par l’UIT pour des services de radio-télécommunications, mais non pour le radiorepérage.
9. Modules de puissance hyperfréquence (MPH) constitués, au moins, d'un « dispositifs électroniques à vide » à ondes progressives, d'un « circuit intégré monolithique hyperfréquence » (« CIMH ») et d'un conditionneur de puissance électronique intégré et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- ‹ Temps de mise en marche › de l'état d'arrêt à l'état entièrement opérationnel, inférieur à 10 secondes;
- Volume inférieur au produit de la puissance nominale maximale en watts par la valeur 10 cm³/W; et
- « Bande passante instantanée » supérieure à 1 octave (f_max.> 2f_min.) et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Pour les fréquences égales ou inférieures à 18 GHz, une puissance de sortie RF supérieure à 100 W; ou
  - 2. Fréquence supérieure à 18 GHz.
Notes techniques :
- 1. Dans le cas d’une puissance nominale maximale de 20 W, par exemple, le volume à l’alinéa 1-3.A.1.b.9.b. serait calculé comme suit : 20 W x 10 cm³/W = 200 cm³.
- 2. Le ‹ temps de mise en marche › à l'alinéa 1-3.A.1.b.9.a. désigne le temps de passage de l'état entièrement arrêté à l'état entièrement opérationnel, c.-à-d. qu'il comprend le temps de préchauffage du MPH.
10. Oscillateurs ou ensembles oscillateurs, dont les spécifications indiquent qu’ils fonctionnent avec un bruit de phase en bande latérale unique (BLU), exprimé en dBc/Hz, inférieur à (meilleure que) -(126+20 log₁₀F-20 log₁₀f) à tous les points dans dans la plage 10 Hz ≤F≤10 kHz;

Note technique :

Dans l’alinéa 1-3.A.1.b.10., F est le décalage de la fréquence de fonctionnement exprimé en Hz et f est la fréquence de fonctionnement en MHz.

11. « Ensembles électroniques » ‹ synthétiseurs de fréquence › présentant un «temps de commutation de fréquence » correspondant à l’une des caractéristiques suivantes :
Note technique :
Un ‹ synthétiseur de fréquence › est tout type de source de fréquence, indépendamment de la technique effectivement utilisée, fournissant une ou plusieurs sorties de multiples fréquences de sortie simultanées ou de remplacement, commandées par, dérivées de ou assujetties à un nombre moindre de fréquences étalons (ou maître).
N.B.:
Dans le cas des « analyseurs de signaux » polyvalents, les générateurs de signaux, analyseurs de réseau et récepteurs d’essai hyperfréquences, voir les alinéas 1-3.A.2.c., 1-3.A.2.d., 1-3.A.2.e. et 1-3.A.2.f., respectivement.
12. ‹ Modules d’émission et de réception ›, ‹ CIMH d’émission et de réception ›, ‹ modules d’émission › et ‹ CIMH d’émission ›, prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 2,7 GHz et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- Une puissance de sortie de crête en saturation (en watt), Psat, supérieure à 505,62 divisée par le carré de la fréquence d’exploitation maximale (en GHz) [P_sat > 505,62 W*GHz²/f_GHz²] pour n’importe quel canal;
- Une « bande passante fractionnelle » de 5 % ou plus pour n’importe quel canal;
- Un côté planaire ayant une longueur d (en cm) égale ou inférieure à 15 divisée par la fréquence d’exploitation la plus basse en GHz [d ≤ 15cm*GHz*N/f_GHz] où N est le nombre de canaux d’émission ou d’émission et de réception; et
- Un déphaseur variable par canal avec commande électronique.
  Notes techniques
  - 1. Un ‹ module d’émission et de réception › : est un « ensemble électronique » multifonction qui fournit une commande de phase et d’amplitude bidirectionnelle pour l’émission et la réception des signaux.
  - 2. Un ‹ module d’émission › : est un « ensemble électronique » qui fournit une commande de phase et d’amplitude pour l’émission des signaux.
  - 3. Un ‹ CIMH d’émission et de réception › : est un « CIMH » multifonction qui fournit une commande de phase et d’amplitude bidirectionnelle pour l’émission et la réception des signaux.
  - 4. Un ‹ CIMH d’émission › : est un « CIMH » qui fournit une commande de phase et d’amplitude pour l’émission des signaux.
  - 5. Une fréquence de 2,7 GHz devrait être utilisée comme fréquence d’exploitation la plus basse (f_GHz) dans la formule à l’alinéa 1-3.A.1.b.12.c. pour les modules d’émission et de réception ou les modules d’émission dont la bande de fonctionnement nominale descend jusqu’à 2,7 GHz et moins [d ≤ 15 cm*GHz*N/2,7 GHz].
  - 6. L’alinéa 1-3.A.1.b.12. vise les ‹ modules d’émission et de réception › ou les ‹ modules d’émission › avec ou sans dissipateur de chaleur. La valeur d dans la formule à l’alinéa 1-3.A.1.b.12.c. ne comprend aucune partie du ‹ module d’émission et de réception › ou du ‹ module d’émission › qui fonctionne comme un dissipateur de chaleur.
  - 7. Les ‹ modules d’émission et de réception ›, ‹ modules d’émission ›, ‹ CIMH d’émission et de réception › ou ‹ CIMH d’émission › peuvent ou non avoir N éléments d’antenne rayonnante intégrée, où N est le nombre de canaux d’émission ou de canaux d’émission et de réception.

1-3.A.1.c. Dispositifs utilisant les ondes acoustiques, comme suit, et leurs composants spécialement conçus :

1. Dispositifs utilisant les ondes acoustiques de surface et les ondes acoustiques rasantes (peu profondes), présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- Fréquence porteuse supérieure à 6 GHz;
- Fréquence porteuse comprise entre 1 GHz et 6 GHz et possédant l’une des caractéristiques suivantes :
  - 1. ‹ Réjection de fréquence des lobes latéraux › supérieure à 65 dB;
  - 2. Produit du temps de propagation maximal (exprimé en μs) par la bande passante (exprimée en MHz) supérieur à 100;
  - 3. Largeur de bande supérieure à 250 MHz; ou
  - 4. Temps de propagation dispersif supérieur à 10 μs; ou
- Fréquence porteuse de 1 GHz ou moins et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Produit d’un temps de retard et d’une largeur de bande maximums (temps en μs et largeur de bande en MHz) de plus de 100;
  - 2. Retard de dispersion de plus de 10 μs; ou
  - 3. ‹ Rejection de fréquence des lobes latéraux › supérieure à 65 dB et largeur de bande supérieure à 100 MHz;
Note technique:
La ‹ réjection de fréquence des lobes latéraux › est la valeur maximale de réjection précisée dans la fiche technique.
2. Dispositifs utilisant les ondes acoustiques de volume permettant un traitement direct du signal à des fréquences supérieures à 6 GHz;
3. Dispositifs de « traitement de signal » acousto-optiques, faisant appel à une interaction entre ondes acoustiques (de volume ou de surface) et ondes lumineuses permettant le traitement direct du signal ou d’images, y compris l’analyse spectrale, la corrélation ou la convolution;

Note :

L’alinéa 1-3.A.1.c. ne vise pas les dispositifs utilisant les ondes acoustiques qui jouent un seul rôle de filtre passe-bande, passe-bas, passe-haut ou coupe-bande, ou une fonction de résonance.

1-3.A.1.d. Dispositifs et circuits électroniques contenant des composants fabriqués à partir de matériaux « supraconducteurs », spécialement conçus pour fonctionner à des températures inférieures à la « température critique » d’au moins un des constituants « supraconducteurs » et présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1. Commutation de courant pour circuits numériques utilisant des portes « supraconductrices » avec un produit du temps de propagation par porte (exprimé en secondes) par la puissance dissipée par porte (exprimée en watts) inférieur à 10^-14 J; ou
2. Sélection de fréquence à toutes les fréquences utilisant des circuits résonants ayant des facteurs de qualité (Q) dépassant 10 000;

1-3.A.1.e. Dispositifs à haute énergie comme suit :

1. ‹ Piles ›, comme suit :
- ‹ Piles primaires › présentant l’une des caractéristiques suivantes à 20° C :
  - 1. Une ‹ densité d’énergie › dépassant 550 Wh/kg et une ‹ densité de puissance continue › dépassant 50 W/kg; ou
  - 2. Une ‹ densité d’énergie › dépassant 50 Wh/kg et une ‹ densité de puissance continue › dépassant 350 W/kg.
- ‹ Piles secondaires › ayant une ‹ densité d'énergie › supérieure à 350 Wh/kg à 20° C;
Notes techniques
- 1. Aux fins de l'alinéa 1-3.A.1.e.1., la ‹ densité d'énergie › (Wh/kg) est obtenue en divisant le produit de la tension nominale et de la capacité nominale en ampères-heures (Ah) par la masse en kilogrammes. Si la capacité nominale n'est pas indiquée, on obtient la densité d'énergie en divisant le produit du carré de la tension nominale et de la durée de décharge en heures par la résistance de décharge en ohms et la masse en kilogrammes.
- 2. Aux fins du de l'alinéa 1-3.A.1.e.1., une ‹ pile › est défini comme un dispositif électrochimique composé d'une électrode positive, d'une électrode négative, d'un électrolyte, et constituant une source d'énergie électrique. Elle constitue la composante de base d'une batterie.
- 3. Aux fins de l'alinéa 1-3.A.1.e.1.a., une ‹ pile primaire › est une ‹ pile › qui n'est pas conçue pour être chargée par une autre source.
- 4. Aux fins de l'alinéa 1-3.A.1.e.1.b., une ‹ pile secondaire › est une ‹ pile › qui est conçue pour être chargée par une source électrique externe.
- 5. Aux fins de l’alinéa 1-3.A.1.e.1.a., la ‹ densité de puissance continue › (W/kg) est la tension nominale multipliée par le courant de décharge continu maximal en ampères (A) divisé par la masse en kilogrammes. La ‹ densité de puissance continue › est également appelée la puissance massique.
Note :
L'alinéa 1-3.A.1.e. ne vise pas les batteries, y compris les batteries à une seule ‹ pile ›.
2. Condensateurs à capacité de stockage d’énergie élevée, comme suit :
- Condensateurs à décharge unique ayant une fréquence de répétition inférieure à 10 Hz, présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - 1. Tension nominale égale ou supérieure à 5 kV;
  - 2. Densité d’énergie égale ou supérieure à 250 J/kg; et
  - 3. Énergie totale égale ou supérieure à 25 kJ;
- Condensateurs ayant une fréquence de répétition de 10 Hz ou plus (à décharges successives) et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - 1. Tension nominale égale ou supérieure à 5 kV;
  - 2. Densité d’énergie égale ou supérieure à 50 J/kg;
  - 3. Énergie totale égale ou supérieure à 100 J; et
  - 4. Durée de vie égale ou supérieure à 10 000 cycles charge/décharge;
  N.B. :
  Voir aussi la Liste de matériel de guerre.
3. Électro-aimants et solénoïdes « supraconducteurs », spécialement conçus pour un temps de charge/décharge complète inférieur à une seconde et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
Note :
L’alinéa 1-3.A.1.e.3. ne vise pas les électro-aimants ou solénoïdes «supraconducteurs » spécialement conçus pour les équipements médicaux d’imagerie par résonance magnétique (IRM).

Énergie délivrée pendant la décharge supérieure à 10 kJ au cours de la première seconde;
Diamètre intérieur des bobinages porteurs de courant supérieur à 250 mm; et
Prévus pour une induction magnétique supérieure à 8 T ou une « densité de courant globale » à l’intérieur des bobinages de plus de 300 A/mm²;

4. Piles solaires, ensembles pile-interconnexion-couvercle (PIC), panneaux solaires, et réseaux de piles solaires, qui sont « qualifiés pour l’usage spatial », offrant un rendement moyen minimal supérieur à 20 % à une température d’utilisation de 301 K (28° C) en conditions d’éclairage simulé ‹ AM0 › avec éclairement énergétique de 1 367 Watts par mètre carré (W/m²);
Note technique :
‹ AM0 ›, c.-à-d. le ‹ rayonnement solaire hors atmosphère ›, désigne la luminance spectrale énergétique du Soleil au-dessus de l’atmosphère lorsque la distance entre la Terre et le Soleil correspond à une unité astronomique (UA).

1-3.A.1.f. Codeurs de position absolue à arbre de type à entrée rotative ayant une « précision » égale ou inférieure à (meilleure que) 1,0 secondes d’arc, et leurs anneaux, disques ou échelles de codeur spécialement conçus;

1-3.A.1.g. Dispositif thyristor semi-conducteur à commutation pulsatoire de et ‹ module de thyristors ›, utilisant des méthodes de contrôle de commutation électrique, optique ou de radiation d'électron et présentant l'une des caractéristiques suivantes :

1. Une vitesse maximale d'augmentation de courant (di/dt) en activation supérieure à 30 000 A/µs et une tension maximale en état d'arrêt supérieure à 1 100 V; ou
2. Une vitesse maximale d’augmentation de courant (di/dt) en activation supérieure à 2 000 A/μs et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- Une tension maximale en état d’arrêt égale ou supérieure à 3 000 V;
- Une crête de courant égale ou supérieure à 3 000 A.

Note 1 :

L’alinéa 1-3.A.1.g. comprend :

-Redresseurs commandés au silicium (SCR);
-Thyristors à déclenchement électrique (ETT);
-Thyristors déclenché par lumière (LTT);
-Thyristors à commutation à grille intégrée (IGCT );
-Thyristors blocables (GTO );
-Thyristors commandés pas MOS (MCT);
-Solidtrons.

Note 2 :

L'alinéa 1-3.A.1.g. ne vise pas les dispositifs et ‹ modules de thyristors › intégrés dans des équipements conçus pour les trains civils ni les « aéronefs civils ».

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-3.A.1.g., un ‹ module de thyristors › contient un ou plusieurs dispositifs thyristors.

1-3.A.1.h. Commutateurs, diodes ou ‹ modules › de puissance à semi-conducteur, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. Prévus pour une température maximale de fonctionnement de jonction supérieure à 488 K (215° C);
2. Tension de pointe répétitive à l’état bloqué (tension de blocage) supérieure à 300 V; et
3. Courant continu supérieur à 1 A;

Note 1 :

La tension de pointe répétitive à l’état bloqué visée à l’alinéa 1-3.A.1.h. inclut la tension drain-source, latension collecteur-émetteur, la tension inverse de pointe répétitive et la tension de pointe répétitive à l’état bloqué.

Note 2 :

L'alinéa 1-3.A.1.h. inclut:

-Les transistors à effet de champ à jonction (JFET);
-Les transistors à effet de champ à jonction verticale (VJFET);
-Les transistors à effet de champ à oxydes métalliques (MOSFET);
-Les transistors à double diffusion à effet de champ à oxydes métalliques (DMOSFET);
-Les transistors bipolaires à grille isolée (IGBT);
-Les transistors à haute mobilité d’électrons (HEMT);
-Les transistors bipolaires à jonctions (BJT);
-Les thyristors ou redresseurs commandés au silicium (SCR);
-Les thyristors blocables (GTO);
-Les thyristors de puissance (ETO);
-Les diodes PiN;
-Les diodes Schottky.

Note 3 :

Le paragraphe 1-3.A.1.h. ne vise pas les commutateurs, diodes ou ‹ modules ›, intégrés dans des équipements destinés aux automobiles civiles, aux trains civils ou aux « aéronefs civils ».

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-3.A.1.h., les ‹ modules › contiennent un ou plusieurs commutateurs ou diodes de puissance à semi-conducteurs.

1-3.A.1.i. Modulateurs électro-optiques d’intensité, d’amplitude ou de phase, conçus pour les signaux analogiques et présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1. Une fréquence de fonctionnement maximale supérieure à 10 GHz mais inférieure à 20 GHz, une perte d’insertion optique égale ou inférieure à 3 dB et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- Une ‹ tension demi-onde › (‹Vπ ›) inférieure à 2,7 V lorsqu’elle est mesurée à une fréquence inférieure ou égale à 1 GHz; ou
- Une valeur ‹ Vπ › inférieure à 4 V lorsqu’elle est mesurée à une fréquence supérieure à 1 GHz; ou
2. Une fréquence de fonctionnement maximale égale ou supérieure à 20 GHz, une perte d’insertion optique égale ou inférieure à 3 dB et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- Une valeur ‹ Vπ › inférieure à 3,3 V lorsqu’elle est mesurée à une fréquence égale ou inférieure à 1 GHz; ou
- Une valeur ‹ Vπ › inférieure à 5 V lorsqu’elle est mesurée à une fréquence supérieure à 1 GHz.

Note :
L’alinéa 1-3.A.1.i. comprend les modulateurs électro-optiques ayant des connecteurs d’entrée et de sortie optiques (p. ex., des raccords en queue de cochon fibres-optiques).

Note technique :
Aux fins de l’alinéa 1-3.A.1.i., la ‹ tension demi-onde › (‹ Vπ ›) est la tension appliquée nécessaire pour déphaser de 180 degrés la longueur d’onde de la lumière qui se propage à travers le modulateur optique.

1-3.A.2. « Ensembles électroniques », modules et équipements, à usage général, comme suit :

1-3.A.2.a. Matériels d’enregistrement et oscilloscopes, comme suit :

1. Non utilisé depuis 2013
2. Non utilisé depuis 2013
3. Non utilisé depuis 2013
4. Non utilisé depuis 2013
5. Non utilisé depuis 2015
N.B. :
Pour les numériseurs de formes d’ondes et les enregistreurs de signaux transitoires, voir 1-3.A.2.h.
6. Enregistreurs numériques de données présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- Un ‹ débit continu › maintenu de plus de 6,4 Gbit/s sur un disque ou sur un module mémoire à semi-conducteurs; et
- « Traitement de signaux » des données d’un signal radiofréquence pendant qu’elles sont enregistrées;
Notes techniques :
- 1. Pour les enregistreurs ayant une structure de bus parallèle, le ‹ débit continu › est la vitesse maximale, multipliée par le nombre de bits dans un mot.
- 2. Le ‹ débit continu › est le débit maximal de données que l’instrument peut stocker sur disque our sur mémoire à semi-conducteurs sans aucune perte d’information tout en assurant le taux d’échantillonnage et la conversion analogique-numérique.
7. Oscilloscopes en temps réel ayant une tension de bruit verticale efficace (rms) inférieure à 2 % de la pleine échelle au réglage de l'échelle verticale qui produit la plus faible valeur de bruit pour toute bande passante de 60 GHz à 3 dB ou plus par canal d’entrée;

Note :
Le paragraphe 1-3.A.2.a.7. ne s'applique pas aux oscilloscopes à échantillonnage en temps équivalent.

1-3.A.2.b. Non utilisé depuis 2009

1-3.A.2.c. « Analyseurs de signaux » comme suit :

1. « Analyseurs de signaux » ayant une résolution de bande passante à 3 dB supérieure à 40 MHz n’importe où dans la gamme de fréquences supérieure à 31,8 GHz, mais ne dépassant pas 37 GHz;
2. « Analyseurs de signaux » ayant un niveau de bruit moyen affiché (DANL) de moins de (meilleure que) -150 dBm/Hz n’importe où dans la gamme de fréquences supérieure à 43,5 GHz, mais ne dépassant pas 90 GHz;
3. « Analyseurs de signaux » ayant une fréquence de plus de 90 GHz;
4. « Analyseurs de signaux » ayant toutes les caractéristiques suivantes :
- ‹ Bande passante en temps réel › supérieure à 170 MHz; et
- Présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Une probabilité de découverte de 100 %, avec une réduction de moins de 3 dB par rapport à l’amplitude maximale en raison de lacunes ou d’effets de crénelage, touchant les signaux ayant une durée de 15 µs ou moins; ou
  - 2. Une fonction de ‹ déclenchement de masque fréquentiel &sraquo; ayant une probabilité de déclenchement (capture) de 100 % pour les signaux ayant une durée de 15 µs ou moins;
  Note techniques :
  - 1. La ‹ bande passante en temps réel › est la plus large gamme de fréquences pour laquelle l'analyseur peut continuellement transformer les données dans le domaine temporel entièrement en résultats dans le domaine fréquentiel, à l'aide de transformées de Fourier ou autre transformée de temps discret qui traite chaque point de temps entrant, sans une réduction de l'amplitude mesurée de plus de 3 dB en dessous de l’amplitude du signal réel causée par des lacunes ou des effets de fenêtrage, tandis qu’il émet ou affiche les données transformées.
  - 2. La probabilité de découverte indiquée au paragraphe 1-3.A.2.c.4.b.1. se nomme aussi probabilité d’interception ou probabilité de capture.
  - 3. Aux fins du paragraphe 1-3.A.2.c.4.b.1., la durée pour une probabilité de découverte de 100 % est équivalente à la durée minimale de signal correspondant à l’incertitude de la mesure de niveau spécifiée.
  - 4. Le ‹ déclenchement de masque fréquentiel › est un mécanisme dont la fonction de déclenchement est en mesure de sélectionner une gamme de fréquences qui est un sous-ensemble de la bande de fréquences d’acquisition tout en ne tenant pas compte d’autres signaux qui peuvent aussi être présents dans la même plage de fréquences d’acquisition. Un ‹ déclenchement de masque fréquentiel › peut comporter plusieurs ensembles de limites indépendants.
  Note :
  L’alinéa 1-3.A.2.c.4. ne vise pas les « analyseurs de signaux » utilisant uniquement des filtres de bande passante à pourcentage constant (également connus sous le nom de filtres d’octaves ou de filtres d’octaves partiels).
5. Non utilisé depuis 2016

1-3.A.2.d. Générateurs de signaux présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1. Spécifié pour produire des signaux modulés en impulsions ayant toutes les caractéristiques suivantes à tout point dans la plage de fréquences au-delà de 31,8 GHz, mais ne dépassant pas 37 GHz :
- Une ‹ durée d’impulsion › inférieure à 25 ns; et
- Un rapport marche/arrêt égal ou supérieur à 65 dB;
2. Une puissance de sortie supérieure à 100 mW (20 dBm) n’importe où dans la gamme de fréquences supérieure à 43,5 GHz, mais ne dépassant pas 90 GHz;
3. « Temps de commutation de fréquece » satisfaisant à l’un des critères suivants :
- Non utilisé depuis 2012
- Inférieur à 100 μs pour tout changement de fréquence supérieur à 2,2 GHz dans la gamme de fréquences dépassant 4,8 GHz mais ne dépassant pas 31,8 GHz;
- Non utilisé depuis 2014
- Inférieur à 500 μs pour tout changement de fréquence supérieur à 550 MHz dans la gamme de fréquences dépassant 31,8 GHz mais ne dépassant pas 37 GHz; ou
- Inférieur à 100 μs pour tout changement de fréquence supérieur à 2,2 GHz dans la gamme de fréquences dépassant 37 GHz mais ne dépassant pas 90 GHz;
- Non utilisé depuis 2014
4. Bruit de phase en bande latérale unique (BLU), exprimé en dBc/Hz, présentant l'une des caractéristiques suivantes :
- Inférieur à (meilleur que) -(126+20 log₁₀F - 20 log₁₀f) à tout point dans la plage de 10 Hz ≤F≤10 kHz à tout point dans la plage de fréquences dépassant 3,2 GHz mais ne dépassant pas 90 GHz;
- Inférieur à (meilleur que) -(206 - 20 log₁₀f) à tout point dans la plage de 10 kHz ≤F≤100 kHz à tout point dans la plage de fréquences dépassant 3,2 GHz mais ne dépassant pas 90 GHz; ou
  
  Note technique :
  Aux fins de l’alinéa 1-3.A.2.d.4., F représente le décalage par rapport à la fréquence de fonctionnement exprimée en Hz et f la fréquence de fonctionnement exprimée en MHz;
5. Une ‹ largeur de bande de modulation RF › des signaux de la bande de base numérique, présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- Dépassant 2,2 GHz dans la gamme de fréquences dépassant 4,8 GHz, mais ne pas dépassant 31,8 GHz;
- Dépassant 550 MHz dans la gamme de fréquence dépassant 31,8 GHz, mais ne pas dépassant 37 GHz; ou
- Dépassant 2,2 GHz dans la gamme de fréquences dépassant 37 GHz, mais ne pas dépassant 90 GHz.;
Note technique :
La ‹ largeur de bande de modulation RF › est la largeur de bande de radiofréquences (RF) occupée par un signal de bande de base codé modulé sur un signal RF. On utilise aussi le terme largeur de bande d’information ou largeur de bande de modulation vectorielle. La modulation numérique I/Q est la méthode technique permettant de produire un signal de sortie RF à modulation vectorielle, et on spécifie généralement que ce signal a une ‹ largeur de bande de modulation RF ›.

Note 1 :

Aux fins du paragraphe 1-3.A.2.d., les générateurs de signaux incluent les générateurs de fonctions et de formes d'ondes arbitraires.

Note 2 :

L’alinéa 1-3.A.2.d. ne vise pas les équipements dans lesquels la fréquence de sortie est produite par l’addition ou la soustraction de deux fréquences ou de plus de deux fréquences obtenues par des oscillateurs à quartz, ou par une addition ou une soustraction suivie d’une multiplication du résultat.

Notes techniques:

1. La fréquence maximale d’un générateur de fonctions ou de formes d'ondes arbitraires est calculée en divisant le taux d’échantillonnage, en échantillons/seconde, par le facteur 2,5.
2. Aux fins de l’alinéa 1-3.A.2.d.1.a., la ‹ durée de l'impulsion › est définie comme l'intervalle de temps entre le front avant de l'impulsion qui atteint 50 % de l’amplitude de l’impulsion et le point du flanc arrière de l'impulsion qui atteint 50 % de l’amplitude de l’impulsion.

1-3.A.2.e. Analyseurs de réseaux présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1. Une puissance de sortie supérieure à 31,62 mW (15 dBm) à tout point dans la plage de fréquences de fonctionnement dépassant 43,5 GHz mais ne dépassant pas 90 GHz;
2. Une puissance de sortie supérieure à 1 mW (0 dBm) à tout point dans la plage de fréquences d’opération dépassant 90 GHz mais ne dépassant pas 110 GHz;
3. ‘Fonctionnalité de mesure de vecteur non-linéaire’ à des fréquences supérieures à 50 GHz mais ne dépassant pas 110 GHz; ou

Note Technique :
La ‘fonctionnalité de mesure de vecteur non-linéaire’ est la capacité d'un instrument d’analyser les résultats des tests des dispositifs entraînés dans le domaine de signaux large ou dans la plage de distorsion non-linéaire.
4. Fréquence de fonctionnement supérieure à 110 GHz;

1-3.A.2.f. Récepteurs d’essai hyperfréquences présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1. Fréquence maximale de fonctionnement supérieure à 43,5 GHz;
2. Capacité de mesure simultanée de l’amplitude et de la phase;

1-3.A.2.g. Étalons de fréquence atomiques présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1. « Qualifiés pour l’usage spatial »;
2. Sans rubidium et une stabilité à long terme inférieure à (meilleure que) 1 x 10^-11/mois; ou
3. Non « qualifiés pour l’usage spatial » et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
1. Étalon de rubidium;
2. Une stabilité à long terme inférieure à (meilleure que) 1 x 10^-11/mois; et
3. Une consommation totale inférieure à 1 watt.

1-3.A.2.h. « Ensembles électroniques », modules ou équipements, spécifiés pour accomplir tout ce qui suit :

1. Conversion analogique-numérique présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- Une résolution de 8 bits ou plus, mais inférieure à 10 bits, avec un « taux d’échantillonnage » supérieur à 1,3 giga-échantillon par seconde (Géch/s);
- Une résolution de 10 bits ou plus, mais inférieure à 12 bits, avec un un « taux d’échantillonnage » supérieur à 1,0 Géch/s;
- Une résolution de 12 bits ou plus, mais inférieure à 14 bits, avec un un « taux d’échantillonnage » supérieur à 1,0 Géch/s;
- Une résolution de 14 bits ou plus, mais inférieure à 16 bits, avec un un « taux d’échantillonnage » supérieur à 400 méga-échantillons par seconde (Méch/s); ou
- Une résolution de 16 bits ou plus avec un un « taux d’échantillonnage » supérieur à 180 Méch/s; et
2. L’une ou l’autre des tâches suivantes :
- Sortie de données numérisées;
- Stockage de données numérisées; ou
- Traitement de données numérisées;

N.B. :
Les enregistreurs numériques de données, les oscilloscopes, les « analyseurs de signaux », les générateurs de signaux, les analyseurs de réseaux et les récepteurs d’essai hyperfréquences, sont visés aux alinéas 1-3.A.2.a.6., 1-3.A.2.a.7., 1-3.A.2.c., 1-3.A.2.d., 1-3.A.2.e. et 1-3.A.2.f., respectivement.

Notes techniques :

1. Une résolution de n bits correspond à une quantification de 2ⁿ niveaux.
2. La résolution du ADC est le nombre de bits de la sortie numérique qui représente l’entrée analogique mesurée. Le nombre effectif de bits (ENOB) n’est pas utilisé pour déterminer la résolution du ADC.
3. Pour les « ensembles électroniques », modules, ou équipements à canaux multiples non entrelacés, le « taux d’échantillonnage » n’est pas combiné et le « taux d’échantillonnage » est le taux maximal d’un seul canal.
4. Pour les « ensembles électroniques », modules, ou équipements à canaux multiples entrelacés, les « taux d’échantillonnage » sont combinés et le « taux d’échantillonnage » est le taux combiné maximal total de tous les canaux entrelacés.

Note :
L’alinéa 1-3.A.2.h. inclut les cartes ADC, les numériseurs de formes d’ondes, les cartes d’acquisition de données, les cartes d’acquisition de signaux et les enregistreurs de signaux transitoires.

1-3.A.3. Systèmes de gestion thermique à refroidissement par atomisation, comportant un équipement de manipulation et de reconditionnement des fluides en circuit fermé, logé dans une enceinte scellée dans laquelle un fluide diélectrique est pulvérisé sur des composants électroniques à l’aide de pulvérisateurs spécialement conçus pour maintenir ces composants électroniques dans leur plage de températures de fonctionnement, et leurs composants spécialement conçus.

1-3.B. Équipement d’essai, de contrôle et de production

1-3.B.1. Équipements pour la fabrication de dispositifs ou de matériaux semi-conducteurs, comme suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus :

Équipements conçus pour la croissance épitaxiale, comme suit :
- 1. Équipements conçus ou modifiés pour produire une couche de tout matériau autre que le silicium, d’épaisseur uniforme avec une précision de ±2,5 % sur une distance de 75 mm ou plus;
  
  Note :
  L’alinéa 1-3.B.1.a.1. inclut les équipements d’épitaxie par couche atomique (ALE).
- 2. Réacteurs de dépôt en phase vapeur par procédé chimique organo‑métallique (MOCVD) conçus pour la croissance épitaxiale de semi-conducteurs composés de matériaux comportant deux des éléments suivants ou plus : aluminium, galium, indium, arsenic, phosphore, antimoine ou azote;
- 3.Équipements de croissance épitaxiale à jet moléculaire utilisant des sources gazeuses ou solides;
Équipements conçus pour l’implantation ionique et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Non utilisé depuis 2012
- 2. Conçus et optimisés pour fonctionner à une énergie de faisceau égale ou supérieure à 20 keV et un courant de faisceau égal ou supérieur à 10 mA pour un implant d'hydrogène, de deutérium ou d'hélium;
- 3. Capacité d’écriture directe;
- 4. Énergie de faisceau de 65 keV ou plus et courant de faisceau de 45 mA ou plus, pour l’implantation à haute énergie d’oxygène dans un « substrat » constitué d’un matériau semi-conducteur chauffé; ou
- 5. Conçus et optimisés pour pour fonctionner à une énergie de faisceau de 20 keV ou plus et un courant de faisceau de 10 mA ou plus et destinés à être utilisé comme implants de silicium dans un « substrat » de matériau semiconducteur chauffé à 600° C ou plus;
Non utilisé depuis 2015
Non utilisé depuis 2011
Systèmes centraux de manipulation des plaquettes, à chargement automatique à chambres multiples, présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Interfaces pour l’entrée et la sortie des plaquettes, conçus pour être connectés à plus de deux ‹ équipements de traitement de semi-conducteurs › de différente fonction et visés à l’alinéa 1-3.B.1.a .1, 1-3.B.1. a.2., 1-3.B.1.a.3. ou 1-3.B.1. b.; et
- 2. Conçus pour former un système intégré dans un environnement sous vide pour le ‹ traitement séquentiel multiple des plaquettes ›;
Note :
L’alinéa 1-3.B.1.e. ne vise pas les systèmes automatiques robotisés de manipulation de plaquettes spécialement conçus pour le traitement parallèle multiple des plaquettes.
Notes techniques :
- 1. Aux fins de l’alinéa 1-3.B.1.e., les ‹ équipements de traitement de semi-conducteurs › sont des outils modulaires utilisés pour effectuer le traitement matériel en production de semiconducteurs et qui jouent des rôles différent, tel que le dépôt, l’implantation ou le traitement thermique.
- 2. Aux fins de l’alinéa 1-3.B.1.e., le ‹ traitement séquentiel multiple des plaquettes › désigne la capacité de traiter chaque tranche avec des ‹ équipements de traitement de semi-conducteurs › différent, par exemple en transférant chaque tranche d'un outil à un autre et ensuite à un troisième et ainsi de suite au moyen d'un système central de manipulation des tranches à chargement automatique et à chambres multiples.
Équipements de lithographie comme suit :
- 1. Photorépéteurs d’alignement et d’exposition (photo-répéteurs directs) ou équipements de répétition et d’exploration (explorateurs) pour le traitement de plaquettes utilisant des méthodes optiques ou à rayons X et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - Longueur d’onde de la source lumineuse inférieure à 193 nm; ou
  - Capables de produire des figures dont la ‹ dimension de l’élément résoluble minimal › (ÉRM) est égale ou inférieure à 45 nm;
    
    Note technique :
    La ‘dimension de l’élément résoluble minimal’ (ÉRM) est calculée à l’aide de la formule suivante :
    
    où le facteur K = 0,35
- 2. Équipement de lithographie par impression permettant de produire des détails de 45 nm ou moins.
  
  Note :
  L’alinéa 1-3.B.1.f.2. comprend :
  - -Outils de micro-impression par contact;
  - -Outils de gaufrage à chaud;
  - -Outils de lithographie par nano-impression;
  - -Outils de lithographie par impression S-FIL (Step and Flash Imprint Lithography).
- 3. Équipements spécialement conçus pour la production de masques présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - Un faisceau électronique, un faisceau ionique ou un faisceau « laser » avec focalisation et balayage du faisceau; et
  - Présentant l’une des caractéristiques suivantes :
    - 1. Un spot dont la largeur totale à mi-hauteur (LTMH) est inférieure à 65 nm et un placement des images inférieur à 17 nm (moyenne +3 sigma); ou
    - 2. Non utilisé depuis 2015
    - 3. Une erreur d’alignement de la deuxième couche inférieure à 23 nm (moyenne +3 sigma) sur le masque;
- 4. Équipement conçu pour le traitement de dispositifs utilisant des méthodes d’écriture directe, présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - Un faisceau électronique avec focalisation et balayage du faisceau;
  - Présentant l’une des caractéristiques suivantes :
    - 1. Une dimension minimale du faisceau égale ou inférieure à 15 nm;
    - 2. Une erreur d’alignement inférieure à 27 nm (moyenne +3 sigma);
Masques et réticules conçus pour les circuits intégrés visés par le paragraphe 1-3.A.1.;
Masques multicouches comportant une couche à décalage de phase non visés par l’alinéa 1-3.B.1.g. et conçus pour être utilisés par de l’équipement lithographique utilisant une source lumineuse avec une longueur d’onde inférieure à 245 nm;
Note :
L’alinéa 1-3.B.1.h. ne vise pas les masques multicouches comportant une couche à décalage de phase conçus pour la fabrication de dispositifs à mémoire non visés par le paragraphe 1-3.A.1.
Modèles de lithographie par impression conçus pour circuits intégrés visés par l’alinéa 1-3.A.1.
« Blancs de substrat » pour masques, ayant une structure réflectrice multicouches constituée de molybdène et de silicium, et présentant toutes les caractéristiques suivantes
- 1. Spécialement conçus pour la lithographie dans l’‹ ultraviolet extrême (UVE) ›; et
- 2. Conformes à la norme SEMI P37;
Note technique :
L’expression ‹ ultraviolet extrême (UVE) › désigne les longueurs d’onde du spectre électromagnétique supérieures à 5 nm et inférieures à 124 nm.

1-3.B.2. Équipements d’essai conçus pour l’essai de dispositifs à semi-conducteurs finis ou non finis, comme suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus :

Pour l’essai des paramètres S des articles visés par l’alinéa 1-3.A.1.b.3.;
Non utilisé depuis 2004
Pour l’essai des articles visés par l’alinéa 1 3.A.1.b.2.

1-3.C. Matériaux

1-3.C.1. Matériaux hétéro-épitaxiés consistant en un « substrat » comportant des couches multiples empilées obtenues par croissance épitaxiale de l’un des matériaux suivants :

Silicium (Si);
Germanium (Ge);
Carbure de silicium (SiC); ou
Composés III/V de gallium ou d’indium.

Note :

1-3.C.1.d. ne vise pas à un « substrat » comportant une ou plusieurs couches épitaxiales de type P en GaN, InGaN, AlGaN, InAlN, InAlGaN, GaP, GaAs, AlGaAs, InP, InGaP, AlInP ou InGaAlP, indépendamment de la séquence des éléments, sauf si la couche épitaxiale de type P est entre des couches de type N.

1-3.C.2. Résines photosensibles (résists) comme suit, et « substrats » revêtus de résine photosensible comme suit :

Résines photosensibles (résists) conçues pour la lithographie des semi‑conducteurs comme suit :
- 1. Résines photosensibles (résists) positives adaptées (optimisées) pour l’emploi à des longueurs d’onde inférieures à 193 nm, mais égales ou supérieures à 15 nm;
- 2. Résines photosensibles adaptées (optimisées) pour l’emploi à des longueurs d’onde inférieures à 15 nm mais égales ou supérieures à 1 nm;
Toutes résines photosensibles (résists) destinées à être utilisées sous l’effet de faisceaux électroniques ou ioniques, ayant une sensibilité de 0,01 micro-coulomb/mm² ou meilleure;
Non utilisé depuis 2012
Toutes résines photosensibles (résists) optimisées pour des technologies de formation d’images de surface;
Toutes résines photosensibles (résists) conçues ou optimisées pour les équipements de lithographie par impression visés à l’alinéa 1-3.B.1.f.2. qui utilisent un procédé soit thermique soit photoréticulable.

1-3.C.3. Composés organo-inorganiques comme suit :

Composés organométalliques d’aluminium, de gallium et d’indium ayant une pureté (pureté du métal) supérieure à 99,999 %;
Composés organoarséniés, organoantimoniés et organo-phosphorés ayant une pureté (pureté de l’élément inorganique) supérieure à 99,999 %.

Note :

Le paragraphe 1-3.C.3. ne vise que des composés dont l’élément métallique, partiellement métallique ou non métallique est lié directement à un carbone de la partie organique de la molécule.

1-3.C.4. Hydrures de phosphore, d’arsenic ou d’antimoine, ayant une pureté supérieure à 99,999 %, même dilués dans des gaz inertes ou dans l’hydrogène.

Note :

Le paragraphe 1-3.C.4. ne vise pas les hydrures contenant 20 % molaire ou plus de gaz inertes ou d’hydrogène.

1-3.C.5. Matériaux à résistivité élevée, comme suit :

« Substrats » de semi-conducteurs en carbure de silicium (SiC), de nitrure de gallium (GaN), de nitrure d’aluminium (AlN) ou de nitrure de gallium d’aluminium (AlGaN), ou lingots, boules ou autres préformes de ces matières, ayant une résistivité supérieure à 10 000 ohm-cm à 20° C;
« Substrats » polycristallins ou « substrats » en céramique polycristalline, ayant une résistivité supérieure à 10 000 ohm-cm à 20° C et comportant au moins une couche non épitaxiale monocristalline de silicium (Si), de carbure de silicium (SiC), de nitrure de gallium (GaN), de nitrure d’aluminium (AlN) ou de nitrure de gallium d’aluminium (AlGaN) à la surface du « substrat ».

1-3.C.6. Matériaux, non visés à l’alinéa 1-3.C.1., consistant en un « substrat » visé à l’alinéa 1-3.C.5 comportant au moins une couche épitaxiale de carbure de silicium, de nitrure de gallium, de nitrure d’aluminium ou de nitrure de gallium d’aluminium.

1-3.D. Logiciel

1-3.D.1. « Logiciel » spécialement conçu pour le « développement » ou la « production » d’équipements visés par les alinéas 1-3.A.1.b. à 1-3.A.2. h. ou la sous-catégorie 1-3.B.

1-3.D.2. « Logiciel » spécialement conçu pour l’« utilisation » des équipements visés aux alinéas 1-3.B.1.a. à 1-3.B.1.f. ou 1-3.B.2.

1-3.D.3. « Logiciel » de simulation ‹ basé sur des principes de physique ›, spécialement conçu pour le « développement » de procédés de lithographie, de gravure ou de dépôt permettant de transformer des figures de masque en figures topographiques spécifiques, dans des matériaux conducteurs, diélectriques ou semi-conducteurs.

Note technique :

Aux fins du paragraphe 1-3.D.3., ‹ basé sur des principes de physique › désigne l’utilisation de calculs pour déterminer une séquence de causes et d’effets physiques à partir de propriétés physiques (p. ex., température, pression, constantes de diffusion et propriétés des matériaux semi-conducteurs).

Note :

Les bibliothèques, les caractéristiques de conception ou les données connexes pour la conception de dispositifs ou de circuits intégrés à semi-conducteurs sont considérées comme de la « technologie ».

1-3.D.4. « Logiciel » spécialement conçu pour le « développement » d’équipements visés par le paragraphe 1-3.A.3.

1-3.D.5. « Logiciel » spécialement conçu pour rétablir le fonctionnement normal d’un microordinateur, « microcircuit microprocesseur » ou « microcircuit microcalculateur » en moins de 1 ms après une perturbation par une impulsion électromagnétique (IEM) ou une décharge électrostatique (DES), et ce, sans perte de continuation des opérations.

1-3.E. Technologie

1-3.E.1. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour le « développement » ou la « production » des équipements ou matériaux visés par les sous-catégories 1-3.A., 1-3.B. ou 1-3.C.;

Note 1 :

Le paragraphe 1-3.E.1. ne vise pas la « technologie » pour les équipements ou les composants visés par le paragraphe 1-3.A.3.

Note 2 :

Le paragraphe 1-3.E.1. ne vise pas la « technologie » pour les circuits intégrés visés aux alinéas 1-3.A.1.a.3. à 1-3.A.1.a.12. présentant les caractéristiques suivantes :

Faisant appel à une « technologie » de 0.130 µm ; et
Comprenant des structures multicouches avec trois couches métalliques ou moins.

Note 3 :

L’alinéa 1-3.E.1. ne s’applique pas aux ‹ trousses de conception de processus › à moins qu’elles ne comportent des bibliothèques qui implémentent des fonctions ou des technologies pour les articles visés à l’alinéa 1-3.A.1.

Note technique :

Une ‹ trousse de conception de processus › est un outil logiciel fourni par un fabricant de semi-conducteurs pour s’assurer que les pratiques et règles de conception requises sont prises en compte afin de produire avec succès une conception de circuit intégré spécifique dans un processus semi-conducteur spécifique, conformément aux contraintes technologiques et de fabrication (chaque procédé de fabrication de semi-conducteurs possède sa propre ‹ trousse de conception de processus ›).

1-3.E.2. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, autre que celle visée par le paragraphe 1-3.E.1., pour le « développement » ou la « production » de « microcircuits microprocesseurs », « microcircuits microcalculateurs », noyaux de microcircuits de micro-commande comportant une unité arithmétique et logique ayant une largeur d’accès égale ou supérieure à 32 bits et présentant l’une des caractéristiques suivantes :

‹ Unité de traitement vectoriel › conçue pour exécuter simultanément plus de deux calculs sur des vecteurs en virgule flottante (tableaux unidimensionnels de nombres de 32 bits ou plus);
Note technique :
Une ‹ unité de traitement vectoriel › est un élément de processeur comprenant des instructions intégrées qui exécutent simultanément plusieurs calculs sur des vecteurs en virgule flottante (tableaux unidimensionnels de nombres de 32 bits ou plus), et comprenant au moins une unité arithmétique et logique vectorielle et des registres vectoriels d’au moins 32 éléments chacun.
Conçue pour exécuter, dans un cycle, plus de quatre opérations en virgule flottante de 64 bits ou plus; ou
Conçue pour exécuter, dans un cycle, plus de huit opérations de multiplication-addition en virgule fixe de 16 bits (p. ex. manipulation numérique de données analogiques qui ont été préalablement converties sous forme numérique, qu'on appelle aussi « traitement de signal »).

Note 1:

L'alinéa 1-3.E.2. ne vise pas la « technologie » des extensions multimédia.

Note 2:

L'alinéa 1-3.E.2. ne vise pas la « technologie » pour les noyaux de microprocesseur présentant toutes les caractéristiques suivantes :

Faisant appel à une technologie de 0.130 μm ou plus; et
Comprenant des structures multicouches avec cinq couches métalliques ou moins.

Note 3:

L'alinéa 1-3.E.2. comprend la « technologie » pour le « développement » ou la « production » des processeurs de signaux numériques et des processeurs matriciels numériques.

1-3.E.3. Autres « technologies » pour le « développement » ou la « production » de ce qui suit :

Dispositifs microélectroniques à vide;
Dispositifs semi-conducteurs électroniques à hétérostructure tels que les transistors à haute mobilité d’électrons (HEMT), transistors hétéro-bipolaires (HBT), dispositifs à puits quantique et à super-réseaux;
Note :
L’alinéa 1-3.E.3.b. ne vise pas la technologie des transistors à haute mobilité d’électrons (HEMT) fonctionnant à des fréquences inférieures à 31,8 GHz et des transistors bipolaires à hétérojonction (HBT) fonctionnant à des fréquences inférieures à 31,8 GHz.
Dispositifs électroniques à « supraconducteurs »;
Substrats de films de diamant pour composants électroniques;
Substrats de silicium sur isolant (SOI) pour les circuits intégrés dans lesquels l’isolant est un dioxyde de silicium;
Substrats de carbure de silicium pour des composants électroniques;
« Dispositifs électroniques à vide » fonctionnant à des fréquences égales ou supérieures à 31,8 GHz.

Catégorie 4 : Calculateurs

Note 1 :

Les calculateurs, matériels connexes et « logiciel » assurant des fonctions de télécommunications ou de « réseaux locaux » doivent être évalués également en regard des caractéristiques de performances définies dans la catégorie 5 - partie 1 (Télécommunications).

Note 2 :

Les unités de commande assurant une interconnexion directe des bus ou des voies d’unités centrales de traitement, de la ‹ mémoire centrale › ou des contrôleurs de disques, ne sont pas considérées comme des équipements de télécommunications décrits dans la catégorie 5 - partie 1 (Télécommunications).

N.B. :

Pour le statut du « logiciel » spécialement conçu pour la commutation de paquets, voir la catégorie 1-5.D.1. (Télécommunications).

Note technique :

La ‹ mémoire centrale › est le stockage primaire de données ou d’instructions permettant un accès rapide par une unité centrale de traitement. Il s’agit du stockage interne d’un « ordinateur numérique » et de toute extension hiérarchique de celui-ci, tel que le stockage en cache ou le stockage étendu à accès non séquentiel.

Note 3:

Non utilisé depuis 2015

1-4.A. Systèmes, équipements et composants

1-4.A.1. Calculateurs électroniques et matériels connexes, présentant l’une des caractéristiques suivantes, leurs « ensembles électroniques », et leurs composants spécialement conçus :

Spécialement conçus pour présenter l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Prévus pour fonctionner à une température ambiante inférieure à 228 K (-45° C) ou supérieure à 358 K (85° C); ou
  Note :
  L’alinéa 1-4.A.1.a.1. n’est pas applicable aux calculateurs spécialement conçus pour les automobiles, les trains civils ou les « aéronefs civils ».
- 2. Résistance aux radiations à un niveau dépassant l’une quelconque des spécifications suivantes :
  - Dose totale : 5 x 10³Gy (Si);
  - Débit de dose : 5 x 10⁶ Gy (Si)/s; ou
  - Modification par événement unique : 1 x 10^-8erreur/bit/jour;
  Note:
  L’alinea 1-4.A.1.a.2. ne vise pas les ordinateurs spécialement conçus pour les « aéronefs civils ».
Non utilisé depuis 2009

1-4.A.2. Non utilisé depuis 2003

1-4.A.3. « Calculateurs numériques », « ensembles électroniques », et leurs matériels connexes, comme suit et leurs composants spécialement conçus :

Note 1 :

Le paragraphe 1-4.A.3. comprend :

- Les processeurs vectoriels;
- Les processeurs matriciels;
- Les processeurs de signaux numériques;
- Les processeurs logiques;
- Les équipements conçus pour le «renforcement d’images ».

Note 2 :

Le statut des « calculateurs numériques » ou matériels connexes décrits au paragraphe 1-4.A.3. est déterminé par le statut d’autres équipements ou systèmes, à condition que :

Les « calculateurs numériques » ou matériels connexes soient essentiels au fonctionnement de ces autres équipements ou systèmes;
Les « calculateurs numériques » ou matériels connexes ne soient pas un « élément principal » de ces autres équipements ou systèmes; et
N.B. 1 :
Le statut des équipements pour le « traitement de signal » ou le « renforcement d’image » spécialement conçus pour d’autres équipements et ayant des fonctions limitées à celles nécessaires au fonctionnement desdits équipements, est déterminé par le statut de ces équipements, même s’ils dépassent le critère d’« élément principal ».
N.B. 2 :
En ce qui concerne le statut des « calculateurs numériques » ou de leurs matériels connexes pour équipements de télécommunications, voir la catégorie 5 - partie 1 (Télécommunications).
La « technologie » afférente aux « calculateurs numériques » et matériels connexes est déterminée par la sous-catégorie 1-4.E.

1-4.A.3.a

Non utilisé depuis 2011
« Calculateurs numériques » ayant une ‹ performance de crête corrigée › (‹ PCC ›) dépassant 29 téraflops pondérées (TP);
« Ensembles électroniques » spécialement conçus ou modifiés afin de renforcer les performances par agrégation de processeurs de sorte que la ‹ PCC › de l’agrégation dépasse la limite prévue à l’alinéa 1-4.A.3.b.;
Note 1 :
L’alinéa 1-4.A.3.c. ne s’applique qu’aux « ensembles électroniques » et aux interconnexions programmables ne dépassant pas la limite définie à l’alinéa 1-4.A.3.b., lorsqu’ils sont expédiés sous forme d’« ensembles électroniques » non intégrés.
Note 2 :
L’alinéa 1-4.A.3.c. ne vise pas les « ensembles électroniques » spécialement conçus pour un produit ou une famille de produits dont la configuration maximale ne dépasse pas la limite définie à l’alinéa 1-4.A.3.b.
Non utilisé depuis 2001
Non utilisé depuis 2015
N.B. :
Pour les « ensembles électroniques », modules ou équipements, effectuant des conversions analogique-numérique , voir le paragraphe 1-3.A. 2.h.
Non utilisé depuis 1998
Équipements spécialement conçus pour additionner les performances de « calculateurs numériques » ou d’équipements associés en fournissant des interconnexions externes permettant la transmission de données à des débits supérieurs à 2,0 Goctets/s par liaison.
Note :
L’alinéa 1-4.A.3.g. ne vise pas les équipements d’interconnexion interne (par exemple, fonds de panier ou bus), les équipements d’interconnexion passive, les « contrôleurs d’accès au réseau » ni les « contrôleurs de communications ».

1-4.A.4. Calculateurs comme suit et leurs matériels connexes, « ensembles électroniques » et composants, spécialement conçus :

‹ Calculateurs à réseaux systoliques ›;
‹ Calculateurs neuronaux ›;
‹ Calculateurs optiques &saquo;.

Notes techniques

1. Les ‹ calculateurs à réseaux systoliques › sont des calculateurs où le débit et la modification des données sont contrôlables dynamiquement par l’utilisateur au niveau de la porte logique.
2. Les ‹ calculateurs neuronaux › sont des dispositifs de calcul conçus ou modifiés pour imiter le comportement d’un neurone ou d’une collection de neurones, c’est à dire un dispositif de calcul qui se distingue par sa capacité de moduler les poids et les nombres des interconnexions d’une multiplicité de composants de calcul basée sur des données précédentes.
3. Les ‹ calculateurs optiques › sont des calculateurs conçus ou modifiés pour utiliser la lumière pour représenter les données et dont les éléments de logique de calcul sont basés sur des dispositifs optiques directement connectés.

1-4.A.5. Systèmes, équipements et composants, spécialement conçus ou modifiés pour générer, commander et contrôler, ou livrer le « logiciel d’intrusion ».

1-4.B. MATÉRIEL D’ESSAI, DE CONTRÔLE ET DE PRODUCTION

Néant

1-4.C. Matériaux

Néant

1-4.D. Logiciel

Note :

Le statut du « logiciel » pour les d’équipements décrits dans d’autres catégories est régi par la catégorie pertinente.

1-4.D.1. « Logiciel » comme suit :

« Logiciel » spécialement conçu ou modifié pour le « développement » ou la « production » d’équipements ou de « logiciel » visés par les sous-catégories 1-4.A. ou 1-4.D.
« Logiciel » autre que ceux visés par l’alinéa 1-4.D.1.a., spécialement conçu ou modifié pour le « développement » ou la « production » des équipements comme suit :
- 1. « Calculateurs numériques » ayant une ‹ performance de crête corrigée › (‹ PCC ›) dépassant 15 téraflops pondérés (TP);
- 2. « Ensembles électroniques » spécialement conçus ou modifiés afin de renforcer les performances par agrégation de processeurs, de sorte que la ‹ PCC › de l’agrégation dépasse la limite prévue de l’alinéa 1-4.D.1.b.1.

1-4.D.2. Non utilisé depuis 2014

1-4.D.3. Non utilisé depuis 2009

1-4.D.4. « Logiciels » spécialement conçus ou modifiés pour générer, commander et contrôler, ou livrer le « logiciel d’intrusion ».

Note :

L’alinéa 1-4.D.4. ne s’applique pas aux « logiciels » spécialement conçus et limités pour fournir des mises à jour ou des mises à niveau de « logiciel » répondant à toutes les conditions suivantes :

La mise à jour ou la mise à niveau ne fonctionne qu’avec l’autorisation du propriétaire ou de l’administrateur du système qui le reçoit; et
Après la mise à jour ou la mise à niveau, le « logiciel » mis à jour ou mis à niveau n’est pas l’un des logiciels suivants :
- 1. Un « logiciel » visé par l’alinéa 1-4.D.4.; ou
- 2. Un « logiciel d’intrusion ».

1-4.E. « Technologie »

1-4.E.1. « Technologie » comme suit :

« Technologie » au sens de la Note générale de technologie, pour le «développement », la « production » ou l’« utilisation » des équipements ou du «logiciel » visés aux sous-catégories 1-4.A. ou 1-4.D.
« Technologie » au sens de la Note générale de technologie autre que celle visée par l’alinéa 1-4.E.1.a., pour le « développement » ou la « production » des équipements comme suit :
- 1. « Calculateurs numériques » ayant une ‹ performance de crête corrigée › (‹ PCC ›) dépassant 15 téraflops pondérés (TP);
- 2. « Ensembles électroniques » spécialement conçus ou modifiés pour renforcer les performances par agrégation de processeurs, de sorte que la ‹ PCC › de l’agrégation dépasse la limite définie à l’alinéa 1-4.E.1.b.1.
« Technologie » pour le « développement » de « logiciel d’intrusions ».

Note 1 :
Les alinéas 1-4.E.1.a. et 1-4.E.1.c. ne s’appliquent pas à la ‹ divulgation de la vulnérabilité › ou à la ‹ réponse aux cyberincidents ›.

Note 2
La Note 1 ne porte pas atteinte aux droits des autorités nationales à vérifier le respect des alinéas 1 4.E.1.a. et 1-4.E.1.c.

Notes techniques

1. La ‹ divulgation de la vulnérabilité › désigne le processus d’identification, de déclaration ou de communication d’une vulnérabilité, ou d’analyse d’une vulnérabilité avec des personnes ou des organisations responsables de la mise en œuvre ou de la coordination de mesures correctives dans le but de remédier la vulnérabilité.
2. La ‹ réponse aux cyberincidents › désigne le processus d’échange d’information nécessaire concernant un incident de cybersécurité avec des personnes ou des organisations responsables de la mise en œuvre ou de la coordination des mesures correctives dans le but de remédier l’incident.

Note Technique sur la ‹ performance de crête corrigée › (‹ PCC ›) :

La ‹ PCC › est un taux de crête corrigé auquel les « calculateurs numériques » exécutent des additions et des multiplications en virgule flottante de 64 bits ou plus.

Abréviations utilisées dans la présente note technique

n: nombre de processeurs dans le « calculateur numérique »
i: numéro du processeur (i,...n)
t_i: temps de cycle du processeur (t_i = 1/F_i)
F_i: fréquence du processeur
V_i: vitesse calculée maximale en virgule flottante
W_i: facteur d’ajustement de l’architecture

La ‹ PCC › est exprimée en Téraflops pondérés (TP), en unités de 10¹² opérations en virgule flottante corrigées par seconde.

Description de la méthode de calcul de la ‹ PCC ›

1. Pour chaque processeur i, déterminer le nombre maximal d’opérations en virgule flottante de 64 bit ou plus (OVF_i), exécuté par cycle pour chaque processeur du « calculateur numérique ».

Note : Pour déterminer OVF, n’inclure que les additions ou multiplications de 64 bits ou plus. Toutes les opérations en virgule flottante doivent être exprimées en opérations par cycle de processeur; les opérations qui exigent plusieurs cycles peuvent être exprimées en résultats fractionnaires par cycle. Pour les processeurs incapables d’exécuter des calculs sur des opérandes en virgule flottante de 64 bits ou plus, la vitesse efficace calculée V est zéro.
2. Calculer la vitesse en virgule flottante V pour chaque processeur V_i = OVF_i/t_i.
3. Calculer ‹ PCC › comme ‹ PCC › = W₁ x V₁+ W₂ x V₂ + …+ W_n x V_n.
4. Pour les ‹ processeurs vectoriels ›, W_i = 0,9. Pour les ‹ processeurs non vectoriels ›, W_i = 0,3.

Note 1: Pour les processeurs exécutant des opérations composées au cours d’un cycle, telles que des additions et des multiplications, chaque opération est comptée.

Note 2: Pour un processeur en pipeline, la vitesse efficace calculée V est la vitesse en pipeline, (une fois que le pipeline est rempli), ou la vitesse non en pipeline, le chiffre à retenir étant celui de la vitesse la plus élevée.

Note 3: La vitesse calculée V de chaque processeur concerné doit être agrégée sous sa valeur maximale théoriquement possible, avant que la ‹ PCC › › de la combinaison n’en soit déduite. Des opérations simultanées sont supposées exister lorsque le fabricant du calculateur stipule, dans un manuel ou une brochure du calculateur, l’existence d’un fonctionnement ou d’une exécution en mode concurrent, parallèle ou simultané.

Note 4: Les processeurs qui sont limités aux fonctions entrée-sortie ou aux fonctions de périphériques (par exemple les unités de disques, les communications et les écrans vidéo) ne sont pas inclus dans le calcul de la ‹ PCC ›.

Note 5: Les valeurs de ‹ PCC › ne doivent pas être calculées pour les combinaisons de processeurs (inter)connectées par des « réseaux locaux », des réseaux étendus, des connexions/dispositifs à entrées/sorties partagées, des contrôleurs d’entrée/sortie et toutes interconnexions de communications mises en œuvre par le « logiciel ».

Note 6: Les valeurs ‹ PCC › doivent être calculées pour les combinaisons de processeurs comprenant des processeurs spécialement conçus pour améliorer les performances par agrégation, fonctionnant simultanément et partageant leur mémoire.

Notes techniques :

1. Aggrégation de tous les processeurs et accélérateurs fonctionnant simultanément et tous réalisés sur la même pastille.
2. Les combinaisons de processeurs partagent la mémoire lorsque n’importe quel processeur est capable d'accéder à n’importe quel emplacement mémoire du système par l’intermédiaire de la transmission matérielle par des lignes de cache ou des mots de mémoire, sans la participation d’aucun mécanisme logiciel, pouvant être réalisé en utilisant des « ensembles électroniques » spécifiés à l’alinéa 1-4.A.3.c.

Note 7 : Un processeur vectoriel est défini comme un processeur ayant des instructions incorporées qui visent à exécuter simultanément des calculs multiples sur des vecteurs à virgule flottante (tableaux unidimensionnels de 64 bits ou plus), avec au moins 2 unités fonctionnelles vectorielles et 8 registres vectoriels d’au moins 64 éléments chacun.

Catégorie 5 – Partie 1 : Télécommunications

Note 1 :

Le statut des composants, des équipements d’essai et de production et de leur « logiciel », spécialement conçus pour les équipements ou systèmes de télécommunications, est déterminé par la catégorie 5 - partie 1.

N.B. :

Pour les « lasers » conçus spécialement pour les équipements ou systèmes de télécommunications, se reporter au paragraphe 1-6.A.5.

Note 2 :

Les « calculateurs numériques », matériels connexes ou « logiciel », lorsqu’ils sont essentiels au fonctionnement et au soutien des équipements de télécommunications décrits dans la présente catégorie, sont considérés comme des composants spécialement conçus, à condition que ce soient les modèles standard normalement fournis par le fabricant. Il convient d’entendre par là, les systèmes informatiques d’exploitation, d’administration, de maintenance, d’ingénierie ou de facturation.

1-5.A.1. Systèmes, équipements et composants

1-5.A.1. Systèmes de télécommunications, équipements, composants et accessoires, comme suit :

Tout type d’équipement de télécommunications présentant l’une des caractéristiques, réalisant l’une des fonctions ou comportant l’un des éléments suivants :
- 1. Spécialement conçus pour résister aux effets transitoires électroniques ou à l’impulsion électromagnétique consécutifs à une explosion nucléaire;
- 2. Spécialement durcis contre les rayonnements gamma, neutroniques ou ioniques;
- 3. Spécialement conçus pour fonctionner à des températures inférieures à 218 K (-55° C);ou
- 4. Spécialement conçus pour fonctionner à des températures supérieures à 397 K (124° C);
  
  Note 1 :
  L’alinéa 1-5.A.1.a.3. et 1-5.A.1.a.4. s’appliquent uniquement aux équipements électroniques.
  
  Note 2 :
  Les alinéas 1-5.A.1.a.2., 1-5.A.1.a.3. et 1-5.A.1.a.4. ne visent pas les équipements conçus ou modifiés pour être utilisés à bord de satellites.
Note :
Les alinéas 1-5.A.1.a.2. et 1-5.A.1.a.3. ne visent pas les équipements conçus ou modifiés pour être utilisés à bord de satellites.
Systèmes et équipements de télécommunications et composants et accessoires spécialement conçus, ayant l’une des caractéristiques, fonctions ou caractéristiques suivantes :
- 1. Systèmes sous-marins de communications non attachés présentant une des caractéristiques suivantes :
  - Une fréquence porteuse acoustique en dehors de la plage de 20 à 60 kHz;
  - L'utilisation d'une fréquence porteuse électromagnétique inférieure à 30 kHz;
  - Utilisant des techniques d’orientation du faisceau électroniques; ou
  - Utilisant des « lasers » ou des diodes électroluminescentes (DEL), ayant une longueur d'onde de sortie supérieure à 400 nm et inférieure à 700 nm, dans un « réseau local »;
- 2. Étant des équipements radio fonctionnant dans la bande de 1,5 MHz à 87,5 MHz et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - Prévision et sélection automatiques des fréquences et « taux de transfert numériques totaux » par voie afin d’optimiser l’émission; et
  - Comprenant une configuration d’amplificateur de puissance linéaire ayant la capacité de traiter simultanément des signaux multiples à une puissance de sortie de 1 kW ou plus dans la gamme de fréquences de 1,5 MHz ou plus mais moins de 30 MHz, ou de 250 W ou plus dans la gamme de fréquences de 30 MHz ou plus mais ne dépassant pas 87,5 MHz, sur une « bande passante instantanée » d’une octave ou plus avec un taux d’harmonique de sortie et de distorsion meilleur que -80 dB;
- 3. Étant des équipements radio employant des techniques à « spectre étalé », y compris à « sauts de fréquences », autres que ceux visés par l’alinéa 1-5.A.1.b.4. et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - Codes d’étalement programmables par l’utilisateur; ou
  - Bande passante d’émission totale égale à 100 fois ou plus de 100 fois la bande passante de l’une quelconque des voies d’information et supérieure à 50 kHz;
    
    Note :
    L’alinéa 1-5.A.1.b.3.b. ne vise pas l’équipement radio spécialement conçu pour une utilisation avec un des systèmes suivants :
    - Les systèmes de radio-communication cellulaire civils; ou
    - Les stations terrestres de communications par satellites fixes ou mobiles destinées aux télécommunications civiles commerciales.
  Note :
  L’alinéa 1-5.A.1.b.3. ne vise pas les équipements conçus pour fonctionner à une puissance de sortie de 1 W ou moins.
- 4. Étant des équipements radio employant des techniques de modulation à bande ultra-large, ayant des codes de découpage en canaux programmables par l’utilisateur, des codes de brouillage ou des codes d’identification de réseau et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - Une largeur de bande supérieure à 500 MHz; ou
  - Une « bande passante fractionnelle » de 20 % ou plus;
- 5. Étant des récepteurs radio à commande numérique présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - Plus de 1 000 canaux;
  - ‹ Temps de commutation de canal › inférieur à 1 ms;
  - Exploration ou balayage automatique d’une partie du spectre électromagnétique; et
  - Identification des signaux reçus ou du type d’émetteur; ou
  Note :
  L’alinéa 1-5.A.1.b.5. ne vise pas l’équipement radio spécialement conçu pour être utilisés avec des systèmes de radiocommunication cellulaire civils.
  Note technique :
  ‹ Temps de commutation de canal › : le temps (délai) pour passer d'une fréquence de réception à l'autre, pour arriver à ou a sein de ± 0,05 % de la fréquence de réception finale spécifiée. Les articles ayant une gamme de fréquences déterminée de moins de ± 0,05 % de part et d’autre de la fréquence centrale sont définis comme étant incapables d’effectuer la commutation de fréquence de canal.
- 6. Utilisant les fonctions du « traitement de signal » numérique pour le ‹ vocodage › à des vitesses inférieures à 700 bits/s;
  
  Notes techniques :
  - 1. Pour le ‹ vocodage › à vitesse variable, l’alinéa 1-5.A.1.b.6. est applicable au signal de sortie de ‹ vocodage › de la parole continue.
  - 2. Aux fins de l’alinéa 1-5.A.1.b.6., le ‹ vocodage › est défini comme la technique permettant de prendre des échantillons de la voix humaine et ensuite de les convertir en un signal numérique, compte tenu des caractéristiques spécifiques du langage humain.
Fibres optiques d’une longueur de plus de 500 m, spécifiées par le fabricant comme ayant la capacité de supporter un ‹ essai de mise à l’épreuve › de la résistance à la rupture égale ou supérieure à 2 x 10⁹ N/m²;

N.B. :
Pour les câbles ombilicaux sous-marins, voir l’alinéa 1-8.A.2.a.3.

Note technique :
‹ Essai de mise à l’épreuve › : Essai de production en ligne ou hors ligne appliquant de façon dynamique une contrainte de traction prescrite sur une longueur de fibre de 0,5 à 3 m à une vitesse de 2 à 5 m/s dans des galets enrouleurs d’un diamètre d’environ 150 mm. La température ambiante présente une valeur nominale de 293 K (20° C) et une humidité relative de 40 %. Des normes nationales équivalentes peuvent être utilisées aux fins d’exécution de l’essai de mise à l’épreuve.
‹ Antennes à réseaux phasés, électroniquement orientables › comme suit :
- 1. Prévues pour fonctionner à des fréquences supérieures à 31,8 GHz, mais ne dépassant pas 57 GHz, ayant une puissance apparente rayonnée (PAR) égale ou supérieure à +20 dBm (puissance isotrope rayonnée équivalente (PIRE) de 22,15 dBm);
- 2. Prévues pour fonctionner à des fréquences supérieures à 57 GHz, mais ne dépassant pas 66 GHz, ayant une PAR égale ou supérieure à +24 dBm (PIRE de 26,15 dBm);
- 3. Prévues pour fonctionner à des fréquences supérieures à 66 GHz, mais ne dépassant pas 90 GHz, ayant une PAR égale ou supérieure à +20 dBm (PIRE de 22,15 dBm);
- 4. Prévues pour fonctionner à des fréquences supérieures à 90 GHz;
  
  Note 1 :
  L’alinéa 1-5.A.1.d. ne vise pas les ‹ antennes à réseaux phasés, électroniquement orientables › destinées aux systèmes d’atterrissage aux instruments répondant aux normes de l’OACI couvrant les systèmes d’atterrissage hyperfréquences (MLS).
  Note 2 :
  L’alinéa 1-5.A.1.d. ne s’applique pas aux antennes spécialement conçues pour toute application suivante :
  - Systèmes de radiocommunications par réseau WLAN ou par réseau cellulaire civil;
  - HDMI sans fil ou répondant à la norme IEEE 802.15; ou
  - Les stations terrestres de communication par satellite, fixes ou mobiles, destinées aux télécommunications civiles commerciales.
  Note technique :
  Aux fins de l’alinéa 1-5.A.1.d., une ‹ antenne à réseaux phasés, électroniquement orientable › est une antenne formant un faisceau au moyen d’un couplage de phase, (c’est-à-dire que la direction du faisceau est commandée par les coefficients d’excitation complexes des éléments rayonnants) et qe la direction de ce faisceau peut être modifiée (aussi bien en émission qu’en réception) en azimut ou en élévation, ou les deux, par l’application d’un signal électrique.
Équipement de radiogoniométrie fonctionnant à des fréquences supérieures à 30 MHz et présentant toutes les caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus :
- 1. « Bande passante instantanée » de 10 MHz ou plus; et
- 2. Capable de trouver une ligne de relèvement pour les transmetteurs radio non coopérants avec une durée de signal inférieure à 1 ms.
Équipement mobile d’interception ou de brouillage des télécommuniations et équipement de surveillance de telles télécommunications, comme suit:
- 1. Équipement d’interception conçu pour l’extraction de la voix ou des données transmis par voie hertzienne;
- 2. Équipement d’interception non visé par l’alinéa 1-5.A.1.f.1, conçu pour extraire les information d’identification d’un dispositif client ou d’un abonné (p. ex., IMSI, TIMSI ou IMEI), la signalisation ou d’autre métadonnées transmises par voie hertzienne;
- 3. Matériel de brouillage spécialement conçu ou modifié pour brouiller, bloquer, neutraliser, détériorer ou détourner, intentionnellement et sélectivement, des services de télécommunication cellulaire mobile et remplissant l’une des fonctions suivantes, et leurs composants spécialement conçus :
  - Simulation des fonctions de l’équipement du réseau d’accès radio;
  - Détection et exploitation des caractéristiques spécifiques du protocole de télécommunication mobile utilisé (par exemple GSM); ou
  - Exploitation des caractéristiques spécifiques du protocole de télécommunication mobile utilisé (par exemple, GSM);
- 4. Équipement de surveillance RF conçu ou modifié pour détecter l’utilisation des équipements visés par les alinéas 1-5.A.1.f.1., 1-5.A.1.f.2. ou 1-5.A.1.f.3.
  
  Note:
  Les alinéas 1-5.A.1.f.1. et 1-5.A.1.f.2. ne visent aucun des éléments suivants :
  - Équipement spécifiquement conçu pour l’interception de signaux analogique de radio mobile privée (PMR), IEEE 802.11 WLAN;
  - Équipement conçu pour les exploitants de réseaux de télécommunications mobiles; ou
  - Équipement conçu pour le « développement » ou la « production » d’équipements ou systèmes de télécommunications mobiles.
  N.B. :
  - 1. Voir aussi la Liste de matériel de guerre.
  - 2. Pour les récepteurs radio, voir l’alinéa 1-5.A.1.b.5.
Systèmes ou équipements de localisation cohérente passive (LCP) conçus spécialement pour la détection et la poursuite d’objets mobiles par mesure des signaux radiofréquences ambiants émis par des émetteurs autres que des émetteurs radar;

Note technique :
Les émetteurs autres que les émetteurs radar peuvent comprendre les stations de base de radio, de télévision ou de télécommunications cellulaires.

Note :
L’alinéa 1-5.A.1.g. ne vise aucun des suivants :
- L’équipement radio-astronomique; ou
- Les systèmes ou équipement, qui dépendes d’ une forme d’émission radio de la cible.
Équipements s’opposant au fonctionnement d’engins explosifs improvisés (EEI) et équipements connexes, come suit :
- 1. Équipement d’émission radiofréquences (RF), non visé par l’alinéa 1-5.1.1.f et conçu ou modifié pour prématurément activer ou empêcher le déclenchement d’engins explosifs improvisés.
- 2. Équipement utilisant des techniques conçues pour permettre les radiocommunications sur les mêmes canaux de fréquences que ceux sur lesquels les équipements visés par l’alinéa 1-5.A.1.h.1. émettent.
N.B. :
Voir aussi la Liste de matériel de guerre.
Non utilisé depuis 2012

N.B. :
Voir aussi l’alinéa 1-5.A.1.f. au sujet des articles visés antérieurement par l’alinéa 1-5.A.1.i.
Systèmes ou équipement de surveillance des communications de réseau IP, et composants spécialement conçus, présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Effectuant toutes les opérations suivantes sur un réseau IP de classe entreprise ( p. ex. réseau dorsal IP d’échelle nationale) :
  - Analyse au niveau de la couche application ( p. ex. la couche 7 du modèle d’interconnexion des systèmes ouverts (OSI) (ISO/CEI 7498-1));
  - Extraction de métadonnées selectionnéss et de contenus d’applications sélectionnés ( p. ex. voix, vidéo, messages, pièces jointes); et
  - Indexation des données extraites; et
- 2. Spécialement conçus pour effectuer toutes les suivantes :
  - Exécution de recherches en fonctions de ‹ sélecteurs constants ›; et
  - Cartographie du réseau relationnel d'un individu ou d’un groupe de personnes.
Note :
L’alinéa 1-5.A.1.j. ne s'applique pas aux systèmes ou équipements, spécialement conçus pour une des suivantes :
- Objectifs de marketing ;
- Évaluation de la qualité de service (QdS) du réseau; ou
- Évaluation de la qualité d'expérience (QdE).
Note technique :
‹ Sélecteurs constants › : données ou jeux de données liés à un individu (par exemple, nom de famille, prénom, adresse courriel, adresse postale, numéro de téléphone ou affiliations à des groupes).

1-5.B.1. Équipement d’essai, de contrôle et de production

1-5.B.1. Équipements, composants et accessoires d’essai, d’inspection et de production de télécommunications, comme suit :

Équipements et leurs composants et accessoires spécialement conçus pour le « développement » ou la « production » des équipements, des fonctions ou des éléments visés par le paragraphe 1-5.A.1.;
Note :
L’alinéa 1-5.B.1.a. ne vise pas les équipements de caractérisation des fibres optiques.
Équipements, et leurs composants et accessoires spécialement conçus, spécialement déstiné au « développement » d’un des équipements de transmission des télécommunications ou de commutation suivant :
- 1. Non utilisé depuis 2009
- 2. Équipements faisant appel à un « laser » et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - Présentant une longueur d’onde de transmission de plus de 1 750 nm;
  - Non utilisé depuis 2015
  - Non utilisé depuis 2016
  - Faisant appel aux techniques analogiques et présentant une bande passante supérieure à 2,5 GHz; ou
    Note :
    L’alinéa 1-5.B.1.b.2.d. ne vise pas les équipements spécialement conçus pour le « développement » de systèmes de télévision commerciale.
- 3. Non utilisé depuis 2009
- 4. Équipements radio faisant appel aux techniques de modulation d’amplitude en quadrature (MAQ) au-delà du niveau 1 024.
- 5. Non utilisé depuis 2011

1-5.C.1. Matériaux

Néant

1-5.D.1. Logiciel

1-5.D.1. « Logiciel » comme suit :

« Logiciel » spécialement conçu ou modifié pour le « développement », la « production » ou l’« utilisation » des équipements ou des matériaux, visés par le paragraphe 1-5.A.1.;
Non utilisé depuis 2014
« Logiciel » spécifique spécialement conçu ou modifié pour fournir l’une des caractéristiques, l’une des fonctions ou l’un des éléments des équipements, visés au paragraphe 1-5.A.1. ou 1-5.B.1.;
« Logiciel » spécialement conçu ou modifié pour le « développement » d’un des équipements de transmission des télécommunications ou de commutation suivants :
- 1. Non utilisé depuis 2009
- 2. Équipements faisant appel à un « laser » et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - Présentant une longueur d’onde de transmission de plus de 1 750 nm; ou
  - Faisant appel aux techniques analogiques et présentant une bande passante supérieure à 2,5 GHz; ou
    Note :
    L’alinéa 1-5.D.1.d.2.b. ne vise pas le « logiciel » spécialement conçu pour le «développement » de systèmes de télévision commerciale.
- 3. Non utilisé depuis 2009
- 4. Équipements radio faisant appel aux techniques de modulation d’amplitude en quadrature (MAQ) au-delà du niveau 1 024.

1-5.E.1. Technologie

1-5.E.1. « Technologie » comme suit :

« Technologie » au sens de la Note générale de technologie, pour le « développement », la « production » ou l’« utilisation » (à l’exclusion de l’exploitation) des équipements, fonctions ou caractéristiques, visés par le paragraphe 1-5.A.1., ou « logiciels » visés à l’alinéa 1-5.D.1.a.;
« Technologie » spécifique comme suit :
- 1. « Technologie » « nécessaire » au « développement » ou à la « production » d’équipements de télécommunications spécialement conçus pour servir à bord de satellites;
- 2. « Technologie » pour le « développement » ou l’« utilisation » des techniques de communication « laser » permettant l’acquisition et la poursuite automatiques des signaux et le maintien des communications à travers les milieux exoatmosphériques ou sous-marins;
- 3. « Technologie » pour le « développement » d’équipement de réception de station de base de système radio cellulaire dont les capacités de réception permettant le fonctionnement multibande, multicanal, multimode, avec algorithme de multicodage ou multiprotocole peuvent être modifiées par des changements apportés au « logiciel »;
- 4. « Technologie » pour le « développement » de techniques à « spectre étalé », y compris les techniques à « sauts de fréquence »;
  
  Note :
  L’alinéa 1-5.E.1.b.4. ne vise pas la technologie pour le « développement » d’un des systemes suivants :
  - Les systèmes de radiocommunication cellulaire civils; ou
  - Les stations terrestres de communications par satellites fixes ou mobiles destinées aux télécommunications civiles commeciales.
« Technologie » conforme à la Note générale de technologie, pour le « développement » ou la « production » de l’un des équipements suivants :
- 1. Non utilisé depuis 2016
- 2. Équipements faisant appel à un « laser » et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - Présentant une longueur d’onde de transmission de plus de 1 750 nm;
  - Non utilisé depuis 2015
  - Non utilisé depuis 2016
  - Faisant appel aux techniques de multiplexage de division en longueur d’ondes de porteuses optiques espacées de moins de 100 GHz; ou
  - Faisant appel aux techniques analogiques et présentant une largeur de bande passante supérieure à 2,5 GHz;
    Note :
    L’alinéa 1-5.E.1.c.2.e. ne vise pas la « technologie » pour les systèmes de télévision commerciale.
  N.B. :
  Pour la « technologie » de « développement » ou de « production » d’équipement autre que de télécommunications utilisant un « laser », voir le paragraphe 1-6.E.
- 3. Équipements utilisant un « commutateur optique » et possédant un temps de commutation inférieur à 1 ms;
- 4. Équipements radio présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - Techniques de modulation d’amplitude en quadrature (MAQ) au-delà du niveau 1 024;
  - Fonctionnant à des fréquences d’entrée et de sortie supérieures à 31,8 GHz; ou
    Note :
    L’alinéa 1-5.E.1.c.4.b. ne vise pas la « technologie » pour les équipements conçus ou modifiés aux fins d’utilisation dans toute bande de fréquences « attribuée par l’UIT » aux services de radiocommunication, mais non pour le radiorepérage.
  - Exploitant la bande de 1,5 MHz à 87,5 MHz et incorporant des techniques adaptatives offrant une suppression de plus de 15 dB d’un signal brouilleur; ou
- 5. Non utilisé depuis 2011
- 6. Équipements mobiles présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - Fonctionnant à une longueur d’onde optique supérieure ou égale à 200 nm et inférieure ou égale à 400 nm; et
  - Fonctionnant comme un « réseau local »;
« Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour le « développement » ou la « production » d'amplificateurs de puissance à « circuits intégrés monolithiques hyperfréquences » (« CIMH ») spécialement conçus pour les télécommunications et qui sont l’une des suivantes :

Note technique :
Aux fins de l’alinéa 1-5.E.1.d., le paramètre puissance de crête de sortie à saturation peut aussi s’appeler puissance de sortie, puissance de sortie en saturation, puissance de sortie maximale, puissance de sortie de crête ou enveloppe de puissance de sortie de crête, dans les fiches techniques des produits.
- 1. Prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 2,7 GHz sans dépasser 6,8 GHz avec une « bande passante fractionnelle » de largeur supérieure à 15 %, et présentant une des caractéristiques suivantes :
  - Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 75 W (48,75 dBm) à toute fréquence supérieure à 2,7 GHz, mais ne dépassant pas 2,9 GHz;
  - Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 55 W (47,4 dBm) à toute fréquence supérieure à 2,9 GHz, mais ne dépassant pas 3,2 GHz;
  - Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 40 W (46 dBm) à toute fréquence supérieure à 3,2 GHz, mais ne dépassant pas 3,7 GHz; ou
  - Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 20 W (43 dBm) à toute fréquence supérieure à 3,7 GHz, mais ne dépassant pas 6,8 GHz;
- 2. Prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 6,8 GHz, mais sans dépasser 16 GHz avec une « bande passante fractionnelle » de largeur supérieure à 10 %, et présentant une des caractéristiques suivantes :
  - Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 10 W (40 dBm) à toute fréquence supérieure à 6,8 GHz, mais ne dépassant pas 8,5 GHz; ou
  - Une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 5 W (37 dBm) à toute fréquence supérieure à 8,5 GHz, mais ne dépassant pas 16 GHz;
- 3. Prévus pour fonctionner à une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 3 W (34,77 dBm) à toute fréquence supérieure à 16 GHz, mais ne dépassant pas 31,8 GHz, et avec une « bande passante fractionnelle » de largeur supérieure à 10 %;
- 4. Prévus pour fonctionner à une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 0,1 nW (-70 dBm) à toute fréquence supérieure à 31,8 GHz, mais ne dépassant pas 37 GHz;
- 5. Prévus pour fonctionner à une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 1 W (30 dBm) à toute fréquence supérieure à 37 GHz, mais ne dépassant pas 43,5 GHz, et avec une « bande passante fractionnelle » de largeur supérieure à 10 %;
- 6. Prévus pour fonctionner à une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 31,62 mW (15 dBm) à toute fréquence supérieure à 43,5 GHz, mais ne dépassant pas 75 GHz, et avec une « bande passante fractionnelle » de largeur supérieure à 10 %;
- 7. Prévus pour fonctionner à une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 10 mW (10 dBm) à toute fréquence supérieure à 75 GHz, mais ne dépassant pas 90 GHz, et avec une « bande passante fractionnelle » de largeur supérieure à 5 %; ou
- 8. Prévus pour fonctionner à une puissance de sortie de crête à saturation supérieure à 0,1 nW (-70 dBm) à toute fréquence supérieure à 90 GHz;
« Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour le « développement » ou la « production » de dispositifs et circuits électroniques spécialement conçus pour les télécommunications et contenant des composants fabriqués à partir de matériaux « supraconducteurs », spécialement conçus pour fonctionner à des températures inférieures à la « température critique » d’au moins un des constituants « supraconducteurs » et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Commutation de courant pour circuits numériques utilisant des portes «supraconductrices » avec un produit du temps de propagation par porte (exprimé en secondes) par la puissance dissipée par porte (exprimée en watts) inférieur à 10^-14J; ou
- 2. Sélection de fréquence à toutes les fréquences utilisant des circuits résonants ayant des facteurs de qualité (Q) dépassant 10 000.

Catégorie 5 – partie 2 : sécurité de l’information

Note 1 :

Non utilisé depuis 2015

Note 2 :

La catégorie 5 - partie 2, ne vise pas les produits lorsqu’ils accompagnent leur utilisateur pour son usage personnel.

Note 3 : Note sur la cryptologie

Les paragraphes 1-5.A.2., 1-5.D.2.a.1., 1-5.D.2.b. et 1-5.D.2.c.1., ne visent pas les articles suivants :

Articles qui répondent à toutes les conditions suivantes :
- 1. Généralement offerts au public en étant vendus, sans restriction à partir de stocks à des points de vente au détail par l’entremise des transactions suivantes :
  - Transactions au comptoir;
  - Transactions postales;
  - Transactions électroniques; ou
  - Transactions téléphoniques;
- 2. La fonctionnalité de cryptologie ne peut pas être facilement modifiée par l’utilisateur;
- 3. Conçus aux fins d’installation par l’utilisateur sans soutien significatif accru de la part du fournisseur; et
- 4. Au besoin, les détails des articles sont accessibles et seront fournis, sur demande, à l’autorité appropriée dans le pays de l’exportateur afin de s’assurer de leur conformité aux conditions décrites aux alinéas 1. à 3. ci-dessus;
Les composants matériels ou le ‹ logiciel exécutable › des articles existants décrits au paragraphe a. de la présente Note, qui ont été conçus pour lesdits articles, et qui remplissant toutes les condtions suivantes :
- 1. La « sécurité de l’information » n’est pas la fonction ou l’ensemble de fonctions principaux du composant ou du ‹ logiciel exécutable ›;
- 2. Le composant ou le ‹ logiciel exécutable › ne change aucune fonction cryptographique des articles existants, ou il n’ajoute aucune nouvelle fonction cryptographique aux articles existants;
- 3. L’ensemble de caractéristiques du composant ou du ‹ logiciel exécutable › est fixe et il n’est pas conçu ou modifié en fonction des demandes d’un client; et
- 4. Lorsque c’est nécessaire selon l’autorité appropriée du pays exporteur, les détails du composant ou du ‹ logiciel exécutable ›, et les détails des articles finaux connexes sont accessibles et seront fournis à l’autorité à sa demande, afin d’évaluer la conformité avec les conditions ci-dessus.
  
  Note technique :
  Aux fins de la Note sur la cryptologie, ‹ logiciel exécutable › signifie « logiciel » sous forme exécutable, d'un composant matériel existant exclu du paragraphe 1-5.A.2. par la Note sur la cryptologie.
  
  Note :
  Le ‹ logiciel exécutable › ne comprend pas d’images binaires complètes du « logiciel » exécuté dans un article final.
  
  Note à la Note sur la cryptologie :
  - 1. Pour rencontrer les conditions du paragraphe a. de la Note 3, toutes les conditions suivantes doivent être respectées :
    - L’article présente un intérêt potentiel pour une vaste gamme de personnes et d’entreprises; et
    - Le prix et l’information au sujet de la fonctionnalité principale de l’article doivent être disponibles avant l’achat sans qu’il soit nécessaire de consulter le vendeur ou le fournisseur. Une simple demande de prix n’est pas considérée comme une consultation.
  - 2. Lorsqu’elles déterminent la validité du paragraphe a. de la Note 3, les autorités nationales peuvent prendre en compte divers facteurs comme la quantité, le prix, les réseaux de vente existants, les clients représentatifs, l’usage habituel ou toute pratique discriminatoire du fournisseur.

1-5.A.2. Systèmes de « sécurité de l’information », leurs équipements et composants

« Sécurité de l’information » cryptographique

1-5.A.2. Systèmes, équipements et composants, pour la « sécurité de l’information », comme suit :

N.B. :

Pour les équipements de réception de « système de navigation par satellite » contenant ou utilisant du décryptage voir le paragraphe 1-7.A.5., et pour le « logiciel » et la « technologie » de décryptage connexes, voir les paragraphes 1-7.D.5. et 1-7.E.1.

Conçus ou modifiés pour utiliser la ‹ cryptographie pour la confidentialité des données › présentant un ‹ algorithme de sécurité décrit ›, lorsque cette capacité cryptographique est utilisable, a été activée, ou peut être activée au moyen d’une « activation cryptographique » qui n’emploie pas un mécanisme sécurisé, comme suit :
- 1. Articles ayant la « sécurité de l’information » comme fonction principale;
- 2. Systèmes, équipement ou composants de communication numérique ou de réseautage, non visés au sous-alinéa 1‑5.A.2.a.1.;
- 3. Ordinateurs, autres articles ayant comme fonction principale le stockage ou le traitement de l’information, et leurs composants, non visés aux sous-alinéas 1‑5.A.2.a.1. ou 1-5.A.2.a.2.;
  N.B. :
  Pour les systèmes d’exploitation, voir aussi les sous-alinéas 1-5.D.2.a.1. et 1-5.D.2.c.1.
- 4. Articles, non visés aux sous-alinéas 1-5.A.2.a.1. à 1-5.A.2.a.3., pour lesquels la ‹ cryptographie pour la confidentialité des données › présentant un ‹ algorithme de sécurité décrit ›, répond à toutes les caractéristiques suivantes :
  - Elle appuie une fonction non principale de l’article; et
  - Elle est effectuée par un équipement ou un « logiciel » intégré qui, en tant qu’article autonome, serait visé par la catégorie 5 - partie 2.
  Note techniques :
  1. Aux fins de l’alinéa 1-5.A.2.a., la ‹ cryptographie pour la confidentialité des données › est la « cryptologie » qui utilise des techniques numériques et exécute une fonction cryptographique autre que celles précisées ci-dessous :
  - « Authentification »;
  - Signature numérique;
  - Intégrité des données;
  - Non-répudiation;
  - Gestion des droits numériques, y compris l’exécution d’un « logiciel » protégé;
  - Chiffrement ou déchiffrement pour des fonctions de divertissement, de diffusion commerciale de masse ou de gestion de dossiers médicaux; ou
  - Gestion de clés pour toute fonction décrite aux paragraphes a. à f. ci-dessus.
  2. Aux fins de l’alinéa 1-5.A.2.a., ‹ algorithme de sécurité décrit › signifie :
  - Un « algorithme symétrique » faisant appel à une longueur de clé de plus de 56 bits;
  - Un « algorithme asymétrique » où la sécurité de l’algorithme est fondée sur l’une des caractéristiques suivantes :
    - 1. Factorisation des nombres entiers de plus de 512 bits (p. ex. RSA);
    - 2. Calcul des logarithmes discrets dans un groupe multiplicatif d’une dimension de champ supérieure à 512 bits (p. ex. Diffie-Hellman sur Z/pZ); ou
    - 3. Logarithmes discrets dans un groupe différent de celui mentionné au paragraphe b.2. de plus de 112 bits (p. ex. Diffie-Hellman sur une ellipse); ou
  - Un « algorithme asymétrique » où la sécurité de l’algorithme est fondée sur un des problèmes suivants :
    Note technique :
    Un algorithme décrit par la Note technique 2.c. peut être décrit comme étant post-quantique, à l’épreuve de l’informatique quantique ou résistant à l’informatique quantique.
Note 1 :
Au besoin selon l’autorité appropriée dans
le pays de l’exportateur, les détails des articles doivent être accessibles et fournis sur demande à l’autorité appropriée en vue d’établir ce qui suit :
- Si l’article rencontre les critères énoncés aux alinéas 1-5.A.2.a.1. à a.4.; ou
- Si la capacité cryptographique pour la confidentialité des données précisée à l’alinéa 1-5.A.2.a. peut être utilisée sans « activation cryptographique ».
Note 2 :
L’alinéa 1-5.A.2.a. ne vise pas les articles suivants , ni leurs composants de « sécurité de l’information » spécialement conçus :
Étant un ‹ jeton d’activation cryptographique › ;

Note technique :

Un ‹ jeton d’activation cryptographique › est un article conçu ou modifié pour l’une des fonctions suivantes :

1. Convertir, par « activation cryptographique », un article non visé par la catégorie 5 – Partie 2 en un article visé aux alinéas 1-5.A.2.a. ou 1‑5.D.2.c.1., et non libéré par la Note sur la cryptologie (Note 3, catégorie 5 – Partie 2); ou
2. Permettre, par « activation cryptographique », d’autres fonctions spécifiées à l’alinéa 1-5.A.2.a. d’un article déjà spécifié dans la Catégorie 5 – Partie 2.

Conçus ou modifiés pour utiliser ou effectuer la « cryptographie quantique »;
Note technique :
La « cryptographie quantique » est également connue sous le nom de distribution quantique de clés ou QKD.
Conçus ou modifiés pour employer des techniques cryptologiques pour générer des codes de découpage en canaux, des codes de brouillage ou des codes d’identification de réseau pour les systèmes utilisant des techniques de modulation de bande ultra-large et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- Une largeur de bande supérieure à 500 MHz; ou
- Une « bande passante fractionnelle » de 20 % ou plus;
Conçus ou modifiés pour employer des techniques cryptologiques pour générer le code d’étalement pour le « spectre étalé », autres que ceux visées par l’alinéa 1‑5.A.2.d., y compris le code de saut pour les systèmes à « sauts de fréquence ».

« Sécurité de l’information » non-cryptographique

1-5.A.3. Systèmes, équipements et composants, pour la « sécurité de l’information » non-cryptographique, comme suit :

Systèmes de câbles de télécommunication conçus ou modifiés en faisant appel à des moyens mécaniques, électriques ou électroniques pour détecter les intrusions subreptices;

Note :
Le paragraphe 1-5.A.3.a. s’applique seulement à la sécurité de la couche physique. Aux fins du paragraphe 1 5.A.3.a., la couche physique comprend la couche 1 du modèle de référence de l’interconnexion de systèmes ouverts (OSI) [ISO/CEI 7498-1].
Spécialement conçus ou modifiés pour réduire les émanations compromettantes de signaux porteurs d’information, au-delà de ce qui est nécessaire dans le cadre des normes de santé, de sécurité ou de brouillage électromagnétique.

Déjouer, affaiblir ou contourner la « sécurité de l’information »

1-5.A.4. Systèmes, équipements et composants pour déjouer, affaiblir ou contourner la « sécurité de l’information », comme suit :

Conçus ou modifiés pour effectuer des ‹ fonctions cryptoanalytiques ›.

Note :
Le paragraphe 1-5.A.4.a. inclut les systèmes ou équipements conçus ou modifiés pour effectuer des ‹ fonctions cryptoanalytiques › au moyen de la rétroingénierie.
Note technique :
Les ‹ fonctions cryptoanalytiques › sont conçues pour déjouer des mécanismes cryptographiques afin d'en tirer des variables confidentielles ou des données sensibles, y compris du texte en clair, des mots de passe ou des clés cryptographiques.

1-5.B.2. Équipement d’essai, de contrôle et de production

1-5.B.2. Équipements d’essai, de contrôle et de production de « sécurité de l’information », comme suit :

Équipements spécialement conçus pour le « développement » ou la « production » des équipements visés au paragraphe 1-5.A.2., 1-5.A.3., 1-5.A.4. ou à l’alinéa 1-5.B.2.b.;
Équipements de mesure spécialement conçus pour évaluer et valider les fonctions de « sécurité de l’information » des équipements visés au paragraphe 1-5.A.2., 1-5.A.3., 1-5.A.4. ou des « logiciels » visés à l’alinéa 1-5.D.2.a. ou 1-5.D.2.c.

1-5.C.2. Matériaux

Néant

1-5.D.2. Logiciel

1-5.D.2. « Logiciel » comme suit :

« Logiciel » spécialement conçu ou modifié pour le « développement », la « production » ou l’« utilisation » de l'un des articles suivants :
- 1. Des équipements visés par le paragraphe 1-5.A.2. ou des « logiciels » visés par l’alinéa 1-5.D.2.c.1.;
- 2. Des équipements visés par le paragraphe 1-5.A.3. ou des « logiciels » visés par l’alinéa 1-5.D.2.c.2.; ou
- 3. Des équipements visés par le paragraphe 1-5.A.4. ou des « logiciels » visés par l’alinéa 1-5.D.2.c.3.;
« Logiciel » présentant les caractéristiques d’un ‹ jeton d’activation cryptographique › visé à l’alinéa 1 5.A.2.b.;
« Logiciel » présentant les caractéristiques, ou exécutant ou simulant les fonctions de, l'un des articles suivants :
- 1. Des équipements visés par le paragraphe 1-5. A.2.a., 1-5.A.2.c ., 1-5.A.2.d. ou 1‑5.A.2.e.;
  Note :
  L’alinéa 1-5.D.2.c.1. ne s’applique pas aux « logiciels » dont le rôle est limité aux tâches « OAM » mettant en œuvre seulement des normes cryptologiques publiées ou commerciales.
- 2. Des équipements visés par le paragraphe 1-5.A.3.; ou
- 3. Des équipements visés par le paragraphe 1-5.A.4.
Non utilisé depuis 2016
N.B. :
Voir 1-5.D.2.b. pour les articles visés auparavant à l’alinéa 1-5.D.2.d.

1-5.E.2. Technologie

1-5.E.2. « Technologie » comme suit :

« Technologie » au sens de la Note générale de technologie pour le « développement », la « production » ou l’« utilisation » des équipements visés par les paragraphes 1-5.A.2., 1-5.A.3., 1-5.A.4. ou 1-5.B.2., ou du « logiciel » visés par les paragraphes 1-5.D.2.a. ou 1-5.D.2.c.
« Technologie » présentant les caractéristiques d’un ‹ jeton d’activation cryptographique › visé à l’alinéa 1-5.A.2.b.;.

Note :
Le paragraphe 1-5.E.2. inclut les données techniques sur la « sécurité de l’information » résulant de procédures effectuées pour évaluer ou déterminer la mise en oeuvre de fonctions, caractéristiques ou techniques visées dans la Catégorie 5 - Partie 2.

Catégorie 6 : Capteurs et « Lasers »

1-6.A. Équipements, ensembles et composants

1-6.A.1. Acoustique

1-6.A.1.a. Systèmes et équipements acoustiques marins, et leurs composants spécialement conçus, comme suit :

1-6.A.1.a.1. Systèmes, équipements actifs (émetteurs ou émetteurs et récepteurs) et leurs composants spécialement conçus, comme suit :

Note :

L’alinéa 1-6.A.1.a.1. ne vise pas :

Les écho-sondeurs fonctionnant à la verticale au-dessous de l’appareil, ne possédant pas de fonction de balayage de plus de ±20° et limités à la mesure de la profondeur d’eau, de la distance d’objets immergés ou enterrés ou à la détection de bancs de poissons;
Les balises acoustiques, comme suit :
- 1. Les balises de détresse acoustiques;
- 2. Les émetteurs d’impulsions sous-marins (pingers) spécialement conçus pour retrouver une position sous-marine ou y retourner.

Équipement acoustique de levé des fonds marins, comme suit :
- 1. Équipement de levé pour navires de surface conçu pour l’établissement de cartes topographiques des fonds marins et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - Conçu pour effectuer des mesures sous un angle supérieur à 20° de la verticale;
  - Conçu pour mesurer des topographies de fonds marins à des fonds marins de plus de 600 m;
  - ‹ Résolution de sondage › de moins de 2; et
  - ‹ Amélioration › de la « précision » en profondeur par compensation de tous les facteurs suivants :
    - 1. Mouvements du capteur acoustique;
    - 2. Propagation des ondes dans l’eau du capteur au fond et du fond au capteur; et
    - 3. Vitesse du son au capteur;
    Notes techniques :
    - 1. La ‹ résolution de sondage › est la largeur de la bande au fond (en degrés) divisée par le nombre maximal de sondages par bande.
    - 2. L’ ‹ amélioration › comprend la capacité de corriger par des moyens externes.
- 2. Équipement de levé sous-marin pour l’établissement de cartes topographiques des fonds marins et une des caractéristiques suivantes :
  
  Note technique :
  La pression accoustique nominale du capteur détermine la profondeur nominale de l’équipement visé par le paragraphe 1-6.A.1.a.1.a.2.
  - Ayant toutes les caractéristiques suivantes :
    - 1. Conçu ou modifié pour fonctionner à des profondeurs dépassant 300 m; et
    - 2. ‹ Taux de sondage › de plus de 3 800 m/s; ou
      
      Note technique :
      Le ‹ taux de sondage › est le produit de la vitesse maximale (en m/s) à laquelle le capteur peut fonctionner et du nombre maximal de sondages par bande , en supposant une couverture de 100 %. Dans le cas des systèmes qui produisent des sondages dans deux directions (sonars 3D), le ‹ taux de sondage › maximal dans l’une ou l’autre direction devrait être utilisé.
  - Équipement de levé non visé par l’alinéa 1-6.A.1.a.1.a.2.a., ayant toutes les caractéristiques suivantes :
    - 1. Çonçu ou modifié pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 100 m;
    - 2. Conçu pour prendre des mesures à un angle dépassant 20° par rapport à la verticale;
    - 3. Ayant une des caractéristiques suivantes :
      - Fréquence de fonctionnement inférieure à 350 kHz; ou
      - Conçu pour mesurer la topographie du fond marin à une distance supérieure à 200 m à partir du capteur acoustique; et
    - 4. ‹ Amélioration › de la « précision » en profondeur par compensation de tous les facteurs suivants :
      - Mouvements du capteur acoutique;
      - Propagation dans l’eau du capteur au fond et du fond au capteur; et
      - Vitesse du son au capteur.
- 3. Sonar à balayage latéral (SBL) ou sonar à synthèse d’ouverture (SSO), conçu pour l’imagerie des fonds marins et présentant toutes les caractéristiques suivantes, et leurs réseaux acoustics de transmission et réception spécialement conçus :
  - Conçu ou modifié pour fonctionner à des profondeurs dépassant 500 m;
  - Un ‹ taux de couverture de surface › de plus de 570 m²/s à la portée maximale avec une 'résolution longitudinale; et
  - Une ‹ résolution transversale › inférieure à 15 cm.
    
    Notes techniques
    - 1. Le ‹ taux de couverture de surface › (en m²/s) correspond au double du produit de la portée du sonar (en m) et de la vitesse maximale à laquelle le sonar peut fonctionner (en m/s ) à cette distance.
    - 2. La ‹ résolution longitudinale › (en cm), pour les (SBL) seulement, correspond au produit de la largeur (horizontale) du faisceau (en degrés) et de la portée du sonar (en m) et de 0,873.
    - 3. La ‹ résolution transversale › (en cm) correspond à 75 divisé par la largeur de bande du signal (en kHz).
Systèmes ou réseaux émetteurs et récepteurs conçus pour la détection ou la localisation d’objets, présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Fréquence d’émission inférieure à 10 kHz;
- 2. Pression sonore supérieure à 224 dB (référence 1 μPa à 1 m) pour les équipements ayant leur fréquence de fonctionnement dans la bande comprise entre 10 kHz et 24 kHz inclus;
- 3. Pression sonore supérieure à 235 dB (référence 1 μPa à 1 m) pour les équipements ayant leur fréquence de fonctionnement dans la bande comprise entre 24 kHz et 30 kHz;
- 4. Formation de faisceaux de moins de 1° sur tout axe et ayant une fréquence de fonctionnement inférieure à 100 kHz;
- 5. Conçus pour mesurer des distances d’objets avec une portée supérieure à 5 120 m; ou
- 6. Conçus pour supporter, en fonctionnement normal, la pression de profondeurs supérieures à 1 000 m, et comportant des transducteurs présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - À compensation dynamique de la pression; ou
  - Utilisant dans leurs éléments de transduction un matériau autre que le titanate-zirconate de plomb;
Projecteurs acoustiques (y compris les transducteurs), comportant des éléments piézo-électriques, magnétostrictifs, électrostrictifs, électrodynamiques ou hydrauliques fonctionnant séparément ou selon une combinaison déterminée, et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
Note 1 :
Le statut des projecteurs acoustiques, y compris les transducteurs, spécialement conçus pour un autre équipement non visé par le paragraphe 1-6.A.1 est déterminé par le statut de cet autre équipement.
Note 2 :
L’alinéa 1-6.A.1.a.1.c. ne vise ni les sources électroniques à direction du son exclusivement verticale, ni les sources de bruit mécaniques (par exemple, canons pneumatiques ou canons à vapeur) ni les sources de bruit chimiques (par exemple, explosifs).
Note 3 :
Les éléments piézo-électriques visés par le paragraphe 1-6.A.1.a.1.c. comprennent ceux fabriqués à partir de monocristaux de plomb-magnésium-niobate/plomb-titanate (Pb(Mg_1/3Nb_2/3)O₃-PbTiO₃, ou PMN-PT) issus d’une solution solide ou de monocristaux de plomb-indium-niobate/plomb-magnésium-niobate/plomb-titanate (Pb(In_1/2Nb_1/2)O₃–Pb(Mg_1/3Nb_2/3)O₃–PbTiO₃, ou PIN-PMN-PT) issus d’une solution solide.
- 1. Fonctionnant sur fréquences inférieures à 10 kHz et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - Non conçu pour fonctionner en continu avec un cycle de service de 100 % et produisant un ‹ niveau source efficace en champ libre (NS_eff.) › dépassant (10 log (f)+169,77)dB (référence 1 µPa à 1 m), où f est la fréquence en hertz de la réponse à la tension d’émission (RTE) maximale sous 10kHz; ou
  - Conçu pour fonctionner en continu avec un cycle de service de 100 % et produisant un ‹ niveau source efficace en champ libre (NS_eff.) › émis continuellement et dépassant (10 log (f)+159,77) dB (référence 1 µPa à 1 m), où f est la fréquence en hertz de la réponse à la tension d’émission (RTE) maximale sous 10kHz; ou
  Note technique :
  Le ‹ niveau source en champ libre (NS_eff.) › est défini le long de l’axe de réponse maximale et dans le champ éloigné du projecteur acoustique. Il peut être calculé à partir de la réponse à la tension d’émission au moyen de l’équation suivante : NS_eff. = (RTE + 20log V_eff) dB (réf. 1µPa à 1 m),où NS_eff. est le niveau de la source, RTE est la réponse à la tension d’émission et V_eff. est la tension d’attaque du projecteur.
- 2. Non utilisé depuis 2014
  N.B. :
  Voir le paragraphe 1-6.a.1.a.1.c.1.pour les articles précédemment visés au paragraphe 1-6.A.1.a.1.c.2.
- 3. Dotés d’une suppression des lobes secondaires supérieure à 22 dB;
Systèmes et équipements acoustiques pour déterminer la position des navires de surface ou sous-marins et ayant toutes les caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus :
- 1. Portée de détection supérieure à 1 000 m; et
- 2. Erreur de positionnement déterminée de moins de 10 m valeur efficace (moyenne quadratique) mesurée à une distance de 1 000 m;
Note :
L’alinéa 1-6.A.1.a.1.d. comprend :
- Les équipements qui utilisent le « traitement de signal » cohérent entre deux ou plus de deux balises et l’unité d’hydrophone transportée par l’engin de surface ou sous-marin;
- Les équipements capables d’effectuer une correction automatique des erreurs de propagation de la vitesse du son pour le calcul d’un point.
Sonars actifs individuels, spécialement conçus ou modifiées pour détecter, localiser et classifier automatiquement les nageurs ou plongeurs, ayant toutes les caractéristiques suivantes, et réseaux acoustics de transmission et réception spécialement conçus:
- 1. Portée de détection supérieure à 530 m;
- 2. Erreur de positionnement déterminée de moins de 15 m valeur efficace (moyenne quadratique) mesurée à une distance de 530 m; et
- 3. Largeur de bande du signal impulsif émis supérieure à 3 kHz;
N.B. :
Pour les systèmes de détection de plongeurs spécialement conçu pour l’usage militaire, voir la Liste de matériel de guerre.
Note :
Aux fins du paragraphe 1-6.A.1.a.1.e., lorsque plusieurs portées de détection sont précisées pour divers environnements, on utilise la portée de détection maximale.

1-6.A.1.a.2. Systèmes passifs, équipement et leurs composants spécialement conçus, comme suit :

Note :
L’alinéa 1-6.A.1.a.2. vise aussi l’équipement de réception, reliés ou non en fonctionnement normal à un équipement actif séparé, ainsi que leurs composants spécialement conçus.

Hydrophones présentant l’une des caractéristiques suivantes :
Note :
Le statut des hydrophones spécialement conçus pour un autre équipement est déterminé par le statut de cet équipement.
Notes techniques :
1. Les hydrophones se composent d’un ou de plusieurs éléments détecteurs produisant un seul canal acoustique de sortie. Ceux qui contiennent des éléments multiples peuvent être qualifiés de batteries d’hydrophones.
2. Aux fins de l’alinéa 1 6.A.1.a.2.a., les transducteurs sous-marins conçus pour fonctionner à titre de récepteurs passifs sont des hydrophones.
- 1. Comprenant des éléments capteurs souples continus;
- 2. Comprenant des ensembles d’éléments capteurs souples discrets dont le diamètre ou la longueur est inférieur à 20 mm et dont l’écart entre les éléments est inférieur à 20 mm;
- 3. Comprenant l’un des éléments capteurs suivants :
  - Fibres optiques;
  - ‹ Pellicules polymériques piézo-électriques › autres que le polyfluorure de vinylidène (PCDF) et ses copolymères [P(VDF-TrFE) et P(VDF-TFE)];
  - ‹ Composites piézo-électriques souples ›;
  - Monocristaux piézoélectriques de plomb-magnésium-niobate/plomb-titanate (c.-à-d. Pb(Mg_1/3Nb_2/3)O₃-PbTiO₃, ou PMN-PT) issus d’une solution solide; ou
  - Monocristaux piézoélectriques de plomb-indium-niobate/plomb-magnésium-niobate/plomb-titanate (Pb(In_1/2Nb_1/2)O₃–Pb(Mg_1/3Nb_2/3)O₃–PbTiO₃, ou PIN-PMN-PT) issus d’une solution solide.
- 4. Une ‹ sensibilité d’hydrophone › meilleure que -180 dB à toute profondeur sans compensation de l’accélération;
- 5. Conçus pour fonctionner à des profondeurs de plus de 35 m avec compensation de l’accélération; ou
- 6. Conçus pour fonctionner à des profondeurs de plus de 1 000 m et ayant une ‹ sensibilité d’hydrophone › meilleure que -230 dB en dessous de 4 kHz;
Notes techniques :
- 1. Les éléments capteurs à ‹ pellicule polymérique piézo-électrique › sont constitués d’une pellicule polymérique polarisée qui est étiré sur un support ou sur une bobine (mandrin) et fixé à ceux-ci.
- 2. Les éléments capteurs à ‹ composite piézo-électrique souple › sont constitués de particules ou de fibres céramiques piézo-électriques combinées à un composé en caoutchouc, en polymère ou en époxy isolant et transparent du point de vue acoustique, dans lequel le composé est une partie intégrante des éléments capteurs.
- 3. La ‹ sensibilité d’hydrophone › correspond à vingt fois le logarithme en base 10 du rapport de la tension de sortie efficace à une référence de 1 V efficace, lorsque le capteur de l’hydrophone sans préamplificateur est placé dans un champ acoustique à ondes planes ayant une pression efficace de 1 μPa. Par exemple, un hydrophone d’une sensibilité de -160 dB (référence de 1 V par μPa) donnera une tension de sortie de 10^-8 V dans ce champ, tandis qu’un hydrophone d’une sensibilité de -180 dB ne produira qu’une tension de sortie de 10^-9 V. Ainsi, une sensibilité de -160 dB est meilleure qu’une sensibilité de -180 dB.
Batteries d’hydrophones acoustiques remorquées présentant l’une des caractéristiques suivantes :

Note technique :
Les réseaux d’hydrophones se composent de plusieurs hydrophones produisant plusieurs voies de sortie acoutiques.
- 1. Espacement de moins de 12,5 m entre les groupes d’hydrophones ou ‹ modifiable › pour assurer un espacement de moins de 12,5 m entre ces groupes;
- 2. Conçus ou ‹ modifiable › pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 35 m;
  Note technique :
  Le terme ‹ modifiable › à l’alinéa 1-6.A.1.a.2.b. signifie qu’il existe des moyens de modifier le câblage ou les interconnexions afin de modifier l’espacement d’un groupe d’hydrophones ou les limites de profondeur de fonctionnement. Ces moyens sont : du câblage de rechange représentant plus de 10 % du nombre de câbles, des blocs d’ajustement d’espacement de groupes d’hydrophones ou des dispositifs internes de limitation de profondeur qui sont ajustables ou qui contrôlent plus d’un groupe d’hydrophones.
- 3. Comportant des capteurs de cap visés à l’alinéa 1-6.A.1.a.2.d.;
- 4. Comportant des câbles de batteries renforcés longitudinalement;
- 5. Diamètre de la batterie assemblée inférieur à 40 mm;
- 6. Non utilisé depuis 2007
- 7. Caractéristiques d’hydrophones visées par l’alinéa 1-6.A.1.a.2.a.; ou
- 8. Capteurs hydroacoustiques à base d’accéléromètres visés par l’alinéa 1-6.A.1.a.2.g.;
Équipement de traitement spécialement conçu pour les batteries d’hydrophones acoustiques remorquées, ayant une « programmabilité accessible à l’utilisateur » et traitement du domaine temps ou fréquence et corrélation, y compris l’analyse spectrale, le filtrage numérique et la formation de faisceau au moyen de transformée de Fourier rapide ou d’autres transformées ou processus;
Capteurs de cap comportant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Une « précision » meilleure que 0,5°; et
- 2. Conçus pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 35 m ou ayant un dispositif de détection de profondeur pouvant être ajusté ou retiré pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 35 m;
  N.B :
  Pour les systèmes inertiels de cap, voir 1-7.A.3.c.
Systèmes de câbles de fond ou en baie présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Comportant des hydrophones selon les spécifications énoncées à l’alinéa 1-6.A.1.a.2.a.;
- 2. Comportant des modules de signal de groupes d’hydrophones multiplexés ayant toutes les caractéristiques suivantes :
  - Conçus pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 35 m ou ayant un dispositif de détection de profondeur pouvant être ajusté ou retiré pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 35 m;
  - Pouvant être échangés en exploitation avec des modules de batteries d’hydrophones acoustiques; ou
- 3. Intégrant des capteurs hydroacoustiques à base d’accéléromètres comme ceux visés par le paragraphe 1-6.A.1.a.2.g.;
Équipement de traitement, spécialement conçu pour les systèmes de câbles de fond ou en baie, avec « programmabilité accessible à l’utilisateur » et traitement du domaine temps ou fréquence et corrélation, y compris l’analyse spectrale, le filtrage numérique et la formation de faisceau au moyen de Transformée de Fourier rapide ou d’autres transformées ou processus;
Capteurs hydroacoustiques à base d’accéléromètres présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Composés de trois accéléromètres montés selon trois axes distincts;
- 2. Ayant une ‹ sensibilité à l’accélération › d’ensemble supérieure à 48 dB (référence 1 000 mV eff. par 1 g);
- 3. Conçu pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 35 mètres; et
- 4. Fréquence de fonctionnement inférieure à 20 kHz.
Note :
L’alinéa 1-6.A.1.a.2.g. ne vise pas les capteurs de vitesse de particules ou les géophones.
Notes techniques :
- 1. Les capteurs hydroacoustiques à base d’accéléromètres capteurs sont aussi connus sous le nom de capteurs vectoriels.
- 2. La ‹ sensibilité à l’accélération › correspond à vingt fois le logarithme en base 10 du rapport de la tension de sortie efficace à une référence de 1 V efficace, lorsque le capteur de l’hydrophone sans préamplificateur est placé dans un champ acoustique à ondes planes présentant une accélération efficace de 1 g (c. à d. 9,81 m/s²).

1-6.A.1.b. Équipement d’enregistrement sonar à calcul de vitesse par corrélation ou Doppler, conçu pour la détermination de la vitesse horizontale de l’équipement porteur par rapport au fond, comme suit :

1. Équipement d’enregistrement sonar à calcul de vitesse par corrélation, ayant l’une des caractéristiques suivantes :
- Conçu pour fonctionner à des distances supérieures à 500 m entre le porteur de cet équipement et le fond; ou
- Ayant une « précision » en vitesse supérieure à 1 % de la vitesse;
2. Équipement d’enregistrement sonar à calcul de vitesse doppler ayant une « précision » en vitesse supérieure à 1 % de la vitesse.

Note 1 :

Le paragraphe 1-6.A.1.b. ne s’applique pas aux échosondeurs limités aux fonctions suivantes :

Mesure de la profondeur de l’eau;
Mesure de la distance d’objets submergés ou enfouis; ou
Détection des poissons.

Note 2 :

Le paragraphe 1-6.A.1.b. ne s’applique pas à l’équipement spécialement conçu pour l’installation à bord de navires de surface.

1-6.A.1.c. Non utilisé depuis 2010

N.B. :

Pour les systèmes acoustiques dissuasifs contre les plongeurs , voir l’alinéa 1-8.A.2.r.

1-6.A.2. Capteurs optiques

Capteurs ou équipements optiques et leurs composants, comme suit :

1-6.A.2.a. Détecteurs optiques comme suit :

1-6.A.2.a.1. Détecteurs semi-conducteurs « qualifiés pour l’usage spatial », comme suit :

Note :

Aux fins de l’alinéa 1-6.A.2.a.1., les détecteurs à semi-conducteurs « qualifiés pour l’usage spatial » incluent les « matrices plan focal ».

Détecteurs semi-conducteurs « qualifiés pour l’usage spatial », présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Réponse de crête dans la gamme de longueur d’onde dépassant 10 nm mais ne dépassant pas 300 nm; et
- 2. Réponse de moins de 0,1 % par rapport à la réponse de crête pour des longueurs d’onde de plus de 400 nm;
Détecteurs semi-conducteurs « qualifiés pour l’usage spatial » présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Réponse de crête dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 900 nm mais non supérieure à 1 200 nm; et
- 2« Constante de temps » de réponse de 95 ns ou moins;
Détecteurs semi-conducteurs « qualifiés pour l’usage spatial » ayant une réponse de crête dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 1 200 nm mais non supérieure à 30 000 nm;
« Matrices plan focal » « qualifiées pour l’usage spatial » comportant plus de 2 048 éléments par matrice et ayant une réponse de crête dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 300 nm mais non supérieure à 900 nm.

1-6.A.2.a.2. Tubes intensificateurs d’image et leurs composants spécialement conçus, comme suit :

Note :

Le paragraphe 1-6.A.2.a.2. ne s’applique pas aux tubes photomultiplicateurs qui ne sont pas destinés à l’imagerie et dont comportent un dispositif de détection d’électrons dans l’espace vide limité à une des caractéristiques suivantes :

Une seule anode de métal; ou
Des anodes de métal ayant un écartement entre centres supérieur à 500 μm.

Note technique:

La ‹ multiplication de charge › est une forme d'amplification électronique d'image et elle est définie comme étant la production de porteurs de charge résultant d'un processus d'amplification d'ionisation par impact. Les capteurs à ‹ multiplication de charge › peuvent prendre la forme d'un tube intensificateur d'image, d'un détecteur à semiconducteurs ou d'une « matrice plan focal ».

Tubes intensificateurs d’image présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Ayant une réponse de crête dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 400 nm mais non supérieure à 1 050 nm;
- 2. Amplification électronique de l’image au moyen d’un des dispositifs suivants :
  - Une matrice de microcanaux présentant un espacement des trous (espacement centre à centre) égal ou inférieur à 12 μm; ou
  - Un dispositif de détection d'électrons avec un pas de pixel non groupés de 500 µm ou moins, conçu ou modifié spécialement pour effectuer la ‹ multiplication de charge › autrement qu'au moyen d'une matrice de microcanaux; et
- 3. Une des photocathodes suivantes :
  - Photocathodes multialcalines (p. ex. S-20 et S-25) ayant une sensibilité lumineuse dépassant 350 μA/lm;
  - Photocathodes à l’arséniure de gallium (AsGa) ou à l’arséniure de gallium-indium (AsInGa); ou
  - Autres photocathodes à semi-conducteurs « composés III/V » ayant une « sensibilité d’énergie radiante » maximale supérieur à 10 mA/W;
Tubes amplificateurs d’image ayant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Une réponse de crête dans la plage de longueurs d’onde dépassant 1050 nm, mais ne dépassant pas 1 800 nm;
- 2. Amplification électronique de l’image au moyen d’un des dispositifs suivants :
  - Matrice à microcanaux présentant un espacement des trous (espacement centre à centre) égal ou inférieur à 12 μm; ou
  - Détecteur d'électrons avec pas de pixel non groupés de 500 µm ou moins, conçu ou modifié spécialement pour effectuer la ‹ multiplication de charge › autrement qu'au moyen d'une matrice de microcanaux; et
- 3. Photocathodes à semiconducteurs faisant partie des « composés III/V » (p. ex., AsGa ou AsInGa) et photocathodes à transfert d'électrons, ayant une « sensibilité d’énergie radiante » maximale supérieure à 15 mA/W;
Composants conçus spécialement, comme suit :
- 1. Matrice à microcanaux présentant un espacement des trous (espacement centre à centre) égal ou inférieur à 12 μm;
- 2. Un dispositif de détection d’électrons avec un pas de pixel non groupés de 500 µm ou moins, spécialement conçu ou modifié pour effectuer la ‹ multiplication de charge › autrement qu'au moyen d'une matrice de microcanaux;
- 3. Photocathodes à semiconducteurs faisant partie des « composés III/V » (p. ex., AsGa ou AsInGa) et photocathodes à transfert d'électrons;
  Note :
  L’alinéa 1-6.A.2.a.2.c.3. ne vise pas les photocathodes à semiconducteurs composites conçus pour obtenir une des « sensibilités d’énergie radiante » maximales suivantes :
  - 10 mA/W ou moins à la réponse de crête dans la plage de longueurs d’onde supérieures à 400 nm, mais ne dépassant pas 1 050 nm; ou
  - 15 mA/W ou moins à la réponse de crête dans la plage de longueurs d’onde supérieures à 1 050 nm, mais ne dépassant pas 1 800 nm.

1-6.A.2.a.3. « Matrices plan focal » qui ne sont pas « qualifiées pour un usage spatial », comme suit:

N.B. :

Les ‹ matrices plan focal › non « qualifiées pour l’usage spatial » à ‹ microbolomètre › ne sont visées que par le paragraphe 1-6.A.2.a.3.f.

Note technique :

Les groupages de détecteurs à éléments multiples linéaires ou en mosaïque sont appelés « matrices plan focal ».

Note 1 :

L’alinéa 1-6.A.2.a.3. comprend les éléments photo-conducteurs et les éléments photovoltaïques.

Note 2 :

L’alinéa 1-6.A.2.a.3. ne vise pas :

Les cellules photoconductrices encapsulées à éléments multiples (pas plus de 16 éléments) utilisant le sulfure de plomb ou le séléniure de plomb;
Les détecteurs pyroélectriques utilisant un des matériaux suivants :
- 1. Sulfate de triglycine et variantes;
- 2. Titanate de zirconium-lanthane-plomb et variantes;
- 3. Tantalate de lithium;
- 4. Fluorure de polyvinylidène et variantes; ou
- 5. Niobate de strontium-baryum et variants.
Les « matrices plan focal » conçues ou modifiées spécialement pour obtenir une ‹ multiplication de charge › et limité par la conception a une « sensibilité d’énergie radiante » maximale de 10 mA/ W ou moins pour les longueurs d'ondes supérieures à 760 nm, présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Comportant un mécanisme de limitation de réponse conçu pour ne pas être enlevé ou modifié; et
- 2. L’une des caractéristiques suivantes :
  - Le mécanisme de limitation de réponse est intégré ou combiné à l’élément détecteur; ou
  - La « matrice à plan focal » peut fonctionner seulement si le mécanisme de limitation de réponse est en place.
Note technique :
Un mécanisme de limitation de réponse intégré à l’élément détecteur est conçu pour rendre le détecteur inutilisable s’il est enlevé ou modifié.
Matrices de thermopiles de moins de 5 130 éléments;

« Matrices plan focal » non « qualifiées pour l’usage spatial » présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Comportant des éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 900 nm mais non supérieure à 1 050 nm; et
- 2. Une des caractéristiques suivantes :
  - Ayant une « constante de temps » de réponse de moins de 0,5 ns; ou
  - Conçu ou modifié spécialement pour effectuer la ‹ multiplication de charge › et ayant une « sensibilité d’énergie radiante » maximale de plus de 10 mA/W;
« Matrices plan focal » non « qualifiées pour l’usage spatial » présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Comportant des éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 1 050 nm mais non supérieure à 1 200 nm; et
- 2. L’une des caractéristiques suivantes :
  - Ayant une « constante de temps » de réponse de 95 ns ou moins; ou
  - Conçu ou modifié spécialement pour effectuer la ‹ multiplication de charge › et ayant une « sensibilité d’énergie radiante » maximale de plus de 10 mA/W;
« Matrices plan focal » non linéaires (deux dimensions) non « qualifiées pour l’usage spatial » comportant des éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 1 200 nm mais non supérieure à 30 000 nm;
N.B. :
Les « matrices plan focal » non « qualifiées pour l’usage spatial » à ‹ microbolomètre › à base de silicium ou d’un autre matériau ne sont que visées à l’alinéa 1-6.A.2.a.3.f.
« Matrices plan focal » linéaires (une dimension) non « qualifiées pour l’usage spatial », présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Comportant des éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 1 200 nm mais non supérieure à 3 000 nm; et
- 2. L’une des caractéristiques suivantes :
  - Rapport de la dimension de la direction de balayage de l’élément détecteur à la dimension de la direction perpendiculaire de balayage de l’élément détecteur de moins de 3,8; ou
  - Système de traitement du signal dans l’élément détecteur;
Note :
Le paragraphe 1-6.A.2.a.3.d. ne s’applique pas aux « matrices plan focal » (ne comportant pas plus de 32 éléments) dont les éléments détecteurs sont seulement en germanium.
Note technique :
Aux fins du paragraphe 1-6.A.2.a.3.d., la ‹ direction de balayage › est définit comme l'axe qui est parallèle au réseau linéaire d'éléments détecteurs et la ‹ direction de balayage perpendiculaire › est définie comme étant l'axe perpendiculaire au réseau linéaire d'éléments détecteurs.
« Matrices plan focal » linéaires (une dimension) non « qualifiées pour l’usage spatial », ayant une réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 3 000 nm mais non supérieure à 30 000 nm;
« Matrices plan focal » infrarouges non linéaires (deux dimensions) non «qualifiées pour l’usage spatial », a base d’un matériau ‹ microbolomètre ›, comportant des éléments individuels dont la réponse non filtrée se situe dans la gamme de longueurs d’onde égale ou supérieure à 8 000 nm mais non supérieure à 14 000 nm;
Note technique :
Aux fins de l’alinéa 1-6.A.2.a.3.f. un ‹ microbolomètre › est défini comme un détecteur d’imagerie thermique qui, à la suite d’un changement de température causé par l’absorption d’un rayonnement infrarouge, permet de générer un signal utilisable.
« Matrices plan focal » non « qualifiées pour l’usage spatial » présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Comportant des éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 400 nm mais non supérieure à 900 nm;
- 2. Spécialement conçues ou modifiées pour effectuer la ‹ multiplication de charge › et ayant une « sensibilité d’énergie radiante » maximale de plus de 10 mA/W pour les longueurs d’onde supérieures à 760 nm; et
- 3. Comportant plus de 32 éléments;

1-6.A.2.b. « Capteurs d’imagerie monospectraux » et « capteurs d’imagerie multispectraux », conçus à des fins de télédétection et comportant l’une des caractéristiques suivantes :

1. Champ de vision instantané(IFOV) de moins de 200 μrad (microradians); ou
2. Prévus pour fonctionner dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 400 nm mais non supérieure à 30 000 nm, et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- Fournissant une sortie de données d’imagerie en format numérique; et
- Présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - 1. « Qualifiés pour l’usage spatial »; ou
  - 2. Conçus pour l’usage aéronautique embarqué, utilisant des détecteurs autres qu’au silicium et ayant un champ de vision instantané (IFOV) inférieur à 2,5 mrad (milliradians);
Note :
L’alinéa 1-6.A.2.b.1. ne vise pas les « capteurs d’imagerie monospectraux » dont la réponse de crête est dans la plage de fréquences supérieures à 300 nm, mais ne dépassant pas 900 nm et comportant seulement l’un des détecteurs non « qualifiés pour un usage spatial » ou des « matrices plan focal » non « qualifiées pour usage spatial » suivant :
- Dispositifs à couplage de charge (CCD) non conçus ou modifiés pour effectuer une ‹ multiplication de charges ›; ou
- Dispositifs à semiconducteurs métal-oxyde (CMOS) non conçus ou modifiés pour effectuer une ‹ multiplication de charges ›.

1-6.A.2.c. Équipements d’imagerie à ‹ vision directe › incorporant l’un des éléments suivants :

1. Des tubes intensificateurs d’image présentant les caractéristiques énumérées à l’alinéa 1-6.A.2.a.2.a. ou 1-6.A.2.a.2.b.;
2. Des « matrices plan focal » présentant les caractéristiques énumérées à l’alinéa 1-6.A.2.a.3.; ou
3. Des détecteurs à semiconducteurs visés par le paragraphe 1-6.A.2.a.1.

Note technique :

Les termes ‹ vision directe › se réfèrent à un équipement d’imagerie fonctionnant dans le spectre visible ou l’infrarouge, qui présente à un observateur humain une image visible sans la convertir en un signal électronique pour affichage sur écran de télévision et qui ne peut enregistrer ou emmagasiner l’image par des moyens photographiques, électroniques ou autres.

Note :

L’alinéa 1-6.A.2.c. ne vise pas les équipements suivants, lorsqu’ils incorporent des photocathodes autres qu’à l’arséniure de gallium (GaAs) ou à l’arséniure de gallium-indium (InGaAs) :

Systèmes servant à détecter des présences indésirables et à donner l’alarme dans des locaux industriels ou civils ou systèmes de contrôle ou de comptage de la circulation ou des mouvements dans l’industrie;
Équipement médical;
Équipements industriels utilisés pour l’examen, le tri ou l’analyse des propriétés des matériaux;
Détecteurs de flamme pour fours industriels;
Équipements spécialement conçus pour l’usage en laboratoire.

1-6.A.2.d. Composants auxiliaires spéciaux pour capteurs optiques, comme suit :

1. Systèmes de refroidissement cryogéniques « qualifiés pour l’usage spatial »;
2. Systèmes de refroidissement cryogéniques non « qualifiés pour l’usage spatial » ayant une température de la source de refroidissement inférieure à 218 K (‑55° C), comme suit :
- À cycle fermé et ayant une durée moyenne avant défaillance (MTTF) prévu ou une moyenne des temps de bon fonctionnement (MTBF) prévu, dépassant 2 500 heures;
- Minirefroidisseurs Joule-Thomson (JT) à auto-régulation à diamètres d’alésage (extérieurs) de moins de 8 mm;
3. Fibres optiques de détection fabriquées spécialement en vue de présenter une composition ou une structure bien précise, ou modifiées à l’aide d’un revêtement en vue d’être sensibles aux ondes acoustiques, à la chaleur, à l’inertie, aux ondes électromagnétiques ou au rayonnement nucléaire;

Note :
L’alinéa 1-6.A.2.d.3 ne vise pas les fibres optiques de détection encapsulées spécialement conçues pour la détection dans les trous de forage.

1-6.A.2.e. Non utilisé depuis 2008

1-6.A.2.f. ‹ Circuits intégrés de lecture › (‹ ROIC ›) spécialement conçus pour les « matrices plan focal » visées à l’alinéa 1-6.A.2.a.3.

Note :
L’alinéa 1-6.A.2.f. ne s’applique pas aux ‹ circuits intégrés de lecture › spécialement conçus pour les applications automobiles civiles.

Note technique :
Un ‹ circuit intégré de lecture › (‹ ROIC ›) ) est un circuit intégré conçu pour soutenir une « matrice plan focal » ou être lié à celle-ci, et utilisé pour lire et sortir (c.-à-d. extraire et enregistrer) les signaux produits par les éléments du détecteur. Le ‹ ROIC › lit, au minimum, la charge des éléments du détecteur en extrayant la charge et en appliquant une fonction de multiplexage d’une manière qui conserve les informations relatives de position spatiale et d’orientation des éléments du détecteur pour le traitement à l’intérieur ou à l’extérieur du ‹ ROIC ›.

1-6.A.3. Appareils de prises de vues

Appareils, systèmes ou équipements de prises de vues, et leurs composants, comme suit :

1-6.A.3.a. Appareils de prises de vues d’instrumentation et leurs composants spécialement conçus, comme suit :

Note :

Les appareils de prises de vues d’instrumentation visés par les alinéas 1-6.A.3.a.3. à 1-6.A.3.a.5. et comportant des structures modulaires doivent être évalués en fonction de leurs capacités maximales, en utilisant des fiches de connexion disponibles conformes aux spécifications du fabriquant de l’appareil de prise de vue.

1. Non utilisé depuis 2017
2. Non utilisé depuis 2017
3. Appareils de prises de vues à balayage électroniques ayant une résolution temporelle meilleure que 50 ns;
4. Caméras électroniques à image intégrale ayant une vitesse de plus de 1 million d’images/s;
5. Caméras électroniques présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- Vitesse d’obturation électronique (capacité de suppression de faisceau) de moins de 1 μs par image complète; et
- Temps de lecture permettant une cadence de plus de 125 images complètes par seconde;
6. Fiches de connexion présentant les caractéristiques suivantes :
- Conçues spécialement pour des appareils de prises de vues d’instrumentation comportant des structures modulaires visées par l’alinéa 1-6.A.3.a.; et
- Permettant à ces caméras de respecter les caractéristiques spécifiées aux alinéas 1-6.A.3.a.3., 1-6.A.3.a.4. ou 1-6.A.3.a.5., conformément aux spécifications du fabriquant;

1-6.A.3.b. Caméras d’imagerie comme suit :

Note :

L’alinéa 1-6.A.3.b. ne vise ni les caméras de télévision ni les caméras vidéo spécialement conçues pour être utilisées dans la télédiffusion.

1-6.A.3.b.1. Caméras vidéo contenant des capteurs à semi-conducteurs, dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 10 nm mais non-supérieure à 30 000 nm et présentant toutes les caractéristiques suivantes :

Possédant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Plus de 4 x 10⁶ « pixels actifs » par élément de surface sensible pour les caméras monochromes (noir et blanc);
- 2. Plus de 4 x 10⁶ « pixels actifs » par élément de surface sensible pour les caméras couleurs comportant trois éléments de surface sensible; ou
- 3. Plus de 12 x 10⁶ « pixels actifs » pour les caméras couleurs à éléments de surface sensible comportant un élément de surface sensible; et
Possédant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Miroirs optiques visés par l’alinéa 1-6.A.4.a.;
- 2. Équipement de contrôle optique visé par l’alinéa 1-6.A.4.d.; ou
- 3. Capacité d’annotation de ‹ données de poursuite › générées par la caméra;

Notes techniques :

1. Aux fins de la présente entrée, les caméras vidéo numériques devraient être évaluées en fonction du nombre maximal de « pixels actifs » utilisés pour capturer des images vidéo;
2. Aux fins de la présente entrée, les ‹ données de poursuite › de la caméra constituent l’information nécessaire pour définir l’orientation de la ligne de visée par rapport à la Terre. Cette information comprend : 1) l’angle horizontal entre la ligne de visée de la caméra par rapport à la direction du champ magnétique de la Terre, et 2) l’angle vertical entre la lignée de visée de la caméra et l’horizon de la Terre.

1-6.A.3.b.2. Caméras à balayage et systèmes de caméras à balayage présentant toutes les caractéristiques suivantes :

Une réponse de crête située dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 10 nm mais non-supérieure à 30 000 nm;
Groupages de détecteurs linéaires de plus de 8 192 éléments par groupage; et
Balayage mécanique dans une direction;

Note :

Le paragraphe 1-6.A.3.b.2. ne s’applique pas aux caméras à balayage ou systèmes de caméras à balayage, spécialement conçus pour un des usages suivants :

Photocopieuses industrielles ou à usage domestique;
Numériseurs d’image conçus spécialement pour des applications de numérisation civiles fixes à courte distance (p. ex., reproduction d’images ou impression d’éléments inclus dans des documents, des œuvres picturales ou des photographies); ou
Équipement médical.

1-6.A.3.b.3. Caméras utilisant des tubes intensificateurs d’image visés par l’alinéa 1-6.A.2.a.2.a. ou 1-6.A.2.a.2.b.;

1-6.A.3.b.4. Caméras d’imagerie comportant des « matrices plan focal » présentant l’une des caractéristiques suivantes :

Comportant des « matrices plan focal » visées par les alinéas 1-6.A.2.a.3.a. à 1-6.A.2.a.3.e.;
Comportant des « matrices plan focal » visées par l’alinéa 1-6.A.2.a.3.f.; ou
Comportant des « matrices plan focal » visées par le paragraphe 1-6.A.2.a.3.g.;

Note 1 :

Les caméras d’imagerie décrites à l’alinéa 1-6.A.3.b.4. comprennent les « matrices plan focal » combinées à des composants électroniques possédant une capacité de «traitement de signal » supérieure à celle de circuits intégrés de lecture, suffisante pour générer au minimum un signal analogique ou numérique lorsqu’ils sont mis sous tension.

Note 2 :

Le sous-alinéa 1-6.A.3.b.4.a. ne vise pas les caméras comportant des « matrices plan focal » linéaires qui sont pourvus de douze éléments ou moins, ne faisant pas appel à l’intégration dans le temps au sein de l’élément et conçues pour les fins suivantes :

Systèmes d’alarme d’intrusion ou de trafic industriels ou civils, ou systèmes de décompte ou de contrôle du mouvement industriels;
Équipements industriels utilisés aux fins d’inspection ou de surveillance du flux de chaleur dans les édifices, les équipements ou les procédés industriels;
Équipements industriels utilisés aux fins d’inspection, de tri ou d’analyse des propriétés des matériaux;
Équipements spécialement conçus pour usage en laboratoire; ou
Équipements médicaux.

Note 3:

Le sous-alinéa 1-6.A.3.b.4.b. ne vise pas les caméras d’imagerie présentant l’une des caractéristiques suivantes :

Cadence de prises de vue égale ou inférieure à 9 Hz;
Toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Champ de vision instantané (IFOV) horizontal ou vertical minimum d’au moins 2 mrad (milliradians);
- 2. Lentille à focale fixe non conçue pour être enlevée;
- 3. Aucun affichage ‹ vision directe ›; et
  
  Note technique :
  La ‹ vision directe › désigne une caméra d’imagerie fonctionnant dans la bande infrarouge du spectre, présentant à l’observateur humain une image visuelle grâce à un micro-dispositif d’affichage disposé près de l’oeil, qui comporte un mécanisme de sécurité.
- 4. Une des caractéristiques suivantes :
  - Ne possède pas la capacité de produire une image du champ de vision détectée; ou
  - Conçue pour un seul type d’application et pour ne pas être modifiée par l’utilisateur; ou
Note technique :
Le ‹ champ de vision instantané (IFOV) › précisé à la Note 3.b. est la plus petite des valeurs ‹ IFOV horizontal › ou ‹ IFOV vertical ›.
‹ IFOV horizontal › = champ de vision horizontal (FOV)/nombre d’éléments détecteurs dans le plan horizontal.
‹ IFOV vertical › = champ de vision vertical (FOV)/nombre d’éléments détecteurs dans le plan vertical.
La caméra a été conçue spécialement en vue d’être installée dans un véhicule terrestre pour passagers civils et présente toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. L’emplacement et la configuration de la caméra dans le véhicule ont pour seul objectif d’aider le conducteur à utiliser le véhicule de manière sécuritaire;
- 2. La caméra est utilisable uniquement lorsqu’elle est installée dans l’un des véhicules suivants :
  - Le véhicule terrestre pour passagers civils pour lequel elle a été conçue et le véhicule pèse moins de 4 500 kg (poids brut du véhicule); ou
  - Une installation d’essai et de maintenance spécialement conçue et autorisée; et
- 3. La caméra comporte un mécanisme actif qui la rend inutilisable lorsqu’elle est retirée du véhicule auquel elle était destinée.
Note :
Lorsque nécessaires, les détails sur l’article seront fournis au responsable approprié, à sa demande, dans le pays exportateur, en vue d’assurer la conformité au conditions décrites aux notes 3.b.4. et 3.c. ci-dessus.

Note 4 :

L’alinéa 1-6.A.3.b.4.c. ne s’applique pas aux caméras d’imagerie présentant l’une des caractéristiques suivantes :

Présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Lorsque la caméra est spécialement conçue pour être installée en tant que composant intégré dans des systèmes ou des équipements intérieurs et à prises murales, limités par la conception à un seul type d’application, comme suit:
  - Surveillance de procédé industriel, contrôle de qualité, ou analyse des propriétés de matériaux;
  - Équipement de laboratoire spécialement conçu pour la recherche scientifique;
  - Équipement médical;
  - Équipement de détection de fraude financière; et
- 2. Ne peut fonctionner que lorsqu’elle est installée dans l’un des équipements suivants:
  - Le ou les systèmes ou équipements auxquels elle était destinée; ou
  - Une installation de maintenance autorisée, et spécialement conçu; et
- 3. La caméra comporte un mécanisme actif qui empêche le fonctionnement de la caméra lorsqu’elle est enlevée du ou des système(s) ou équipement(s) pour lesquels elle était destinée :
Lorsque la caméra a été conçue spécialement en vue d’être installée dans un véhicule terrestre pour passagers civils ou des traversiers de véhicules et de passagers civils et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. L’emplacement et la configuration de la caméra dans le véhicule ou le traversier de passagers ont pour seul objectif d’aider le conducteur ou l’opérateur à utiliser le véhicule ou le traversier de passagers de manière sécuritaire;
- 2. Ne peut fonctionner que dans l’un des équipements suivants :
  - Le véhicule terrestre pour passagers civils pour lequel il était destiné, et le véhicule pèse moins de 4 500 kg (poids brut du véhicule);
  - Le traversier de passagers et véhicules auquel il était destiné dont la longueur hors tout (LHT) est égale ou supérieure à 65 m; ou
  - Une installation d’essai et de maintenance spécialement conçue et autorisée; et
- 3. La caméra comporte un mécanisme actif qui empêche le fonctionnement de la caméra lorsqu’elle est enlevée du ou des système(s) ou équipement(s) pour lesquels elle était destinée;
Limitée par la conception à une « sensibilité d’énergie radiante » maximale de 10 mA/W ou moins pour des longueurs d’onde dépassant 760 nm, et présentant toutes les caractéristiques suivantes:
- 1. Comportant un mécanisme de limitation de la réponse conçu de manière à ne pas pouvoir être enlevé ou modifié;
- 2. Incorpore un mécanisme actif qui empêche la caméra de fonctionner lorsqu’on enlève le mécanisme de limitation de la réponse; et
- 3. N’est pas spécialement conçue ou modifiées pour une utilisation sous-marine; ou
Présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. N’incorporant pas d’affichage ‹ vision directe › ou d’images électronique;
- 2. N’a pas de moyen pour transmettre un signal de sortie d’image affichable du champ de vision détecté;
- 3. La « matrice plan focal » ne peut fonctionner que dans la caméra pour laquelle elle était prévue; et
- 4. La « matrice plan focal » incorpore un mécanisme actif qui l’empêche de manière permanente de fonctionner lorsqu’on l’enlève de la caméra pour laquelle elle était prévue.

Note :

Au besoin, les détails de l’article seront fournis sur demande aux responsables appropriés dans le pays de l’exporteur afin d’évaluer la conformité avec les conditions énoncées dans la Note 4 ci-dessus.

1-6.A.3.b.5. Caméras d’imagerie comportant les détecteurs à semi-conducteurs visés en 1 6.A.2.a.1.

1-6.A.4. Optique

Équipement et composants optiques, comme suit :

1-6.A.4.a. Miroirs optiques (réflecteurs), comme suit :

Note technique :
Aux fins du paragraphe 1-6.A.4.a., le seuil d’endommagement par laser (SEL) est mesuré conformément à la norme ISO 21254-1:2011.

1. ‹ Miroirs déformables › ayant une ouverture optique active plus grande que 10 mm et présentant l’une des caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus:
Note technique :
Les ‹ miroirs déformable › sont des miroirs présentant l’une des caractéristiques suivantes :
Les ‹ miroirs déformables › sont également connus sous le nom de miroirs optiques adaptatifs.
2. Miroirs monolithiques légers, d’une « densité équivalente » moyenne de moins de 30 kg/m² et d’une masse totale supérieure à 10 kg;
3. Structures légères de miroirs « composites » ou cellulaires, d’une « densité équivalente » moyenne de moins de 30 kg/m² et d’une masse totale supérieure à 2 kg;
Note :
Les paragraphes 1-6.A.4.a.2. et 1-6.A.4.a.3. ne s’appliquent pas aux miroirs spécialement conçus pour diriger le rayonnement solaire pour des installations d’héliostats terrestres.
4. Miroirs spécialement conçus pour des porte-miroirs de guidage de faisceau visés à l’alinéa 1-6.A.4.d.2.a. ayant une planéité de λ/10 ou meilleure (lambda (λ) est égal à 633 nm) et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- a. Un diamètre ou une longueur d’axe principal de 100 mm ou plus; ou
- b. Présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - 1. Un diamètre ou une longueur d’axe principal supérieur à 50 mm, mais inférieur à 100 mm; et
  - 2. Un seuil d’endommagement par laser (SEL) ayant une des valeurs suivantes :
    - a. Supérieure à 10 kW/cm² au moyen d’un « laser à ondes entretenues »; ou
    - b. Supérieure à 20 J/cm² au moyen d’impulsions « laser » de 20 ns avec une fréquence de récurrence de 20 Hz;

N.B. :

Pour les miroirs optiques spécialement conçus pour les équipements lithographiques, voir l’alinéa 1-3.B.1.

1-6.A.4.b. Composants optiques composés de séléniure de zinc (ZnSe) ou de sulfure de zinc (ZnS) transmettant dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 3 000 nm mais non supérieure à 25 000 nm, et présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1. Volume supérieur à 100 cm³ ; ou
2. Diamètre (ou longueur de l’axe principal) supérieur à 80 mm et épaisseur (profondeur) supérieure à 20 mm;

1-6.A.4.c. Composants « qualifiés pour l’usage spatial » pour systèmes optiques, comme suit :

1. Composants allégés jusqu’à moins de 20 % de « densité équivalente » par rapport à une ébauche pleine ayant la même ouverture et la même épaisseur;
2. Substrats bruts, surfaces de substrat traité à revêtements (monocouches ou multi-couches, métalliques ou diélectriques, conducteurs, semi-conducteurs, ou isolants), ou à films protecteurs;
3. Segments ou ensembles de miroirs conçus pour être assemblés dans l’espace en un système optique ayant une ouverture collectrice équivalente à ou plus grande que celle d’une optique unique de 1 m de diamètre;
4. Composants fabriqués à partir de matériaux « composites » ayant un coefficient de dilatation thermique linéaire égal ou inférieur à 5 x 10^-6 dans toute direction coordonnée;

1-6.A.4.d. Équipements optiques de contrôle, comme suit :

1. Équipements spécialement conçus pour préserver la forme de surface ou l’orientation des composants « qualifiés pour l’usage spatial » visés aux alinéas 1-6.A.4.c.1. ou 1-6.A.4.c.3.;
2. Équipement d’orientation, de suivi, de stabilisation et d’alignement de résonateur comme suit :
- a. Porte-miroir d’orientation de faisceau conçu pour recevoir des miroirs ayant un diamètre ou une longueur d’axe principal supérieur à 50 mm et présentant toutes les caractéristiques suivantes, et équipements de commande électronique spécialement conçus :
  - 1. Déplacement angulaire maximal de ±26 mrad ou plus;
  - 2. Fréquence de résonance mécanique de 500 Hz ou plus; et
  - 3. « Précision » angulaire de 10 μrad (microradians) ou moins (meilleur);
- b. Équipement d’alignement de résonateur ayant une largeur de bande égale ou supérieure à 100 Hz et une « précision » de 10 μrad ou moins (meilleur);
3. Cardans présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- Un débattement maximum supérieur à 5°;
- Une bande passante égale ou supérieure à 100 Hz;
- Erreurs de pointage angulaire égales ou inférieures à 200 μrad (microradians); et
- Présentant l’un des ensembles de caractéristiques suivants :
  - 1. Ayant un diamètre ou une longueur de l’axe principal supérieur à 0,15 m mais non supérieur à 1 m et capables d’effectuer des accélérations angulaires supérieures à 2 rad (radians)/s²; ou
  - 2. Ayant un diamètre ou une longueur de l’axe principal supérieur à 1 m et capables d’effectuer des accélérations angulaires supérieures à 0,5 rad (radians)/s²;
4. Non utilisé depuis 2014

1-6.A.4.e. ‹ Éléments optiques asphériques › ayant toutes les caractéristiques suivantes :

1. La plus grande dimension de l’ouverture optique est supérieure à 400 mm;
2. La rugosité surfacique est inférieure à 1 nm (moyenne quadratique) pour des longueurs d’échantillonnage égales ou supérieures à 1 mm; et
3. La valeur absolue du coefficient d’expansion thermique linéaire est inférieure à 3 x 10^-6/K à 25° C;

Notes techniques:

1. Un ‹ élément optique asphérique › est tout élément utilisé dans un système optique dont la ou les surfaces d’imagerie sont conçues pour différer de la forme d’une sphère idéale.
2. Les fabricants ne sont pas tenus de mesurer la rugosité surfacique mentionnée à l’alinéa 1-6.A.4.e.2. à moins que l’élément optique n’ait été conçu ou fabriqué dans le but de respecter ou de surpasser le paramètre de contrôle.

Note :

L’alinéa 1-6.A.4.e. ne vise pas les éléments optiques asphériques ayant l’une des caractéristiques suivantes :

La plus grande dimension de l’ouverture optique inférieure à 1 m et un rapport longueur focale sur ouverture égal ou supérieur à 4,5:1;
La plus grande dimension de l’ouverture optique égale ou supérieure à 1 m et un rapport longueur focale sur ouverture égal ou supérieur à 7:1;
Conçu comme élément optique de Fresnel, de lentille à facettes, comme élément à géométrie en ruban ou en prisme ou diffracteur;
Fabriqué de verre borosilicaté ayant un coefficient d’expansion thermique linéaire supérieur à 2,5 x 10^-6/K à 25 ° C; ou
Élément optique d’appareil de radiographie présentant des caractéristiques de réflexion interne (p. ex. miroir à tubes).

N.B. :

Dans le cas des éléments optiques asphériques expressément conçu pour le matériel lithographique, voir le paragraphe 1-3.B.1.

1-6.A.4.f. Équipement de mesure dynamique de fronts d’onde présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1. ‹ Fréquence d’image › égale ou supérieure à 1 kHz; et
2. Une précision de front d’onde égale ou inférieure à (meilleure que) λ/20 à la longueur d’onde prévue.

Note technique :
Aux fins de l’alinéa 1-6.A.4.f., on entend par ‹ fréquence d’image › une fréquence à laquelle tous les « pixels actifs » de la « matrice plan focal » sont intégrés pour enregistrer les images projetées par l’optique du capteur de front d’onde.

1-6.A.5. Lasers

« Lasers », composants et équipement optique, comme suit :

Note 1 :

Les « lasers » pulsés comprennent les lasers à ondes entretenues avec superposition d’impulsions.

Note 2 :

Les « lasers » à excimères, à semi-conducteurs, chimiques, à CO, à CO₂ et à Nd : verre ‹ à impulsions non répétitives › sont visés seulement par le paragraphe 1-6.A.5.d.

Note technique :

Par « lasers » ‹ à impulsions non répétitives ›, on entend les « lasers » qui produisent une seule impulsion de sortie ou dont l'intervalle entre les impulsions est supérieur à une minute.

Note 3:

L’alinéa 1-6.A.5. comprend les « lasers » à fibre.

Note 4 :

On détermine le statut de contrôle des « lasers » à conversion de fréquence (c.-à-d. à changement de fréquence) effectuée par des moyens autres que le pompage d’un « laser » par un autre « laser » en appliquant les paramètres de contrôle à la sortie du « laser » source et à la sortie optique ayant subi une conversion de fréquence.

Note 5:

L’alinéa 1-6.A.5. ne vise pas les « lasers » suivants :

lasers à rubis avec énergie de sortie inférieure à 20 J;
lasers à azote;
lasers à krypton.

Note 6 :

Aux fins des l'alinéas 1-6.A.5.a. et 1-6.A.5.b., le terme ‹ monomode transverse › se rapporte à des « lasers » ayant un profil de faisceau avec un facteur M2 inférieur à 1,3, alors que le terme ‹ multimode transverse › se rapporte à des « lasers » ayant un profil de faisceau avec un facteur M² égal ou supérieur à 1,3.

1-6.A.5.a. « Lasers à ondes entretenues » non « accordables » possédant l’une des caractéristiques suivantes :

1. Longueur d’onde de sortie inférieure à 150 nm, et avec puissance de sortie supérieure à 1 W;
2. Longueur d’onde de sortie de 150 nm ou plus mais ne dépassant pas 510 nm avec puissance de sortie supérieure à 30 W;
Note :
L’alinéa 1-6.A.5.a.2. ne vise pas les « lasers » à argon ayant une puissance de sortie égale ou inférieure à 50 W.
3. Longueur d’onde de sortie supérieure à 510 nm mais ne dépassant pas 540 nm et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- Sortie monomode transverse et avec puissance de sortie supérieure à 50 W; ou
- Sortie multimode transverse et avec puissance de sortie supérieure à 150 W;
4. Longueur d’onde de sortie supérieure à 540 nm mais ne dépassant pas 800 nm et avec puissance de sortie supérieure à 30 W;
5. Longueur d’onde de sortie supérieure à 800 nm mais ne dépassant pas 975 nm et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- Sortie ‹monomode transverse› et avec puissance de sortie supérieure à 50 W; ou
- Sortie ‹multimode transverse› et avec puissance de sortie supérieure à 80 W;
6. Longueur d’onde de sortie supérieure à 975 nm mais ne dépassant pas 1 150 nm, et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- Sortie ‹ monomode transverse › et présentant l’une des caracteristiques suivantes :
- Sortie ‹multimode transverse› et présentant l'une des caractéristiques suivantes :
  - 1. ‹ Rendement de prise murale › supérieur à 18 % et puissance de sortie supérieure à 1 000 W; ou
  - 2. Puissance de sortie supérieure à 2 kW;
  Note 1:
  L’alinéa 1-6.A.5.a.6.b. ne vise pas les « lasers » industriels ‹multimodes transverses› ayant une puissance de sortie supérieure à 2 kW mais ne dépassant pas 6 kW, dont la masse totale est supérieure à 1 200 kg. Aux fins de la présente note, la masse totale comprend tous les composants requis pour faire fonctionner le « laser », p. ex. le « laser » lui-même, l’alimentation et l’échangeur de chaleur, mais ne comprend pas l’optique externe pour le conditionnement et/ou la distribution du faisceau.
  Note 2 :
  L'alinéa 1-6.A.5.a.6.b. ne vise pas les « lasers » industriels à multomodes transverse présentant une des caractéristiques suivantes :
  - Non utilisé depuis 2018
  - Puissance de sortie dépassant 1 kW, mais sans dépasser 1,6 kW et ayant un PPF dépassant 1,25 mm•mrad;
  - Puissance de sortie dépassant 1,6 kW, mais sans dépasser 2,5 kW et ayant un PPF dépassant 1,7 mm•mrad;
  - Puissance de sortie dépassant 2,5 kW, mais sans dépasser 3,3 kW et ayant un PPF dépassant 2,5 mm•mrad;
  - Puissance de sortie dépassant 3,3 kW, mais sans dépasser 4 kW et ayant un PPF dépassant 3,5 mm•mrad;
  - Non utilisé depuis 2018
  - Non utilisé depuis 2018
  - Puissance de sortie dépassant 6 kW, mais sans dépasser 8 kW et ayant un PPF dépassant 12 mm•mrad; ou
  - Puissance de sortie dépassant 8 kW, mais sans dépasser 10 kW et ayant un PPF dépassant 24 mm•mrad;
    
    Note technique :
    Aux fins de la Note 2.a. du paragraphe 1-6.A.5.a.6.b., la ‹ luminosité › est définie comme la puissance de sortie du « laser » divisée par le carré du produit des paramètres du faisceau (PPF), c.-à-d., (puissance de sortie)/PPF².
  Note technique :
  Le ‹ rendement de prise murale › est défini comme le rapport de la puissance de sortie du « laser » (ou «puissance de sortie moyenne») à la puissance électrique totale d'entrée requise pour faire fonctionner le « laser », y compris l'alimentation/le conditionnement de l’alimentation et le conditionnement /l’échange de chaleur.
7. Longueur d’onde de sortie supérieure à 1 150 nm mais ne dépassant pas 1 555 nm, présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- ‹Monomode transverse› et avec puissance de sortie supérieure à 50 W; ou
- ‹Multimode transverse› et avec puissance de sortie supérieure à 80 W;
8. Longueur d'onde de sortie supérieure à 1 555 nm mais ne dépassant pas 1 850 nm, et avec puissance de sortie supérieure à 1 W;
9. Longueur d'onde de sortie supérieure à 1 850 nm mais ne dépassant pas 2 100 nm, présentant l'une des caractéristiques suivantes :
- ‹Monomode transverse› et avec puissance de sortie supérieure à 1 W; ou
- ‹Multimode transverse› et avec puissance de sortie supérieure à 120 W; ou
10. Longueur d'onde de sortie supérieure à 2 100 nm et avec puissance de sortie supérieure à 1 W;

1-6.A.5.b. « Lasers pulsés » non « accordables » présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1. Longueur d’onde de sortie inférieure à 150 nm et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- Énergie de sortie supérieure à 50 mJ par impulsion et « puissance de crête » supérieure à 1 W; ou
- « Puissance de sortie moyenne » supérieure à 1 W;
2. Longueur d’onde de sortie de 150 nm ou plus mais ne dépassant pas 510 nm, présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- Énergie de sortie supérieure à 1,5 J par impulsion et « puissance de crête » supérieure à 30 W; ou
- « Puissance de sortie moyenne » supérieure à 30 W;
  Note :
  L’alinéa 1-6.A.5.b.2.b. ne vise pas les « lasers » à argon ayant une « puissance de sortie moyenne » égale ou inférieure à 50 W.
3. Longueur d’onde de sortie supérieure à 510 nm mais ne dépassant pas 540 nm, présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- Sortie ‹monomode transverse› et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Énergie de sortie supérieure à 1,5 J par impulsion et « puissance de crête » supérieure à 50 W; ou
  - 2. « Puissance de sortie moyenne » supérieure à 50 W; ou
- Sortie ‹multimode transverse› et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Énergie de sortie supérieure à 1,5 J par impulsion et « puissance de crête » supérieure à 150 W; ou
  - 2. « Puissance de sortie moyenne » supérieure à 150 W;
4. Longueur d'onde de sortie dépassant 540 nm, mais sans dépasser 800 nm et présentant une des caractéristiques suivantes :
- « Durée d’impulsion » inférieure à 1 ps et présentant une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Énergie de sortie dépassant 0.005 J par impulsion et « puissance de crête » dépassant 5 GW; ou
  - 2. « Puissance de sortie moyenne » dépassant 20 W; ou
- « Durée d’impulsion » égale ou supérieure à 1 ps et présentant une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Énergie de sortie dépassant 1.5 J par impulsion et « puissance de crête » dépassant 30 W; ou
  - 2. « Puissance de sortie moyenne » dépassant 30 W;
5. Longueur d'onde de sortie dépassant 800 nm, mais sans dépasser 975 nm et présentant une des caractéristiques suivantes :
- « Durée d’impulsion » inférieure à 1 ps et présentant une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Énergie de sortie dépassant 0.005 J par impulsion et « puissance de crête » dépassant 5 GW; ou
  - 2. Sortie ‹monomode transverse› et « puissance de sortie moyenne » dépassant 20 W;
- « Durée d'impulsion » égale ou supérieure à 1 ps, et ne dépassant pas 1 μs et présentant une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Énergie de sortie dépassant 0,5 J par impulsion et « puissance de crête » dépassant 50 W;
  - 2. Sortie ‹monomode transverse› et « puissance de sortie moyenne » dépassant 20 W; ou
  - 3. Sortie ‹multimode transverse› et « puissance de sortie moyenne » dépassant 50 W; ou
- « Durée d’impulsion » dépassant 1 μs et présentant une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Énergie de sortie dépassant 2 J par impulsion et « puissance de crête » dépassant 50 W;
  - 2. Sortie ‹monomode transverse› et « puissance de sortie moyenne » dépassant 50 W; ou
  - 3. Sortie ‹multimode transverse› et « puissance de sortie moyenne » dépassant 80 W.
6. Longueur d'onde de sortie dépassant 975 nm, mais sans dépasser 1 150 nm et présentant une des caractéristiques suivantes :
- « Durée d’impulsion » inférieure à 1 ps, et l’une des caractéristiques suivantes :
  - 1. « Puissance de crête » de sortie dépassant 2 GW par impulsion;
  - 2. « Puissance de sortie moyenne » dépassant 30 W; ou
  - 3. Énergie de sortie dépassant 0,002 J par impulsion;
- « Durée d'impulsion » égale ou supérieure à 1 ps et inférieure à 1 ns, et présentant une des caractéristiques suivantes :
  - 1. « Puissance de crête » de sortie dépassant 5 GW par impulsion;
  - 2. « Puissance de sortie moyenne » dépassant 50 W; ou
  - 3. Énergie de sortie dépassant 0.1 J par impulsion;
- « Durée d'impulsion » égale ou supérieure à 1 ns, mais sans dépasser 1µs et présentant une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Sortie ‹monomode transverse› et présentant une des caractéristiques suivantes :
    - « Puissance de crête » dépassant 100 MW;
    - « Puissance de sortie moyenne » dépassant 20 W et limitée par sa conception à une fréquence de répétition d’impulsion inférieure à ou égale à 1 kHz;
    - ‹ Rendement de prise murale › supérieur à 12 %, « puissance de sortie moyenne » dépassant 100 W et capable de fonctionner à une fréquence de répétition d’impulsions supérieure à 1 kHz;
    - « Puissance de sortie moyenne » dépassant 150 W et capable de fonctionner à une fréquence de répétition d’impulsions supérieure à 1 kHz; ou
    - Énergie de sortie dépassant 2 J par impulsion; ou
  - 2. Sortie ‹multimode transverse› et présentant une des caractéristiques suivantes :
    - « Puissance de crête » dépassant 400 MW;
    - ‹ Rendement de prise murale › supérieur à 18 % et « puissance de sortie moyenne » dépassant 500 W;
    - « Puissance de sortie moyenne » dépassant 2 kW; ou
    - Énergie de sortie dépassant 4 J par impulsion; ou
- « Durée d’impulsion » dépassant 1µs et présentant une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Sortie monomode transverse et présentant une des caractéristiques suivantes :
    - « Puissance de crête » dépassant 500 kW;
    - ‹ Rendement de prise murale › supérieur à 12 % et « puissance de sortie moyenne » dépassant 100 W; ou
    - « Puissance de sortie moyenne » dépassant 150 W; ou
  - 2. Sortie ‹multimode transverse› et présentant une des caractéristiques suivantes :
    - « Puissance de crête » dépassant 1 MW;
    - ‹ Rendement de prise murale › supérieur à 18 % et « puissance de sortie moyenne » dépassant 500 W; ou
    - « Puissance de sortie moyenne » dépassant 2 kW;
7. Longueur d'onde de sortie supérieure à 1 150 nm mais ne dépassant pas 1 555 nm, et présentant l'une des caractéristiques suivantes :
- « Durée d’impulsion » ne dépassant pas 1 μs et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Énergie de sortie supérieure à 0,5 J par impulsion et « puissance de crête » supérieure à 50 W;
  - 2. Sortie ‹monomode transverse› et avec « puissance de sortie moyenne » supérieure à 20 W; ou
  - 3. Sortie ‹multimode transverse› et avec « puissance de sortie moyenne » supérieure à 50 W;ou
- « Durée d’impulsion » dépassant 1 μs et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Énergie de sortie supérieure à 2 J par impulsion et « puissance de crête » supérieure à 50 W;
  - 2. Sortie ‹monomode transverse› et avec « puissance de sortie moyenne » supérieure à 50 W; ou
  - 3. Sortie ‹multimode transverse› et avec « puissance de sortie moyenne » supérieure à 80 W;
8. Longueur d'onde de sortie supérieure à 1 555 nm mais ne dépassant pas 1 850 nm, et présentant l'une des caractéristiques suivantes :
- Énergie de sortie supérieure à 100 mJ par impulsion et « puissance de crête » supérieure à 1 W; ou
- « Puissance de sortie moyenne » supérieure à 1 W;
9. Longueur d'onde de sortie supérieure à 1 850 nm mais ne dépassant pas 2 100 nm, et présentant l'une des caractéristiques suivantes :
- ‹Monomode transverse› et présentant l'une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Énergie de sortie supérieure à 100 mJ par impulsion et « puissance de crête » supérieure à 1 W; ou
  - 2. « Puissance de sortie moyenne » supérieure à 1 W;ou
- ‹Multimode transverse› et présentant l'une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Énergie de sortie supérieure à 100 mJ par impulsion et « puissance de crête » supérieure à 10 kW; ou
  - 2. « Puissance de sortie moyenne » supérieure à 120 W; ou
10. Longueur d'onde de sortie supérieure à 2 100 nm et présentant l'une des caractéristiques suivantes :
- Énergie de sortie supérieure à 100 mJ par impulsion et « puissance de crête » supérieure à 1 W; ou
- « Puissance de sortie moyenne » supérieure à 1 W;

1-6.A.5.c. « Lasers » « accordables » présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1. Longueur d’onde de sortie inférieure à 600 nm et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- Énergie de sortie supérieure à 50 mJ par impulsion et « puissance de crête » supérieure à 1 W; ou
- Puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 1 W;
  
  Note :
  L’alinéa 1-6.A.5.c.1. ne s’applique pas aux « lasers » à colorants ni aux autres « lasers » à liquide, qui présentent une sortie multimode et une longueur d’onde de 150 nm ou plus, sans toutefois dépasser 600 nm, ainsi que toutes les caractéristiques suivantes :
  - 1. Énergie de sortie de moins de 1,5 J par impulsion ou une « puissance de crête » de moins de 20 W;
  - 2. Puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues de moins de 20 W.
2. Longueur d’onde de sortie de 600 nm ou plus mais ne dépassant pas 1 400 nm et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- Énergie de sortie supérieure à 1 J par impulsion et « puissance de crête » supérieure à 20 W; ou
- Puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 20 W; ou
3. Longueur d’onde de sortie supérieure à 1 400 nm et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- Énergie de sortie supérieure à 50 mJ par impulsion et « puissance de crête » supérieure à 1 W; ou
- Puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 1 W;

1-6.A.5.d. Autres « lasers », non visés par les alinéas 1-6.A.5.a., 1-6A.5.b. ou 1-6.A.5.c., comme suit :

1. « Lasers » à semi-conducteurs comme suit :
Note 1 :
L’alinéa 1- 6.A.5.d.1. comprend les « lasers » à semi-conducteurs ayant des connecteurs de sortie optiques (p. ex. fibre amorce).
Note 2 :
Le statut de contrôle des « lasers » à semi-conducteurs conçus spécialement pour d’autre équipement dépend du statut de contrôle de l’autre équipement.
- « Lasers » à semi-conducteurs monomodes transverses individuels présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Longueur d’onde égale ou inférieure à 1 510 nm, avec puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 1,5 W; ou
  - 2. Longueur d’onde supérieure à 1 510 nm, avec puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 500 mW;
- « Lasers » à semi-conducteurs multimodes transverses individuels présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Longueur d’onde inférieure à 1 400 nm, avec puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 15 W;
  - 2. Longueur d’onde égale ou supérieure à 1 400 nm et inférieure à 1 900 nm, avec puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 2,5 W; ou
  - 3. Longueur d’onde égale ou supérieure à 1 900 nm, avec puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 1 W;
- Réseaux individuels de ‹ barres › de « lasers » à semi-conducteurs présentant l'une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Longueur d’onde inférieure à 1 400 nm, avec puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 100 W;
  - 2. Longueur d’onde égale ou supérieure à 1 400 nm et inférieure à 1 900 nm, avec puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 25 W; ou
  - 3. Longueur d’onde égale ou supérieure à 1 900 nm, avec puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 10 W;
- ‹ Piles de réseaux › de « lasers » (réseaux bidimensionnels) à semi conducteurs présentant l'une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Longueur d’onde inférieure à 1 400 nm présentant l’une des caractéristiques suivantes :
    - Puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues inférieure à 3 kW et présentant une ‹ densité de puissance › de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 500 W/cm²;
    - Puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues égale ou supérieure à 3 kW, mais inférieure ou égale à 5 kW, et présentant une ‹ densité de puissance › de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 350 W/cm² ;
    - Puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 5 kW;
    - ‹ Densité de puissance › impulsive de crête supérieure à 2 500W/cm² ou
      Note :
      Le paragraphe 1-6.A.5.d.1.d.1.d. ne s’applique pas aux dispositifs monolithiques fabriqués par épitaxie.
    - Puissance de sortie totale moyenne ou entretenue avec cohérence spatiale, supérieure à 150 W;
  - 2. Longueur d’onde supérieure ou égale à 1 400 nm, mais inférieure à 1 900 nm, présentant l’une des caractéristiques suivantes :
    - Puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues inférieure à 250 W et ‹ densité de puissance › de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 150 W/cm²;
    - Puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues égale ou supérieure à 250 W, mais inférieure ou égale à 500 W et présentant une ‹ densité de puissance › de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 50 W/cm²;
    - Puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 500 W;
    - ‹ Densité de puissance › impulsive de crête supérieure à 500 W/cm²; ou
      Note :
      Le paragraphe 1-6.A.5.d.1.d.2.d. ne s’applique pas aux dispositifs monolithiques fabriqués par épitaxie.
    - Puissance de sortie totale moyenne ou entretenue avec cohérence spatiale, supérieure à 15 W;
  - 3. Longueur d’onde supérieure ou égale à 1 900 nm présentant l’une des caractéristiques suivantes :
    - ‹ Densité de puissance › de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 50 W/cm²;
    - Puissance de sortie moyenne ou entretenue supérieure à 10 W; ou
    - Puissance de sortie totale moyenne ou entretenue avec cohérence spatiale, supérieure à 1.5 W; ou
  - 4. Au moins une ‹ barre › « laser » telle que visée par l’alinéa 1-6.A.5.d.1.c.;
  Note technique :
  Aux fins de l’alinéa 1-6.A.5.d.1.d., la ‹ densité de puissance › signifie la puissance de sortie totale du « laser » divisée par l'aire de l'émetteur de la ‹ pile de réseaux ›.
- ‹ Piles de réseaux › de « lasers » à semi conducteurs autres que celles visées par 1-6.A.5.d.1.d., présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - 1. Conçue spécialement ou modifiée en vue d'être combinée avec d'autres ‹ piles de réseau › afin de former une plus grande ‹ pile de réseau ›; et
  - 2. Connexions intégrées communes pour l’électronique et le refroidissement;
  Note 1 :
  Les ‹ piles de réseaux › formées en combinant les ‹ piles de réseaux › « laser » visées en 1-6.A.5.d.1.e., mais qui ne sont pas conçues pour permettre une combinaison additionnelle ou pour être modifiées sont visées par l’alinéa 1-6.A.5.d.1.d.
  Note 2 :
  Les ‹ piles de réseaux › formées en combinant les ‹ piles de réseaux › « laser » visées en 1-6.A.5.d.1.e. et qui sont conçues pour permettre une combinaison additionnelle ou pour être modifiées sont visées par l’alinéa 1-6.A.5.d.1.e.
  Note 3:
  L’alinéa 1-6.A.5.d.1.e. ne s'applique pas aux ensembles modulaires de ‹ barres › simples conçues pour être intégrées dans des réseaux linéaires empilés bout à bout.
Notes techniques :
- 1. Les « lasers » à semi-conducteurs sont couramment appelés des diodes « laser ».
- 2. Une ‹ barre › (aussi nommée ‹ barre › « laser » à semi-conducteurs, ‹ barre › de diodes « laser » ou ‹ barre › de diodes) se compose de plusieurs « lasers » à semi-conducteurs montés dans un réseau à configuration unidimensionnelle.
- 3. Une ‹ pile de réseaux › est constituée de multiples ‹ barres › formant un « réseaux » à deux dimensions de « lasers » à semi-conducteurs.
2. « Lasers » au monoxyde de carbone (CO), présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- Énergie de sortie supérieure à 2 J par impulsion et « puissance de crête » supérieure à 5 kW; ou
- Puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 5 kW;
3. « Lasers » au gaz carbonique (CO₂), présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- Puissance de sortie en ondes entretenues supérieure à 15 kW;
- Sortie pulsée ayant une « durée d’impulsion » supérieure à 10 μs, présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - 1. « Puissance de sortie moyenne » supérieure à 10 kW; ou
  - 2. « Puissance de crête » supérieure à 100 kW; ou
- Sortie pulsée ayant une « durée d’impulsion » égale ou inférieure à 10 μs, présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Énergie d’impulsion supérieure à 5 J par impulsion; ou
  - 2. « Puissance de sortie moyenne » supérieure à 2,5 kW;
4. « Lasers » à excimères présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- Longueur d’onde de sortie ne dépassant pas 150 nm et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Énergie de sortie supérieure à 50 mJ par impulsion; ou
  - 2. « Puissance de sortie moyenne » supérieure à 1 W;
- Longueur d’onde de sortie supérieure à 150 nm mais ne dépassant pas 190 nm et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Énergie de sortie supérieure à 1,5 J par impulsion; ou
  - 2. « Puissance de sortie moyenne » supérieure à 120 W;
- Longueur d’onde de sortie supérieure à 190 nm mais ne dépassant pas 360 nm et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Énergie de sortie supérieure à 10 J par impulsion; ou
  - 2. « Puissance de sortie moyenne » supérieure à 500 W; ou
- Longueur d’onde de sortie supérieure à 360 nm et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - 1. Énergie de sortie supérieure à 1,5 J par impulsion; ou
  - 2. « Puissance de sortie moyenne » supérieure à 30 W;
N.B. :
Pour les « lasers » à excimères spécialement conçus pour l’équipement de lithographie, voir l’alinéa 1- 3.B.1.
5. « Lasers » chimiques comme suit :
Note technique :
Les ‹ lasers à transfert › sont des « lasers » excités par un transfert d’énergie obtenu par la collision d’un atome ou d’une molécule ne produisant pas d’effet laser avec un atome ou une molécule produisant un effet laser.
6. « Lasers » Nd: verre à ‹ impulsions non répétitives › présentant l'une des caractéristiques suivantes :
- « Durée d’impulsion » ne dépassant pas 1 μs et énergie de sortie supérieure à 50J par impulsion; ou
- « Durée d’impulsion » supérieure à 1 μs et énergie de sortie supérieure à 100 J par impulsion;

1-6.A.5.e. Composants, comme suit :

1. Miroirs refroidis par ‹refroidissement actif › ou par refroidissement par tubes de chaleur;
Note technique :
Le ‹ refroidissement actif › est une technique de refroidissement pour composants optiques, mettant en jeu des fluides en mouvement sous la surface des composants (spécifiquement à moins de 1 mm en-dessous de la surface optique) afin de supprimer la chaleur de l’optique.
2. Miroirs optiques et composants optiques et électro-optiques à transmission optique totale ou partielle, autres que des combineurs fusionnés à fibre optique et des grilles diélectriques multicouches (GDM) spécialement conçus pour être utilisés avec des « lasers » visés;

Note :
Les combineurs à fibre optique et les GDM sont visés par le l’alinéa 1-6.A.5.e.3.

3. Composants de « laser » à fibre optique, comme suit :
- a. Combineurs à fibre optique fusionnés multimode à multimode présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - 1. Affaiblissement d’insertion meilleur (moins) que ou égal à 0,3 dB maintenu pour une puissance de sortie nominale constante totale ou en ondes entretenues (excluant la puissance de sortie transmise par le noyau monomode, le cas échéant) dépassant 1 000 W; et
  - 2. Nombre de fibres d’entrée égal ou supérieur à 3;
- b. Combineurs à fibre optique fusionnés monomode à multimode présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - 1. Affaiblissement d’insertion meilleur (moins) que 0,5 dB maintenu pour une puissance de sorte nominale constante totale ou en ondes entretenues dépassant 4 600 W;
  - 2. Nombre de fibres d’entrée égal ou supérieur à 3; et
  - 3. Présentant l’une des caractéristiques suivantes:
    - a. Produit des paramètres du faisceau (PPF) mesuré à la sortie ne dépassant pas 1,5 mm mrad pour un nombre de fibres d’entrée inférieur ou égal à 5;
    - b. Un PPF mesuré à la sortie ne dépassant pas 2,5 mm mrad pour un nombre de fibres d’entrée supérieur à 5; ou
- c. GDM présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - 1. Conçu pour effectuer la combinaison spectrale ou cohérente des faisceaux de 5 « lasers » à fibre optique ou plus; et
  - 2. Seuil d’endommagement par « laser » (SEL) à ondes entretenues supérieur ou égal à 10 kW/cm².

1-6.A.5.f. Équipements optiques comme suit :

N.B. :

En ce qui concerne les éléments optiques à ouverture commune capables de servir dans les applications de « lasers à très grande puissance » (« SHPL »), voir l’article 2-19., Note 2.d. de la Liste de matériel de guerre.

1. Non utilisé depuis 2017
N.B. :
Pour les articles précédemment visés par l’alinéa 1-6.A.5.f.1., voir l’alinéa 1-6.A.4.f.
2. Équipements de diagnostic de « laser » spécialement conçus pour la mesure dynamique des erreurs d’orientation angulaire du faisceau d’un système de « lasers à très grande puissance » (« SHPL ») et ayant une « précision » angulaire égale ou inférieure à (meilleure que) 10 µrad (microradians);
3. Équipements et composants optiques, spécialement conçus pour la combinaison cohérente de faisceaux dans un système « SHPL » à réseau phasé et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- Une « précision » de 0,1 µm ou moins, pour les longueurs d’onde supérieures à 1 µm; ou
- Une « précision » de λ/10 ou moins (meilleure) à la longueur d’onde prévue, pour les longueurs d’onde égales ou inférieures à 1 µm;
4. Télescopes de projection spécialement conçus pour être utilisés avec des systèmes de « lasers à très grande puissance » (« SHPL »).

1-6.A.5.g ‹ Équipement laser de détection acoustique › présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1. Puissance de sortie « laser » en ondes entretenues égale ou supérieure à 20 mW;
2. Stabilité de fréquence « laser » égale ou inférieure à (meilleure que) 10 MHz;
3. Longueur d'onde « laser » égale ou supérieure à 1 000 nm et ne dépassant pas 2 000 nm;
4. Résolution de système optique meilleure que (inférieure à) 1 nm; et
5. Rapport signal/bruit optique égale ou supérieure à 10³.

Note technique :
L’‹ équipement « laser » de détection acoustique › est parfois appelé microphone laser ou microphone de détection de flux de particule.

1-6.A.6. Capteurs magnétiques et à champ électrique

« Magnétomètres », « gradiomètres magnétiques », « gradiomètres magnétiques intrinsèques », capteurs à champ électriques sous-marins et « systèmes de compensation », et leurs composants spécialement conçus, comme suit :

Note :

Le paragraphe 1-6.A.6. ne vise pas les instruments spécialement conçus pour les applications relatives à la pêche ou pour effectuer des mesures biomagnétiques en vue de diagnostics médicaux.

1-6.A.6.a. « Magnétomètres » et sous-systèmes, comme suit :

1. « Magnétomètres » utilisant une « technologie » des « supraconducteurs » (SQUID) et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- Systèmes SQUID conçus pour être utilisés dans une application stationnaire, sans sous-système spécialement conçu pour réduire le bruit pendant le déplacement, ayant un ‹ sensibilité › égal ou inférieur à (meilleur que) 50 fT (valeur efficace) par racine carrée de Hz, à une fréquence de 1 Hz; ou
- Systèmes SQUID dont la ‹ sensibilité › du magnétomètre en déplacement est égal ou inférieur à (meilleur que) 20 pT (valeur efficace) par racine carrée Hz, à une fréquence de 1 Hz, spécialement conçus pour réduire le bruit pendant le déplacement;
2. « Magnétomètres » utilisant une « technologie » de pompage optique ou de précession nucléaire (protons/Overhauser), ayant une ‹ sensibilité › inférieur à (meilleur que) 20 pT (valeur efficace) par racine carrée de Hz;
3. « Magnétomètres » utilisant une « technologie » de sonde magnétométrique ayant une ‹ sensibilité › égal ou inférieur à (meilleur que) 10 pT (valeur efficace) par racine carrée de Hz, à une fréquence de 1 Hz;
4. « Magnétomètres » à bobine d’induction ayant une ‹ sensibilité › inférieur à (meilleur que) l’une des valeurs suivantes :
- 0,05 nT (valeur efficace)/racine carrée de Hz, à des fréquences inférieures à 1 Hz;
- 1 x 10^-3 nT (valeur efficace)/racine carrée de Hz, à des fréquences égales ou supérieures à 1 Hz mais non supérieures à 10 Hz; ou
- 1 x 10^-4 nT (valeur efficace)/racine carrée de Hz, à des fréquences supérieures à 10 Hz;
5. « Magnétomètres » à fibres optiques ayant un ‹ sensibilité › inférieur à (meilleur que) 1 nT (valeur efficace) par racine carrée de Hz;

1-6.A.6.b. Capteurs de champ électrique sous-marins ayant une ‹ sensibilité › inférieur à (meilleur que) 8 nanovolts par mètre par racine carrée de Hz, mesurée à 1 Hz;

1-6.A.6.c. « Gradiomètres magnétiques » comme suit :

1. « Gradiomètres magnétiques » utilisant des « magnétomètres » multiples visés par l’alinéa 1-6.A.6.a.;
2. « Gradiomètres magnétiques intrinsèques » à fibres optiques, dont la ‹ sensibilité › du gradient de champ magnétique est inférieur à (meilleur que) 0,3 nT/m (valeur efficace) par racine carrée de Hz;
3. « Gradiomètres magnétiques intrinsèques » utilisant une « technologie » autre que celle des fibres optiques, ayant une ‹ sensibilité › du gradient de champ magnétique inférieur à (meilleur que) 0,015 nT/m (valeur efficace) par racine carrée de Hz;

1-6.A.6.d. « Systèmes de compensation » magnétique pour capteurs magnétiques ou capteurs de champ électrique sous-marins, dont la performance est égale ou supérieure aux paramètres de contrôle visés par les alinéas 1-6.A.6.a., 1-6.A.6.b. ou 1-6.A.6.c.

1-6.A.6.e Récepteurs électromagnétiques sous-marins comprenant des capteurs de champs magnétiques visés à l’alinéa 1-6.A.6.a. ou des capteurs de champs électriques sous-marins visés à l’alinéa 1-6.A.6.b.

Note technique :

Aux fins du paragraphe 1-6.A.6., la ‹ sensibilité › (niveau de bruit) est la moyenne quadratique du plancher de bruit limité par le dispositif qui est le signal le plus faible qui peut être mesuré.

1-6.A.7. Gravimètres

Gravimètres et gradiomètres à gravité, comme suit :

Gravimètres conçus ou modifiés pour l’usage terrestre et ayant une « précision » statique de moins de (meilleure que) 10 µGal;
Note :
Le paragraphe 1-6.A.7.a. ne vise pas les gravimètres au sol du type à élément de quartz (Worden).
Gravimètres conçus pour plates-formes mobiles et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Une « précision » statique de moins de (meilleure que) 0,7 mGal; et
- 2. Une « précision » en service (opérationnelle) de moins de (meilleure que) 0,7 mGal avec un ‹ temps d’atteinte de l’état stable › de moins de 2 minutes quelle que soit la combinaison des compensations et influences dynamiques en jeu;
  
  Note technique :
  Aux fins de l’alinéa 1-6.A.7.b., le ‹ temps d’atteinte de l’état stable › (aussi désigné comme temps de réponse du gravimètre) est la période pendant laquelle les effets perturbants des accélérations induites par la plateforme (bruit haute fréquence) sont réduits.
Gradiomètres à gravité.

1-6.A.8. Radars

Systèmes, équipements et ensembles radars présentant l’une des caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus :

Note :

Le paragraphe 1-6.A.8. ne vise pas les équipements suivants :

- Radars secondaires de surveillance (SSR);
- Radars d’automobiles civiles;
- Visuels ou moniteurs utilisés pour le contrôle de la circulation aérienne (ATC) ne comportant pas plus de 12 éléments de résolution par millimètre;
- Radars météorologiques;
- Radars d’approche de précision (PAR) conformes aux normes de l’OACI et utilisant des réseaux linéaires (unidimensionnels) orientables électroniquement ou des antennes passives à positionnement mécanique.
a. Fonctionnant sur des fréquences de 40 GHz à 230 GHz et ayant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Puissance de sortie moyenne supérieure à 100 mW; ou
- 2. « Précision » de localisation de 1 m ou moins (meilleure) en distance et de 0,2 degré ou moins (meilleure) en azimut;
b. Ayant une fréquence accordable supérieure à ± 6,25 % de la ‹ fréquence de fonctionnement centrale ›;
Note technique :
La ‹ fréquence de fonctionnement centrale › correspond à la moitié de la somme de la fréquence de fonctionnement spécifiée la plus élevée et de la fréquence de fonctionnement spécifiée la plus faible.
c. Capables de fonctionner en mode simultané sur plus de deux fréquences porteuses;
d. Capables de fonctionner en mode radar à synthèse d’ouverture (SAR), en mode radar à synthèse d’ouverture inverse (ISAR) ou en mode radar embarqué à balayage latéral (SLAR);
e. Comprenant des antennes à réseaux à balayage électronique;
Note technique :
Les antennes à réseau à balayage électronique sont également appelées antennes à réseau électroniquement orientables.
f. Capables de rechercher la hauteur de buts non concourants;
g. Spécialement conçus pour fonctionner en mode embarqué (montés sur ballon ou cellule d’avion) et ayant une capacité de « traitement de signal » Doppler pour la détection de cibles mobiles;
h. Dotés d’un système de traitement de signaux radar et faisant appel à l’une des catégories de techniques suivantes :
- 1. Des techniques de « spectre étalé (radar) »; ou
- 2. Des techniques d’« agilité de fréquence (radar) »;
i. Assurant un fonctionnement au sol avec une « portée instrumentée » maximale supérieure à 185 km;
Note :
L’alinéa 1-6.A.8.i. ne vise pas :
- Les radars de surveillance des lieux de pêche;
- Les matériels radar au sol spécialement conçus pour le contrôle de la circulation aérienne en cours de vol, et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - 1. Une « portée instrumentée » maximale de 500 km ou moins;
  - 2. Une configuration telle que les données relatives aux cibles radar puissent être transmises uniquement de l’installation radar à un ou plusieurs centres ATC civile;
  - 3. Pas de capacités de télécommande de la vitesse de balayage du radar à partir du centre ATC en cours de vol; et
  - 4. Installés de façon permanente.
- Les radars de poursuite des ballons-sondes météorologiques.
j. Consistant en matériels radar à « laser » ou LIDAR et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. « Qualifiés pour l’usage spatial »;
- 2. Faisant appel à des techniques de détection hétérodynes ou homodynes cohérentes et ayant un pouvoir séparateur angulaire inférieur à (meilleur que) 20 μrad (microradians); ou
- 3. Conçus pour effectuer des levés bathymétriques aériens du littoral correspondant au niveau 1a de la norme de l’Organisation hydrographique internationale (OHI) (5ème édition, février 2008) pour les levés hydrographiques et employant un ou plusieurs « lasers » ayant une longue d’onde supérieure à 400 nm mais ne dépassant pas 600 nm;
  Note 1 :
  Les matériels LIDAR spécialement conçus pour la topographie sont visés seulement par l’alinéa 1-6.A.8.j.3.
  Note 2 :
  Le paragraphe 1-6.A.8.j. ne vise pas le matériel LIDAR spécialement conçu pour l’observation météorologique.
  Note 3:
  Les paramètres de l’Ordre 1a de la 5e édition de février 2008 du OHI se résument comme suit :
  Précision horizontale (niveau de confiance de 95 %) = 5 m + 5 % de la profondeur.
  Précision de profondeur pour les faibles profondeurs (niveau de confiance de 95 %)
  = ±√(a2+(b*d)2) où:
  a = 0,5 m = erreur constante de profondeur, c.-à-d. la somme de toutes les erreurs constantes de profondeur
  b = 0,013 = facteur de l’erreur liée à la profondeur
  b*d = erreur liée à la profondeur, c.-à-d. la somme de toutes les erreurs liées à la profondeur
  d = profondeur
  Détection d’éléments topographiques
  = fonctions cubiques > 2 m à des profondeurs jusqu’à 40 m;
  10 % de la profondeur au-delà de 40 m.
k. Comportant des sous-systèmes de « traitement de signaux » utilisant la «compression d’impulsions » présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Un rapport de « compression d’impulsions » supérieur à 150; ou
- 2. Une durée d’impulsion comprimée inférieure à 200 ns; ou
  
  Note :
  L’alinéa 1-6.A.8.k.2. ne vise pas les ‹ radars maritimes › ou ‹ radar des services du trafic maritime › bidimensionnels, présentant toutes les caractéristiques suivantes ;
  - Rapport de « compression d’impulsions » ne dépassant pas 150;
  - Durée d’impulsion comprimée supérieure à 30 ns;
  - Une seule antenne tournante à balayage mécanique;
  - Puissance de crête de sortie ne dépassant pas 250 W; et
  - Incapables de fonctionner avec « saut de fréquences ».
l. Comportant des sous-systèmes de traitement de données et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. ‹ Poursuite automatique de la cible › fournissant à l’une quelconque des rotations de l’antenne la position prévue de la cible au-delà du moment de passage suivant du faisceau d’antenne; ou
  Note technique :
  La ‹ poursuite automatique de la cible › est une technique permettant de déterminer et de fournir automatiquement à la sortie une valeur extrapolée de la position la plus probable de la cible, en temps réel.
  
  Note :
  Le paragraphe 1-6.A.8.l.1. ne vise pas les capacités d’alertes de conflit des systèmes ATC ni les ‹ radars maritimes ›.
- 2. Non utilisé depuis 2010
- 3. Non utilisé depuis 2010
- 4. Configuré pour fournir la superposition et la corrélation, ou fusion de données de cible en moins de six secondes à partir de deux ou plus de deux capteurs radar ‹ géographiquement dispersés › afin d'améliorer la performance cumulatif au-delà d'un seul capteur visé au paragraphe 1-6.A.8.f ou le paragraphe 1-6.A.8.i.
  Note technique :
  Les capteurs sont considérés comme étant ‹ géographiquement dispersés › lorsque les emplacements sont éloignés de plus de 1 500 m les uns des autres dans toute direction. Les capteurs mobiles sont toujours considérés comme ‹ géographiquement dispersés ›.
  
  N.B. :
  Voir aussi le paragraphe 2-5.b.
Note :
Le paragraphe 1-6.A.8.l. ne vise pas les systèmes, matériels ou ensembles servant aux ‹ services du trafic maritime ›.

Notes techniques :

1. Aux fins du paragraphe 1-6.A.8., le ‹ radar maritime › est un radar qui est utilisé pour naviguer de manière sécuritaire en mer, dans les eaux intérieures et à proximité des rives.
2. Aux fins du paragraphe 1-6.A.8., les ‹ services du trafic maritime › sont des services de surveillance et de contrôle de la circulation maritime semblables aux services de contrôle de la circulation aérienne pour les « aéronefs ».

1-6.B. Équipement d’essai, de contrôle et de production

1-6.B.1. Acoustique

Néant

1-6.B.2. Capteurs optiques

Masques et réticules, spécialement conçus pour les capteurs optiques visés par l’alinéa 1 6.A.2.a.1.b. ou 1-6.A.2.a.1.d.

1-6.B.3. Appareils de prises de vues

Masques et réticules, spécialement conçus pour les capteurs optiques visés par l’alinéa 1 6.A.2.a.1.b. ou 1-6.A.2.a.1.d.

1-6.B.4. Optique

Équipements optiques comme suit :

Équipements destinés à mesurer le facteur de réflexion absolue avec une « précision » égale ou meilleure que 0,1 % de la valeur de réflexion;
Équipements, autres que les équipements de mesure par dispersion des surfaces optiques, ayant une ouverture nette supérieure à 10 cm, spécialement conçus pour la mesure optique sans contact d’une forme (profil) de surface optique non plane avec une « précision » égale ou inférieure à (meilleure que) 2 nm par rapport au profil souhaité.

Note :

Le paragraphe 1-6.B.4. ne vise pas les microscopes.

1-6.B.5. Lasers

Néant

1-6.B.6. Capteurs magnétiques et à champ électrique

Néant

1-6.B.7. Gravimètres

Équipements de production, d’alignement et d’étalonnage de gravimètres au sol ayant une « précision » statique meilleure que 0,1 mGal.

1-6.B.8. Radars

Systèmes de mesure de la section transversale des radars à impulsions ayant une largeur d’impulsion de 100 ns ou moins, et leurs composants spécialement conçus.

1-6.C. Matériaux

1-6.C.1. Acoustique

Néant

1-6.C.2. Capteurs optiques

Matériaux pour capteurs optiques comme suit :

Tellure (Te) élémentaire ayant des niveaux de pureté égaux ou supérieurs à 99,9995 %;
Monocristaux, y compris leurs plaquettes épitaxiales, d’un des éléments suivants :
- 1. Tellurure de cadmium et de zinc (CdZnTe) dont la fraction molaire de zinc est inférieure à 6 % en poids;
- 2. Tellurure de cadmium (CdTe), quel que soit le niveau de pureté; ou
- 3. Tellurure de mercure et de cadmium (HgCdTe), quel que soit le niveau de pureté.
Note technique :
La fraction molaire est définie comme le rapport de moles de ZnTe à la somme des moles de CdTe et de ZnTe dans le cristal.

1-6.C.3. Appareils de prises de vues

Néant

1-6.C.4. Optique

Matériaux optiques, comme suit :

« Substrats bruts » en séléniure de zinc (ZnSe) et sulfure de zinc (ZnS) obtenus par dépôt en phase vapeur par procédé chimique et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Un volume de plus de 100 cm³; ou
- 2. Un diamètre de plus de 80 mm et une épaisseur égale ou supérieure à 20 mm;
Matériaux électro-optiques et matériaux optiques non linéaires suivants :
- 1. Arséniate de potassium titanyl (KTA) (CAS 59400-80-5);
- 2. Séléniure de gallium-argent (AgGaSe₂, aussi connu comme AGSE) (CAS 12002-67-4);
- 3. Séléniure de thallium-arsenic (Tl₃AsSe₃, également désigné par l’acronyme TAS) (CAS 16142-89-5);
- 4. Diphosphure de zinc-germanium (ZnGeP₂, aussi connu comme ZGP); ou
- 5. Séléniure de gallium (GaSe) (CAS 12024-11-2);
Matériaux optiques non linéaires autre que ceux visés par le paragraphe 1-6.C.4.b présentant une des caractéristiques suivantes :
- 1. Ayant toutes les caractéristiques suivantes :
  - Une susceptibilité du troisième ordre dynamique (aussi connue comme non fixe) non linéaire (χ⁽³⁾, chi 3) égale ou supérieure à 10^-6 m²/V²; et
  - Un temps de réponse inférieur à 1 ms; ou
- 2. Une susceptibilité du deuxième ordre non linéaire (Χ⁽²⁾, chi 2) de 3,3 x 10¹¹ m/V ou supérieure;
«Substrats bruts » de carbure de silicium ou de dépôt béryllium/béryllium (Be/Be) d’un diamètre ou d’une longueur de l’axe principal supérieur à 300 mm;
Verre, y compris la silice fondue, le verre phosphaté, le verre fluoro-phosphaté, le fluorure de zirconium (ZrF₄) (CAS 7783-64-4) et le fluorure de hafnium (HfF₄) (CAS 13709-52-9) et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Concentration hydroxyle ion (OH-) inférieure à 5 ppm;
- 2. Moins de 1 ppm d’impuretés métalliques intégrées; et
- 3. Homogénéité élevée (variation de l’indice de réfraction) inférieure à 5 x 10^-6;
Matériaux de diamant synthétique, ayant des taux d’absorption inférieurs à 10^-5 cm^-1 pour des longueurs d’onde supérieures à 200 nm mais non supérieures à 14 000 nm.

1-6.C.5. Lasers

Matériaux « laser » comme suit :

a. Matériaux cristallins synthétiques hôtes pour « lasers », sous forme brute, comme suit :
- 1. Saphir dopé au titane;
- 2. Non utilisé depuis 2012
b. Fibres à double gaine dopées aux métaux de terres rares présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Longueur d’onde « laser » nominale de 975 nm à 1 150 nm et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  Note :
  Le paragraphe 1-6.C.5.b.1. ne s’applique pas aux fibres à double gaine ayant un diamètre interne de gaine de verre supérieur à 150 µm mais inférieur à 300 µm.
- 2. Longueur d’onde « laser » nominale supérieure à 1 530 nm et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - a. Diamètre moyen du cœur égal ou supérieur à 20 µm; et
  - b. ‹ ON › du cœur inférieure à 0,1.

Notes techniques :
1. Aux fins du paragraphe 1-6.C.5., l’‹ ouverture numérique › (‹ ON ›) du cœur est mesurée aux longueurs d’onde d’émission de la fibre.
2. Le paragraphe 1-6.C.5.b. inclut les fibres assemblées avec des embouts.

1-6.C.6. Capteurs magnétiques et à champ électrique

Néant

1-6.C.7. Gravimètres

Néant

1-6.C.8. Radars

Néant

1-6.D. Logiciel

1-6.D.1. « Logiciel » spécialement conçu pour le « développement » ou la « production » d’équipements visés par les paragraphes 1-6.A.4., 1-6.A.5., 1-6.A.8. ou 1-6.B.8.

1-6.D.2. « Logiciel » spécialement conçu pour l’« utilisation » d’équipements visés par l’alinéa 1-6.A.2.b. ou le paragraphe 1-6.A.8. ou 1-6.B.8.

1-6.D.3. Autres « logiciels » comme suit :

Acoustique
« Logiciel » comme suit :
- 1. « Logiciel » spécialement conçu pour la formation de faisceaux acoustiques pour le « traitement en temps réel » de données acoustiques pour réception passive utilisant des batteries d’hydrophones remorquées;
- 2. « Code source » pour le « traitement en temps réel » de données acoustiques pour réception passive utilisant des batteries d’hydrophones remorquées;
- 3. « Logiciel » spécialement conçu pour la formation de faisceaux acoustiques pour le « traitement en temps réel » de données acoustiques pour réception passive à l’aide de systèmes de câbles de fond ou en baie;
- 4. « Code source » pour le « traitement en temps réel » de données acoustiques pour réception passive utilisant des systèmes de câbles de fond ou en baie;
- 5. « Logiciel » ou « code source », conçu spécialement pour remplir toutes les fonctions suivantes :
  - « Traitement en temps réel » de données acoustiques produites par les systèmes sonar spécifiés par le paragraphe 1-6.A.1.a.1.e.; et
  - Détection, classification et détermination automatique de plongeurs ou nageurs;
    N.B. :
    Dans le cas du « logiciel » ou du « code source » de détection de plongeurs, spécialement conçu ou modifié pour l’usage militaire, se reporter a la, Liste de matériel de guerre.
Capteurs optiques
Néant
Appareils de prises de vues
« Logiciel » conçu ou modifié pour les caméras comportant des « matrices plan focal » visées à l’alinéa 1-6.A.2.a.3.f. et conçu ou modifié pour supprimer une restriction touchant la cadence de prise de vue et permettre à la caméra de dépasser la cadence de prise de vue visée à l’alinéa 1-6.a.3.b.4. Note 3.a.
Optique
« Logiciel » spécialement conçu pour maintenir l’alignement et la phase de systèmes de miroirs segmentés composés de segments de miroir ayant un diamètre ou une longueur d’axe principal égal ou supérieur à 1 m;
Lasers
Néant
Capteurs magnétiques et à champ électrique
« Logiciel » comme suit :
- 1. « Logiciel » spécialement conçu pour des « systèmes de compensation » de champ magnétique et électrique de capteurs magnétiques conçus pour fonctionner sur des plates-formes mobiles;
- 2. « Logiciel » spécialement conçu pour la détection d’anomalies des champs magnétiques et électriques sur les plates-formes mobiles;
- 3. « Logiciel » spécialement conçu pour le « traitement en temps réel » des données électromagnétiques captées au moyen des récepteurs électromagnétiques sous-marins décrits à l’alinéa 1-6.A.6.e.;
- 4. « Code source » pour le « traitement en temps réel » des données électromagnétiques captées au moyen des récepteurs électromagnétiques sous-marins décrits à l’alinéa 1-6.A.6.e;
Gravimètres
« Logiciel » spécialement conçu pour la compensation des influences dynamiques sur les gravimètres ou les gradiomètres à gravité;
Radars
« Logiciel » comme suit :
- 1. « Programmes » d’application faisant partie du « logiciel » pour le contrôle de la circulation aérienne (ATC), conçus pour être situés dans des calculateurs universels installés dans des centres de contrôle de la circulation aérienne et capables d’accepter les données de cible radar provenant de plus de quatre radars primaires;
- 2. « Logiciel » de conception ou de « production » de radomes présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - Spécialement conçus pour protéger les antennes à réseaux à balayage électronique visées par l’alinéa 1-6.A.8.e.; et
  - Produisant un diagramme d’antenne selon lequel le niveau moyen des lobes secondaires est d’au moins 40 dB inférieur au niveau maximal du lobe principal.
    Note technique :
    Aux fins de l’alinéa 1-6.D.3.h.2.b., le ‹ niveau moyen des lobes secondaires › est mesuré sur l’ensemble des lobes secondaires, sans tenir compte de la portée angulaire du lobe principal ni des deux premiers lobes secondaires situés de chaque côté du lobe principal.

1-6.E. Technologie

1-6.E.1. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour le « développement » des équipements, matériaux ou « logiciels » visés par les sous-catégories 1-6.A., 1-6.B., 1-6.C. ou 1-6.D.;

1-6.E.2. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour la « production » des équipements ou matériaux visés par les sous-catégories 1-6.A., 1-6.B. ou 1-6.C.;

1-6.E.3. Autres « technologies », comme suit :

Acoustique
Néant
Capteurs optiques
Néant
Appareils de prises de vues
Néant
Optique
« Technologie » comme suit :
- 1. « Technologie » « nécessaire » pour le revêtement et le traitement des surfaces optiques pour obtenir une uniformité d’‹ épaisseur optique › égale à 99,5 % ou meilleure pour des revêtements optiques ayant un diamètre ou une longueur de l’axe principal de 500 mm ou plus et une perte totale (absorption et dispersion) de moins de 5x10^-3;
  N.B. :
  Voir aussi l’alinéa 1-2.E.3.f.
  
  Note technique :
  L’ ‹ épaisseur optique › correspond au produit de l’indice de réfraction et de l’épaisseur géométrique du revêtement
- 2. « Technologie » pour la fabrication d’éléments optique faisant appel aux techniques de tournage à pointe de diamant unique produisant des « précisions » de fini de surface meilleures que 10 nm valeur efficace sur des surfaces non planes supérieures à 0,5 m²;
Lasers
« Technologie » « nécessaire » au « développement », à la « production » ou à l’utilisation d’instruments de diagnostic ou de cibles spécialement conçus pour les installations d’essai pour l’essai des « SHPL » ou l’essai ou l’évaluation de matériaux irradiés par des faisceaux de « SHPL »;
Capteurs magnétiques et à champ électrique
Non utilisé depuis 2004
Gravimètres
Néant
Radars
Néant

Catégorie 7 : Navigation et aréo-électronique

1-7.A. Systèmes, équipements et composants

N.B. :

Pour la commande automatique de véhicules submersibles. Voir la catégorie 8.
Pour les radars, voir la catégorie 6.

1-7.A.1. Accéléromètres comme suit et leurs composants spécialement conçus :

N.B. :

Pour les accéléromètres angulaires ou rotationnels, voir l’alinéa 1-7.A.1.b.

Accéléromètres linéaires présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Spécifiés pour fonctionner à des niveaux d’accélération linéaire égale ou inférieure à 15 g et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - « Stabilité » de « biais » inférieure à (meilleure que) 130 micro g par rapport à une valeur d’étalonnage fixe sur une période d’un an; ou
  - « Stabilité » de « facteur d’échelle » inférieure à (meilleure que) 130 ppm par rapport à une valeur d’étalonnage fixe sur une période d’un an;
- 2. Spécifiés pour fonctionner à des niveaux d’accélération linéaire supérieure à 15 g mais égale ou inférieure à 100 g et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - « Répétabilité » de « biais » inférieure à (meilleure que) 1 250 micro g sur une période d’un an; et
  - « Répétabilité » de « facteur d’échelle » inférieure à (meilleure que) 1 250 ppm sur une période d’un an; ou
- 3. Conçus pour être utilisés dans des systèmes inertiels de navigation ou des systèmes de guidage et spécifiés pour fonctionner à des niveaux d’accélération linéaire supérieurs à 100 g;
  
  Note :
  Les alinéas 1-7.A.1.a.1. et 1-7.A.1.a.2. ne visent pas les accéléromètres qui ne mesurent que les vibrations ou les chocs.
Accéléromètres angulaires ou rotationnels spécifiés pour fonctionner à des niveaux d’accélération linéaire supérieurs à 100 g.

1-7.A.2. Gyroscopes et capteurs de vitesse angulaires ou rotationnels, présentant l’une des caractéristiques suivantes et leurs composants spécialement conçus :

N.B. :

Pour les accéléromètres angulaires ou rotationnels, voir l’alinéa 1-7.A.1.b.

Spécifié pour fonctionner à des niveaux d’accélération linéaire inférieure ou égale à 100 g et présentant l’une des caratéristiques suivantes :
- 1. Une gamme de vitesse angulaire inférieure à 500 degrés par seconde et présentant l’une des caractéristiques suivantes:
  - « Stabilité » de « biais » inférieure à (meilleure que) 0,5 degrés par heure, mesurée dans un environnement de 1 g sur une période d’un mois et par rapport à une valeur d’étalonnage fixe; ou
  - « Cheminement aléatoire angulaire » inférieur (meilleur que) ou égal à 0,0035 dregés par racine carrée d’heure; ou
    Note :
    L’alinéa 1-7.A.2.a.1.b. ne vise pas les « gyroscopes à masse rotative ».
- 2. Une gamme de vitesse angulaire égale ou supérieure à 500 degrés par seconde et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - « Stabilité » de « biais » inférieure à (meilleure que) 4 degrés par heure, mesurée dans un environnement de 1 g sur une période de trois minutes, et par rapport à une valeur d'étalonnage fixe; ou
  - « Cheminement aléatoire angulaire » inférieur (meilleur que) ou égal à 0,1 degrés par racine carrée d'heure; ou
    
    Note :
    L’alinéa 1-7.A.2.a.2.b. ne vise pas les « gyroscopes à masse rotative ».
Spécifiés pour fonctionner à des niveaux d’accélération linéaire supérieurs à 100 g.

1-7.A.3. ‹ Équipements ou systèmes de mesure inertiels ›, présentant une des caractéristiques suivantes :

Note 1 :

Les ‹ équipements ou systèmes de mesure inertiels › intègrent des accéléromètres ou des gyroscopes pour mesurer les changements de vitesse et d’orientation afin de déterminer le cap ou la position sans référence extérieure une fois qu’ils sont alignés. Les ‹ équipements ou systèmes de mesure inertiels › incluent les :

- Systèmes de référence de cap et d’attitude (AHRS);
- Gyrocompas;
- Unités de mesure inertielle (UMI);
- Systèmes de navigation à inertie (INS);
- Les systèmes de référence à inertie (IRS);
- Les unités de référence inertielle (IRU).

Note 2 :

Le paragraphe 1-7.A.3 ne vise pas les ‹ équipements ou systèmes de mesure inertiels › homologués pour un usage à bord « d’aéronefs civils » par les autorités civiles de l’aviation d’un ou de plusieurs États participant à l’Arrangement de Wassenaar.

Note techique :

Les ‹ systèmes de référence d’aide au positionnement › fournissent la position de manière indépendante et ils comprennent :
- Les « systèmes de navigation par satellite »;
- Les « systèmes de navigation référencée par bases de données » (« DBRN »).

Conçus pour des « aéronefs », des véhicules terrestres ou des navires et fournissant la position sans le recours à des ‹ références d’aide au positionnement › et présentant une des caractéristiques de « précision » suivantes après un alignement normal :
- 1. « Erreur circulaire probable » (« ECP ») de 0,8 mille marin par heure ou moins (meilleure);
- 2. 0,5 % de la « ECP » pour la distance parcourue ou moins (meilleure); ou
- 3. Dérive totale de la « ECP » de 1 mille marin ou moins (meilleure) en une période de 24 heures;
Note technique :
Les paramètres de performance des paragraphes 1-7.A.3.a.1., 1-7.A.3.a.2. et 1 7.A.3.a.3. s'appliquent généralement à des ‹ équipements ou systèmes de mesure inertiels › conçus respectivement pour des « aéronefs », des véhicules et des navires respectivement. Ces paramètres résultent de l'utilisation de références d’aide non positionnelles spécialisées (p. ex., altimètre, odomètre, vélocimètre). En conséquence, les valeurs de performance spécifiées ne peuvent pas être converties aisément entre ces paramètres. Les équipements conçus pour de multiples plates-formes sont évalués en fonction de chaque entrée applicable en 1 7.A.3.a.1., 1 7.A.3.a.2. ou 1-7.A.3.a.3.
Conçus pour des « aéronefs », des véhicules terrestres ou des navires, avec une ‹ référence d’aide au positionnement › intégrée et fournissant la position après la perte de toutes les ‹ références d’aide au positionnement › pour une période de 4 minutes, ayant une « précision » de moins de (meilleure que) 10 mètres de la « ECP »;

Note technique :
Le paragraphe 1-7.A.3.b. vise des systèmes dans lesquels les ‹ équipements ou systèmes de mesure inertiels › et autres ‹ références d’aide au positionnement › indépendant sont intégrés en une seule unité en vue d'obtenir une meilleure performance.
Conçus pour les « aéronefs », véhicules terrestres ou navires, fournissant le cap ou le nord vrai et présentant une des caractéristiques ci-dessous :
- 1. Une vitesse angulaire maximale de fonctionnement inférieure à 500 degrés/s et une « précision » de cap, sans le recours à des ‹ références d’aide au positionnement ›, égale ou inférieure (meilleure que) 0,07 degré seconde (en latitude) (équivalant à 6 minutes d’arc à 45 degrés de latitude); ou
- 2. Une vitesse angulaire maximale de fonctionnement égale ou supérieure à 500 degrés/s et une « précision » de cap, sans le recours à des ‹ références d’aide au positionnement ›, égale ou inférieure (meilleure que) 0,2 degré seconde (en latitude) (équivalant à 17 minutes d’arc à 45 degrés de latitude);
Fournissant des mesures d'accélération ou des mesures de vitesse angulaire, dans plus d'une dimension, et présentant une des caractéristiques suivantes :
- 1. Performances spécifiées par les paragraphes 1-7.A.1. ou 1-7.A.2. le long d'un axe quelconque, sans l'utilisation de toute référence d’aide; ou
- 2. « Qualifiés pour l’usage spatial » et fournissant des mesures de vitesse angulaire avec un « cheminement angulaire aléatoire » le long d'un axe quelconque inférieur (meilleur que) ou égal à 0,1 degré par racine carrée d'heure.
  
  Note :
  L’alinéa 1-7.A.3.d.2. ne vise pas les ‹ équipements ou systèmes de mesure inertiels › qui contiennent des « gyroscopes à masse rotative » comme seul type de gyroscope.

1-7.A.4. ‹ Suiveurs stellaires › et leurs composants, comme suit :

‹ Suiveurs stellaires › présentant une « précision » en azimut égale ou inférieure (meilleure que) 20 secondes d’arc pendant toute la vie utile nominale de l’équipement;
Composants conçus spécifiquement pour l’équipement visé par le paragraphe 1 7.A.4.a., comme suit :
- 1. Têtes ou déflecteurs optiques;
- 2. Unités de traitement de données.
Note technique :
Les ‹ suiveurs stellaires › sont aussi connus comme capteurs d’attitude stellaire ou gyro-astro-compas.

1-7.A.5. Équipements de réception de « systèmes de navigation par satellite » présentant l’une des caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus :

N.B. :

Pour l’équipement spécialement conçu pour l’usage militaire, voir le paragraphe 2-11.

Employant un algorithme de décryptage spécialement conçu ou modifié pour un usage gouvernemental afin d’accéder aux code de portée pour le positionnement et le temps; ou
Utilisant un ‹ système d'antenne adaptative ›.
Note :
L’alinéa 1-7.A.5.b. ne vise pas les équipements de réception « systèmes de navigation par satellite » qui utilise seulement des composants conçus pour filtrer, commuter ou combiner des signaux provenant de multiples antennes omnidirectionnelles qui ne mettent pas en œuvre des techniques d'antennes adaptatives.
Note technique :
Aux fins du paragraphe 1-7.A.5.b. les ‹ systèmes d'antenne adaptative › génère dynamiquement un ou plusieurs points d'annulation spatiale dans un motif de réseau d'antenne au moyen du traitement de signal dans le domaine temporel ou fréquentiel.

1-7.A.6. Altimètres de bord fonctionnant sur des fréquences non comprises entre 4,2 et 4,4 GHz et présentant l’une des caractéristiques suivantes :

‹ Contrôle de puissance rayonnée ›; ou
Employant de la modulation discrète de phase.
Note technique :
Le ‹ contrôle de puissance rayonnée › est la modification de la puissance transmise du signal de l’altimètre de sorte que la puissance reçue à l’altitude de l’« aéronef » est toujours au niveau minimal nécessaire pour déterminer l’altitude.

1-7.A.7. Non utilisé depuis 2004

1-7.A.8. Systèmes de navigation sous-marine par sonar utilisant des lochs de vitesse Doppler ou à corrélation intégrés à une source de données de cap et ayant une « précision » de positionnement égale ou inférieure à (meilleure que) une de 3 % de la distance parcourue « erreur circulaire probable » (« ECP ») et leurs composants spécialement conçus.

Note :

L’alinéa 1-7.A.8. ne vise pas les systèmes spécialement conçus pour l’installation à bord de navires de surface ni les systèmes nécessitant des balises ou des bouées acoustiques pour fournir des données de positionnement.

N.B. :

Voir l’alinéa 1-6.A.1.a. pour les systèmes acoustiques et 1-6.A.1.b. pour l’équipement loch sonar à corrélation de vitesse et à vitesse Doppler.

Voir la catégorie 1-8.A.2. pour les autres systèmes de marine.

1-7.B. Équipement d’essai, de contrôle et de production

1-7.B.1. Équipements d’essai, d’étalonnage ou d’alignement spécialement conçus pour les équipements visés par la sous-catégorie 1-7.A.

Note :

Le paragraphe 1-7.B.1. ne vise pas les équipements d’essai, d’étalonnage ou d’alignement pour la ‹ maintenance de niveaux I › ou ‹ maintenance de niveaux II ›;

Notes techniques :

1. ‹ Maintenance de niveau I ›
La panne d’une unité inertielle de navigation est détectée sur l’« aéronef » par les indications de l’unité de contrôle et visualisation (CDU) ou par le message d’état du sous-système correspondant. En suivant le manuel d’utilisation du constructeur, la cause de la panne peut être localisée au niveau de l’unité interchangeable en ligne (UIL) défaillante. L’exploitant procède alors à la dépose de cette UIL et à son remplacement par un équipement de rechange.
2. ‹ Maintenance de niveau II ›
L’UIL défaillante est expédiée à l’atelier d’entretien (celui du constructeur ou celui de l’exploitant responsable de la maintenance de niveau II). A l’atelier, l’UIL en panne est testé par différents moyens adaptés pour localiser le module défaillant de l’unité remplaçable en atelier (URA) responsable de la panne. Cette URA est déposée et remplacée par un module de rechange en état de marche. L’URA défaillante (ou éventuellement l’UIL complète) est alors renvoyée au constructeur. La ‹ maintenance de niveau II › ne comprend pas le démontage ou la réparation des accéléromètres ou gyroscopes soumis au contrôle.

1-7.B.2. Équipements spécialement conçus pour la qualification des miroirs pour gyro-« lasers » en anneaux, comme suit :

Diffusiomètres ayant une « précision » de mesure égale ou inférieure à (meilleure que) 10 ppm;
Profilomètres ayant une « précision » de mesure égale ou inférieure à (meilleure que) 0,5 nm (5 angströms).

1-7.B.3. Équipements spécialement conçus pour la « production » d’équipements visés par la sous-catégorie 1-7.A.

Note :

Le paragraphe 1-7.B.3. comprend :

Postes d’essai pour la mise au point de gyroscopes;
Postes d’équilibrage dynamique de gyroscopes;
Postes d’essai pour le rodage de moteurs d’entraînement de gyroscopes;
Postes d’évacuation et de remplissage de gyroscopes;
Dispositifs de centrifugation pour paliers de gyroscopes;
Postes d’alignement de l’axe d’accéléromètres;
Machines pour le bobinage de gyroscope à fibre optique.

1-7.C. Matériaux

Néant

1-7.D. Logiciel

1-7.D.1. « Logiciel » spécialement conçu ou modifié pour le « développement » ou la «production » des équipements visés par les sous-catégories 1-7.A. ou 1-7.B.

1-7.D.2. « Code source » pour l’utilisation ou la maintenance de tout équipement inertiel de navigation, y compris les équipements à inertie non visés aux alinéas 1-7.A.3. ou 1 ‑7.A.4., ou les systèmes de référence de cap et d’attitude (‹ AHRS ›).

Note :

Le paragraphe 1-7.D.2. ne vise pas le « code source » pour l’utilisation ou la maintenance des systèmes ‹ AHRS › à cardan.

Note technique :

Les systèmes de référence de cap et d’attitude (‹ AHRS ›) différent généralement des systèmes inertiels de navigation (INS) car ils fournissent des informations relatives au cap et à l’attitude et ne fournissent habituellement pas d’informations ayant trait à l’accélération, la vitesse et la position associées aux systèmes de navigation inertiel (INS).

1-7.D.3. Autres « logiciels » comme suit :

« Logiciel » spécialement conçu ou modifié afin d’améliorer les performances opérationnelles ou de réduire l’erreur de navigation des systèmes jusqu’aux niveaux définis aux paragraphes 1-7.A.3., 1-7.A.4. ou 1-7.A.8.;
«Code source » pour systèmes intégrés hybrides améliorant les performances opérationnelles ou réduisant l’erreur de navigation des systèmes jusqu’au niveau défini aux paragraphes 1-7.A.3. ou 1-7.A.8., en combinant de façon continue des données de cap avec une des données suivantes :
- 1. Vitesse de radar ou de sonar Doppler;
- 2. Données de référence de « systèmes de navigation par satellite »; ou
- 3. Données provenant d’un système « DBRN »;
Non utilisé depuis 2013
Non utilisé depuis 2012

N.B.:
Pour ce qui est du « code source » de commande de vol, voir le paragraphe 1-7.D.4.
« Logiciel » de conception assistée par ordinateur (CAO) spécialement conçu pour le « développement » de « systèmes actifs de commande de vol », de commandes de vol électriques ou à fibres optiques à plusieurs axes pour hélicoptères, de « systèmes anti-couple à commande de circulation ou de commande de direction à commande de circulation », dont la « technologie » est visée aux alinéas 1-7.E.4.b.1., 1 7.E.4.b.3. à 1-7.E.4.b.5., 1-7.E.4.b.7., 1 7.E.4.b.8., 1-7.E.4.c.1. ou 1-7.E.4.c.2.

1-7.D.4. « Code source » incorporant la « technologie » visée par les alinéas 1-7.E.4.a. 2., 1 7.E.4.a.3., 1-7.E.4.a.5., 1-7.E.4.a.6. ou 1-7.E.4.b., et présentant une des caractéristiques suivantes :

Systèmes numériques de gestion de vol pour la « commande intégrale du vol »;
Systèmes de commande intégrés de la propulsion et du vol;
« Systèmes de commande de vol électrique » ou « systèmes de commande de vol optique »;
« Systèmes actifs de commande de vol » à tolérance de panne ou à auto reconfiguration;
Non utilisé depuis 2012
Centrales aérodynamiques utilisant des mesures de prises statiques de peau; ou
Visuels à trois dimensions.

Note :

1-7.D.4. ne s'applique pas au « code source » lié aux éléments communs d'ordinateur et les utilités (par exemple, acquisition de signal d'entrée, la transmission du signal de sortie, le chargement de programme informatique et de données, le test intégré, les mécanismes d'établissement du programme de tâche) ne fournissant pas une fonction spécifique de système de contrôle de vol.

1-7.D.5. «Logiciel » conçu spécialement pour déchiffrer le code de distance des « systèmes de navigation par satellite » et destiné à un usage gouvernemental.

1-7.E. Technologie

1-7.E.1. « Technologie » au sens de la Note générale de technologie pour le « développement » des équipements ou du « logiciel » visés par les sous-catégories 1-7.A., 1-7.B., 1-7.D.1., 1-7.D.2., 1-7.D.3. ou 1-7.D.5.

Note :

Le paragraphe 1-7.E.1. inclut la « technologie » de gestion des clés exclusivement pour l’équipement visé en 1-7.A.5.a.

1-7.E.2. « Technologie » au sens de la Note générale de technologie pour la « production » des équipements visés par les sous-catégories 1-7.A. ou 1-7.B.

1-7.E.3. « Technologie » au sens de la Note générale de technologie pour la réparation, la révision ou la rénovation des équipements visés par les paragraphes 1-7.A.1. à 1-7.A.4.

Note :

Le paragraphe 1-7.E.3. ne vise pas la « technologie » de maintenance directement liée à l’étalonnage, à la dépose et au remplacement d’unités interchangeables en ligne (UIL) et d’unités remplaçables en atelier (URA) endommagées ou inutilisables d’« aéronefs civils » telle que décrite par la ‹ maintenance de niveau I › ou la ‹ maintenance de niveau II ›.

N.B. :

Voir Notes techniques au paragraphe 1-7.B.1.

1-7.E.4. Autres « technologies » comme suit :

« Technologie » pour le « développement » ou la « production » de l’un des articles suivants :
- 1. Non utilisé depuis 2011
- 2. Centrales aérodynamiques utilisant exclusivement des mesures de prises statiques de peau, c’est-à-dire qui éliminent la nécessité de capteurs aérodynamiques conventionnels;
- 3. Visuels à trois dimensions, pour « aéronefs »;
- 4. Non utilisé depuis 2010
- 5. Actionneurs électriques (c.-à-d. actionneurs électromécaniques, électrohydrostatiques et ensemble d’actionneurs intégrés) spécialement conçus pour les ‹ commandes de vol principales ›;
  Note technique :
  La ‹ commande de vol principale › est la stabilité ou commande de manœuvre « d’aéronef » utilisant les générateurs de force/moment, c'est-à-dire surfaces de commande aérodynamiques ou vectorisation de poussée propulsive.
- 6. ‹ Réseau de capteurs optiques de commande de vol › spécialement conçue pour la mise en service de « systèmes actifs de commande de vol »; ou
  Note technique
  Un ‹ réseau de capteurs optiques de commande de vol › est un réseau de capteurs optiques répartis qui utilisent des faisceaux « laser » pour fournir des données de commande de vol en temps réel en vue de leur traitement à bord.
- 7. Systèmes « DBRN » conçus pour la navigation sous l'eau utilisant des bases de données sonar ou des bases de données de gravité dont la « précision » de positionnement est égale ou inférieure (meilleure) à 0,4 mille marin;
« Technologie » de « développement », comme suit, pour les « systèmes actifs de commande de vol » (y compris « systèmes de commande de vol électrique » ou « systèmes de commande de vol optique » :
- 1. « Technologie » photonique pour la détection d’états de composants d’« aéronefs » ou de commande de vol, le transfert de données de commande de vol ou la commande de mouvement d’actionneurs, « nécessaire » pour les « systèmes de commande de vol optique » « systèmes actifs de commande de vol »;
- 2. Non utilisé depuis 2012
- 3. Algorithmes temps réel pour l’analyse d’information de capeurs de composants servant à prévoir et à réduire de manière préemptive la dégradation et les défaillances de composants d’un « système actif de commande de vol » ;
  Note :
  L’alinéa 1-7.E.4.b.3. ne vise pas les algorithmes utilisés en maintenance hors ligne.
- 4. Algorithmes temps réel pour l’identification des défaillances des composants et la reconfiguration des commandes de force et de moment pour atténuer la dégradation et les défaillances de composants d’un « système actif de commande de vol »;
  
  Note :
  L’alinéa 1-7.E.4.b.4. ne vise pas d'algorithmes pour l'élimination d'effets de faute par la comparaison de sources de données surabondantes, ou de réponses hors ligne pré-planifiées aux échecs attendus.
- 5. Intégration de données de commande de vol numérique, de commande de navigation et de propulsion en un système numérique de gestion de vol pour la « commande de vol intégrale »;
  Note :
  L’alinéa 1-7.E.4.b.5. ne vise pas :
  - 1. LLa « technologie » pour l’intégration de données de commande de vol numérique, de commande de navigation et de propulsion en un système numérique de gestion de vol pour l’‹ optimisation de la trajectoire de vol ›;
  - 2. La « technologie » pour les instruments de vol d’« aéronefs » intégrés exclusivement pour la navigation ou les approches VOR, DME, ILS ou MLS.
  Note technique :
  L’‹ optimisation de la trajectoire de vol › est une procédure qui permet de réduire au minimum les écarts par rapport à une trajectoire désirée à quatre dimensions (le temps et l'espace) en fonction d'une optimisation du rendement ou de l'efficacité en vue de tâches liées à la mission.
- 6. Non utilisé depuis 2013
- 7. « Technologie » « nécessaire » pour calculer les exigences fonctionnelles des « systèmes de commande de vol électrique » présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - a. Commandes de stabilité de cellule à ‹ circuit interne › exigeant une fréquence de fermeture de circuit de 40 Hz ou plus; et
    Note technique :
    Le terme ‹ circuit interne › désigne les fonctions de « systèmes actifs de commande de vol » qui automatisent les commandes de stabilité de la cellule.
  - b. Présentant l’une des caractéristiques suivantes :
    - 1. Corrige l’instabilité d’une cellule instable, mesurée à tout point de l’enveloppe de vol prévue, qui ferait irrémédiablement faire perdre le contrôle s’il n’y a pas correction en moins de 0,5 seconde ;
    - 2. Effectue le couplage de la commande de deux axes ou plus pendant la compensation de ‹ changements anormaux de l’état d’un aéronef ›;
      Note technique :
      Les ‹ changements anormaux de l’état d’un aéronef › incluent les dommages structuraux éprouvés en vol, la perte de poussée de moteurs, les gouvernes invalidées ou des déplacements déstabilisants du fret embarqué.
    - 3. Remplit les fonctions précisées à l’alinéa1-7.E.4.b.5.; ou
      Note :
      L’alinéa 1-7.E.4.b.7.b.3. ne vise pas les systèmes d’autopilote.
    - 4. Permet l’« aéronef » d’avoir un vol stable et contrôlé, sauf pendant le décollage et l’atterrissage, à un angle d’attaque supérieur à 18 degrés, un angle de glissement latéral de 15 degrés, une vitesse de tangage ou de lacet supérieure à 15 degrés/seconde, ou une vitesse de roulis de 90 degrés par seconde;
- 8. « Technologie » « nécessaire » pour calculer les exigences fonctionnelles pour que les « systèmes de commande de vol électrique » puissent donner les résultats suivants :
  - a. Aucune perte de contrôle de l’« aéronef » en cas de séquence de deux défaillances consécutives du « système de commande de vol électrique »; et
  - b. Probabilité de perte de contrôle de l’« aéronef » inférieure à (meilleure que) 1x10^-9 défaillance par heure de vol;
  Note :
  Le paragraphe 1-7.E.4.b. ne s’aplique pas à la « technologie » associée aux composants et utilitaires ordinaires des ordinateurs (p. ex., mécanismes d’acquisition de signaux d’entrée, de transmission de signal de sortie, de chargement de programme et de données informatiques, d’essais intégrés, d’ordonnancement des tâches) qui ne remplissent pas une fonction de système de commande de vol spécifique.
- c. « Technologie » pour le « développement » d’organes d’hélicoptère, comme suit :
  - 1. Commandes de vol électriques ou à fibres optiques à plusieurs axes qui combinent en un seul élément de commande deux au moins des fonctions suivantes :
    - Commande de pas général;
    - Commande de pas cyclique;
    - Commande de lacet;
  - 2. « Systèmes anti-couple à commande de circulation ou de commande de direction à commande de circulation »;
  - 3. Pales de rotor d’hélicoptères comportant des ‹ aubages à géométrie variable ›, pour systèmes utilisant la commande individuelle des pales.
    Note Technique :
    Les ‹ aubages à géométrie variable › utilisent des volets de bord de fuite ou volets compensateurs ou des becs de bord d’attaque ou des ailerons avant pivotant, dont la position peut être contrôlée en vol.

Catégorie 8 : Marine

1-8.A. Systèmes, équipements et composants

1-8.A.1. Véhicules submersibles et navires de surface, comme suit :

N.B. :

Pour le statut des équipements pour véhicules submersibles, voir:

- La catégorie 6 pour les capteurs;
- Les catégories 7 et 8 pour l’équipement de navigation;
- La catégorie 1-8.A pour le matériel sous-marin.

Véhicules submersibles habités, attachés, conçus pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 1 000 m;
Véhicules submersibles habités, non attachés, présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Conçus pour un ‹ fonctionnement autonome › et une capacité de levage combinée de :
  - 10 % ou plus de leur poids dans l’air;
  - 15 kN ou plus;
- 2. Conçus pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 1 000 m; ou
- 3. Présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - Conçus pour un ‹ fonctionnement autonome › continu pendant 10 heures ou plus; et
  - Ayant une ‹ portée › de 25 milles nautiques ou plus;
Notes techniques:
- 1. Aux fins de l’alinéa 1-8.A.1.b., les termes ‹ fonctionnement autonome › désignent le fonctionnement du submersible en immersion totale, sans schnorkel, tous les systèmes en fonctionnement, et évoluant à la vitesse minimale à laquelle il peut contrôler en sécurité sa profondeur de façon dynamique en utilisant uniquement ses barres de profondeur, sans avoir besoin d’un navire ni d’une base de soutien logistique à la surface, sur le fond de l’océan ni sur la côte, et possédant un système de propulsion en plongée ou en surface.
- 2 .Aux fins de l’alinéa 1-8.A.1.b., le terme ‹ portée › désigne la moitié de la distance maximale que peut parcourir un véhicule submersible en ‹ fonctionnement autonome ›.
Véhicules submersibles non habités, comme suit :
- 1. Véhicules submersibles non habités présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - Conçus pour déterminer une trajectoire par rapport à une référence géographique quelconque, sans assistance humaine en temps réel;
  - Une liaison acoustique de données ou de commande; ou
  - Une liaison optique de données ou de commande supérieure à 1 000 m.
- 2. Véhicules submersibles non habités, non visés par l’alinéa 1 8.A.1.c.1., présentant toutes les caractéristiques suivantes :
Non utilisé depuis 2018;
Systèmes de récupération océanique ayant une capacité de levage supérieure à 5 MN pour la récupération d’objets situés à des profondeurs supérieures à 250 m et dotés de l’un des types de systèmes suivants :
- 1. Systèmes dynamiques de positionnement capables de maintenir la position à 20 m près d’un point indiqué par le système de navigation; ou
- 2. Systèmes d’intégration de navigation sur les fonds marins et de navigation, pour des profondeurs supérieures à 1 000 m avec des « précisions » de positionnement à 10 m près d’un point prédéterminé;
Non utilisé depuis 2014
Non utilisé depuis 2014
Non utilisé depuis 2014
Non utilisé depuis 2014

1-8.A.2. Systèmes maritimes, équipements et composants, comme suit :

N.B. :

Pour les systèmes de communications sous-marines, voir la catégorie 5 - partie 1 - Télécommunications.

Systèmes, équipements et composants, spécialement conçus ou modifiés pour les véhicules submersibles et conçus pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 1000 m, comme suit :
- 1. Enceintes ou coques pressurisées ayant un diamètre intérieur maximal de la chambre supérieur à 1,5 m;
- 2. Moteurs de propulsion ou systèmes de poussée à courant continu;
- 3. Câbles ombilicaux et leurs connecteurs, utilisant des fibres optiques et comportant des éléments de force synthétiques;
- 4. Composants fabriqués de matériaux visés à l’alinéa 1-8.C.1.;
  Note technique :
  L’objectif de l’alinéa 1-8.A.2.a.4. ne devrait pas être contourné par l’exportation de ‹ mousse syntactique › visée au paragraphe 1-8.C.1. dont la fabrication est arrivée à un stade intermédiaire et qui ne se trouve pas encore sous sa forme de composant finale.
Systèmes spécialement conçus ou modifiés pour le contrôle automatisée du déplacement des véhicules submersibles visés par le paragraphe 1-8.A.1., utilisant des informations de navigation, comportant des asservissements en boucle fermée et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Permettant au véhicule de rejoindre à 10 m près un point prédéterminé de la colonne d’eau;
- 2. Maintenant la position du véhicule à 10 m près d’un point prédéterminé de la colonne d’eau; ou
- 3. Maintenant la position du véhicule à 10 m près, en suivant un câble posé sur ou enfoui sous les fonds marins;
Systèmes de vision sous-marins présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- Spécialement conçus ou modifiés pour fonctionner à distance avec un véhicule sous-marin; et
- Employant l’une des techniques ci-dessous destinées à réduire les effets de la rétrodiffusion :
  - Dispositifs de tomoscopie en lumière pulsée; ou
  - Systèmes de tomoscopie « laser »;
Non utilisé depuis 2015
Non utilisé depuis 2009
- 1. Non utilisé depuis 2009
  N.B. :
  Dans le cas des systèmes d'imagerie électronique spécialement conçus ou modifiés pour un usage sous-marin comportant des tubes intensificateurs d'image visés à l’alinéa 1 6.A.2.a.2.a. ou 1-6.A.2.a.2.b., voir l’alinéa 1-6.A.3.b.3.
- 2. Non utilisé depuis 2009
  N.B. :
  Dans le cas des systèmes d’imagerie électronique spécialement conçus ou modifiés pour un usage sous-marin comportant des « matrices plan focal » visées à l’alinéa 1-6.A.2.a.3.g., voir l’alinéa 1-6.A.3.b.4.c.
Systèmes lumineux spécialement conçus ou modifiés pour l’usage sous-marin comme suit :
- 1. Systèmes lumineux stroboscopiques capables d’assurer une sortie d’énergie lumineuse supérieure à 300 J par éclair et de produire des éclairs à une cadence supérieure à 5 éclairs par seconde;
- 2. Systèmes lumineux à arc à l’argon spécialement conçus pour être utilisés à des profondeurs supérieures à 1 000 m;
« Robots » spécialement conçus pour l’usage sous-marin, commandés au moyen d’un ordinateur spécialisé et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Système de commande de « robot » utilisant des informations provenant de capteurs qui mesurent la force ou le couple appliqués à un objet extérieur, la distance d’un objet extérieur ou une perception tactile d’un objet extérieur par le « robot »; ou
- 2. Capacité d’exercer une force de 250 N ou plus ou un couple de 250 Nm ou plus et utilisant des alliages de titane ou des matériaux « fibreux ou filamenteux » «composites » dans leurs éléments de structure;
Manipulateurs articulés télécommandés, spécialement conçus ou modifiés pour être utilisés avec des véhicules submersibles et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Système de commande de manipulateur utilisant des informations provenant de capteurs qui mesurent l’un des suivants :
  - Le couple ou la force appliqués à un objet extérieur; ou
  - Une perception tactile d’un objet extérieur par le manipulateur; ou
- 2. Commandés par des techniques maître-esclave proportionnelles et disposant de 5 degrés de ‹ liberté de mouvement › ou plus;
  Note technique :
  Seules les fonctions comportant une commande de mouvement proportionnel utilisant la rétroaction positionnelle sont prises en compte lors de la détermination des degrés de ‹ liberté de mouvement ›.
Systèmes d’alimentation indépendants de l’air spécialement conçus pour l’usage sous-marin, comme suit :
- 1. Systèmes d’alimentation indépendants de l’air à moteur à cycle Brayton ou Rankine, comprenant l’un des éléments suivants :
  - Systèmes d’épuration ou d’absorption spécialement conçus pour l’élimination du gaz carbonique, de l’oxyde de carbone et des microparticules provenant du recyclage de l’échappement du moteur;
  - Systèmes spécialement conçus pour l’utilisation d’un gaz monoatomique;
  - Dispositifs spécialement conçus pour la réduction du bruit sous-marin à des fréquences de moins de 10 kHz, ou dispositifs de montage spéciaux pour l’amortissement des chocs; ou
  - Systèmes présentant toutes les caractéristiques suivantes :
    - 1. Spécialement conçus pour la mise en pression des produits de la réaction ou la mise en forme du combustible;
    - 2. Spécialement conçus pour le stockage des produits de la réaction; et
    - 3. Spécialement conçus pour décharger les produits de la réaction contre une pression de 100 kPa ou plus;
- 2. Systèmes d’alimentation indépendants de l’air à moteur à cycle diesel comportant tous les éléments suivants :
  - Systèmes d’épuration ou d’absorption spécialement conçus pour l’élimination du gaz carbonique, de l’oxyde de carbone et des microparticules provenant du recyclage de l’échappement du moteur;
  - Systèmes spécialement conçus pour l’utilisation d’un gaz monoatomique;
  - Dispositifs ou boîtiers, spécialement conçus pour la réduction du bruit sous-marin à des fréquences de moins de 10 kHz, ou dispositifs de montage spéciaux pour l’amortissement des chocs; et
  - Systèmes d’échappement spécialement conçus, qui ne déchargent pas de façon continue les produits de la combustion;
- 3. Systèmes d’alimentation indépendants de l’air utilisant des « piles à combustible » ayant une puissance de sortie de plus de 2 kW et comportant l’un des éléments suivants :
  - Dispositifs spécialement conçus pour la réduction du bruit sous-marin à des fréquences de moins de 10 kHz, ou dispositifs de montage spéciaux pour l’amortissement des chocs; ou
  - Systèmes présentant toutes les caractéristiques suivantes :
    - 1. Spécialement conçus pour la mise en pression des produits de la réaction ou la mise en forme du combustible;
    - 2. Spécialement conçus pour le stockage des produits de la réaction; et
    - 3. Spécialement conçus pour décharger les produits de la réaction contre une pression de 100 kPa ou plus;
- 4. Systèmes d’alimentation indépendants de l’air à moteur à cycle Stirling comprenant tous les éléments suivants :
  - Dispositifs ou enceintes, spécialement conçus pour la réduction du bruit sous-marin à des fréquences de moins de 10 kHz, ou dispositifs de montage spéciaux pour l’amortissement des chocs; et
  - Systèmes d’échappement spécialement conçus qui déchargent les produits de la réaction contre une pression de 100 kPa ou plus;
Non utilisé depuis 2014
Non utilisé depuis 2014
Non utilisé depuis 2014
Non utilisé depuis 2014
Hélices propulsives, systèmes de transmission ou de génération de puissance et systèmes de réduction du bruit, comme suit :
- 1. Non utilisé depuis 2014
- 2. Hélices propulsives, systèmes de génération ou de transmission de puissance, destinés à être utilisés sur des navires, comme suit :
  - Hélices à pas réglable et ensembles de moyeux, prévus pour plus de 30 MW;
  - Moteurs de propulsion électrique à refroidissement interne par liquide ayant une puissance de sortie supérieure à 2,5 MW;
  - Moteurs de propulsion « supraconducteurs » ou moteurs de propulsion électriques à aimant permanent, ayant une puissance de sortie supérieure à 0,1 MW;
  - Systèmes d’arbres de transmission comprenant des composants en matériaux « composites » et capables de transmettre plus de 2 MW;
  - Systèmes d’hélices ventilées ou à base ventilée, prévus pour plus de 2,5 MW;
- 3. Systèmes de réduction du bruit destinés à être utilisés sur des navires d’un déplacement égal ou supérieur à 1 000 tonnes, comme suit :
  - Systèmes qui atténuent le bruit sous-marin à des fréquences inférieures à 500 Hz et consistent en montages acoustiques composés destinés à l’isolation acoustique de moteurs diesels, de groupes électrogènes à diesel, de turbines à gaz, de groupes électrogènes à turbine à gaz, de moteurs de propulsion ou d’engrenages de réduction de la propulsion, spécialement conçus pour l’isolation du bruit ou des vibrations et ayant une masse intermédiaire supérieure à 30 % de l’équipement devant être monté;
  - ‹ Systèmes actifs de réduction ou d’annulation du bruit ›, ou paliers magnétiques, spécialement conçus pour systèmes de transmission de puissance;
    
    Note technique :
    Les ‹ systèmes actifs de réduction ou d’annulation du bruit › incorporent des systèmes de control électronique capable de réduire activement la vibration d’équipement par la génération de signaux antibruit ou anti-vibration directement vers la source.
Systèmes carénés (pompes hélices) présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Une puissance de sortie supérieure à 2,5 MW; et
- 2. Utilisant des techniques de tuyères divergentes et d’aubages redresseurs pour le conditionnement du flux afin d’améliorer l’efficacité de propulsion ou de réduire le bruit sous-marin généré par cette dernière ;
Équipement de plongée et de nage sous-marine, comme suit :
- 1. Appareil de respiration à circuit fermé;
- 2. Appareil de respiration à circuit semi-fermé ;
  
  Note :
  Le paragraphe 1-8.A.2.q. ne vise pas les appareils de respiration à circuit fermé destinés à un usage personnel lorsqu’ils accompagnent leur utilisateur.
  
  N. B. :
  Pour les équipements et appareils conçus spécialement pour un usage militaire, voir le paragraphe 2-17.a. dans la Liste de matériel de guerre.
Systèmes acoustiques dissuasifs contre les plongeurs conçus ou modifiés spécialement pour perturber les plongeurs et ayant une pression acoustique égale ou supérieurs à 190 dB (référence 1 µPa à 1 m) aux fréquences de 200 Hz ou moins.

Note 1 :
Le paragraphe 1-8.A.2.r. ne s’applique pas aux systèmes dissuasifs contre les plongeurs qui utilisent des dispositifs explosifs sous-marins, de canons acoustiques ou des sources combustibles.

Note 2 :
Le paragraphe 1-8.A.2.r. inclut les systèmes acoustiques dissuasifs contre les plongeurs qui utilisent des sources avec éclateur à étincelle, aussi connues comme sources acoustique au plasma.

1-8.B. Équipement d’essai, de contrôle et de production

1-8.B.1. Bassins d’essai de carène conçus de manière à avoir un bruit de fond inférieur à 100 dB (référence 1 µPa à 1 Hz) dans la gamme de fréquences dépassant 0 Hz, mais inférieure à 500 Hz, et conçus pour mesurer les champs acoustiques créés par un flux hydraulique autour des modèles de systèmes de propulsion.

1-8.C. Matériaux

1-8.C.1. ‘Mousse syntactique’ pour l’usage sous-marin et présentant toutes les caractéristiques suivantes :

Conçue pour des profondeurs sous-marines supérieures à 1 000 m; et
Ayant une masse spécifique inférieure à 561 kg/m³.
Note technique :
La ‹ mousse syntactique › est constituée de sphères de plastique ou de verre creuses noyées dans une « matrice » de résine.
N.B. :
Voir aussi l’alinéa 1-8.A.2.a.4.

1-8.D. Logiciel

1-8.D.1. « Logiciel » spécialement conçu ou modifié pour le « développement », la « production » ou l’« utilisation » des équipements ou matériaux visés aux sous-catégories 1-8.A., 1-8.B. ou 1-8.C.

1-8.D.2. « Logiciel » spécifique spécialement conçu ou modifié pour le « développement », la « production », la réparation, la révision ou la rénovation (ré-usinage) des hélices spécialement conçues pour la réduction du bruit sous-marin.

1-8.E. Technologie

1-8.E.1. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour le « développement » ou la « production » des équipements ou matériaux visés aux sous-catégories 1-8.A., 1-8.B. ou 1-8.C.

1-8.E.2. Autres « technologies » comme suit :

« Technologie » pour le « développement », la « production », la réparation, la révision ou la rénovation (ré-usinage) des hélices spécialement conçues pour la réduction du bruit sous-marin;
« Technologie » pour la révision ou la rénovation des équipements visés au paragraphe 1-8.A.1. ou aux alinéas 1-8.A.2.b., 1-8.A.2.j., 1-8.A.2.o. ou 1-8.A.2.p.
« Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour le « développement » ou la « production » de l’un des véhicules ou vaisseaux suivants :
- 1. Véhicules à effet de surface (de type à jupe complète) présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - a. Vitesse maximale prévue, en pleine charge, supérieure à 30 noeuds avec une hauteur de vague significative de 1,25 m ou plus;
  - b. Pression de coussin supérieure à 3 830 Pa; et
  - c. Rapport de déplacement navire lège/pleine charge inférieur à 0,70;
- 2. Véhicules à effet de surface (de type à quilles latérales) ayant une vitesse maximale prévue, en pleine charge, supérieure à 40 noeuds avec une hauteur de vague significative de 3,25 m ou plus;
- 3. Hydroptères dotés de systèmes actifs pour la commande automatique des systèmes d’ailes ayant une vitesse maximale prévue, en pleine charge, de 40 noeuds ou plus avec une hauteur de vague significative de 3,25 m ou plus; ou
- 4. ‹ Bâtiments à faible aire de flottaison › présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - a. Déplacement, en pleine charge, supérieur à 500 tonnes, avec une vitesse maximale prévue, en pleine charge, supérieure à 35 noeuds avec une hauteur de vague significative de 3,25 m ou plus; ou
  - b. Déplacement en pleine charge supérieur à 1 500 tonnes, avec une vitesse maximale prévue, en pleine charge, supérieure à 25 noeuds avec une hauteur de vague significative de 4 m ou plus.
    Note technique :
    Les ‹ bâtiments à faible aire de flottaison › sont définis par la formule suivante : L’aire de flottaison pour un tirant d’eau opérationnel donné doit être inférieure à 2 x (volume déplacé pour ce tirant d’eau)^2/3.

Catégorie 9 : Aérospaciale et propulsion

1-9.A. Systèmes, équipements et composants

N.B. :

Pour les systèmes de propulsion conçus ou prévus pour résister aux rayonnements neutroniques ou aux rayonnements ionisants transitoires, voir la Liste de matériel de guerre.

1-9.A.1. Moteurs à turbine à gaz aéronautiques présentant l’une des caractéristiques suivantes :

Comportant l’une des « technologies » visées par l’alinéa 1-9.E.3.a., 1-9.E.3.h.ou 1-9.E.3.i.; ou
Note 1 :
L’alinéa 1-9.E.1.a. ne vise pas les moteurs à turbine à gaz aéronautiques qui présentent toutes les caractéristiques suivantes :
- Certifiés par les autorités de l’aviation civile d’un ou de plusieurs États participant à l’Arrangement de Wassenaar; et
- Destinés à propulser des « aéronefs » avec équipages non militaires pour lesquels l’un des documents suivants a été émise par les autorités de l’aviation civile d’un ou de plusieurs États participant à l’Arrangement de Wassenaar pour l’« aéronef » avec ce type de moteur spécifique :
  - 1. Une certification de type civil; ou
  - 2. Un document équivalent reconnu par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI).
Note 2 :
L’alinéa 1-9.A.1.a. ne vise pas les moteurs à turbine à gaz aéronautiques conçus pour les générateurs auxiliaires de bord (APU) approuvés par l’autorité aéronautique civile d’un État participant à l’arrangement de Wassenaar.
Conçus pour propulser des « aéronefs » en croisière à une vitesse égale ou supérieure à Mach 1 pendant plus de 30 minutes.

1-9.A.2. ‹ Moteurs à turbine à gaz marins › conçus pour utiliser un carburant liquide et présentant toutes les caractéristiques suivantes, et leurs ensembles et composants spécialement conçus :

Une puissance continue maximale en « mode constant » dans des conditions de référence normalisées spécifiées par la norme ISO 3977-2:1997 (ou l’équivalent national) de 24 245 kW ou plus; et
Une ‹ consommation spécifique corrigée de carburant › ne dépassant pas 0,219 kg/kWh à 35 % de la puissance continue maximale lorsque du carburant liquide est utilisé.

Note :

Le terme ‹ moteurs à turbine à gaz marins › désigne entre autres les moteurs à turbine à gaz industriels, ou dérivés de moteurs aéronautiques, qui ont été adaptés pour l’alimentation électrique ou la propulsion d’un navire.

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 1-9.A.2., la ‹ consommation spécifique corrigée de carburant › désigne la consommation spécifique de carburant du moteur, corrigée en fonction d’un distillat liquide marin ayant une énergie spécifique nette (c.-à-d. un pouvoir calorifique net) de 42 MJ/kg (norme ISO 3977 2:1997).

1-9.A.3. Ensembles ou composants spécialement conçus, comportant l’une des « technologies » visées à l’alinéa 1-9.E.3.a., 1-9.E.3.h. ou 1-9.E.3.i., pour l’un des moteurs à turbine à gaz aéronautiques suivants :

Visés au paragraphe 1-9.A.1.; ou
Dont la conception ou la production sont soit originaires d’un état non participant à l’Arrangement de Wassenaar soit d’une provenance inconnue du constructeur.

1-9.A.4. Lanceurs spatiaux, « véhicules spatiaux », « plateformes de véhicules spatiaux », « charges utiles de véhicules spatiaux », systèmes ou équipements de bord de « véhicules spatiaux », équipements terrestres, et plateformes de lancement à partir des airs comme suit :

Véhicules de lancement spatial;
« Véhicules spatiaux »;
« Plateformes de véhicules spatiaux »;
« Charges utiles de véhicules spatiaux » intégrants des articles visés par les alinéas 1-3.A.1.b.1.a.4., 1-3.A.2.g., 1-5.A.1.a.1., 1-5.A.1.b.3., 1-5.A.2. c., 1-5.A.2. e., 1-6.A.2.a.1., 1-6.A.2.a.2., 1-6.A.2.b., 1-6.A.2.d., 1-6.A.3.b., 1-6.A.4.c., 1-6.A.4.e., 1-6.A.8.d., 1-6.A.8.e., 1-6.A.8.k., 1-6.A.8.l. ou 1-9.A.10.c.;
Systèmes ou équipements de bord, spécialement conçus pour des « véhicules spatiaux » et remplissant une des fonctions suivantes :
- 1. ‹ Traitement de données de commande et de télémesure ›;
  Note :
  Aux fins de l’alinéa 1-9.A.4.e.1., le ‹ traitement de données de commande et de télémesure › inclut la gestion, le stockage et le traitement de données de plateformes de véhicules spatiaux.
- 2. ‹ Traitement de données de charge utile ›; ou
  Note :
  Aux fins de l’alinéa 1-9.A.4.e.2., le ‹ traitement de données de charge utile › inclut la gestion, le stockage et le traitement de données de charges utiles.
- 3. ‹ Commande d’attitude et d’orbite ›;
  Note :
  Aux fins de l’alinéa 1-9.A.4.e.3., la ‹ commande d’attitude et d’orbite › inclut les fonctions de détection et d’actionnement requises pour déterminer et contrôler la position et l’orientation d’un « véhicule spatial ».
N.B. :
Pour l’équipement spécialement conçu pour l’usage militaire, voir le paragraphe 2-11.c.
Équipement terrestre spécialement conçu pour des « véhicules spatiaux » comme suit :
Note technique :
Aux fins de l’alinéa 1-9.A.4.f.2., la ‹ vérification des procédures opérationnelles › désigne l’une des vérifications suivantes :
« Aéronefs » spécialement conçus ou modifiés pour servir de plateforme de lancement à partir des airs pour des lanceurs spatiaux.

1-9.A.5. Systèmes de propulsion de fusées à propergol liquide contenant l’un des systèmes ou composants visés au paragraphe 1-9.A.6.

1-9.A.6. Systèmes et composants spécialement conçus pour les systèmes de propulsion de fusées à propergol liquide, comme suit:

Réfrigérants cryogéniques, vases de Dewar embarqués, conduites de chaleur cryogéniques ou systèmes cryogéniques spécialement conçus pour être utilisés dans des véhicules spatiaux et capables de limiter les pertes de fluide cryogénique à moins de 30 % par an;
Réservoirs cryogéniques ou systèmes de réfrigération en cycle fermé capables d’assurer des températures égales ou inférieures à 100 K (-173° C) pour des « aéronefs » capables d’un vol soutenu à des vitesses supérieures à Mach 3, des lanceurs ou des « véhicules spatiaux »;
Systèmes de transfert ou de stockage de l’hydrogène pâteux;
Turbo-pompes, composants de pompe à haute pression (supérieure à 17,5 MPa) ou leurs systèmes connexes d’entraînement de turbine à génération de gaz ou à cycle d’expansion;
Chambres de poussée à haute pression (supérieure à 10,6 MPa) et leurs tuyères connexes;
Systèmes de stockage de propergol fonctionnant selon le principe de la rétention capillaire ou de l’expulsion positive (c’est-à-dire à vessies effondrables);
Injecteurs de propergol liquide avec orifices individuels ayant un diamètre égal ou inférieur à 0,381 mm (ou une surface égale ou inférieure à 1,14 x 10^-3 cm² dans le cas d’orifices non circulaires) spécialement conçus pour moteurs-fusées au propergol liquide;
Chambres de poussée monoblocs carbone-carbone ou divergents coniques monoblocs carbone-carbone ayant une masse volumique supérieure à 1,4 g/cm³ et une résistance à la traction supérieure à 48 MPa.

1-9.A.7. Systèmes de propulsion de fusées à propergol solide présentant l’une des caractéristiques suivantes :

Capacité d’impulsion totale supérieure à 1,1 MNs;
Impulsion spécifique égale ou supérieure à 2,4 kNs/kg lorsque l’écoulement de la tuyère est détendu aux conditions standard du niveau de la mer pour une pression de chambre ajustée de 7 MPa;
Fractions de la masse par étage supérieures à 88 % et chargement total de propergol solide supérieur à 86 %;
Contenant l’un des composants visés au paragraphe 1-9.A.8.; ou
Systèmes de collage du propergol et d’isolation utilisant une protection par inhibiteur pour assurer une ‹ liaison mécanique solide › ou constituer une barrière à la migration chimique entre le propergol solide et le matériau d’isolation de l’enveloppe.
Note technique :
Une ‹ liaison mécanique solide › est définie comme une force de liaison égale ou supérieure à la force du propergol.

1-9.A.8. Composants spécialement conçus pour les systèmes de propulsion de fusées à propergol solide, comme suit :

Systèmes de collage du propergol et d’isolation, utilisant des chemises pour assurer une ‹ liaison mécanique solide › ou constituer une barrière à la migration chimique entre le propergol solide et le matériau d’isolation de l’enveloppe;
Enveloppes de moteurs en fibres « composites » bobinées ayant un diamètre supérieur à 0,61 m ou des ‹ rapports de rendement structurel › (PV/W) supérieurs à 25 km;
Note technique :
Le ‹ rapport de rendement structurel (PV/W) › est le produit de la pression d’éclatement (P) par le volume (V) de l’enveloppe, divisé par le poids total (W) de cette enveloppe.
Tuyères ayant des niveaux de poussée dépassant 45 kN ou des taux d’érosion de cols inférieurs à 0,075 mm/s;
Tuyères mobiles ou systèmes de commande du vecteur poussée par injection secondaire de fluide, capables d’effectuer l’une des opérations suivantes :
- 1. Mouvement omni-axial supérieur à ±5°;
- 2. Rotations de vecteur angulaire de 20°/s ou plus; ou
- 3. Accélérations de vecteur angulaire de 40°/s² ou plus.

1-9.A.9. Systèmes de propulsion de fusées hybrides présentant l’une des caractéristiques suivantes :

Une capacité d’impulsion totale supérieure à 1,1 MNs; ou
Des niveaux de poussée supérieurs à 220 kN aux conditions extérieures du vide.

1-9.A.10. Composants, systèmes et structures, spécialement conçus pour des lanceurs, des systèmes de propulsion de lanceurs ou des « véhicules spatiaux », comme suit :

a. Composants ou structures, ayant un poids supérieur à 10 kg et spécialement conçus pour des lanceurs fabriqués à partir d’un des matériaux suivant :
- 1. Matériaux « composites » composés de « matériaux fibreux ou filamenteux » visés à l’alinéa 1-1.C.10.e. et de résines visées à l’alinéa 1-1.C.8. ou 1-1.C.9.b.;
- 2. « Composites » à « matrice » métallique renforcés par un des materiaux suivants :
  - a. Matériaux visés à l’alinéa 1-1.C.7.;
  - b. « Matériaux fibreux ou filamenteux » visés à l’alinéa 1-1.C.10.; ou
  - c. Aluminiures visés à l’alinéa 1-1.C.2.a.; ou
- 3. Matériaux « composites » à « matrice » céramique visés à l’alinéa 1-1.C.7.;
  Note :
  La limite de poids n’est pas applicable aux cônes avant.
b. Composants et structures, spécialement conçus pour des systèmes de propulsion de lanceurs visés aux paragraphes 1-9.A.5. à 1-9.A.9. fabriqués à partir d’un des matériaux suivants :
- 1. « Matériaux fibreux ou filamenteux » visés à l’alinéa 1-1.C.10.e. et de résines visées à l’alinéa 1-1.C.8. ou 1-1.C.9.b.;
- 2. Matériaux « composites » à « matrice » métallique renforcés par un des matériaux suivants :
  - a. Matériaux visés à l’alinéa 1-1.C.7.;
  - b. « Matériaux fibreux ou filamenteux » visés à l’alinéa 1-1.C.10; ou
  - c. Aluminiures visés à l’alinéa 1-1.C.2.a., ou
- 3. Matériaux « composites » à « matrice » céramique visés à l’alinéa 1-1.C.7;
c. Composants structuraux et systèmes d’isolement spécialement conçus pour contrôler activement la réaction ou la distorsion dynamique de la structure de « véhicules spatiaux »;
d. Moteurs-fusées à propergol liquide pulsé ayant un rapport poussée-poids égal ou supérieur à 1 kN/kg et un ‹ temps de réaction › inférieur à 30 ms.
Note technique:
Aux fins de l’alinéa 1-9.A.10.d., le ‹ temps de réaction › est le temps requis, à partir de la mise à feu, pour atteindre 90 % de la poussée nominale totale.

1-9.A.11. Moteurs statoréacteurs, statoréacteurs à combustion supersonique ou combinés, et leurs composants spécialement conçus.

1-9.A.12. « Véhicules aériens sans équipage » (« VAE »), « dirigeables » sans équipage, équipements associés et composants, comme suit :

a. Les « VAE » ou « dirigeables » sans équipage, conçus pour suivre un vol stable hors de la ‹ vision naturelle › de l’‹ opérateur › et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - a. Une ‹ autonomie › maximale supérieure ou égale à 30 minutes mais inférieure à une heure; et
  - b. Conçus pour pouvoir décoller et voler de manière stable dans des rafales de vents atteignant ou dépassant 46,3 km/h (25 noeuds); ou
2. Une ‹ autonomie › maximale de 1 heure ou plus;
- Notes techniques :
  1. Aux fins à l’alinéa 1-9.A.12.a., l’‹ opérateur › est la personne qui lance ou commande le vol du « VAE » ou « dirigeable ».
  2. Aux fins à l’alinéa 1-9.A.12.a., l’‹ autonomie › doit être calculée dans des conditions ISA (ISO 2533:1975) au niveau de la mer en l’absence de vent.
  3. Aux fins à l’alinéa 1-9.A.12.a., ‹ vision naturelle › signifie la vision humaine sans aide, avec ou sans lentille corrective.
b. Les équipements et composants connexes, comme suit :
- 1. Non utilisé depuis 2014
- 2. Non utilisé depuis 2014
- 3. Les équipements ou composants, spécialement conçus pour convertir un « aéronef » ou un « dirigeable » avec équipage en un « VAE » ou un « dirigeable » sans équipage visé à l’alinéa 1-9.A.12.a.;
- 4. Les moteurs à combustion interne alternatif ou rotatif à alimentation atmosphérique, spécialement conçus ou modifiés pour propulser des « VAE » ou les « dirigeables » sans équipage à des altitudes supérieures à 15 240 mètres (50 000 pieds).

1-9.B. Équipement d’essai, de contrôle et de production

1-9.B.1. Équipements de fabrication, outillage ou montages, comme suit :

a. Équipements de coulée de solidification dirigée ou de moulage monocristallin conçus pour les « superalliages »;
b. Outillage de moulage, spécialement conçus pour la fabrication des aubes mobiles, aubes fixes ou « carénages d’extrémité » de moteurs à turbine à gaz, fabriqués de métaux réfractaires ou de céramiques, comme suit :
- 1. Noyaux
- 2. Carters (moules);
- 3. Unités combinées de noyaux et de carters (moules);
c. Équipement à fabrication additive de solidification dirigée ou de structure monocristalline, spécialement conçus pour la fabrication des aubes mobiles, aubes fixes ou « carénages d’extrémité » de moteurs à turbine à gaz.

1-9.B.2. Systèmes de commande en ligne (temps réel), instruments (y compris les capteurs) ou équipements automatisés d’acquisition et de traitement de données, présentant toutes les caractéristiques suivantes :

spécialement conçus pour le « développement » de moteurs à turbines à gaz ou de leurs ensembles ou composants; et
comportants l’une des « technologies » visée à l’alinéa 1-9.E.3.h. ou 1 9.E.3.i.

1-9.B.3. Équipements spécialement conçus pour la « production » ou l’essai de joints-balais de turbines à gaz conçus pour fonctionner à des vitesses à l’extrémité du joint supérieures à 335 m/s et à des températures supérieures à 773 K (500° C), et leurs composants ou accessoires spécialement conçus.

1-9.B.4. Outils, matrices ou montages, pour l’assemblage à l’état solide des liaisons aubage-disque en « superalliage », en titane ou en matériaux intermétalliques visés aux alinéas 1-9.E.3.a.3. ou 1-9.E.3.a.6. pour turbines à gaz.

1-9.B.5. Systèmes de commande en ligne (temps réel), instruments (y compris les capteurs) ou équipements automatisés d’acquisition et de traitement de données, spécialement conçus pour l’emploi avec l’une des souffleries ou l’un des dispositifs suivants :

Souffleries conçues pour des vitesses égales ou supérieures à Mach 1,2;
Note :
L’alinéa 1-9.B.5.a. ne s'applique pas aux souffleries spécialement conçues à des fins d’enseignement et ayant une ‹ dimension de la veine › (mesurée latéralement) inférieure à 250 mm;
Note technique :
La ‹ dimension de la veine › est soit le diamètre du cercle, soit le côté du carré, soit la longueur du rectangle, mesurés à la partie la plus grande de la veine.
Dispositifs pour la simulation d’environnements d’écoulement à des vitesses supérieures à Mach 5, y compris les tubes à choc à gaz chauffés, les souffleries à arc à plasma, les tubes à ondes de choc, les souffleries à ondes de choc, les souffleries à gaz et les canons à gaz léger; ou
Souffleries ou dispositifs, autres que ceux à deux dimensions (2D), capables de simuler un écoulement à un nombre de Reynolds supérieur à 25 x 10⁶.

1-9.B.6. Équipements d’essai aux vibrations capables de produire une pression sonore à des niveaux égaux ou supérieurs à 160 dB (rapporté à 20 micropascals), avec une puissance de sortie nominale égale ou supérieure à 4 kW, à une température de la cellule d’essai supérieure à 1 273 K (1 000° C), et leurs dispositifs de chauffage à quartz spécialement conçus.

1-9.B.7. Équipements spécialement conçus pour le contrôle de l’intégrité des moteurs-fusées au moyen de techniques d’essai non destructives (END) autres que l’analyse planaire aux rayons x ou l’analyse physique ou chimique de base.

1-9.B.8. Transducteurs de mesure directe du frottement sur le revêtement des parois spécialement conçus pour fonctionner à une température totale (de stagnation) d’écoulement d’essai supérieure à 833 K (560° C).

1-9.B.9. Outillage spécialement conçu pour la production de composants de rotor de moteur à turbine à gaz obtenus par métallurgie des poudres présentant toutes les caractéristiques suivantes :

Conçu pour fonctionner à des niveaux de contrainte égaux ou supérieurs à 60 % de la résistance limite à la rupture (UTS) mesurés à une température de 873 K (600° C); et
Conçu pour fonctionner à 873 K (600° C) ou plus.
Note :
Le paragraphe 1-9.B.9. ne vise pas l’outillage pour la production des poudres.

1-9.B.10. Équipement spécialement conçu pour la production des articles visés au paragraphe 1-9.A.12.

1-9.C. Matériaux

Néant

1-9.D. Logiciel

1-9.D.1. « Logiciel », non visé aux alinéas 1-9.D.3. ou 1-9.D.4., spécialement conçu ou modifié pour le « développement » des équipements ou de la « technologie » visés au paragraphe 1-9.A., 1-9.B. ou 1-9.E.3.

1-9.D.2.« Logiciel », non visé aux alinéas 1-9.D.3. ou 1-9.D.4., spécialement conçu ou modifié pour la « production » des équipements visés au paragraphe 1-9.A. ou 1-9.B.

1-9.D.3. « Logiciel » comportant la «technologie» visée à l’alinéa 1-9.E.3.h et utilisé dans les « systèmes FADEC » pour les systèmes visés au paragraphe 1-9.A., ou pour l’équipement visé au paragraphe 1-9.B.

1-9.D.4. Autres « logiciels » comme suit :

« Logiciel » d’écoulement 2D ou 3D visqueux, validé avec des données d’essai obtenues en souffleries ou en vol, nécessaire à la modélisation détaillée de l’écoulement dans les moteurs;
« Logiciel » pour l’essai de moteurs à turbine à gaz aéronautiques ou de leurs ensembles ou composants, présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Spécialement conçu pour l’essai de l’un des articles suivants :
  - Moteurs, ensembles ou composants de turbine à gaz aéronautique, comportant la « technologie » visée aux alinéas 1-9.E.3.a., 1-9.E.3.h. ou 1 9.E.3.i.; ou
  - Compresseurs à étages multiples fournissant un flux de dérivation ou un flux primaire, spécialement conçus pour les moteurs aéronautiques à turbine à gaz comportant la « technologie » visée aux alinéas 1-9.E.3.a. ou 1 9.E.3.h.; et
- 2. Spécialement conçu pour toutes les tâches suivantes :
  Note :
  L’alinéa 1-9.D.4.b. ne spécifie pas de logiciel pour le fonctionnement de l’installation d’essai ou pour la sécurité de l’opérateur (p. ex., arrêt en cas de survitesse, détection et suppression d’incendie), ni pour les essais de réception pour la production, la réparation ou l’entretien limités à déterminer si l’article a été correctement assemblé ou réparé.
« Logiciel » spécialement conçu pour la commande du procédé de solidification dirigée ou de la croissance de matériaux monocristallins dans l’équipement visé à l’alinéa 1-9.B.1.a. ou 1-9.B.1.c.;
Non utilisé depuis 2011
« Logiciel » spécialement conçu ou modifié pour le fonctionnement des articles visés à l’alinéa 1-9.A.12.;
« Logiciel » spécialement conçu pour la conception des canaux de refroidissement internes des aubes mobiles, aubes fixes et « carénages d’extrémité » de moteur à turbine à gaz aéronautique;
« Logiciel » présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Spécialement conçu pour prévoir les conditions aérothermiques, aéromécaniques et de combustion dans les moteurs à turbine à gaz aéronautiques; et
- 2. Permettant des prévisions de modélisation théorique des conditions aérothermiques, aéromécaniques et de combustion qui ont été validées avec des données de performance de moteurs à turbine à gaz aéronautiques réels (expérimentaux ou de production).

1-9.D.5. « Logiciel » spécialement conçu ou modifié pour le fonctionnement des articles visés à l’alinéa 1-9.A.4.e. or 1-9.A.4.f.

1-9.E. Technologie

Note :

La « technologie » de « développement » ou de « production » visée au paragraphe 1-9.E., pour moteurs à turbine à gaz, reste visée au paragraphe 1-9.E. lorsqu’elle est utilisée pour la réparation ou la révision. Les données techniques, les schémas ou la documentation destinés aux activités de maintenance liées directement à l’étalonnage, à la dépose ou au remplacement d’unités interchangeables en ligne endommagées ou inutilisables, y compris le remplacement de moteurs entiers ou de modules de moteurs, sont exclus du contrôle.

1-9.E.1. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour le « développement » des équipements ou du « logiciel » visés par les alinéas, paragraphes ou sous-catégories 1-9.A.1.b., 1-9.A.4. à 1-9.A.12., 1-9.B. ou 1-9.D.

1-9.E.2. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour la « production » des équipements visés par les alinéas, paragraphes ou sous-catégories 1-9.A.1.b., 1-9.A.4. à 1-9.A.11. ou 1-9.B.

N.B. :

Pour la « technologie » de réparation des structures, produits laminés ou matériaux qui sont visés, voir l’alinéa 1-1.E.2.f.

1-9.E.3. Autres « technologies » comme suit :

1-9.E.3.a. « Technologie » « nécessaire » au « développement » ou à la « production » de l’un des composants ou systèmes de moteurs à turbine à gaz suivants :

1. Aubes mobiles, aubes fixes ou « carénages d’extrémité » de turbines à gaz constitués d’alliages à solidification dirigée (SD) ou monocristallins (MC) et ayant (dans la direction de l’indice de Miller 001) une durée de vie jusqu’à la rupture de plus de 400 heures, à 1 273 K (1 000° C) et à une contrainte de 200 MPa, sur la base des valeurs caractéristiques moyennes;
Note technique:
Aux fins de l’alinéa 1-9.E.3.a.1., l’essai de durée de vie jusqu’à la rupture est en général réalisé sur un échantillon.
2. Chambres de combustion ayant une des caractéristiques suivantes :
- Chemises à découplage thermique conçues pour une « température de sortie de chambre de combustion » dépassant 1 883 K (1 610° C);
- Chemises non métalliques;
- Enveloppes non métalliques; ou
- Chemises conçues pour une ‹ température de sortie de chambre de combustion › dépassant 1 883 K (1 610° C) et comportant des orifices correspondant aux paramètres précisés par le paragraphe 1-9.E.3.c.;
  
  Note :
  
  La « technologie » « nécesaire » pour la réalisation des orifices mentionnés dans le paragraphe 1-9.E.3.a.2. est limitée à la détemination de la géométrie et de l’emplacement des orifices.
  
  Note techniques :
  
  1. Les ‹ chemises à découplage thermique › sont des chemises qui comportent au moins une structure de soutien conçue pour porter des charges mécaniques et une structure placée devant la chambre de combustion et conçue pour protéger la structure de soutien contre la chaleur de combustion. La structure placée devant la chambre de combustion et la structure de soutien ont un déplacement thermique indépendant (déplacement mécanique dû à la charge thermique) entre eux, c. à d. qu’ils sont thermiquement découplés.
  2. La ‹ température de sortie de chambre de combustion › est la température totale d’ensemble (de stagnation) dans la trajectoire des gaz entre le plan de sortie de la chambre de combustion et la section avant de l’aubage de guidage d’entrée de turbine (c.-à-d. mesurée à la référence moteur T40 telle que définie dans le document SAE ARP 755A) lorsque le moteur est en ‹ mode constant › à la température de fonctionnement constant maximale certifiée.
N.B. :
Voir le paragraphe 1-9.E.3.c. pour la « technologie » « nécessaire » pour la réalisation d’orifices de refroidissement.
3. Composants présentant l’une des caractéristiques suivants:
- a. Composants fabriqués de matériaux « composites » organiques conçus pour fonctionner au-dessus de 588 K (315° C),
- b. Composants fabriqués à partir de l’un des matériaux suivants :
  - 1. Matériaux « composites » à « matrice » métallique renforcés par un des matériaux suivants :
    - a. Matériaux visés à l’alinéa 1-1.C.7.;
    - b. « Matériaux fibreux ou filamenteux » visés à l’alinéa 1-1.C.10; ou
    - c. Aluminiures visés à l’alinéa 1-1.C.2.a.; ou
  - 2. Matériaux « composites » à « matrice » céramique visés à l’alinéa 1-1.C.7; ou
- c. Stators, aubes mobiles, aubes fixes, carénages d’extrémité, disques aubagés rotatifs, anneaux aubagés rotatifs, ou ‹ conduit répartiteur ›, présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - 1. Non-visés à l’alinéa 1-9.E.3.a.3.a.;
  - 2. Conçus pour des compresseurs ou des soufflantes; et
  - 3. Fabriqués de matériaux visés à l’alinéa 1-1.C.10.e. avec des résines visées à l’alinéa 1-1.C.8.;
    Note technique :
    Un ‹ conduit répartiteur › effectue la séparation initiale du flux d’air entre la section de contournement et la section centrale du moteur.
4. Aubes mobiles, aubes fixes ou « carénages d’extrémité » non refroidis, conçus pour fonctionner à des ‹ températures dans la trajectoire des gaz › égales ou supérieures à 1 373 K (1 100° C);
5. Aubes mobiles, aubes fixes ou « carénages d’extrémité » de turbine, refroidis, autres que ceux décrits à l’alinéa 1-9.E.3.a.1., exposés à des ‹ températures dans la trajectoire des gaz › égales ou supérieures à 1 693 K (1 420° C);
Note technique :
La ‹ température dans la trajectoire des gaz › est la température totale d’ensemble (de stagnation) dans le plan de la zone avant de la composante turbine lorsque le moteur est en « mode constant » à la température de fonctionnement constant maximale certifiée ou nominale.
6. Liaisons aubage-disque au moyen de l’assemblage à l’état solide;
7. Non utilisé depuis 2018;
8. Composants de rotor de moteurs à turbine à gaz à ‹ tolérance de dommages › utilisant des matériaux obtenus par métallurgie des poudres visés à l’alinéa 1-1.C.2.b.; ou

Note technique :
Les composants à ‹ tolérance de dommages › sont conçus au moyen d’une méthodologie et de justifications en vue de prédire et de limiter la croissance des fissures.
9. Non utilisé depuis 2009
N.B. :
Pour les « systèmes FADEC », voir l’alinéa 1-9.E.3.h.
10. Non utilisé depuis 2010
N.B. :
Pour la géométrie réglable de la veine, voir l’alinéa 1-9.E.3.i.
11. Pales de soufflantes creuses;

1-9.E.3.b. « Technologie » « nécessaire » au « développement » ou à la « production » de l’un des éléments suivants :

1. Maquettes de souffleries équipées de capteurs sans intrusion et pourvues d’un moyen de transmission des données provenant des capteurs vers le système de saisie de données; ou
2. Pales d’hélice ou turbopropulseurs en matériaux « composites » capables d’absorber plus de 2 000 kW à des vitesses de vol supérieures à Mach 0,55;

1-9.E.3.c. « Technologie » « nécessaire » à la réalisation d’orifices de refroidissement de composants de moteurs à turbine à gaz utilisant une des « technologies » visées par les paragraphes 1-9.E.3.a.1., 1-9.E.3.a.2. ou 1-9.E.3.a.5 et présentant l’un des ensembles de caractéristiques suivants :

1. Ayant toutes les caractéristiques suivantes :
- ‹ Aire transversale › minimale inférieure à 0,45 mm²;
- ‹ Rapport de forme d’orifice › supérieur à 4,52; et
- ‹ Angle d’incidence › égal ou inférieur à 25°; ou
2. Ayant toutes les caractéristiques suivantes :
- ‹ Aire transversale › minimale inférieure à 0,12 mm²;
- ‹ Rapport de forme d’orifice › supérieur à 5,65; et
- ‹ Angle d’incidence › supérieur à 25°;

Note :

Le paragraphe 1-9.E.3.c. ne s’applique pas à la « technologie » de réalisation d’orifices cylindriques à rayon constant qui pénètrent et ressortent directement dans les surfaces externes du composant.

Note technique :

1. Aux fins du paragraphe 1-9.E.3.c., l’‹ aire transversale › est l’aire de l’orifice dans le plan perpendiculaire à l’axe de l’orifice.
2. Aux fins du paragraphe 1-9.E.3.c., le ‹ rapport de forme d’orifice › est la longueur nominale de l’axe de l’orifice divisée par la racine carrée de son « aire transversale › minimale.
3. Aux fins du paragraphe 1-9.E.3.c., l’‹ angle d’incidence › est l’angle aigu mesuré entre le plan tangentiel à la surface de la voilure et l’axe de l’orifice au point où l’axe de l’orifice pénêtre la surface de la voilure.
4. Les méthodes de réalisation d’orifices du paragraphe 1-9.E.3.c incluent les méthodes qui font appel à l’usinage par faisceau « laser », à l’usinage par jet d’eau, à l’usinage électrochimique (ECM) ou par des machines à décharge électrique (EDM).

1-9.E.3.d. « Technologie » « nécessaire » au « développement » ou à la « production » de systèmes de transmission d’énergie d’hélicoptères ou d’« aéronef » à voilure basculante ou à rotor basculant;

1-9.E.3.e. « Technologie » pour le « développement » ou la « production » de systèmes de propulsion de véhicules terrestres à moteur diesel alternatif présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1. ‹ Volume parallélépipédique › égal ou inférieur à 1,2 m³;
2. Puissance de sortie globale supérieure à 750 kW fondée sur la norme CEE/80/1269 ou sur la norme ISO 2534 ou leurs équivalents nationaux; et
3. Puissance volumique supérieure à 700 kW/m3 de ‹ volume parallélépipédique ›;
Note technique :
Le ‹ volume parallélépipédique › est défini comme le produit de trois dimensions perpendiculaires mesurées de la façon suivante :
Longueur : La longueur du vilebrequin de la bride avant à la face du volant;
Largeur : La plus grande de l’une des dimensions suivantes :
- Dimension extérieure de cache-soupapes à cache-soupapes;
- Dimension des arêtes extérieures des culasses; ou
- Diamètre du carter du volant;
Hauteur : La plus grande de l’une des dimensions suivantes :
- Dimension de l’axe du vilebrequin à la surface du cache-soupapes (ou de la culasse) plus deux fois la course; ou
- Diamètre du carter du volant.

1-9.E.3.f. « Technologie » « nécessaire » à la « production » de composants spécialement conçus pour moteurs diesels à haute performance, comme suit :

1. « Technologie » « nécessaire » à la « production » de moteurs comprenant tous les composants suivants, employant des matériaux céramiques visés au paragraphe 1-1.C.7. :
- Chemises de cylindres;
- Pistons;
- Culasses; et
- Un ou plusieurs autres composants (y compris les orifices d’échappement, les turbocompresseurs, les guides de soupapes, les ensembles de soupapes ou les injecteurs de carburant isolés);
2. « Technologie » « nécessaire » à la « production » de systèmes de turbocompression à un étage de compression et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- Fonctionnant à des taux de compression de 4:1 ou plus;
- Débit massique dans la gamme de 30 à 130 kg par minute; et
- Surface d’écoulement variable dans le compresseur ou la turbine;
3. « Technologie » « nécessaire » à la « production » de systèmes d’injection de carburant, ayant une capacité multi-carburant spécialement conçue (par exemple gazole ou propergol) couvrant une gamme de viscosité allant de celle du gazole (2,5 cSt à 310,8 K (37,8° C)) à celle de l’essence (0,5 cSt à 310,8 K (37,8° C)) et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- Quantité injectée dépassant 230 mm³ par injection par cylindre; et
- Moyens de commande électronique des caractéristiques du régulateur de commutation spécialement conçus pour fournir automatiquement un couple constant, quelles que soient les propriétés du carburant, grâce à des capteurs appropriés;

1-9.E.3.g. « Technologie » « nécessaire » au « développement » ou à la « production » de moteurs diesels à haute performance pour la lubrification des parois des cylindres, par pellicule liquide, solide ou en phase gazeuse (ou combinaisons de celles-ci) et permettant de fonctionner à des températures supérieures à 723 K (450° C), mesurées sur la paroi du cylindre à l’extrémité supérieure de la course du segment le plus élevé du piston;

Note technique :

Les termes ‹ moteur diesel à haute performance › désignent un moteur diesel ayant une pression effective moyenne au frein spécifiée de 1,8 MPa ou plus à une vitesse de rotation de 2 300 tr/mn, à condition que la vitesse nominale soit de 2 300 tr/mn ou plus.

1-9.E.3.h. « Technologie » pour les « systèmes FADEC » de moteurs à turbine à gaz, comme suit :

1. « Technologie » de « développement » permettant de dériver les exigences fonctionnels des composants nécessaires pour que le « Système FADEC » puisse régler la poussée du moteur ou la puissance sur l’arbre (p. ex., constantes de temps et précisions des capteurs de rétroaction, taux d’ouverture de robinet à carburant);
2. « Technologie » de « développement » ou de « production » pour les composants de commande et de diagnostique exclusifs au « système FADEC » et servant à régler la poussée du moteur ou la puissance sur l’arbre;
3. « Technologie » de « développement » des algorithmes de lois de commande, y compris le « code source », exclusif au « Système FADEC » et servant à régler la poussée du moteur ou la puissance sur l’arbre;

Note :

L’alinéa 1-9.E.3.h. ne s'applique pas aux données techniques liées à l'intégration moteur -« aéronef » requises par les autorités de l'aviation civile d’un ou de plusieurs États participant à l’Arrangement de Wassenaar afin qu'elles soient publiées à l'usage général des compagnies aériennes (p. ex., les manuels d'installation, les instructions d'exploitation, les instructions pour le maintien de la navigabilité) ou les fonctions d'interface (p. ex., traitement des entrées/sorties, poussée sur la cellule ou demande appliquée à l'arbre).

1-9.E.3.i. « Technologie » pour les systèmes à veine réglable conçus en vue de maintenir la stabilité du moteur pour les turbines de générateur, les turbines de soufflante ou de travail, ou les tuyères d’éjection, comme suit :

1. « Technologie » de « développement » pour calculer les exigences fonctionnelles des composants qui maintiennent la stabilité du moteur ;
2. « Technologie » de « développement » ou de « production » pour les composants exclusifs au système à veine réglable et qui maintiennent la stabilité du moteur;
3. « Technologie » de « développement » des algorithmes de lois de commande, y compris le « code source », exclusifs au système à veine réglable et qui maintiennent la stabilité du moteur.

Note :
L’alinéa 1-9.E.3.i. ne vise pas la « technologie » pour les éléments suivants :
- Les aubages directeurs;
- Les soufflantes à pas variable;
- Les aubes directrice d’entrée variables;
- Les vannes de décharge pour compresseurs; ou
- Les géométries de veine réglables pour l’inversion de poussée

1-9.E.3.j. « Technologie » « nécessaire » pour le « développement » de systèmes de repliage des ailes pour les « aéronefs » à voilure fixe équipés de moteurs à turbine à gaz.

N.B. :

Pour la « technologie » « nécessaire » pour le « développement » de systèmes de repliage des ailes pour les « aéronefs » à voilure fixe visés par le paragraphe 2-10., voir 2-22.

Groupe 2 – Liste de matériel de guerre

Note 1 :

Les termes entre « guillemets » sont des termes définis. Voir les définitions des termes utilisés dans les listes jointes à la présente liste. Les renvois à la « Liste de marchandises à double usage » et à la « Liste de matériel de guerre » dans les groupes 1 et 2 se rapportent respectivement au « Groupe 1 - Liste de marchandises à double usage » et au « Groupe 2 - Liste de matériel de guerre ».

Note 2 :

Les produits chimiques sont présentés par nom et par numéro CAS. Les produits chimiques possédant la même formule développée (y compris les hydrates) sont contrôlés, quel que soit le nom ou le numéro CAS de ces produits. Les numéros CAS permettent de déterminer plus facilement si un produit chimique donné ou un mélange donné est contrôlé, et ce, indépendamment de la nomenclature. On ne peut utiliser uniquement le numéro CAS pour identifier un produit chimique, car certaines formes d’un produit chimique figurant sur la liste sont identifiées par des numéros CAS différents; de plus, des mélanges contenant un produit chimique peuvent être identifiés par des numéros CAS différents.

2-1. Armes à canon lisse d’un calibre de moins de 20 mm, autres armes à feu et armes automatiques d’un calibre de 12,7 mm (calibre de 0,50 pouces) ou moins et accessoires, comme suit, et leurs composants spécialement conçus :

(Toutes destinations)

Fusils et armes à calibres mixtes, armes de poing, mitrailleuses, mitraillettes et fusils à salve;

Note :
Le paragraphe 2-1.a. ne vise pas les fusils ou armes de poing, conçus spécialement pour lancer un projectile inerte propulsé par de l’air comprimé ou du CO₂ à une vitesse initiale de 152,4 m par seconde ou moins ou dont l’énergie initiale est de 5,7 joules ou moins.
Armes à canon lisse;

Note :
2-1.b. ne vise pas les armes spécialement conçues pour lancer un projectile inerte propulsé par de l’air comprimé ou du CO₂ à une vitesse initiale de 152,4 m par seconde ou moins ou dont l’énergie initiale est de 5,7 joules ou moins.
Armes utilisant des munitions sans douilles;
Accessoires conçus pour armes visées à l’alinéa 2 1.a., 2-1.b. ou 2-1.c., comme suit :
- 1. Chargeurs détachables;
- 2. Silencieux et modérateurs de son;
- 3. Affûts spéciaux;
- 4. Cache-flammes;
- 5. Viseurs d’armement optiques avec traitement électronique de l’image;
- 6. Viseurs d’armement optiques spécialement conçus pour l’usage militaire.
Autres armes à feu définies dans le Code Criminel de la façon suivante :
- 1. Toute arme à feu capable de décharger des fléchettes ou tout autre objet portant une charge ou substance électrique, y compris l’arme à feu du modèle communément appelé Taser Public Defender ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, tel que établies dans la Partie I de l’Annexe du Règlement désignant des armes à feu, armes, éléments ou pièces d’armes, accessoires, chargeurs, munitions et projectiles comme étant prohibés ou à autorisation restreinte;
- 2. Les armes à feu non visées à la catégorie 2-1.a., 2-1.b., 2-1.c. ou 2-1.e.1., conçues pour tirer un projectile à une vitesse initiale de plus de 152,4 m par seconde ou dont l’énergie initiale est de plus de 5,7 joules.

Note :

Le catégorie 2-1. ne vise pas les articles suivants :

1. Armes à feu spécialement conçues pour munitions factices qui ne peuvent tirer des projectiles;
2. Armes à feu conçues spécifiquement pour lancer des projectiles reliés par fil ne comportant pas de charge explosive ou de liaison de communications à une distance inférieure ou égale à 500 m;
3. Les armes à feu historique tels que définis par le paragraphe (a) et (b) de la définition armes à feu historique dans la sous-section 84(1) du Code Criminel .
4. Les armes à canon lisse ou les armes à feu définis par le Code Criminel spécialement conçues pour un des suivants :
- Abattage des animaux domestiques;
- Tranquiliser des animaux;
- Essai séismique;
- Mise à feu de projectiles industriels; ou
- Destruction d’Engins Explosifs Improvisés (EEI);
  
  N.B. :
  Pour le s disrupteurs, voir l’alinéa 2-4. et 1-1.A.6. sur la Liste à double utilisation.
5. « Armes à feu désactivées ».

2-2. Armes à canon lisse d’un calibre égal ou supérieur à 20 mm, autres armes ou armements ayant un calibre supérieur à 12,7 mm (calibre de 0,50 pouce), lanceurs et accessoires, comme suit, et leurs composants spécialement conçus :

Canons, obusiers, mortiers, pièces d’artillerie, armes antichars, lance-projectiles, lance-flammes à usage militaire, carabines, canons sans recul, armes à canon lisse, et leurs dispositifs de réduction de signatures;
(Toutes destinations)
Note 1 :
L’alinéa 2-2.a. comprend les injecteurs, les dispositifs de mesure, les réservoirs de stockage et les autres composants spécialement conçus, destiné à être utilisés avec les charges propulsives liquides pour tout équipement visé par cet article.
Note 2 :
L’alinéa 2-2.a. ne vise pas les armes à feu historique, tel que définis par le paragraphe (a) et (b) de la définition armes à feu historique dans la sous-section 84(1) du Code Criminel.
Note 3:
2-2.a. ne vise pas les armes spécialement conçues pour un des suivants :
- Abattage des animaux domestiques;
- Tranquilliser des animaux;
- Essai séismique;
- Mise à feu des projectiles industrielles; ou
- Destruction des Engins Explosifs Improvisés (EEI);
  
  N.B. :
  Pour les disrupteurs voir l’alinéa 2-4. et 1-1.A.6. sur la Liste à double utilisation.
- Les lance-projectiles portatifs spécialement conçus pour lancer des projectiles filoguidés dépourvus de charge explosive ou de liaison de communication, à une distance de 500 m ou moins.
Matériel pour le lancement ou la production de fumées, de gaz et de produits pyrotechniques, spécialement conçus ou modifiés pour l’usage militaire;
(Toutes destinations)
Note :
L’alinéa 2-2.b. ne vise pas les pistolets de signalisation.
Dispositifs de visée et fixations de dispositif de visée, présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Spécialement conçus pour l’usage militaire; et
- 2. Spécialement conçus pour les armes visées à l’alinéa 2-2.a.;
Montures et chargeurs détachables, spécialement conçues pour les armes visées à l’alinéa 2-2.a.

2-3. Munitions et dispositifs de réglage de fusée, et leurs composants spécialement conçus :

(Toutes destinations)

Munitions pour les armes visées au paragraphe 2-1., 2-2. ou 2-12.;
Dispositifs de réglage de fusée, spécialement conçus pour les munitions visées à l’alinéa 2-3.a.

Note 1 :

Les composants spécialement conçus visés au paragraphe 2-3. comprennent :

Les pièces en métal ou en plastique comme les enclumes d’amorces, les godets pour balles, les maillons, les ceintures et les pièces métalliques pour munitions;
Les dispositifs de sécurité et d’armement, les détonateurs, les capteurs et les dispositifs d’amorçage;
Les dispositifs d’alimentation à puissance de sortie opérationnelle élevée fonctionnant une seule fois;
Les étuis combustibles pour charges;
Les sous-munitions, y compris les petites bombes, les petites mines et les projectiles à guidage terminal.

Note 2 :

Le paragraphe 2-3.a. ne vise pas les articles suivants :

Munitions serties sans projectile (munitions à blanc);
Munitions factices à chambre à poudre percée;
Autres munitions factices ou sans projectile, ne comportant pas d’éléments conçus pour des munitions chargées; ou
Composants spécifiquement conçus pour des munitions factices ou sans charge visées, par les points a., b. ou c. de la présente Note 2.

Note 3:

L’alinéa 2-3.a. ne vise pas les cartouches spécialement conçues à l’une des fins suivantes :

Signalisation;
Effarouchement des oiseaux; ou
Allumage de torches près de puits de pétrole.

2-4. Bombes, torpilles, roquettes, missiles, autres dispositifs et charges explosifs et équipement et accessoires connexes, comme suit, spécialement conçus pour l’usage militaire, et leurs composants spécialement conçus :

N.B. 1 :

Pour l’équipement de guidage et de navigation, voir le paragraphe 2-11.

N.B. 2 :

Pour les systèmes de protection des aéronefs contre les missiles (SPAM), voir l’alinéa 2-4.c.

Bombes, torpilles, grenades, pots fumigènes, roquettes, mines, missiles, charges sous-marines, charges et dispositifs et kits de démolition, dispositifs de « produits pyrotechniques » militaires, cartouches et simulateurs, c’est-à-dire le matériel simulant les caractéristiques de l’un des articles suivants, spécialement conçus pour l’usage militaire;
(Toutes destinations)
Note :
L’alinéa 2-4.a. comprend :
- Les grenades fumigènes, bombes incendiaires et dispositifs explosifs;
- Les tuyères de fusées ou es de missiles et pointes d’ogives de corps de rentrée.
Matériel présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- 1. Spécialement conçu pour l’usage militaire; et
- 2. Spécialement conçu pour les ‹ activités › se rapportant à l’un des éléments suivants :
  - Articles visés à l’alinéa 2-4.a.; ou
  - Engins Explosifs Improvisés (EEI).
    
    Note technique :
    
    Aux fins de 2-4.b.2., le terme ‹ activités › s'applique à la manipulation, au lancement, au pointage, au contrôle, au déchargement, à la détonation, à l'amorçage, à l'alimentation à puissance de sortie opérationnelle fonctionnant une seule fois, au leurre, au brouillage, au dragage, à la détection, à la rupture ou à l'élimination.
Note 1 :
L’article 2-4.b. comprend :
- Le matériel mobile pour la liquéfaction des gaz, capable de produire 1 000 kg ou plus de gaz sous forme liquide par jour;
- Les câbles électriques conducteurs flottants pouvant servir au dragage des mines magnétiques.
Note 2 :
L’alinéa 2-4.b. ne vise pas les dispositifs à main conçus exclusivement pour la détection d’objets métalliques et incapables de distinguer les mines des autres objets métalliques.
Systèmes de Protection des Aéronefs contre les Missiles (SPAM).
Note :
L’alinéa 2-4.c. ne s’applique pas aux SPAM présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- Équipé d’un des capteurs d’avertissement de la présence de missile suivants :
  - 1. Capteurs passifs ayant une réponse de crête entre 100 et 400 nm; ou
  - 2. Capteurs d’avertissement de la présence de missile actifs Doppler pulsés;
- Éjecteur de contre-mesures;
- Leurres qui produisent en plus d’une signature visible une signature infrarouge, pour leurrer les missiles surface-air; et
- Installés sur des « aéronefs civils » et ayant toutes les caractéristiques suivantes :
  - 1. Le SPAM n’est utilisable qu’avec un aéronef civil en particulier dans lequel le SPAM est installé et pour lequel un des documents suivants a été émis :
    - Un certificat type civil émis par les autorités de l’aviation civile d’un ou de plusieurs États participant à l’Arrangement de Wassenaar; ou
    - Un document équivalent reconnu par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI);
  - 2. Le SPAM est muni d’une protection pour prévenir un accès non autorisé au «logiciel »; et
  - 3. Le SPAM comprend un mécanisme actif qui force le système à ne plus fonctionner quand il est retiré de l’« aéronef civil » dans lequel il avait été installé.

2-5. Matériel de conduite de tir, matériel de surveillance et d’avertissement, et systèmes et matériel d’essai, d’alignement et de contre-mesure connexes, comme suit, spécialement conçus pour l’usage militaire, et leurs composants et accessoires spécialement conçus :

Viseurs d’armement, calculateurs de bombardement, appareils de pointage et systèmes destinés au contrôle des armements;
Autres matériel de conduite de tir, matériel d’alerte et d’avertissement, et systèmes connexes, comme suit :
- 1. Systèmes d’acquisition, de désignation, de télémétrie, de surveillance ou de poursuite de cible;
- 2. Matériel de détection, de reconnaissance ou d’identification;
- 3. Matériel de fusion de données ou d’intégration de capteurs;
Matériel de contre-mesure pour les articles visés aux alinéas 2-5.a. ou 2-5.b. ;
Note :
Aux fins de l’alinéa 2-5.c., l’équipement de contre-mesure comprend l’équipement de détection.
Matériel d’essai sur le terrain ou d’alignement, spécialement conçu pour les articles visés aux alinéas 2-5.a., 2-5.b. ou 2-5.c

2-6. Véhicules terrestres et leurs composants, comme suit :

N.B. :

Pour l’équipement de guidage et de navigation, voir le paragraphe 2-11.

éhicules terrestres et leurs composants, spécialement conçus ou modifiés pour l’usage militaire;
Note 1 :
L’alinéa 2-6.a. comprend :
- Les chars d’assaut et les véhicules militaires armés et les véhicules militaires dotés de supports pour armes, d’équipement pour la pose de mines ou le lancement de munitions, visés par l’alinéa 2-4.;
- Les véhicules blindés;
- Les véhicules amphibies et les véhicules pouvant traverser à gué en eau profonde;
- Les véhicules de dépannage et les véhicules servant à remorquer ou à transporter des systèmes d’armes ou de munitions, et le matériel de manutention de charges connexe; ou
- Les remorques.
Note 2 :
La modification d’un véhicule automobile pour l’usage militaire tel que spécifié à l’alinéa 2 6.a. comprend une modification structurelle, électrique ou mécanique touchant au moins un composant spécialement conçu pour l’usage militaire. Ces composants sont entre autres les suivants :
Les enveloppes de pneumatiques à l’épreuve des balles;
La protection blindée des parties vitales (par exemple les réservoirs à carburant ou les cabines);
Les armatures spéciales ou les supports pour les armes;
Les systèmes d’éclairage masqué.
Autres véhicules terrestres et composants, comme suit :
- 1. Véhicules ayant toutes les caractéristiques suivantes :
  - Fabriqués ou équipés de matériels ou de composants assurant une protection ballistique égale ou meilleure que niveau III (NIJ 0108.01, septembre 1985, ou norme national comparable) ou meilleure;
  - Dotés d’une transmission assurant la propulsion par les roues avant et arrière simultanément, y compris les véhicules pourvus de roues additionnelles afin d’accroître la capacité de charge, que ces roues soient entraînées par la transmission ou non;
  - Ayant un poids nominal brut du véhicule (PNBV) supérieur à 4 500 kg; et
  - Conçus ou modifiés pour usage hors route;
- 2. Composants présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - Spécialement conçues pour les véhicules visés à l’alinéa 2-6.b.1.; et
  - Fournissant une protection balistique égale ou meilleure que III (NIJ 0108.01, septembre 1985, ou norme nationale comparable) ou meilleur.
  N.B. :
  Voir aussi l’alinéa 2-13.a.
  Note 1 :
  L’alinéa 2-6. ne vise pas les véhicules conçus ou modifiés pour le transport de l’argent ou des objets précieux.
  Note 2 :
  L’alinéa 2-6. ne s’applique pas aux véhicules qui ont toutes les caractéristiques suivantes :
  - Ont été fabriqués avant 1946;
  - Ne comportent par l’éléments précisés dans la Liste de matériel de guerre et fabriqués après 1945, à l’exception des reproduction de composants et accessoires originaux du véhicule; et
  - Ne comportent pas d’armes précisées des articles 2-1., 2-2. ou 2-4. à moins qu’ils ne puissent pas être utilisés et soient incapables de tirer des projectiles.

2-7. Agents chimiques ou « agents biologiques », « agents anti-émeutes », substances radioactives, équipement, composantes et matériaux connexe, comme suit :

a. « Agents biologiques » ou substances radioactives sélectionnés ou modifiés pour accroître leur efficacité dans le but de produire des pertes de vie humaines ou animales, de dégrader l’équipement ou d’endommager des récoltes ou l’environnement;

b. Armes chimiques, comprenant :

1. Les agents neurotoxiques :
- Alkyl(méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl)-phosphonofluoridates d’O-alkyle (C₁₀ou moins, y compris le cycloalkyle), tels que :
  Sarin (GB) : méthylphosphonofluoridate d’O-isopropyle (CAS 107-44-8); et
  Soman (GD) : méthylphosphonofluoridate d’O-pinacolyle (CAS 96-64-0);
- N,N-Dialkyl(méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) phosphoramidocyanidates d’O-alkyle (C₁₀ou moins, y compris cycloalkyle) tels que :
  Tabun (GA) : N,N-diméthylphosphoramido-cyanidate d’O-éthyle (CAS 77-81-6);
- Alkyl(méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl)-phosphonothiolates d’O-alkyle (H ou C₁₀ou moins, y compris cycloalkyel) et de S-2-dialkyle (méthyle, éthyle, n-propyle ou isopropyle)-aminoéthyle, et leurs sels alkylés et protonés, tels que :
  VX : méthyl phosphonothiolate d’O-éthyle et de
  S-2-diisopropylaminoéthyle (CAS 50782-69-9);
2. Les agents vesicants :
- Moutardes au soufre, telles que :
  - 1. Sulfure de 2-chloroéthyle et de chlorométhyle (CAS 2625-76-5);
  - 2. Sulfure de bis(2-chloroéthyle) (CAS 505-60-2);
  - 3. Bis(2-Chloroéthylthio)méthane (CAS 63869-13-6);
  - 4. 1,2-bis(2-Chloroéthylthio)éthane (CAS 3563-36-8);
  - 5. 1,3-bis(2-Chloroéthylthio) -n-propane (CAS 63905-10-2);
  - 6. 1,4-bis(2-Chloroéthylthio) -n-butane (CAS 142868-93-7);
  - 7. 1,5-bis(2-Chloroéthylthio) -n-pentane (CAS 142868-94-8);
  - 8. Oxyde de bis (2-chloroéthylthiométhyle) (CAS 63918-90-1);
  - 9. Oxyde de bis (2-chloroéthylthioéthyle) (CAS 63918-89-8);
- Lewisites, telles que :
  - 1. 2-Chlorovinyldichloroarsine (CAS 541-25-3);
  - 2. Tris(2-Chlorovinyl)arsine (CAS 40334-70-1);
  - 3. Bis(2-Chlorovinyl)chloroarsine (CAS 40334-69-8);
- Moutardes à l’azote, telles que :
  - 1. HN1 : bis(2-Chloroéthyl)éthylamine (CAS 538-07-8);
  - 2. HN2 : bis(2-Chloroéthyl)méthylamine (CAS 51-75-2);
  - 3. HN3 : tris(2-Chloroéthyl)amine (CAS 555-77-1);
3. Les agents incapacitants, tels que :
- Benzilate de 3-quinuclidinyle (BZ) (CAS 6581-06-2);
4. Les agents défoliants, tels que :
- 2-Chloro-4-fluorophénoxyacétate de butyle (LNF);
- Acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique (CAS 93-76-5) mélangé à de l’acide 2,4-dichlorophénoxyacétique (CAS 94-75-7) (agent orange (CAS 39277-47-9));

2-7.c. Précurseurs binaires et précurseurs clés d’armes chimiques, comme suit :

1. Difluorures d’alkyl (méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) phosphonyle, telles que :
- DF : difluorure de méthylphosphonyle (CAS 676-99-3);
2. Alkyl (méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) phosphonites de O-alkyle (H ou C₁₀ou moins, y compris cycloalkyle) et de O-2-dialkyl (méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) aminoéthyle et leurs sels alkylés et protonés, tel que :
- QL : méthylphosphonite de O-éthyle et de O-2-(diisopropylamino)éthyle (CAS 57856-11-8);
3. Chloro sarin : méthylphosphonochloridate d’O-isopropyle (CAS 1445-76-7);
4. Chloro soman : méthylphosphonochloridate d’O-pinacolyle (CAS 7040-57-5);

2-7.d. « Agents anti-émeutes », composants chimiques actifs et combinaisons de ces derniers, comprenant :

1. α-Bromobenzèneacétonitrile (cyanure de bromobenzyle) (CA) (CAS 5798-79-8);
2. [(2-Chlorophényl)méthylène] propanedinitrile (o chloroben-zylidènemalononitrile) (CS) (CAS 2698-41-1);
3. 2-Chloro-1-phényléthanone, chlorure de phénylacyle (ω-chloroacétophènone) (CN) (CAS 532-27-4);
4. Dibenzo-(b,f)-1,4-oxazéphine (CR) (CAS 257-07-8);
5. 10-chloro-5,10-dihydrophénarsazine (chlorure de phénarsazine) (Adamsite), (D.M.) (CAS 578-94-9);
6. N-Nonanoylmorpholine,(MPA) (CAS 5299-64-9);

Note 1 :

L’alinéa 2-7.d. ne vise pas les « agents anti-émeutes » emballés individuellement et destinés à être utilisés à des fins d’auto-défense.

Note 2 :

L’alinéa 2-7.d. ne vise pas les composants chimiques actifs et leurs combinaisons, identifiés et emballés à des fins de production alimentaire ou à des fins médicales.

2-7.e. Matériel spécialement conçu ou modifié pour l’usage militaire, pour la dissémination des substances suivantes et de leurs composants spécialement conçus :

1. Substances ou agents visés aux alinéas 2-7.a., 2-7.b. ou 2-7.d.; ou
2. Armes chimique fabriqués à partir de précurseurs visés à l’alinéa 2-7.c.

2-7.f. Matériel de protection et de décontamination et leurs composants spécialement conçus ou modifié pour l’usage militaire, composants et mélanges de produits chimiques, comme suit :

1. Matériel conçu ou modifié pour se défendre contre des matières spécifiées en 2 7.a., 2-7.b. ou 2-7.d., et composants spécialement conçus pour celui ci;
2. Matériel spécialement conçu ou modifié pour l’usage militaire pour la décontamination d’objets contaminés avec les substances visés aux alinéas 2-7.a. ou 2-7.b., et leurs composants spécialement conçus;
3. Mélanges de produits chimiques spécialement conçus ou formulés pour la décontamination d’objets contaminés avec les substances visées aux alinéas 2-7.a. ou 2-7.b.;
Note :
L’alinéa 2-7.f.1. comprend :
- Unités de conditionnement de l’air spécifiquement conçues ou modifiées pour filtrer les substances nucléaires, biologiques ou chimiques.
- Vêtements protecteurs.
N.B. :
Pour l’équipement protecteur et les masques à gaz civils, voir aussi l’article 1-1.A.4. de la Liste de marchandises à double usage.

2-7.g. Équipement spécialement conçu ou modifié pour l’usage militaire conçu ou modifié pour la détection ou l’identification des substances visées aux alinéas 2-7.a., 2-7.b. ou 2-7.d. et leurs composants spécialement conçus;

Note :

L’alinéa 2-7.g. ne vise pas les dosimètres personnels pour la surveillance des rayonnements.

N.B. :

Voir aussi l’alinéa 1-1.A.4. sur la Liste des marchandises à double usage.

2-7.h. « Biopolymères » spécialement conçus ou traités pour la détection ou l’identification d’armes chimiques visés à l’alinéa 2-7.b., et cultures de cellules spécifiques utilisées pour leur production;

2-7.i. « Biocatalyseurs » pour la décontamination ou la dégradation d’armes chimiques et leurs systèmes biologiques, comme suit :

1. « Biocatalyseurs » spécialement conçus pour la décontamination ou la dégradation d’armes chimiques visés au paragraphe 2-7.b., et produits par sélection dirigée en laboratoire ou manipulation génétique de systèmes biologiques;
2. Systèmes biologiques contenant l’information génétique particulière à la production des « biocatalyseurs » visés à l’alinéa 2-7.i.1., comme suit :
- « Vecteurs d’expression »;
- Virus;
- Cultures de cellules.

Note 1 :

Les alinéas 2-7.b. et 2-7.d. ne visent pas les substances ci-après :

Chlorure de cyanogène (CAS 506-77-4);
Acide cyanhydrique (CAS 74-90-8);
Chlore (CAS 7782-50-5);
Chlorure de carbonyle (phosgène) (CAS 75-44-5);
Diphosgène (chloroformiate de trichlorométhyle) (CAS 503-38-8);
Non utilisé depuis 2004
Xylyle bromide, ortho (89-92-9), méta (CAS 620-13-3), para (CAS 104-81-4);
Bromure de benzyle (CAS 100-39-0);
Iodure de benzyle (CAS 620-05-3);
Bromoacétone (CAS 598-31-2);
Bromure de cyanogène (CAS 506-68-3);
Bromométhyléthylcétone (CAS 816-40-0);
Chloroacétone (CAS 78-95-5);
Iodacétate d’éthyle (CAS 623-48-3);
Iodo-acétone (CAS 3019-04-3);
Chloropicrine (CAS 76-06-2).

Note 2 :

Les cultures de cellules et les systèmes biologiques mentionnés aux alinéas 2-7.h. et 2-7.i.2. sont exclusifs, et ces paragraphes ne visent pas les cellules ou les systèmes biologiques destinés à des usages civils, tels que les usages agricoles, pharmaceutiques, médicaux ou vétérinaires ou ceux liés à l’environnement, au traitement des déchets ou à l’industrie alimentaire.

2-8. « Matériel énergétique » et substances connexes, comme suit :

N.B. 1:

Voir aussi l’alinéa 1-1.C.11. de la Liste de marchandises à double usage.

N.B. 2:

Pour les charges et les dispositifs, voir 2-4. et 1-1.A.8. de la Liste des marchandises à double usage.

Notes techniques :

1. Aux fins du paragraphe 2-8., à l’exception de 2-8.c.11 et de 2-8.c.12., on entend par ‹ mélange › une composition d’au moins deux substances dont au moins une est spécifiée dans les sous-sections de 2-8.
2. Toute substance spécifiée dans les sous-sections de 2-8. est visée par la présente liste, même si elle est utilisée pour une application autre que celles mentionnées (p. ex. le TAGN est principalement utilisé comme explosif, mais peut aussi être utilisé comme carburant ou agent oxydant).
3. Aux fins du paragraphe 2-8., la taille des particules est le diamètre moyen des particules sur la base du poids ou du volume. Des normes internationales ou des normes nationales équivalentes seront utilisées pour l’échantillonnage et la détermination de la taille des particules.

2-8.a. Les « explosifs » suivants et leurs ‹ mélanges › :

1. ADNBF (aminodinitrobenzofuroxane ou 7-amino-4,6-dinitrobenzofurazane-1-oxyde) (CAS 97096-78-1);
2. BNCP (perchlorate de cis-bis (5-nitrotétrazolato)-penta-amine-cobalt (III)) (CAS 117412-28-9);
3. CL-14 (ou diamino-dinitrobenzofuroxane ou 5,7-diamino-4,6-dinitrobenzofurazane-1-oxyde) (CAS 117907-74-1);
4. CL-20 (HNIW ou hexanitrohexaazaisowurtzitane) (CAS 135285-90-4); chlathrates de CL-20 (voir aussi les alinéas 2-8.g.3. et g.4. pour leurs « précurseurs »);
5. PC (perchlorate de 2-(5-cyanotétrazolato)-penta-amine-cobalt (III)) (CAS 70247-32-4);
6. DADE (1,1-diamino-2,2-dinitroéthylène, FOX-7) (CAS 145250-81-3);
7. DATB (diaminotrinitrobenzène) (CAS 1630-08-6);
8. DDFP (1,4-dinitrodifurazanopipérazine);
9. DDPO (2,6-diamino-3,5-dinitropyrazine-1-oxyde, PZO) (CAS 194486-77-6);
10. DIPAM (3,3´-diamino-2,2´,4,4´,6,6´-hexanitrobiphényle ou dipicramide) (CAS 17215-44-0);
11. DNGU (DINGU ou dinitroglycolurile) (CAS 55510-04-8);
12. Furazanes comme suit :
- DAAOF (DAAF, DAAFox, ou diaminoazoxyfurazane);
- DAAzF (diaminoazofurazane) (CAS 78644-90-3);
13. HMX et dérivés (voir aussi l’alinéa 2-8.g.5. pour leurs « précurseurs ») :
- HMX (cyclotétraméthylènetétranitramine, octahydro-1,3,5,7-tétranitro-1,3,5,7-tétrazine, 1,3,5,7-tétranitro-1,3,5,7-tétraza-cyclooctane, octogen ou octogène) (CAS 2691-41-0);
- Analogues difluoroaminés du HMX;
- K-55 (2,4,6,8-tétranitro-2,4,6,8-tétraaza-bicyclo-[3,3,0]- octan-3-one ou HMX céto-bicyclique) (CAS 130256-72-3);
14. HNAD (hexanitroadamantane) (CAS 143850-71-9);
15. HNS (hexanitrostilbène) (CAS 20062-22-0);
16. Imidazoles comme suit :
- BNNII (octahydro-2,5-bis(nitroimino)imidazo [4,5-d]imidazole);
- DNI (2,4-dinitroimidazole) (CAS 5213-49-0);
- FDIA (1-fluoro-2,4-dinitroimidazole);
- NTDNIA (N-(2-nitrotriazolo)-2,4-dinitroimidazole);
- PTIA (1-picryl-2,4,5-trinitroimidazole);
17. NTNMH (1-(2-nitrotriazolo)-2-dinitrométhylènehydrazine);
18. NTO (ONTA ou 3-nitro-1,2,4-triazol-5-one) (CAS 932-64-9);
19. Polynitrocubanes comportant plus de 4 groupes nitro;
20. PYX (2,6-bis(picrylamino)-3,5-dinitropyridine) (CAS 38082-89-2);
21. RDX et dérivés, comme suit :
- RDX (cyclotriméthylènetrinitramine, cyclonite, T4, hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine, 1,3,5-trinitro-1,3,5-triaza-cyclohexane, hexogen ou hexogène) (CAS 121-82-4);
- Céto-RDX (K-6 ou 2,4,6-trinitro-2,4,6-triazacyclo-hexanone) (CAS 115029-35-1);
22. TAGN (nitrate de triaminoguanidine) (CAS 4000-16-2);
23. TATB (triaminotrinitrobenzène) (CAS 3058-38-6) (voir aussi l’alinéa 2-8.g.7. pour ses « précurseurs »);
24. TEDDZ (3,3,7,7-tétrabis(difluoroamine)-octahydro-1,5-dinitro-1,5-diazocine);
25. Tétrazoles comme suit :
- NTAT (nitrotriazol aminotétrazole);
- NTNT (1-N-(2-nitrotriazolo)-4-nitrotétrazole);
26. Tétryl (trinitrophénylméthylnitramine) (CAS 479-45-8);
27. TNAD (1,4,5,8-tétranitro-1,4,5,8-tétraazadécaline) (CAS 135877-16-6) (voir aussi l’alinéa 2-8.g.6. pour ses « précurseurs »);
28. TNAZ (1,3,3-trinitroazétidine) (CAS 97645-24-4) (voir aussi l’alinéa 2-8.g.2. pour ses « précurseurs »);
29. TNGU (SORGUYL ou tétranitroglycolurile) (CAS 55510-03-7);
30. TNP (1,4,5,8-tétranitro-pyridazino[4,5-d]pyridazine) (CAS 229176-04-9);
31. Triazines comme suit :
- DNAM (2-oxy-4,6-dinitroamino-s-triazine) (CAS 19899-80-0);
- NNHT (2-nitroimino-5-nitro-hexahydro-1,3,5-triazine) (CAS 130400 13 4);
32. Triazoles comme suit :
- 5-azido-2-nitrotriazole;
- ADHTDN (4-amino-3,5-dihydrazino-1,2,4-triazole dinitramide) (CAS 1614-08-0);
- ADNT (1-amino-3,5-dinitro-1,2,4-triazole);
- BDNTA ((bis-dinitrotriazole)amine);
- DBT (3,3´-dinitro-5,5-bi-1,2,4-triazole) (CAS 30003-46-4);
- DNBT (dinitrobistriazole) (CAS 70890-46-9);
- Non utilisé depuis 2010
- NTDNT (1-N-(2-nitrotriazolo) 3,5-dinitrotriazole);
- PDNT (1-picryl-3,5-dinitrotriazole);
- TACOT (tétranitrobenzotriazolobenzotriazole) (CAS 25243-36-1);
33. « Explosifs » non énumérés ailleurs à l’alinéa 2-8.a. et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- Vitesse de détonation supérieure à 8 700 m/s à une densité maximale; ou
- Pression de détonation supérieure à 34 GPa (340 kbars);
34. Non utilisé depuis 2013
35. DNAN (2,4-dinitroanisole) (CAS 119-27-7);
36. TEX (4,10-Dinitro-2,6,8,12-tétraoxa-4,10-diazaisowurtzitane);
37. GUDN (guanylurée dinitramide) FOX-12 (CAS 217464-38-5);
38. Tétrazines comme suit :
- BTAT (Bis (2,2,2-trinitroethyl) -3,6-diaminotetrazine);
- LAX-112 (3,6-diamino-1,2,4,5-tétrazine-1 ,4-dioxyde);
39. Matériaux ioniques énergétiques fondant entre 343 K (70° C) et 373 K (100° C) et ayant une vitesse de détonation dépassant 6800 m/s ou une pression de détonation dépassant 18 GPa (180 kbar);
40. BTNEN (Bis(2,2,2- trinitroéthyl)-nitramine) (CAS 19836-28-3);
41. 5FTDO (5,6-(3',4'-furazane)- 1,2,3,4-tétrazine-1,3-dioxyde);
42. EDNA (N,N'-Dinitroéthylènediamine) (CAS 505-71-5);
43. TKX-50 (Dihydroxylammonium 5,5'-bistetrazole-1,1'-diolate);
Note :
2-8.a. inclut les ‹ cocristaux explosifs ›.
Note technique :
Un ‹ cocristal explosif › est un matériau solide composé d’un agencement ordonné tridimensionnel composé de deux molécules explosives ou plus, dont au moins une molécule est spécifiée au paragraphe 2-8.a.

2-8.b. « Propergols » comme suit :

1. Tout « propergol » solide ayant une impulsion spécifique théorique (dans des conditions standards) de plus de :
- 240 s pour les « propergols » non métallisés et non halogénés;
- 250 s pour les « propergols » non métallisés et halogénés; ou
- 260 s pour les « propergols » métallisés;
2. Non utilisé depuis 2013
3. Propergols possédant une constante de force supérieure à 1 200 kJ/kg;
4. Propergols pouvant maintenir un taux de combustion en régime continu de plus de 38 mm/s dans des conditions normales (mesuré sous la forme d’un seul brin inhibé), soit pression de 68,9 MPa (68,9 bars) et température de 294 K (21° C);
5. Propergols double base, moulés, modifiés par un élastomère (EMCDB), dont l’allongement à la contrainte maximale est supérieur à 5 % à 233 K (-40° C);
6. Tout propergol contenant des substances énumérées à l’alinéa 2-8.a.;
7. Propergols non visés ailleurs dans la Liste de matériel de guerre et spécialement conçus pour l’usage militaire;

2-8.c. « Produits pyrotechniques », carburants et substances connexes, et ‹ mélanges › de ces substances, comme suit :

1. Carburants pour « aéronefs » spécialement formulés à des fins militaires;

Note 1 :
L’alinéa 2-8.c.1. ne s’applique pas aux carburants suivants pour « aéronef » : JP-4, JP-5 et JP-8.

Note 2:
Les carburants pour « aéronefs » visés par le paragraphe 2-8.c.1 sont des produits finis et non leurs composantes.
2. Alane (hydrure d’aluminium) (CAS 7784-21-6);
3. Boranes, comme suit, et leurs dérivés :
- Carboranes;
- Homologues du borane, comme suit :
  - 1. Décaborane (14) (CAS 17702-41-9);
  - 2. Pentaborane (9) (CAS 19624 22 7);
  - 3. Pentaborane (11) (CAS 18433-84-6);
4. Hydrazine et ses dérivés, comme suit (voir aussi les alinéas 2-8.d.8. et 2-8.d.9. pour les dérivés oxydants de l’hydrazine):
- Hydrazine (CAS 302-01-2) à des concentrations de 70 % ou plus;
- Monométhylhydrazine (CAS 60-34-4);
- Diméthylhydrazine symétrique (CAS 540-73-8);
- Diméthylhydrazine asymétrique (CAS 57-14-7);
  
  Note :
  Le paragraphe 2-8.c.4.a. ne s’applique pas aux « mélanges » d’hydrazine composés spécifiquement pour l’atténuation de la corrosion.
5. Combustibles métalliques, ‹ mélanges › de combustibles ou ‹ mélanges › de « produits pyrotechniques », sous formes de particules, à grains sphériques, atomisés, sphéroïdaux, en flocons ou broyés, fabriqués à partir d’une substance contenant au moins 99 % de l’un des éléments suivants :
- Métaux comme suit, et ‹ mélanges › de ceux-ci :
  - 1. Béryllium (CAS 7440-41-7), sous forme de particules de taille égale ou inférieure à 60 μm;
  - 2. Poudre de fer (CAS 7439-89-6), sous forme de particules de taille égale ou inférieure à 3 μm, obtenue par réduction de l’oxyde de fer par l’hydrogène;
- ‹ Mélanges › contenant l’un des éléments suivants :
  - 1. Zirconium (CAS 7440-67-7), magnésium (CAS 7439-95-4) et alliages de ces métaux, sous forme de particules de taille inférieure à 60 μm; ou
  - 2. Carburants à base de bore (CAS 7440-42-8) ou de carbure de bore (CAS 12069-32-8) d’un degré de pureté d’au moins 85 %, sous forme de particules de taille de moins de 60 μm;
  Note 1 :
  Le paragraphe 2-8.c.5 s’applique aux « explosifs » et aux carburants, que les métaux ou alliages soient ou non encapsulés dans l’aluminium, le magnésium, le zirconium ou le béryllium.
  Note 2 :
  Le paragraphe 2-8.c.5.b. s’applique seulement aux carburants métal sous forme de particules lorsqu’ils sont mélangés avec d’autres substances pour former un ‹ mélange › formulé à des fins militaires comme des boues de « propergols » liquides, des « propergols » solides ou des ‹ mélanges › de « produits pyrotechniques ».
  Note 3 :
  Le paragraphe 2-8.c.5.b.2. ne s’applique pas au bore et au carbure de bore enrichis de boron 10 (20 % ou plus de teneur en bore 10.)
6. Matières pour usage militaire comprenant des épaississants pour combustibles hydrocarbonés, spécialement formulés pour les lance-flammes ou les munitions incendiaires, notamment les stéarates de métal (p. ex. octal, CAS 637-12-7) ou palmitates;
7. Perchlorates, chlorates et chromates, formés avec une poudre métallique ou avec d’autres composants de combustibles à haute énergie;
8. Poudre d’aluminium à grains sphériques ou sphéroïdaux (CAS 7429-90-5) constituée de particules de 60 µm ou moins, fabriquée à partir d’une substance contenant au moins 99 % d’aluminium;
9. Sous-hydrure de titane (TiH_n) de stœchiométrie équivalente à n = 0,65 1,68;
10. Combustibles liquides à haute densité d'énergie qui ne sont pas précisés au paragraphe 2-8.c.1, comme suit :
- Combustibles mixtes, qui intègrent des combustibles liquides et solides (par exemple, bouillie de bore), ayant une densité d'énergie basée sur la masse de 40 MJ/kg ou plus;
- Autres combustibles et additifs à haute densité d'énergie (par exemple, cubane, solutions ioniques, carburants JP-7 et JP-10), ayant une densité d'énergie en fonction du volume de 37,5 GJ par mètre cube ou plus, mesurée à 293 K (20° C) et pression d’atmosphère (101,325 kPa);
  
  Note :
  Le paragraphe 2-8.c.10.b. ne vise pas les combustibles fossiles raffinés ou les biocarburants, ou les carburants pour moteurs certifiés pour une utilisation en aviation civile.
11. « Produits pyrotechniques », et matières pyrophoriques comme suit :
- « Produits pyrotechniques », ou matières pyrophoriques spécifiquement formulées pour améliorer ou contrôler la production d'énergie rayonnée en n'importe quelle partie du spectre IR;
- Mélanges de magnésium, de polytétrafluoroéthylène (PTFE) et d'un copolymère de difluorure de vinylidène-hexafluoropropylène (p. ex., MTV) ;
12. Mélanges de carburant, mélanges de « produits pyrotechniques », ou « matériaux énergétiques » non visés ailleurs dans la liste 2-8, présentant toutes les suivantes :
- Contenant plus de 0,5 % de particules d’une des suivantes :
  - 1. Aluminium;
  - 2. Béryllium;
  - 3. Bore;
  - 4. Zirconium;
  - 5. Magnésium; ou
  - 6. Titane;
- Particules spécifiées par le paragraphe 2-8.c.12.a. avec une taille inférieure à 200 nm dans tous les sens; et
- Particules spécifiées par 2-8.c.12.a. avec une teneur en métal de 60 % ou plus;
  Note :
  L’alinéa 2-8.c.12 comprend les thermites.

2-8.d. Agents oxydants comme suit, et ‹ mélanges › de ceux-ci :

1. ADN (Dinitramide d’ammonium ou SR 12) (CAS 140456-78-6);
2. AP (perchlorate d’ammonium) (CAS 7790-98-9);
3. Composés constitués de fluor et d’un ou plusieurs des éléments suivants :
- Autres halogènes;
- Oxygène; ou
- Azote;
  Note 1 :
  L’alinéa 2-8.d.3. ne vise pas le trifluorure de chlore (CAS 7790-91-2).
  Note 2 :
  L’alinéa 2-8.d.3. ne vise pas le trifluorure d’azote à l’état gazeux (CAS 7783-54-2).
4. DNAD (1,3-dinitro-1,3-diazétidine) (CAS 78246-06-7);
5. HAN (nitrate d’hydroxylammonium) (CAS 13465-08-2);
6. HAP (perchlorate d’hydroxylammonium) (CAS 15588-62-2);
7. HNF (nitroformate d’hydrazinium) (CAS 20773-28-8);
8. Nitrate d’hydrazine (CAS 37836-27-4);
9. Perchlorate d’hydrazine (CAS 27978-54-7);
10. Comburants liquides, constitués ou contenant de l’acide nitrique fumant rouge inhibé (IRFNA) (CAS 8007-58-7);
Note :
L’alinéa 2-8.d.10. ne vise pas l’acide nitrique fumant non inhibé.

2-8.e. Liants, plastifiants, monomères et polymères, comme suit :

1. AMMO (azidométhylméthyloxétane et ses polymères) (CAS 90683-29-7) (voir aussi l’alinéa 2-8.g.1. pour ses « précurseurs »);
2. BAMO (3,3-bis(azidométhyl)oxétane et ses polymères) (CAS 17607-20-4) (voir aussi l’alinéa 2-8.g.1. pour ses « précurseurs »);
3. BDNPA (bis (2,2-dinitropropyl)acétal) (CAS 5108-69-0);
4. BDNPF (bis (2,2-dinitropropyl)formal) (CAS 5917-61-3);
5. BTTN (trinitrate de butanetriol) (CAS 6659-60-5) (voir aussi l’alinéa 2-8.g.8. pour ses « précurseurs »);
6. Monomères, plastifiants ou polymères énergétiques spécialement conçus pour l’usage militaire et contenant l’une des caractéristiques suivantes :
- Des groupes nitro;
- Des groupes azido;
- Des groupes nitrates;
- Des groupes nitraza; ou
- Des groupes difluoroamino;
7. FAMAO (3-difluoroaminométhyl-3-azidométhyl-oxétane) et ses polymères;
8. FEFO (bis-(2-fluoro-2,2-dinitroéthyl) formal) (CAS 17003-79-1);
9. FPF-1 (poly(2,2,3,3,4,4-hexafluoropentane-1,5-diol - formal)) (CAS 376-90-9);
10. FPF-3 (poly(2,4,4,5,5,6,6-heptafluoro-2-tri-fluorométhyl-3-oxaheptane-1,7-diol -formal));
11. GAP (poly(azoture de glycidyle)) (CAS 143178-24-9) et ses dérivés;
12. HTPB (polybutadiène terminé par un hydroxyle) ayant une fonctionnalité hydroxyle égale ou supérieure à 2,2 et inférieure ou égale à 2,4, un indice d’hydroxyle inférieur à 0,77 méq/g, et une viscosité à 30° C inférieure à 47 poises (CAS 69102-90-5);
13. Polyépichlorhydrine à fonction alcool, de faible masse moléculaire (inférieure à 10 000); comme suit :
- Poly(épichlorhydrinediol);
- Poly(épichlorhydrinetriol).
14. NENAs (composés de nitratoéthylnitramine) (CAS 17096-47-8, 85068-73-1, 82486-83-7, 82486-82-6 et 85954-06-9);
15. PGN (Poly-GLYN, poly(nitrate de glycidyle)) ou poly (nitratométhyloxirane) (CAS 27814-48-8);
16. Poly-NIMMO (poly(nitratométhylméthyloxétane), poly-NMMO ou (poly(3 nitratométhyl-3-méthyloxétane)) (CAS 84051-81-0);
17. Polynitroorthocarbonates;
18. TVOPA (1,2,3-tris[1,2-bis(difluoroamino)éthoxy] propane ou adduit de tris vinoxy-propane) (CAS 53159-39-0);
19. 4,5 diazidométhyl-2-méthyl-1,2,3-triazole (iso-DAMTR);
20. PNO (Poly(3-nitrato oxétane));
21. TMETN (Dinitrate de 2-méthyl-2-[(nitrooxy)méthyl]propane-1,3-diyle) (CAS 3032-55-1);

2-8.f. « Additifs » comme suit :

1. Salicylate de cuivre basique (CAS 62320-94-9);
2. BHEGA (bis-(2-hydroxyéthyl)glycolamide) (CAS 17409-41-5);
3. BNO (oxyde de butadiènenitrile);
4. Dérivés du ferrocène comme suit :
- Butacène (CAS 125856-62-4);
- Catocène (2,2-bis-éthylferrocénylpropane) (CAS 37206-42-1);
- Acides ferrocène-carboxyliques et esters d'acides carboxyliques ferrocène;
- N-butyl-ferrocène (CAS 31904-29-7);
- Autres dérivés polymériques d’adduits du ferrocène non visés ailleurs dans le paragraphe 2-8.f.4.;
- Éthyl ferrocène (CAS 1273-89-8);
- Propyle ferrocène;
- Pentyle ferrocène (CAS 1274-00-6);
- Dicyclopentylique ferrocène;
- Dicyclohexyl ferrocène;
- Diéthyle ferrocène (CAS 1273-97-8);
- Dipropyl ferrocène;
- Dibutyl ferrocène (CAS 04/08/1274);
- Dihexyl ferrocène (CAS 93894-59-8);
- Acétyle ferrocène (CAS 12755-2)/1,1’-ferrocène-diacétyle (CAS 1273-94-5);
5. Béta-résorcylate de plomb (CAS 20936-32-7) ou bêta-résorcylate de cuivre (CAS 70983-44-7);
6. Citrate de plomb (CAS 14450-60-3);
7. Chélates plomb-cuivre du béta-résorcylate ou de salicylates (CAS 68411-07-4);
8. Maléate de plomb (CAS 19136-34-6);
9. Salicylate de plomb (CAS 15748-73-9);
10. Stannate de plomb (CAS 12036-31-6);
11. MAPO (oxyde de tris-1-(2-méthyl)aziridinylphosphine) (CAS 57-39-6); BOBBA 8 (oxyde de bis(2-méthyl-aziridinyl)-2-(2-hydroxypropanoxy)propylaminophosphine); et autres dérivés du MAPO;
12. Méthyl-BAPO (oxyde de bis(2méthylaziridinyl) méthylaminophosphine) (CAS 85068-72-0);
13. N-Méthyl-p-nitroaniline (CAS 100-15-2);
14. 3-Nitraza-1,5-diisocyanatopentane (CAS 7406-61-9);
15. Agents de couplage organo-métalliques comme suit :
- (Diallyl)oxytri(dioctyl)phosphatotitanate de néopentyle (CAS 103850 22-2); également appelé 2,2 [bis 2-propé-nolato-méthyl]butanolatotris[dioctyl]-phosphatotitane IV] (CAS 110438-25-0); ou LICA 12 (CAS 103850-22-2);
- [2-Propénolato-1-méthyl-n-propanolatométhyl]-butanolato-1 tris[dioctyl]pyrophosphate de titane IV ou KR3538;
- [(2-Propénolato-1-méthyl-n-propanolatométhyl]-butanolato-1-tris-(dioctyl)phosphate de titane IV;
16. Poly(oxyde de cyanodifluoraminoéthylène);
17. Liants comme suit :
- 1,1 R,1S-trimésoyle-tris (2-éthylaziridine) (HX-868, BITA) (CAS 7722 73-8);
- Amides d’aziridine polyfonctionnels possédant une structure de base isophtalique, trimésique, isocyanurique ou triméthyladipique et les substitants comportant un groupe 2-méthyl ou 2-éthyl sur le cycle aziridine;
  
  Note :
  L’alinéa 2-.8.f.17.b. comprend :
  - 1,1 H-isophtaloyle-bis(2-méthylaziridine) (HX-752) (CAS 7652-64-4);
  - 2,4,6-tris(2-éthyl-1-aziridinyle)-1,3,5-triazine (HX-874) (CAS 18924-91-9);
  - 1,1'-triméthyladipoyl-bis (2-éthylaziridine) (HX-877) (CAS 71463-62-2).
18. Propylèneimine ou 2-méthylaziridine (CAS 75-55-8);
19. Oxyde ferrique superfin (Fe2O3) (CAS 1317-60-8) ayant une surface spécifique supérieure à 250 m²/g et des particules de tailles égales ou inférieures à 3,0 nm;
20. TEPAN (tétraéthylènepentamineacrylonitrile) (CAS 68412-45-3); polyamines cyanoéthylées et leurs sels;
21. TEPANOL (tétraéthylènepentamineacrylonitrile-glycidol) (CAS 68412-46-4); produits d’addition de polyamines cyanoéthylées avec le glycidol et ses sels;
22. TPB (triphényl-bismuth) (CAS 603-33-8);
23. TEPB (tris(éthoxyphényle)bismuth) (CAS 90591-48-3);

2-8.g. « Précurseurs » comme suit :

N.B. :

Aux fins du paragraphe 2-8.g. les renvois se rapportent aux « matériaux énergétiques » visés qui sont fabriqués à partir de ces substances.

1. BCMO (3,3-bis(chlorométhyl)oxétane) (CAS 78-71-7) (voir aussi les alinéas 2 8.e.1. et 2-8.e.2.);
2. Sel de t-butyldinitroazétidine (CAS 125735-38-8) (voir aussi l’alinéa 2-8.a.28.);
3. Dérivés du hexaazaisowurtzitane incluant le HBIW (hexabenzylhexaazaisowurtzitane) (CAS 124782-15-6) (voir aussi le paragraphe 2-8.a.4.) et le TAIW (tétraacétyldibenzylhexaazaisowurtzitane) (CAS 182763-60-6) (voir aussi le paragraphe 2-8.a.4);
4. Non utilisé depuis 2013
5. TAT (1,3,5,7-tétraacétyl-1,3,5,7-tétraazacyclo-octane) (CAS 41378-98-7) (voir aussi l’alinéa 2-8.a.13.);
6. 1,4,5,8-tétraazadécaline (CAS 5409-42-7) (voir aussi l’alinéa 2-8.a.27.);
7. 1,3,5-trichlorobenzène (CAS 108-70-3) (voir aussi l’alinéa 2-8.a.23.);
8. 1,2,4-trihydroxybutane (1,2,4-butanetriol) (CAS 3068-00-6) (voir aussi l’alinéa 2-8.e.5.);
9. DADN (1,5-diacétyl-3,7-dinitro-1,3,5,7-tétraaza-cyclooctane) (vois aussi le paragraphe 2-8.a.13).

2-8.h. Poudres et formes de ‹ matière réactive ›, comme suit :

1. Poudres de l’un des matériaux suivants, composées de particules de taille inférieure à 250 µm dans toutes les directions et non visées ailleurs dans le paragraphe 2-8 :
- Aluminium;
- Niobium;
- Bore;
- Zirconium;
- Magnésium;
- Titane;
- Tantale;
- Tungsten;
- Molybdène; ou
- Hafnium;
2. Formes, non visées aux paragraphes 2-3, 2-4, 2-12 ou 2 16, fabriquées à partir de poudres visées au sous-alinéa 2-8.h.1.
Notes techniques :
- 1. Les ‹ matières réactives › sont conçues pour produire une réaction exothermique seulement à des taux de cisaillement élevés et aux fins d’utilisation comme revêtements ou boîtiers dans des têtes explosives.
- 2. Les poudres de ‹ matières réactives › sont produites au moyen, par exemple, d’un processus de broyage à boulets à haute énergie.
- 3. Les formes de ‹ matières réactives › sont produites au moyen, par exemple, du frittage sélectif au laser.

Note 1 :

Le paragraphe 2-8. pas les substances suivantes sauf si elles sont composées ou mélangées avec des « matériaux énergétiques visés au paragraphe 2-8.a. ou avec des poudres de métal visés au paragraphe 2-8.c. :

a. Picrate d’ammonium (CAS 131-74-8);
b. Poudre noire;
c. Hexanitrodiphénylamine (CAS 131-73-7);
d. Difluoroamine (CAS 10405-27-3);
e. Nitroamidon (CAS 9056-38-6);
f. Nitrate de potassium (CAS 7757-79-1);
g. Tétranitronaphtalène;
h. Trinitroanisol;
i. Tétranitronaphtalène;
j. Trinitroxylène;
k. N-Pyrrolidinone; 1-méthyl-2-pyrrolidinone (CAS 872-50-4);
l. Maléate de dioctyle (CAS 142-16-5);
m. Acrylate d’éthylhexyle (CAS 103-11-7);
n. Triéthyl-aluminium (TEA) (CAS 97-93-8), triméthyl-aluminium (TMA) (CAS 75-24-1) et autres alkyles métaliques pyrophoriques et aryles de lithium, de sodium, de magnésium, de zinc et de bore;
o. Nitrocellulose (CAS 9004-70-0);
p. Nitroglycérine ((ou trinitrate de glycérol, trinitroglycérine) (NG) (CAS 55-63-0);
q. 2,4,6-trinitrotoluène (TNT) (CAS 118-96-7);
r. Dinitrate d’éthylènediamine (EDDN) (CAS 20829-66-7);
s. Tétranitrate de pentaérythritol (PETN) (CAS 78-11-5);
t. Azoture de plomb (CAS 13424-46-9), styphnate de plomb normal (CAS 15245-44-0) et basique (CAS 12403-82-6), et explosifs primaires ou compositions d’amorçage contenant des azotures ou des complexes d’azotures;
u. Dinitrate de triéthylèneglycol (TEGDN) (CAS 111-22-8);
v. 2,4,6-trinitrorésorcinol (acide styphnique) (CAS 82-71-3);
w. Diéthyldiphénylurée (CAS 85-98-3), diméthyldiphénylurée (CAS 611-92-7), méthyléthyldiphénylurée, [Centralites];
x. N,N-Diphénylurée (diphénylurée asymétrique) (CAS 603-54-3);
y. Méthyl-N,N-diphénylurée (méthyl-diphénylurée asymétrique) (CAS 13114-72-2);
z. Éthyl-N,N-diphénylurée (éthyl-diphénylurée asymétrique) (CAS 64544-71-4);
aa. 2-Nitrodiphénylamine (2-NDPA) (CAS 119-75-5);
bb. 4-Nitrodiphénylamine (4-NDPA) (CAS 836-30-6);
cc. 2,2-Dinitropropanol (CAS 918-52-5);
dd. Nitroguanidine (CAS 556-88-7) (voir aussi le paragraphe 1-1.C.11.d. de la Liste de marchandises à double usage).

Note 2 :
Le paragraphe 2-8. ne vise pas le perchlorate d'ammonium (2-8.d.2.), le NTO (2-8.a.18.) ou le catocène (2-8.f.4.b.) et satisfaisant à toutes les conditions suivantes :
- Mis en forme et formulés pour être utilisés dans des dispositifs générateurs de gaz à usage civil;
- Composés ou mélangés avec des liants thermodurcissables ou plastifiants inactifs, et ayant une masse inférieure à 250 g;
- Dont la masse du matériau actif a une teneur maximale de 80 % en perchlorate d'ammonium (2-8.d.2.);
- Comportant 4 g ou moins de NTO (2-8.a.18.); et
- Comportant 1 g ou moins de catocène (2-8.f.4.b.).

2-9. Navires de guerre (de surface ou sous-marins), matériel naval spécialisé, accessoires, composants et autres navires de surface, comme suit :

N.B. :

Pour l’équipement de guidage et de navigation, voir 2-11.

2-9.a. Navires et composants, comme suit :

1. Navires (de surface ou sous-marins) spécialement conçus ou modifiés pour l’usage militaire, peu importe leur état de réparation ou de fonctionnement, et qu’ils comportent ou non des systèmes de lancement d’armes ou du blindage, et coques ou parties de coques pour de tels navires, et composants pour ceux-ci spécialement conçus pour l’usage militaire;
Note :
L’alinéa 2-9.a.1. comprend les véhicules spécialement conçus ou modifiés pour amener des plongeurs à l’endroit voulu.
2. Navires de surface, non visés à l’alinéa 2-9.a.1., présentant l’une des caractéristiques suivantes, fixé ou intégré au navire :
- Armes automatiques visé en 2-1., ou armes visées en 2-2., 2-4., 2-12. ou 2 19., ou ‹ montures › ou points durs pour des armes d’un calibre de 12,7 mm ou plus;
  Note techniques :
  On entend par ‹ montures › des montures d’armes ou des structures de renfort pour installer des armes.
- Systèmes de conduite de tir visés en 2-5.;
- Présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - 1. ‹ Protection chimique, biologique radiologique ou nucléaire (CBRN) ›; et
  - 2. ‹ Système d’arrosage ou de lavage › conçu à des fins de décontamination; ou
    Notes techniques :
    - 1. La ‹ protection CBRN › est un espace intérieur autonome ayant des caractéristiques telles que surpression, isolation des systèmes de ventilation, orifices de ventilation limités avec filtres CBRN et points d’accès limités comportant des sas.
    - 2. ‹ Système d’arrosage et de lavage › est un système de pulvérisation d’eau de mer permettant simultanément de mouiller la superstructure extérieure et les ponts d’un navire.
- Systèmes de contre-mesure actifs visés en 2-4.b., 2-5.c. ou 2-11.a. et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - 1. ‹ Protection CBRN ›;
  - 2. Coque et superstructure, spécialement conçues pour réduire la section efficace radar;
  - 3. Dispositifs de réduction de la signature thermique (p.ex. système de refroidissement des gaz d’échappement), sauf ceux spécialement conçus pour accroître l’efficacité globale du groupe propulseur ou pour réduire l’impact sur l’environnement; ou
  - 4. Un système de démagnétisation conçu pour réduire la signature magnétique de tout le navire;

2-9.b. Moteurs et systèmes de propulsion, comme suit, spécialement conçu pour l’usage militaire et composants de ceux-ci spécialement conçu pour l’usage militaire :

1. Moteurs diesels spécialement conçus pour sous-marins;
2. Moteurs électriques spécialement conçus pour sous-marins et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- Une puissance supérieure à 0,75 MW (1 000 CV);
- À renversement rapide;
- Refroidis par liquide; et
- Hermétiques;
3. Moteurs diesels présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- Puissance de 37,3 kW (50 CV) ou plus; et
- b. Plus de 75 % de la masse composante est ‹ amagnétique ›;
  Note technique :
  Aux fins de l’alinéa 2-9.b.3., ‹ amagnétique › signifie une perméabilité relative inférieure à 2.
4. Systèmes de ‹ propulsion anaérobie › spécialement conçus pour les sous‑marins;
Note technique :
Le système de ‹ propulsion anaérobie › permet à un sous-marin en plongée de faire fonctionner son système de propulsion, sans accès à l'oxygène atmosphérique, pendant une plus longue période que l'auraient permis les batteries. Aux fins de l’alinéa 2-9.b.4., ceci n’inclut pas la propulsion nucléaire.

2-9.c. Dispositifs de détection sous-marine, spécialement conçus pour l’usage militaire, et leurs systèmes de commande et composants pour ceux-ci spécialement conçus pour l’usage militaire;

2-9.d. Filets anti-sous-marins et filets anti-torpilles, spécialement conçus pour l’usage militaire;

2-9.e. Non utilisé depuis 2003

2-9.f. Pénétrateurs de coques et connecteurs, spécialement conçus pour l’usage militaire, permettant une interaction avec du matériel extérieur à un navire, et composants de ceux-ci spécialement conçus pour l’usage militaire;

Note:
Le paragraphe 2-9.f. comprend les connecteurs pour navires de types à conducteur simple, à multiconducteur, coaxiaux ou à guides d’ondes et les pénétrateurs de coque, capables de résister à des fuites provenant de l’extérieur et de conserver les caractéristiques requises à des profondeurs sous-marines de plus de 100 m, ainsi que les connecteurs à fibres optiques et les pénétrateurs de coque optiques spécialement conçus pour la transmission de faisceau « laser » quelle que soit la profondeur. Il ne comprend pas les pénétrateurs de coque ordinaires pour l’arbre de propulsion et la tige de commande hydrodynamique.

2-9.g. Roulements silencieux présentant l’une des caractéristiques suivantes, composants de ceux-ci et équipement contenant de tels roulements, spécialement conçus pour l’usage militaire :

1. Suspension à gaz ou magnétique;
2. Contrôle actifs de la signature; ou
3. Contrôle de la suppression des vibrations.

2-9.h. Équipement nucléaire naval, ainsi que l’équipement et les composants connexes, comme suit :

1. Équipement de génération d’énergie ou de propulsion nucléaire, spécialement conçu pour les navires visés à l’alinéa 2-9.a. et leurs composants spécialement conçus ou ‹ modifiés › pour l’usage militaire;
Note technique
Aux fins de l’alinéa 2-9.h.1., le terme ‹ modifié › désigne tout changement structural, électrique, mécanique ou autre permettant de donner à un article non militaire des capacités militaires équivalentes à celles d’un article spécialement conçu pour l’usage militaire.
Note :
L’alinéa 2-9.h.1. comprend les « réacteurs nucléaires ».

2-10. « Aéronefs », « véhicules plus légers que l’air », « véhicules aériens sans équipage » (« VAE »), moteurs et matériel d’« aéronef », matériel connexe et composants, comme suit, spécialement conçus ou modifiés pour l’usage militaire :

N.B.:

Pour l’équipement de guidage et de navigation, voir 2-11.

« Aéronefs » et « véhicules plus légers que l’air » pilotés, et leurs composants spécialement conçus;
Non utilisé depuis 2011
« Aéronefs » et « véhicules plus légers que l’air » non habités, et matériel connexe, comme suit, et leurs composants spécialement conçus :
- 1. « VAE », y compris les véhicules aériens téléguidés (VTG), les véhicules autonomes programmables et les « véhicules plus légers que l’air » non habitès;
- 2. Lanceurs, équipement de récupération et matériel d’appui au sol;
- 3. Équipements de commande ou de contrôle;
Moteurs aéronautiques propulsifs et leurs composants spécialement conçus;
Équipement d’avitaillement spécialement conçu ou modifié pour un des articles suivants et leurs composants spécialement conçus;
- 1. « Aéronefs » visés par 2-10.a.; ou
- 2. « Aéronefs » non habités visés par 2-10.c.;
‹ Équipement au sol ›, spécialement conçu pour les « aéronefs » visés par le paragraphe 2-10.a. ou pour les moteurs aéronautiques visés par le paragraphe 2-10.d.;

Note technique :
L’‹ équipement au sol › comprend l’équipement d’avitaillement sous pression et l’équipement concu pour faciliter les opérations dans des aires confinées.
Équipement de survie d’équipage, équipement de sûreté d’équipage et autres dispositifs d’évacuation d’urgence, non visés par le paragraphe 2-10.a., conçu pour les « aéronefs » visés par le paragraphe 2-10.a.;

Note :
Le paragraphe 2-10.g. ne vise pas les casques d’aviation qui ne comportent pas d’équipements visé par la Liste du matériel de guerre ou des supports pour de tels matériels.

N.B. :
Consulter aussi le par 2-13.c pour les casques.
Parachutes et parapentes et équipement connexe comme suit, et leurs composants spécialement conçus :
- 1. Parachutes non visés ailleurs dans la Liste du matériel guerre;
- 2. Parapantes;
- 3. Équipement spécialement conçu pour les personnes faisant du parachutisme en haute altitude (p. ex. costumes, casques spéciaux, appareils pour respirer, équipement de navigation);
Équipement à ouverture commandée ou systèmes de pilotage automatique pour charges parachutées .
Note 1:
Le paragraphe 2-10.a. ne vise pas les « aéronefs » et les « véhicules plus légers que l’air » ou les variantes de ces « aéronefs », spécialement conçus pour l’usage militaire et qui présentent toutes les caractéristiques suivantes :
- N’est pas un « aéronefs » de combat;
- Ne sont pas configurés pour l’usage militaire ni dotés d’équipement spécialement conçu ou modifié pour l’usage militaire; et
- Ont été certifiés pour un usage civil par les autorités de l’aviation civile d’un ou de plusieurs États participant à l’Arrangement de Wassenaar.
Note 2:
Le paragraphe 2-10.d. ne vise pas :
- Les moteurs aéronautiques conçus ou modifiés pour l’usage militaire et certifiés par les autorités de l’aviation civile d’un ou de plusieurs États participant à l’Arrangement de Wassenaar en vue de l’emploi dans des « aéronefs civils », ou leurs composants spécialement conçus;
- Les moteurs à mouvement alternatif ou leurs composants spécialement conçus, sauf ceux spécialement conçus pour les «VAE ».
Note 3:
Aux fins des paragraphes 2-10.a. et 2-10.d., portant sur les composants spécialement conçus pour des « aéronefs » ou moteurs aéronautiques non militaires modifiés pour l’usage militaire et le matériel connexe, seuls sont visés les composants militaires et le matériel connexe militaire nécessaires à la modification.
Note 4 :
Aux fins du paragraphe 2-10.a., l’usage militaire inclut : le combat, la reconnaissance militaire, l’assaut, l’entraînement militaire, le soutien logistique et le transport et le parachutage de troupes ou d’équipement militaire.
Note 5 :
Le paragraphe 2-10.a. ne s’applique pas aux « aéronefs » ou « véhicules plus légers que l’air » qui satisfont toutes les conditions suivantes :
- Ont été fabriqués initialement avant 1946;
- Ne comportent pas d’articles visé par la Liste de matériel de guerre, à moins que ces articles soient requis pour satisfaires les normes de sécurité et de navigabilité des autorités de l’aviation civile d’un ou de plusieurs États participant à l’Arrangement de Wassenaar; et
- Ne comportent pas d’armement visé à la Liste du matériel de guerre, à moins qu’ils ne soient pas en état de fonctionner et ne peuvent être remis en service.
Note 6 :
Le paragraphe 2-10.d. ne s’applique pas aux moteurs aéronautiques propulsifs qui ont été fabriqués initialement avant 1946.

2-11. Matériel électronique, « engins spatiaux » et composants non visés ailleurs dans la Liste de matériel de guerre, comme suit :

Matériel électronique spécialement conçu pour l’usage militaire et ses composants spéciaux :
Note:
L’article 2-11.a. comprend :
- Le matériel de contre-mesures électroniques et de contre contre-mesures électroniques (à savoir, le matériel conçu pour introduire des signaux étrangers ou erronés dans un radar ou dans des récepteurs de radio-communications ou pour entraver de toute autre manière la réception, le fonctionnement ou l’efficacité des récepteurs électroniques de l’adversaire, y compris son matériel de contre-mesures), comprenant le matériel de brouillage et d’anti-brouillage;
- Les tubes à agilité de fréquence;
- Les systèmes ou le matériel électroniques conçus soit pour surveiller ou contrôler le spectre électromagnétique pour le renseignement militaire ou la sécurité, soit pour s’opposer à ce type de contrôle et de surveillance;
- Le matériel de contre-mesures sous-marin y compris le matériel de brouillage et les leurres acoustiques et magnétiques conçu pour introduire des signaux étrangers ou erronés dans des récepteurs sonar;
- Le matériel assurant la sécurité du traitement des données, la sécurité des données et la sécurité des voies de transmission et de signalisation, grâce à des procédés de chiffrement;
- Le matériel d’identification, d’authentification et de chargement de clé et le matériel de gestion, de fabrication et de distribution de clé;
- Le matériel de guidage et de navigation;
- Équipement numérique de radiocommunications à diffusion troposphérique;
- Démodulateurs numériques spécialement conçus pour le renseignement d’origine électromagnétique;
- « Système de commande et de contrôle automatisé ».
N.B.:
Pour le « logiciel » associé avec la radio définie par « logiciel » (RDL) militaire, voir le paragraphe 2-21.
Matériel de brouillage des « systèmes de navigation par satellite » et leurs composants spéciaux;
« Engins spatiaux » conçus spécialement ou modifiés en vue d’un usage militaire, et composants d’« engins spatiaux » conçus spécialement en vue d’un usage militaire.

2-12. Systèmes d’armes à énergie cinétique à grande vitesse et matériel connexe, comme suit, et leurs composants spécialement conçus :

Systèmes d’armes à énergie cinétique spécialement conçus pour détruire une cible ou faire avorter la mission d’une cible;
Matériel d’essai et d’évaluation et modèles d’essai spécialement conçus, y compris les instruments de diagnostic et les cibles, pour l’essai dynamique des projectiles et systèmes à énergie cinétique.

N.B. :

Pour les systèmes d’armes utilisant des munitions sous-calibrées ou faisant appel exclusivement à la propulsion chimique, et leurs munitions, voir les articles 2-1. à 2-4.

Note 1 :

L’article 2-12. comprend le matériel suivant lorsqu’il est spécialement conçu pour les systèmes d’armes à énergie cinétique :

Systèmes de lancement-propulsion capables de faire accélérer des masses supérieures à 0,1 g jusqu’à des vitesses dépassant 1,6 km/s, en mode de tir simple ou rapide;
Matériel de production de puissance immédiatement disponible, de blindage électrique, de stockage d’énergie (p. ex., condensateur de stockage à énergie élevée), d’organisation thermique, de conditionnement, de commutation ou de manipulation de combustible; interfaces électriques entre l’alimentation en énergie, le canon et les autres fonctions de commande électrique de la tourelle;

N.B. :
Voir aussi le paragraphe 1-3.A.1.e.2. de la Liste des articles à double usage au sujet des condensateurs de stockage à énergie élevée.
Systèmes d’acquisition et de poursuite de cible, de conduite du tir ou d’évaluation des dommages;
Systèmes à tête chercheuse autoguidée, de guidage ou de propulsion déviée (accélération latérale), pour projectiles.

Note 2 :

L’article 2-12. vise les systèmes d’armes utilisant l’une des méthodes de propulsion suivantes :

Électromagnétique;
Électrothermique;
Par plasma;
À gaz léger; ou
Chimique (uniquement lorsque utilisée avec l’une des autres méthodes ci-dessus).

2-13. Matériel et constructions blindés ou de protection et leurs composants, comme suit :

Plaques de blindage métalliques ou non métalliques, présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Fabriquées afin de satisfaire à une norme ou à une spécification militaire; ou
- 2. Appropriées à l’usage militaire;
  
  N.B. :
  Pour les plaques rigides de tenues pare-balles, voir le paragraphe 2-13.d.2.
Constructions de matériaux métalliques ou non métalliques spécialement conçu pour offrir une protection balistique à des systèmes militaires, et leurs composants spécialement conçus;
Casques fabriqués conformément aux normes ou spécifications militaires, ou à des normes nationales comparables, et enveloppe, doublure et coussinets de confort de casques connexes spécialement conçus;
N.B. :
Pour les autres composants ou accessoires de casque militaire, voir la section ML pertinente.
Tenues parre-balles et leurs composants spécialement conçus, comme suit :
- 1. Tenues parre-balles ou accessoires de protection souples, fabiqués conformément aux normes ou spécifications militaires, ou à leurs équivalents, et composants spécialement conçus;
  
  Note :
  Aux fins du paragraphe 2-13.d.1., les normes ou spécifications militaires incluent, au minimum, les spécifications relatives à la protection contre la fragmentation.
- 2. Plaques rigides de tenues pare-balles qui fournissent une protection balistique équivalente ou inférieure au niveau IIIA (NIJ 0101.06, juillet 2008) ou leurs équivalents nationaux.
Note 1 :
Le paragraphe 2-13.b. comprend les matériaux spécialement conçus pour constituer des blindages réactifs à l’explosion ou construire des abris militaires.
Note 2 :
Le paragraphe 2-13.c. ne vise pas les casques d’acier de type classique non modifiés ou conçus en vue de recevoir ou équipés avec aucun type de dispositif accessoire.
Note 3 :
Les paragraphe 2-13.c et d. ne vise pas les casques, les tenues pare-balles et les ensembles pare-éclats lorsque ces derniers accompagnent l’usager en vue d’assurer sa protection personnelle.
Note 4 :
Les seuls casques spécialement conçus pour le personnel chargé de la neutralisation des bombes qui sont visés par le paragraphe 2-13.c. sont les casques spécialement conçus pour usage militaire.
N.B. 1 :
Voir aussi l’article 1-1.A.5. de la Liste de marchandises à double usage.
N.B. 2 :
Pour les « matériaux fibreux ou filamenteux » utilisés dans la fabrication de tenues pare-balles et de casques, voir l’article 1-1.C.10 de la Liste de marchandises à double usage.

2-14. ‹ Matériel spécialisé pour l’entraînement militaire › ou les mises en situation militaires, simulateurs spécialement conçus pour la formation à l’utilisation des armes à feu ou des armes visées par les articles 2-1. ou 2-2., et ses composants et accessoires spécialement conçus.

Notes techniques :

Le terme ‹ matériel spécialisé pour l’entraînement militaire › comprend les types militaires d’entraîneurs à l’attaque, d’entraîneurs au vol opérationnel, d’entraîneurs à la cible radar, de générateurs de cibles radar, de dispositifs d’entraînement au tir, d’entraîneurs à la guerre anti-sous-marine, de simulateurs de vol (y compris les centrifugeuses prévues pour l’homme, destinées à la formation des pilotes et astronautes), d’entraîneurs à l’utilisation des radars, d’entraîneurs à l’utilisation des instruments de bord, d’entraîneurs à la navigation, d’entraîneurs au lancement de missiles, de matériels de cible, d’« aéronefs » téléguidés, d’entraîneurs d’armement, d’entraîneurs à la commande des « aéronefs » téléguidés, et de groupes mobiles d’entraînement et le matériel d’entraînement pour les opérations militaires au sol.

Note 1 :

L’article 2-14. comprend les systèmes de génération d’images et les systèmes d’environnement interactif pour simulateurs lorsque il sont spécialement conçus ou modifiés pour l’usage militaire.

Note 2 :

L’article 2-14. ne vise pas l’équipement spécialement conçu pour l’entraînement à l’utilisation des armes de chasse ou de sport.

2-15. Matériel d’imagerie ou de contre-mesures, comme suit, spécialement conçu pour l’usage militaire et ses composants et accessoires spécialement conçus :

Enregistreurs et matériel de traitement d’image;
Caméras, matériel photographique et matériel pour le développement des films;
Matériel intensificateur d’image;
Matériel d’imagerie à infrarouges ou thermique;
Matériel capteur radar d’imagerie;
Matériel de contre-mesures ou de contre contre-mesures pour le matériel visé aux alinéas 2-15.a. à 2-15.e.
Note :
L’alinéa 2-15.f. comprend le matériel conçu pour dégrader le fonctionnement ou l’efficacité des systèmes militaires d’imagerie, ou réduire les effets d’une telle dégradation.

Note :

L’article 2-15. ne vise pas les tubes intensificateurs d’image de la première génération ni le matériel spécialement conçu pour contenir des tubes intensificateurs d’image de la première génération.

N.B.:
Pour la classification des dispositifs de visée contenant des « tubes intensificateurs d’image de la première génération » voir les articles 2-1. et 2-2. et l’alinéa 2-5.a.

N.B.:

Voir aussi les alinéas 1-6.A.2.a.2. et 1-6.A.2.b., de la Liste de marchandises à double usage.

2-16. Pièces de forge, pièces de fonderie et autres produits non finis, spécialement conçus pour les articles visés aux paragraphes 2-1. à 2-4., 2-6., 2-9., 2-10., 2-12. ou 2-19.

Note :

Le paragraphe 2-16. s’applique aux produits non finis lorsqu’ils sont identifiables par composition, géométrie ou fonction.

2-17. Autres équipements, matériaux et « bibliothèques », comme suit, et leurs composants spécialement conçus :

Appareils de plongée et de nage sous-marine, spécialement conçus pour l’usage militaire, comme suit :
- 1. Appareils de plongée à régénération d’air, à circuit fermé ou semi-fermé;
- 2. Dispositifs de nage sous-marine spécialement conçus pour usage avec les appareils de plongée visés à l’alinéa 2-17.a.1.
  
  N.B. :
  Voir aussi le paragraphe 1-8.A.2.q. de la Liste de marchandises à double usage.
Matériel de construction spécialement conçu pour l’usage militaire;
Accessoires, revêtements et traitements pour la suppression des signatures, spécialement conçus pour l’usage militaire;
Matériel de génie spécialement conçu pour l’usage dans une zone de combat;
« Robots », unités de commande de « robots » et « effecteurs terminaux » de « robots » présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Spécialement conçus pour des applications militaires;
- 2. Comportant des moyens de protection des conduits hydrauliques contre les perforations d’origine extérieure dues à des éclats de projectiles (par exemple, utilisation de conduits auto-étanchéifiants) et conçus pour utiliser des fluides hydrauliques dont le point d’éclair est supérieur à 839 K (566° C); ou
- 3. Spécialement conçus ou prévus pour fonctionner dans un environnement soumis à des impulsions électro-magnétiques;
  
  Note technique :
  Impulsion électromagnétique ne fait pas référence à une interférence non intentionnelle causée par le rayonnement électromagnétique d’un équipement à proximité (p. ex. machinerie, appareils électroménagers, appareils électroniques, etc.) ou l’éclairage.
« Bibliothèques » spécialement conçues ou modifiées pour l’usage militaire avec des systèmes, de l’équipement ou des composants, visés par la Liste de matériel de guerre;
Le matériel générateur d’énergie ou de propulsion nucléaire, non visé ailleurs, spécialement conçu pour l’usage militaire et leurs composants spécialement conçus ou ‹ modifiés › pour l’usage militaire;
Note :
Le paragraphe 2-17.g. comprend les « réacteurs nucléaires ».
Équipement ou matériel, recouvert ou traité pour la suppression des signatures, spécialement conçu pour l’usage militaire, non visés ailleurs dans la Liste de matériel de guerre;
Simulateurs spécialement conçus pour les « réacteurs nucléaires » militaires;
Ateliers mobiles de réparation spécialement conçus ou modifiés pour le matériel militaire;
Génératrices de campagne spécialement conçus ou modifiés pour l’usage militaire;
Conteneurs intermodaux ISO ou carrosseries de véhicule démontables (c’est-à-dire carrosseries mobiles), spécialement conçus ou ‹ modifiés › pour l’usage militaire;
Traversiers et bacs non visés ailleurs dans la Liste de matériel de guerre, ponts et pontons spécialement conçus pour l’usage militaire;
Modèles d’essai spécialement conçu pour le « développement » des produits visés par les articles 2-4., 2-6., 2-9. ou 2-10.;
Équipement de protection « laser » (par exemple, protection de l’œil ou des capteurs) spécialement conçu pour l’usage militaire;
« Piles à combustible », non visées ailleurs dans la Liste de matériel de guerre, spécialement conçues ou ‹ modifiées › pour l’usage militaire.
Note technique :
- 1. Non-utilisé depuis 2014.
- 2. Aux fins de l’article 2-17, le terme ‹ modifié › désigne tout changement structural, électrique, mécanique ou autre permettant de donner à un article non militaire des capacités militaires équivalentes à celles d’un article spécialement conçu pour l’usage militaire.

2-18. Matériel pour la production et composants, comme suit :

Matériel de ‹ production › spécialement conçu ou modifié pour la ‹ production › de produits visés par la Liste de matériel de guerre, et ses composants spécialement conçus;
Installations d’essai d’environnement spécialement conçues, et leur matériel spécialement conçu, pour l’homologation, la qualification ou l’essai de produits visés par la Liste de matériel de guerre;

Note Technique :

Aux fins de l’article 2-18., le terme ‹ production › comprend la conception, l’examen, la fabrication, la mise à l’essai et la vérification.

Note:

Les alinéas 2-18.a. et 2-18.b. comprennent le matériel suivant :

Installations de nitration en continu;
Machines ou appareils d’essai utilisant la force centrifuge, présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- 1. Actionnés par un ou plusieurs moteurs d’une puissance nominale totale supérieure à 298 kW (400 CV);
- 2. Capables de porter une charge utile de 113 kg ou plus; ou
- 3. Capables d’imprimer une accélération centrifuge de 8 g ou plus à une charge utile de 91 kg ou plus;
Presses de déshydratation;
Presses à vis spécialement conçues ou modifiées pour refouler les « explosifs » militaires;
Machines pour la coupe de « propergols » filés;
Drageoirs (cuves tournantes) de 1,85 m de diamètre ou plus et ayant une capacité de production de plus de 227 kg;
Mélangeurs à action continue pour « propergols » solides;
Meules à fluides pour broyer ou moudre les ingrédients d’« explosifs » militaires;
Matériel pour obtenir à la fois la sphéricité et l’uniformité granulométrique de la poudre métallique citée à l’alinéa 2-8.c.8.;
Convertisseurs de courants de convection pour la conversion des substances énumérées à l’alinéa 2-8.c.3.

2-19. Systèmes d’armes à énergie dirigée (DEW), matériel connexe ou de contre-mesure et modèles d’essai, comme suit, et leurs composants spécialement conçus :

Systèmes à « laser » spécialement conçus pour détruire une cible ou faire avorter la mission d’une cible;
Systèmes à faisceau de particules capables de détruire une cible ou de faire avorter la mission d’une cible;
Systèmes radiofréquence (RF) de grande puissance capables de détruire une cible ou de faire avorter la mission d’une cible;
Matériel spécialement conçu pour la détection ou l’identification des systèmes visés aux alinéas 2-19.a. à 2-19.c. ou pour la défense contre ces systèmes;
Modèles d’essai physique concernant les systèmes, matériel et composants visés par le paragraphe 2-19.;
Systèmes à « laser » spécialement conçus pour entraîner la cécité permanente des dispositifs de vision non améliorés, c.-à-d. l’œil nu ou avec dispositifs de correction de la vue.

Note 1 :

Les systèmes d’armes à énergie dirigée visés par l’article 2-19. comprennent des systèmes dont les possibilités dérivent de l’application contrôlée de :

« Lasers » à puissance suffisantes pour effectuer une destruction semblable à celle obtenue par des munitions classiques;
Accélérateurs de particules projetant un faisceau de particules chargées ou neutres avec une puissance destructrice;
Émetteurs de faisceau de micro-ondes de puissance émise en impulsions élevée ou de puissance moyenne élevée produisant des champs suffisamment intenses pour rendre inutilisables les circuits électroniques d’une cible éloignée.

Note 2 :

L’article 2-19. comprend le matériel suivant lorsqu’il est spécialement conçu pour les systèmes d’armes à énergie dirigée :

Matériel de production de puissance immédiatement disponible, d’emmagasinage ou de commutation d’énergie, de conditionnement de puissance ou de manipulation de combustible;
Systèmes d’acquisition ou de poursuite de cible;
Systèmes capables d’évaluer les dommages causés à une cible, sa destruction, ou l’avortement de sa mission;
Matériel de manipulation, de propagation ou de pointage de faisceau;
Matériel à balayage rapide du faisceau pour les opérations rapides contre des cibles multiples;
Matériel optique adaptatif et dispositifs de conjugaison de phase;
Injecteurs de courant pour faisceaux d’ions d’hydrogène négatifs;
Composants d’accélérateur « qualifiés pour l’usage spatial »;
Matériel de focalisation de faisceaux d’ions négatifs;
Matériel pour le contrôle et l’orientation d’un faisceau d’ions à haute énergie;
Feuillards « qualifiés pour l’usage spatial » pour la neutralisation de faisceaux d’isotopes d’hydrogène négatifs.

2-20. Matériel cryogénique et « supraconducteur » comme suit, et ses composants et accessoires spécialement conçus :

Matériel spécialement conçu ou aménagé pour être installé à bord d’un véhicule pour des applications militaires terrestres, maritimes, aéronautiques ou spatiales, capable de fonctionner en mouvement et de produire ou de maintenir des températures inférieures à 103 K (-170° C);
Note:
L’alinéa 2-20.a. comprend les systèmes mobiles contenant ou utilisant des accessoires ou des composants fabriqués à partir de matériaux non métalliques ou non conducteurs de l’électricité, tels que les matières plastiques ou les matériaux imprégnés de résines époxydes.
Matériel électrique « supraconducteur » (machines rotatives ou transformateurs) spécialement conçu ou aménagé pour être installé à bord d’un véhicule pour des applications militaires terrestres, maritimes, aéronautiques ou spatiales, et capable de fonctionner en mouvement.
Note:
L’alinéa 2-20.b. ne vise pas les générateurs homopolaires hybrides de courant continu ayant des armatures métalliques normales à un seul pôle tournant dans un champ magnétique produit par des bobinages supraconducteurs, à condition que ces bobinages représentent le seul élément supraconducteur du générateur.

2-21. « Logiciels » comme suit :

« Logiciels » spécialement conçus ou modifiés pour l’une des activités suivantes :
1. Le « développement », la « production », l’exploitation ou l’entretien des équipements visés par la Liste de matériel de guerre;
2. Le « développement » ou la « production » de matériaux visés par la Liste de matériel de guerre; ou
3. Le « développement », la « production », l’exploitation ou l’entretien de « logiciels » visés par la Liste de matériel de guerre.
« Logiciels » spécifiques, autres que ceux visés par l’alinéa 2-21.a., comme suit :
- 1. « Logiciels » spécialement conçus pour l’usage militaire et spécialement conçus pour la modélisation, la simulation ou l’évaluation de systèmes d’armes militaires;
- 2. « Logiciels » spécialement conçus pour l’usage militaire et spécialement conçus pour la modélisation ou la simulation de scénarios d’opérations militaires;
- 3. « Logiciels » pour déterminer les effets d’armes conventionnelles, nucléaires, chimiques ou biologiques;
- 4. « Logiciels » spécialement conçus pour l’usage militaire et spécialement conçus pour les applications Commandement, Communication, Conduite des opérations, collecte du Renseignement (C³I) ou les applications Commandement, Communication, Conduite des opérations, collecte du Renseignement (C⁴I));
« Logiciels » non visés en 2-21.a. ou 2-21.b., spécialement conçus ou modifiés pour permettre à l’équipement non visé dans la Liste de matériel de guerre de remplir les fonctions militaires de l’équipement visé dans la Liste du matériel de guerre.

2-22. « Technologie », comme suit :

« Technologie », autre que celle précisée au paragraphe 2-22.b., « nécessaire » au « développement », à la « production » au « fonctionnement », à l’installation, à la maintenance (vérification), à la réparation, à la révision ou au reconditionnement d’articles visés dans la Liste de matériel de guerre;
« Technologie » comme suit :
- 1. « Technologie » « nécessaire » à la conception, à l’assemblage des composants et au fonctionnement, à l’entretien et à la réparation d’installations de production complète pour les articles mentionnés dans la Liste de matériel de guerre, même si les composants de ces installations de production ne sont pas visés;
- 2. « Technologie » « nécessaire » au « développement » et à la « production » d’armes légères, même si elle est utilisée pour fabriquer des reproductions d’armes légères anciennes;
- 3. Non utilisé depuis 2013
  
  N.B. :
  Voir le paragraphe 2-22.a. pour la « technologie » précédemment visée par le paragraphe 2-22.b.3.;
- 4. Non utilisé depuis 2013
  
  N.B. :
  Voir le paragraphe 2-22.a. pour la « technologie » précédemment visée par le paragraphe 2-22.b.4.
- 5. « Technologie » « nécessaire » exclusivement à l’incorporation de «biocatalyseurs », visés à l’alinéa 2-7.i.1., dans des substances pouvant servir de support à des fins militaires ou dans du matériel militaire.

Note 1:

La « technologie » « nécessaire » au « développement », à la « production », au « fonctionnement », à l’installation, à la maintenance (vérification), à la réparation, à la révision ou au reconditionnement d’articles visés par la Liste de matériel de guerre reste visée même lorsqu’elle est applicable à un article non visé dans la Liste de matériel de guerre.

Note 2:

Le paragraphe 2-22. ne vise pas la « technologie » :

La « technologie » qui constitue le minimum nécessaire pour l’installation, le fonctionnement, l’entretien (la vérification) ou la réparation, d’articles qui ne sont pas visés ou dont l’exportation a été autorisée;
La « technologie » qui est « du domaine public », qui constitue de la « recherche scientifique fondamentale » ou qui représente l’information minimum nécessaire à la présentation de demandes de brevets;
La « technologie » relative à l’induction magnétique servant à assurer la propulsion continue de dispositifs de transport civils.

Définitions des termes utilisés dans les groupes 1 et 2

Le présent document contient les définitions des termes utilisés dans les groupes 1 et 2, par ordre alphabétique.

Note 1 : Les définitions s’appliquent dans les groupes 1 et 2. Les références sont présentées uniquement à titre consultatif et n’ont aucun effet sur l’application universelle des termes définis dans les groupes 1 et 2.

Note 2 : Les mots et les termes contenus dans la Liste de définitions prennent seulement la signification définie lorsqu’ils sont placés entre guillemets (« »). Ailleurs, les mots et les termes gardent leurs significations généralement admises (dictionnaire), à moins qu’une définition locale pour un contrôle particulier ne soit donnée.

« Accordable » - Cat 6

Capacité d’un « laser » à produire une énergie continue à toutes les longueurs d’onde sur une gamme de différentes transitions « laser ». Un « laser » à sélection de raie produit des longueurs d’ondes discrètes avec une transition « laser » et n’est pas considéré comme « Accordable ».

« Activation cryptographique » - Cat 5P2

Toute technique qui active ou permet la capacité cryptologique spécifiquement d’un article par l’entremise d’un mécanisme mis en oeuvre par le fabricant de l’article, lorsque ce mécanisme est lié de façon unique à un quelconque des articles suivants :

1. Une seule instance de l’article; ou
2. Un client, pour de multiples instances de l’article.

Note technique:
1. Les techniques d’« activation cryptographique » peuvent être mises en œuvre sous forme de matériel, de « logiciel » ou de « technologie ».
2. Les mécanismes d’« activation cryptographique » peuvent, par exemple, être des clés de licence basées sur des numéros de série ou des instruments d’authentification comme des certificats signés numériquement.

« Additif » - 2-8

Produits employés dans la formulation d’un explosif pour améliorer ses propriétés.

« Aéronef » - Cat 1, cat 6, cat 7, cat 9, 2-8, 2-10, 2-14

Véhicule aérien à voilure fixe, à voilure pivotante, à voilure rotative (hélicoptère), à rotor basculant ou à voilure basculante.

« Aéronef civil » - Cat 1, cat 3, cat 4, cat 7, 2-4, 2-10

Uniquement les « Aéronefs » mentionnés par leur désignation propre dans les listes de certificats de navigabilité publiées par les services de l’aviation civile, comme desservant des lignes commerciales civiles intérieures et extérieures ou destinés à un usage légitime civil, privé ou d’affaires.

« Agents anti-émeutes » - Cat 1, 2-7

Substances qui, utilisées dans les conditions prévues pour la répression d’une émeute, provoquent rapidement chez les humains une irritation sensorielle ou une incapacité physique qui disparaît peu de temps après la fin de l’exposition. (Les gaz lacrymogènes constituent une catégorie d’agents anti-émeutes.)

« Agents biologiques » - Cat 1, 2-7

Pathogènes ou toxines, sélectionnés ou modifiés (par exemple pour modifier la pureté, la durée de conservation, la virulence, les caractéristiques de dispersion ou la résistance aux rayonnements UV) dans le but de produire des pertes de vie humaines ou animales, de dégrader l’équipement ou d’endommager des récoltes ou l’environnement.

« Agilité de fréquence (radar) » - Cat 6

Toute technique par laquelle la fréquence porteuse d’un émetteur radar à impulsion est modifiée selon une séquence pseudo-aléatoire, entre impulsions ou groupes d’impulsions, d’une quantité supérieure ou égale à la bande passante de l’impulsion.

« Algorithme asymétrique » - Cat 5P2

Algorithme cryptographique utilisant différentes clefs mathématiques pour le chiffrement et le déchiffrement.

Note technique :
La gestion de clefs constitue une application courante des « algorithmes asymétriques ».

« Algorithme symétrique » - Cat 5P2

Algorithme cryptographique utilisant des clefs identiques pour le chiffrement et le déchiffrement.

Note technique :
La confidentialité des données constitue une application courante des « algorithmes symétriques ».

« Analyseurs de signaux » - Cat 3

Appareils capables de mesurer et d’afficher les propriétés fondamentales des composantes à fréquence unique de signaux de plusieurs fréquences.

« Arme à feu désactivée » - 2-1

Arme à feu modifiée de manière à la rendre incapable de projeter quelque projectile que ce soit selon des procédés définis par une autorité nationale d’un État participant à l’Arrangement de Wassenaar.
Ces processus modifient de manière permanente les éléments essentiels de l'arme à feu.
Selon les lois et réglementations nationales, la désactivation de l'arme peut être attestée au moyen d’un certificat délivré par une autorité compétente et peut être indiquée sur l'arme à feu au moyen d’un timbre apposé sur une partie essentielle.

« Authentification » - Cat 5P2

Vérification de l’identité d’un utilisateur, d’un processus ou d’un appareil, souvent comme condition préalable à l’accès aux ressources d’un système d’information. Elle englobe la vérification de l’origine ou du contenu d’un message ou d’autres informations, ainsi que tous les aspects de contrôle d’accès lorsqu’il n’y a aucune cryptologie de fichiers ou de texte, exception faite des cas où la cryptologie est directement liée à la protection des mots de passe, des numéros d’identification personnelle (NIP) ou des données similaires afin de prévenir tout accès non autorisé.

« Attribué par l’UIT » - Cat 3, cat 5P1

Bandes de fréquences attribuées, conformément à la version en vigueur des règlements des radiocommunications de l’UIT, aux services primaire, autorisé et secondaire.

N.B. :
D’autres attributions ne sont pas comprises.

« Bande passante fractionnelle » - Cat 3, cat 5P1, cat 5P2

La « bande passante instantanée » divisée par la fréquence centrale, exprimée en pourcentage.

« Bande passante instantanée » - Cat 3, cat 5P1

Bande passante sur laquelle la puissance de sortie demeure constante à 3 dB près sans ajustement des autres paramètres de fonctionnement.

« Biais » (accéléromètre) - Cat 7

Sortie moyenne d’un accéléromètre pendant un certain temps, mesurée dans des conditions spécifiées ayant aucune corrélation avec la rotation ou l’accélération en entrée. Le « biais » est exprimé en g ou en mètres par seconde² (g ou m/s²). (Norme IEEE 528-2001) (Un micro g est égal à 1 X 10^-6).

« Biais » (gyroscope) - Cat 7

Sortie moyenne d’un gyroscope pendant un certain temps, mesurée dans des conditions spécifiées ayant aucune corrélation avec la rotation ou l’accélération en entrée. Le «biais » est habituellement exprimé en degrés par heure (deg/h) (Norme IEEE 528-2001)

« Bibliothèque » (base de données paramétriques) - Cat 1, 2-17

Une collection de renseignements techniques pouvant servir à l'amélioration de la performance des systèmes, de l'équipement ou des composants pertinents.

« Biocatalyseur » - 2-7, 2-22

‹ Enzyme › ou un autre composé biologique qui se lie aux armes chimiques et accélère leur dégradation.

N.B. :
Le terme ‹ enzyme › désigne une substance qui agit comme « bio-catalyseur » pour des réactions chimiques ou biochimiques spécifiques.

« Biopolymère » - 2-7

Macromolécules biologiques, comme suit :

Enzymes pour des réactions chimiques ou biochimiques spécifiques;
Anticorps ‹ monoclonaux ›, ‹ polyclonaux › ou ‹ anti-idiotypiques ›;
‹ Récepteurs › spécialement conçus ou traités.

Notes techniques :

1. Les termes ‹ anticorps anti-idiotypique › désignent un anticorps qui se fixe aux sites de fixation d’antigènes spécifiques d’autres anticorps;
2. Les termes ‹ anticorps monoclonal › désignent une protéine qui se fixe à un site d’antigène et est produite par un seul clone de cellules;
3. Les termes ‹ anticorps polyclonal › désignent un mélange de protéines qui se fixe à un antigène spécifique et est produit par plusieurs clones de cellules;
4. Le terme ‹ récepteur › désigne une structure macromoléculaire biologique capable de lier des ligands et dont la liaison affecte les fonctions physiologiques.

« Broche basculante » - Cat 2

Broche porte-outil qui modifie, au cours du processus d’usinage, la position angulaire de son axe de référence par rapport à tout autre axe.

« Calculateur numérique » - Cat 4, cat 5P1

Équipement capable, sous forme d’une ou de plusieurs variables discrètes d’assurer toutes les fonctions suivantes :

D’accepter des données;
D’emmagasiner des données ou des instructions dans des dispositifs d’emmagasinage fixes ou modifiables (par réécriture);
De traiter des données au moyen d’une séquence emmagasinée d’instructions modifiable; et
D’assurer la sortie de données.

Note technique :
Les modifications de la séquence emmagasinée d’instructions comprennent le remplacement de dispositifs d’emmagasinage fixes mais non une modification matérielle du câblage ou des interconnexions.

« Capteurs d’imagerie monospectraux » - Cat 6

Capteurs capables d’acquérir des données d’image dans une bande spectrale discrète.

« Capteur d’imagerie multispectral » - Cat 6

Capteur capable d’effectuer une saisie simultanée ou en série de données d’imagerie à partir de deux bandes spectrales discrètes ou plus. Un capteur ayant plus de vingt bandes spectrales discrètes est quelquefois désigné comme capteur d’imagerie hyperspectral.

« Carénage d’extrémité » - Cat 9

Élément annulaire stationnaire (d’une seule pièce ou segmenté) attaché à la surface interne du carter de turbine du moteur, ou une caractéristique à l’extrémité de l’aube, qui sert principalement à créer un joint étanche au gaz entre les éléments stationnaires et les éléments rotatifs.

« Charge utile de véhicule spatiale » - Cat 9

Équipement fixé à la « plateforme du véhicule spatial », conçu pour effectuer une mission dans l'espace (par exemple, en communications, en observation ou en sciences).

« Cheminement aléatoire angulaire » - Cat 7

Erreur angulaire cumulée dans le temps découlant du bruit blanc dans la vitesse angulaire (norme 528-2001 de l’IEEE).

« Circuit intégré à film » - Cat 3

Réseau d’« éléments de circuit » et d’interconnexions métalliques formé par le dépôt d’un film mince ou épais sur un « substrat » isolant.

« Circuit intégré hybride » - Cat 3

Toute combinaison de circuits intégrés, ou de circuits intégrés comportant des «éléments de circuit » ou des « composants discrets » reliés ensemble pour accomplir une ou plusieurs fonctions spécifiques et répondant à tous les critères suivants :

Contenant au moins un dispositif non encapsulé;
Reliés ensemble au moyen de méthodes typiques de production de circuits intégrés;
Remplaçables en tant qu’entités; et
Ne pouvant normalement être démontés.

« Circuit intégré à microplaquettes multiples » - Cat 3

Circuit contenant au moins deux « circuits intégrés monolithiques » fixés sur un «substrat » commun.

« Circuit intégré monolithique » - Cat 3

Combinaison de plusieurs « éléments de circuit » passifs ou actifs ou des deux qui :

Sont fabriqués par des processus de diffusion, d’implantation ou de dépôt sur ou dans un élément semi-conducteur unique, c’est-à-dire une microplaquette;
Sont considérés comme associés de manière indivisible; et
Exécutent la ou les fonctions d’un circuit.

« Circuit intégré monolithique hyperfréquence » (« CIMH ») - Cat 3, 5P1

Un « circuit intégré monolithique » qui fonctionne aux hyperfréquences ou aux ondes millimétriques.

« Circuit intégré optique » - Cat 3

« Circuit intégré monolithique » ou « circuit intégré hybride », contenant un ou plusieurs éléments, conçu pour fonctionner comme dispositif photosensible, photo-émissif ou pour exécuter une ou plusieurs fonctions optiques ou électro-optiques.

« Circuits intégrés tridimensionnels » - Cat 3

Ensemble de puces de semi-conducteurs ou de couches actives de dispositifs, intégrés ensemble, et comportant des connexions passant à travers un semi-conducteur traversant entièrement un interposeur, un substrat, une puce, ou une couche pour établir une liaison entre les couches de dispositifs. Un interposeur est une interface qui permet d’établir des connexions électriques.

« Code objet » ou langage objet - Note générale sur les logiciels

Forme exécutable par la machine d’une expression appropriée d’un ou de plusieurs processus (« code source » ou langage source) compilé par un système de programmation.

« Code source » ou langage source - Cat 6, cat 7, cat 9

Système de programmation pour la traduction d’une expression appropriée d’un ou de plusieurs processus en une forme exécutable par la machine (« code objet » ou langage objet).

« Commande de contournage » - Cat 2

Deux mouvements ou plus à « commande numérique », exécutés suivant des instructions qui désignent la position assignée suivante et la vitesse d’avance requise vers cette position; ces vitesses varient les unes par rapport aux autres de manière à produire le contour voulu. (Réf. ISO/DIS 2806-1980).

« Commande numérique » - Cat 2

Commande automatique d’un processus réalisée par un dispositif qui interprète des données numériques introduites en général au fur et à mesure du déroulement de l’opération. (Réf. ISO 2382).

« Commande intégrale du vol » - Cat 7

Commande automatisée des variables de l'état et de la trajectoire de vol d'un « aéronef » dans le but d'atteindre les objectifs de la mission en réponse à des modifications en temps réel dans les données concernant les objectifs, les dangers ou un autre « aéronef ».

« Composés III/V » - Cat 3, cat 6

Produits polycristallins ou produits monocristallins binaires ou complexes composés d’éléments des groupes IIIA et VA de la table des éléments périodiques de Mendeleyev (par exemple, arséniure de gallium, arséniure de gallium-aluminium, phosphure d’indium).

« Commutation optique » - Cat 5P1

Routage ou la commutation de signaux sous forme optique sans conversion en signaux électriques.

« Composant discret » - Définitions

«Élément de circuit » en boîtier séparé, possédant ses propres connexions externes.

« Composite » - Cat 1, cat 2, cat 6, cat 8, cat 9

Une « matrice » et une phase ou des phases supplémentaires, constituées de particules, de trichites, de fibres, ou de toute combinaison de celles-ci, présentes pour un but ou des buts spécifiques.

« Compression d’impulsions » - Cat 6

Codage et le traitement d’une impulsion d’un signal radar de longue durée en une impulsion de courte durée tout en conservant les avantages d’une énergie d’impulsion élevée.

« Constante de temps » - Cat 6

Temps qui s’écoule entre l’excitation lumineuse et le moment où l’augmentation du courant atteint une valeur de 1-1/e multipliée par la valeur finale, c’est-à-dire 63 % de sa valeur finale.

« Contrôleur d’accès au réseau » - Cat 4

Interface matérielle à un réseau de commutation réparti. Le « contrôleur d’accès au réseau » utilise un support commun qui fonctionne en permanence au même « taux de transfert numérique » en utilisant l’arbitrage (par exemple, détection de jeton ou de porteuse) pour la transmission. Indépendamment de tout autre dispositif, il choisit les paquets de données ou les groupes de données (par exemple, IEEE 802) qui lui sont adressés. C’est un ensemble qui peut être intégré à des équipements informatiques ou de télécommunications pour assurer l’accès aux communications.

« Contrôleur de communications » - Cat 4

Interface matériel contrôlant la circulation des informations numériques synchrones ou asynchrones. Il s’agit d’un ensemble qui peut être intégré à un équipement informatique ou de télécommunications pour assurer l’accès aux télécommunications.

« Convertisseur analogique-numérique (ADC) à entrelacements » - Cat 3

Dispositifs qui comprennent des ADC multiples qui échantillonnent le même signal analogique à des moments différents, de sorte que lorsque les signaux de sortie sont combinés, le signal analogique à l’entrée a été effectivement échantillonné et converti à un taux d’échantillonnage plus élevé.

« Convertisseur analogique-numérique (ADC) à canaux multiples » - Cat 3

Dispositifs qui comprennent plus d’un ADC et qui sont conçus de manière à ce que chaque ADC ait une entrée analogique distincte.

« Cryptographie quantique » - Cat 5P2

Famille de techniques permettant d’établir une clé partagée pour la cryptographie en mesurant les propriétés relatives à la mécanique quantique d’un système physique (y compris les propriétés physiques qui sont explicitement régies par l’optique quantique, la théorie quantique des champs ou l’électro-dynamique quantique).

« Cryptologie » - Cat 5P2

Discipline qui englobe les principes, moyens et méthodes servant à la transformation des données afin d’en dissimuler le contenu informatif, empêcher sa modification sans détection ou empêcher son utilisation sans autorisation. La « cryptologie » est limitée à la transformation d’informations par l’emploi d’un ou de plusieurs < paramètres secrets > (par exemple, des variables cryptologiques) ou de la gestion de clef associée.

Notes :
1. La « cryptologie » n’inclut pas la compression de données « fixe » ou les techniques de codage.
2. La « cryptologie » comprend le déchiffrage.

Notes techniques :
1. ‹ Paramètres secrets › : une constante ou une clef non portée à la connaissance d’autres personnes ou partagée uniquement au sein d’un groupe.
2. ‹ Fixe › : signifie que l’algorithme de codage ou de compression ne peut accepter des paramètres fournis de l’extérieur (par exemple, variables cryptologiques ou à clés) et ne peut être modifié par l’utilisateur.

« Densité de courant globale » - Cat 3

Nombre total d’ampères tours dans la bobine (c’est-à-dire le nombre de tours multiplié par le courant maximal porté par chaque tour) divisé par la section transversale totale de la bobine (y compris les filaments supraconducteurs, la matrice métallique dans laquelle les filaments supraconducteurs sont incorporés, le matériau d’encapsulage, toute voie de refroidissement, etc.).

« Densité équivalente » - Cat 6

Masse d’une optique par unité de surface projetée sur la surface optique.

« Développement » - Note générale sur la technologie, deux listes

Opération liée à toutes les étapes préalables à la production en série, telles que conception, recherche de conception, analyses de conception, concepts de conception, assemblage et essai de prototypes, plans de production pilote, données de conception, processus de transformation des données de conception en un produit, conception de configuration, conception d’intégration, plans.

« Dirigeable » - Cat 9

Un véhicule aérien motorisé qui est maintenu flottable par un organisme de gaz (généralement de l'hélium, anciennement de l’hydrogène) qui est plus léger que l'air.

« Dispositif électronique à vide » - Cat 3

Dispositifs électroniques reposant sur l’interaction d’un faisceau d’électrons et d’une onde électromagnétique qui se propage dans un circuit sous vide ou qui interagit avec des cavités résonantes radiofréquences. Les ‹ dispositifs électroniques à vide › incluent les klystrons, les tubes à ondes progressives et leurs dérivés.

« Domaine public (relevant du) » - Note générale sur la technologie, Note générale sur les logiciels, 2-22

Les termes « relevant du domaine public » qualifient la « technologie » ou le « logiciel » divulgués sans qu’il soit apporté de restriction à leur diffusion ultérieure.

Note :
Les restrictions relevant de ‹ copyright › n’empêchent pas une « technologie » ou un « logiciel » d’être considérés comme « relevant du domaine public ».

« Durée d’impulsion » - Cat 6

La durée d’une impulsion « laser » et le temps qui s'écoule entre le point à mi-puissance du flanc avant et le point à mi-puissance du flanc arrière d'une impulsion individuelle.

« Effecteur terminal » - Cat 2, 2-17

Pinces, les outils actifs et tout autre outillage fixé sur la plaque de base à l’extrémité du (des) bras manipulateur(s) d’un « robot ».

Note technique:
Les termes ‹ outil actif › désignent un dispositif destiné à appliquer à la pièce à usiner la puissance motrice, l’énergie nécessaire au processus, ou les capteurs.

« Elément de circuit » - Définitions

Élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu’une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

« Elément principal » - Cat 4

Élément dont la valeur de remplacement représente plus de 35 % de la valeur totale du système dont il est un élément. La valeur de l’élément est le prix payé pour cet élément par le fabricant ou par celui qui en effectue le groupage. La valeur totale est le prix de vente international à des parties qui n’ont aucun lien avec le vendeur, prix départ lieu de fabrication ou lieu de groupage d’expédition.

« Ensembles électroniques » - Cat 2, cat 3, cat 4

Certain nombre de composants électroniques (« éléments de circuits », « composants discrets », circuits intégrés, etc.), reliés ensemble pour accomplir une ou plusieurs fonctions spécifiques, remplaçables en tant qu’entités et normalement démontables.

« Erreur circulaire probable » (« ECP ») - Cat 7

Dans une distribution normale circulaire, rayon du cercle contenant 50 % des mesures individuelles effectuées, ou rayon du cercle dans lequel il y a une probabilité de 50 % que se trouve la position.

« Explosifs » - Cat 1, 2-8, 2-18

Substances ou mélanges de substances solides, liquides ou gazeux qui, utilisés comme charge d’amorçage, de surpression ou charges principales dans des têtes explosives, dispositifs de démolition et autres applications, servent à la détonation.

« Facteur d’échelle » (gyroscope ou accéléromètre) - Cat 7

Rapport entre une modification à la sortie par rapport à une modification à l’entrée à mesurer. Le facteur d’échelle est généralement évalué comme la pente de la ligne droite qui peut être ajustée par la méthode des carrés minimaux appliquée aux données d’entrée-sortie obtenues en faisant varier l’entrée de façon cyclique sur la gamme d’entrée.

« Faux-rond de rotation » - Cat 2

Déplacement radial, en une révolution de la broche principale, mesuré dans un plan perpendiculaire à l’axe de la broche en un point de la surface tournante externe ou interne à essayer (Réf. ISO 230/1, 1986, paragraphe 5.61).

« Formage à l’état de superplasticité » - Cat 1, cat 2

Procédé de déformation utilisant la chaleur pour des métaux qui se caractérisent normalement par des valeurs d’élongation faibles (moins de 20 %) au point de rupture déterminé à la température ambiante selon des essais classiques de résistance à la traction, afin d’atteindre, au cours du traitement, des élongations d’au moins deux fois ces valeurs.

« Fusible » - Cat 1

Matière à laquelle il est possible d’ajouter des liaisons transversales additionnelles ou dans laquelle on peut prolonger le processus de polymérisation (durcissement) en faisant usage de chaleur, de rayonnement, de catalysants ou autres, ou encore qui peut être fondu sans pyrolyse (carbonisation).

« Géographiquement dispersés » - Cat 6

Les capteurs sont considérés comme « géographiquement dispersés » lorsque les emplacements sont éloignés de plus de 1 500 m les uns des autres dans toute direction. Les capteurs mobiles sont toujours considérés comme « géographiquement dispersés ».

« Gradiomètre magnétique » - Cat 6

Instrument conçu pour détecter la variation spatiale des champs magnétiques à partir de sources extérieures à l’instrument. Le gradiomètre magnétique consiste en un «magnétomètre » multiple et des équipements électroniques associés qui produisent une mesure de gradient de champ magnétique.

« Gradiomètre magnétique intrinsèque » - Cat 6

Élément de détection de gradient de champ magnétique simple et des équipements électroniques associés qui produisent une mesure du gradient de champ magnétique.

« Gyroscopes à masse rotative » - Cat 7

Les « gyroscopes à masse tournante » sont des gyroscopes qui utilisent une masse en rotation continuelle pour détecter le mouvement angulaire.

« Incertitude de mesure » - Cat 2

Paramètre caractéristique spècificant avec une fiabilité de 95 %, dans quelle gamme autour de la valeur de sortie se situe la valeur correcte de la variable à mesurer. Ce paramètre comprend les déviations systématiques non corrigées, la largeur du jeu non corrigée et les déviations aléatoires non corrigées (Réf. ISO 10360-2).

« Laser » - Cat 1, cat 2, cat 3, cat 5P1, cat 6, cat 7, cat 8, cat 9, 2-9, 2-19

Article produisant de la lumière cohérente dans le temps et dans l’espace grâce à l’amplification par émission stimulée de rayonnement.

« Laser à ondes entretenues » - Cat 6

« Laser » qui produit une énergie de sortie pratiquement constante pendant plus de 0,25 seconde.

« Laser à très grande puissance » (« SHPL ») - Cat 6

« Laser » capable d’émettre (la totalité ou une partie) de l’énergie émise en impulsions dépassant 1 kJ en l’espace de 50 ms, ou ayant une puissance moyenne ou en ondes entretenues dépassant 20 kW.

« Laser chimique » - Cat 6

« Laser » dans lequel les agents actifs sont excités par une énergie issue d’une réaction chimique.

« Laser pulsé » - Cat 6

« Laser » dont la « durée d’impulsion » est inférieure ou égale à 0,25 seconde.

« Logiciel » - Les deux listes

Collection d’un ou de plusieurs « programmes » ou « microprogrammes » fixée sur tout support d’expression tangible.

« Logiciel d'intrusion » - Cat 4

« Logiciel » spécialement conçu ou modifié pour éviter la détection par des ‹ outils de surveillance › ou pour de l'unité d'organisation modifié pour éviter la détection par les ‹ outils de surveillance ›, ou pour vaincre les ‹ contre-mesures de protection ›, d'un ordinateur ou d’un dispositif réseau, et qui performe l’un des suivants :

Extraction de données ou d’information, à partir d'un ordinateur ou d’un dispositif réseau, ou modification de données système ou utilisateur; ou
Modification du chemin d'exécution standard d’un programme ou d’un processus en vue de permettre l'exécution d'instructions fournies de l'extérieur.

Notes :

1. Les « logiciels d‘intrusion » ne comprennent pas ce qui suit :
- Hyperviseurs, débogueurs ou outils de logiciels de rétro-ingénierie (SRE);
- « Logiciels » de gestion des droits numériques (DRM); ou
- « Logiciel » destiné à être installé par les fabricants, les administrateurs ou les utilisateurs, aux fins du suivi et du recouvrement actif de biens.
2. Les dispositifs réseau comprennent les dispositifs mobiles et les compteurs intelligents.

Notes techniques :

1. ‹ Les outils de surveillance › : dispositifs matériels ou « logiciels », qui surveillent les comportements ou les processus s'exécutant sur un dispositif. Cela comprend des antivirus (AV), des produits de sécurité des points d'extrémité, les produits de sécurité personnelle (PSP), les systèmes de détection d'intrusion (IDS), les systèmes de prévention des intrusions (IPS) ou les pare-feu.
2. ‹ Contre-mesures de protection › : techniques visant à assurer l'exécution sécuritaire de code, tels que la prévention d’exécution des données (DEP), la configuration aléatoire des espaces des adresses (ASLR) ou le recours aux bacs à sable.

« Magnétomètre » - Cat 6

Instrument conçu pour détecter les champs magnétiques à partir de sources extérieures à l’instrument. Le magnétomètre consiste en un élément de détection de champ magnétique simple et des équipements électroniques associés qui produisent une mesure du champ magnétique.

« Matériaux fibreux ou filamenteux » - Cat 1, cat 8, cat 9, 2-13

Les termes « matériaux fibreux ou filamenteux » désignent :

Les monofilaments continus;
Le fil silionne et les mèches continues;
Les bandes, tissus, nattes irrégulières et tresses;
Les couvertures en fibres hachées, fibranne et fibres agglomérées;
Les trichites monocristallines ou polycristallines de toutes les longueurs;
La pulpe de polyamide aromatique.

« Matière énergétique » - Cat 1, 2-8

Substances ou mélanges qui réagissent chimiquement en libérant de l’énergie nécessaire à leur utilisation prévue. Les « explosifs », les « produits pyrotechniques » et les « propergols » sont des sous-classes de matières énergétiques.

« Matrice » - Cat 1, cat 2, cat 8, cat 9

Phase presque continue qui remplit l’espace entre les particules, les trichites ou les fibres.

« Matrice plan focal » - Cat 6, cat 8

Couche plane linéaire ou mosaïque, ou une combinaison de couches planes, d’éléments détecteurs individuels, avec ou sans dispositifs électroniques de lecture opérant dans le plan focal.

Note :
La présente définition ne comprend pas un empilage d’éléments détecteurs uniques ni des détecteurs à deux, trois ou quatre éléments à condition que l’intégration de signaux détectés à des instants successifs ne soit pas effectuée dans l’élément.

« Microcircuit microcalculateur » - Cat 3

« Circuit intégré monolithique » ou « circuit intégré à microplaquettes multiples » contenant une unité arithmétique et logique (UAL) capable d’exécuter des instructions universelles à partir d’une mémoire interne, sur des données contenues dans la mémoire interne.

Note technique :
La mémoire interne peut être renforcée par une mémoire externe.

« Microcircuit microprocesseur » - Cat 3

Un « circuit intégré monolithique » ou « circuit intégré à microplaquettes multiples » contenant une unité arithmétique et logique (UAL) capable d’exécuter une série d’instructions universelles à partir d’une mémoire externe.

Note technique :
Le « microcircuit microprocesseur » ne contient normalement pas de mémoire accessible à l’utilisateur incorporée, bien qu’une mémoire sur la microplaquette puisse être utilisée pour exécuter sa fonction logique.

Note :
La présente définition comprend les ensembles de microplaquettes conçues pour fonctionner ensemble afin de fournir la fonction d’un « microcircuit microprocesseur ».

« Microprogramme » - Définitions

Séquence d’instructions élémentaires, enregistrées dans une mémoire spéciale, dont l’exécution est déclenchée par l’introduction de son instruction de référence dans un registre d’instruction.

« Mode constant » - Cat 9

Le terme « mode constant » définit les conditions de fonctionnement du moteur, lorsque les paramètres du moteur, tels que la poussée/puissance, tours par minute, et les autres paramètres, n’ont aucune fluctuation sensible, lorsque la température et la pression d'entrée de l’air sont constantes.

« Module spécifique » - Cat 1

Module de Young, exprimé en pascals, équivalent à N/m², divisé par la masse spécifique en N/m³, à une température de 296 ± 2 K (23 ± 2° C) et une humidité relative de (50 ± 5) %.

« Nécessaire » - Cat 5P1, cat 6, cat 7, cat 9, Note générale sur la technologie, 2-22

Le terme « nécessaire », lorsqu’il s’applique à la « technologie », désigne uniquement la portion particulière de « technologie » qui permet d’atteindre ou de dépasser les niveaux de performance, caractéristiques ou fonctions visés. Cette « technologie » « nécessaire » peut être commune à différents produits.

« Opérations, administration ou maintenance » (« OAM ») - Cat 5P2

Désigne l'exécution d'une ou de plusieurs des tâches suivantes :
- a. L'établissement ou la gestion de l’un de ce qui suit :
  - 1. Comptes ou privilèges des utilisateurs ou administrateurs;
  - 2. Paramètres d'un article; ou
  - 3. Données d'authentification à l'appui des tâches décrites aux paragraphes a.1. ou a.2 .;
- b. Surveillance ou gestion de l'état de fonctionnement ou des performances d'un article; ou
- c. Gestion des journaux ou des données d'audit à l'appui de l'une des tâches décrites aux paragraphes a. ou b.
  Note : « OAM » ne comprend aucune des tâches suivantes ni leurs fonctions associées de gestion de clefs cryptologiques:
  - a. Fourniture ou mise à niveau de toute fonctionnalité cryptologiques qui n’est pas liée directement à l’établissement ou à la gestion des données d'authentification à l'appui des tâches décrites aux paragraphes a.1. ou a.2. ci-dessus; ou
  - b. Application de n’importe quelle fonctionnalité cryptologiques sur le plan de l’envoi ou des données d’un’article.

« Pile à combustible » - Cat 8, 2-17

Dispositif électrochimique qui convertit l’énergie chimique directement en courant continu (c.c.) en consommant un combustible provenant d’une source externe.

« Pixel actif » - Cat 6

Élément minimal (unique) de l’élément capteur de surface sensible qui a une fonction de transfert photoélectrique lorsqu’il est exposé à un rayonnement lumineux (électromagnétique).

« Plateforme de véhicule spatiale » - Cat 9

Équipement qui constitue l'infrastructure de soutien d’un « véhicule spatiale » et qui loge la « charge utile du véhicule spatiale ».

« Portée instrumentée » - Cat 6

Gamme de détection spécifiée de la cible précise d’un radar.

« Précision » - Cat 2, cat 3, cat 6, cat 7, cat 8

Caractéristique généralement mesurée par référence à l’imprécision et définie comme la déviation maximale, positive ou négative, d’une valeur indiquée par rapport à une norme acceptée ou une valeur réelle.

« Précurseur » - 2-8

Spécialités chimiques employées dans la fabrication d’explosifs militaires.

« Presse isostatique » - Cat 2

Presses capables de régler la pression d’une cavité fermée par divers moyens (gaz, liquide, particules solides, etc.) afin de créer dans toutes les directions à l’intérieur de la cavité une pression égale s’exerçant sur une pièce ou un matériau.

« Production » - Note générale sur la Technologie, les deux listes

Le terme « production » désigne toutes les étapes de la production telles que : ingénierie des produits, fabrication, incorporation, assemblage (montage), inspection, essais, assurance de qualité.

« Produit pyrotechnique » - 2-4, 2-8

Mélanges de combustibles et d’oxydants solides ou liquides qui, lorsqu’ils sont mis à feu, subissent une réaction chimique contrôlée génératrice d’énergie devant produire des intervalles précis ou des quantités déterminées de chaleur, de bruits, de fumées, de lumière ou de rayonnement infrarouges. Les pyrophores sont un sous-groupe des produits pyrotechniques qui ne contiennent pas d’oxydant mais qui s’enflammant spontanément au contact de l’air.

« Programmabilité accessible à l’utilisateur » - Cat 4, cat 5, cat 6

Capacité permettant à l’utilisateur d’insérer, de modifier ou de remplacer des « programmes » par des moyens autres que :

Une modification matérielle du câblage ou des interconnexions; ou
L’établissement de commandes de fonction, y compris l’introduction de paramètres.

« Programme » - Cat 2, cat 6

Séquence d’instructions pour la mise en œuvre d’un processus sous une forme, ou transposable dans une forme, qu’un calculateur électronique puisse exécuter.

« Propergols » - 2-8

Substances ou mélanges qui réagissent chimiquement pour produire de grands volumes de gaz chauds à une vitesse contrôlée pour effectuer un travail mécanique.

« Puissance de crête » - Cat 6

Plus haut niveau de puissance atteint au cours de la « durée d'impulsion ».

« Puissance de sortie moyenne » - Cat 6

Rapport de l'énergie de sortie totale du « laser », en joules, divisée par la durée de la période pendant laquelle une série d'impulsions consécutives est émise, en secondes. Pour une série d'impulsions espacées uniformément, elle est égale à l'énergie laser de sortie d'une seule impulsion, en joules, multipliée par la fréquence d'impulsion du « laser », en hertz.

« Qualifié pour l’usage spatial » - Cat 3, cat 6, cat 7, cat 8, 2-19

Le terme « qualifié pour l’usage spatial » qualifie des dispositifs conçus, fabriqués ou contrôlés jus’à la réussite des essais pour fonctionner a des altitudes supérieures à 100 km au-dessus de la surface de la Terre.

Note :
Lorsqu’article est « qualifié pour l’usage spatial » en vertu d'essais, cela ne signifie pas que d'autres articles de la même série de production ou série de modèles sont aussi « qualifiés pour l’usage spatial » s’il ne sont pas testés individuellement.

« Réacteur nucléaire » - 2-17

Un « réacteur nucléaire » comprend les équipements qui se trouvent dans la cuve du réacteur ou y sont fixés directement, les matériels de réglage de la puissance dans le cœur, et les composants qui renferment normalement le fluide caloporteur primaire du cœur du réacteur, entrent en contact direct avec ce fluide ou permettent son réglage.

« Recherche scientifique fondamentale » - Note générale sur la technologie, 2-22

Travaux expérimentaux ou théoriques entrepris principalement en vue de l’acquisition d’une connaissance nouvelle des principes fondamentaux des phénomènes ou des faits observables, qui ne sont pas essentiellement orientés vers un but ou un objectif pratique.

« Renforcement d’image » - Cat 4

Traitement d’images extérieures porteuses d’informations au moyen d’algorithmes tels que la compression de temps, le filtrage, l’extraction, la sélection, la corrélation, la convolution ou les transformations entre domaines (par exemple, Transformée de Fourier rapide ou Transformée de Walsh). Les algorithmes n’utilisant que la transformation linéaire ou angulaire d’une image simple, tels que la translation, l’extraction de paramètres, l’enregistrement ou la fausse coloration ne sont pas considérés comme entrant dans le cadre de la présente définition.

« Répétabilité » - Cat 7

Étroitesse de la concordance entre des mesures répétées de la même variable dans les mêmes conditions d'exploitation lorsqu'il y a des modifications apportées aux conditions ou aux périodes autres que d'exploitation entre des mesures (document de référence : norme 528-2001 de l'IEEE [écart type moyen]).

« Répétabilité du positionnement unidirectionnel » - Cat 2

La plus petite des valeurs R↑ et R↓ (vers l’avant et vers l’arrière), tel que définie par le par. 3.21 de la norme ISO 230-2:2014 ou par des équivalents nationaux, d’un axe individuel d’une machine-outil.

« Réseau local » - Cat 4, cat 5P1

Système de communications de données présentant toutes les caractéristiques suivantes :

Assure la communication directe entre un certain nombre de dispositifs de données indépendants; et
Est limité à un local d’une superficie moyenne (par exemple, immeuble administratif, usine, campus ou entrepôt).

Note technique:
Les termes ‹ dispositif de données › désignent un équipement capable d’émettre ou de recevoir des séquences d’informations numériques.

« Réseau personnel » - Cat 5P2

Système de communication de données ayant toutes les caractéristiques suivantes :

Permet à un nombre arbitraire de ‹ dispositifs de données’ indépendants ou interconnectés de communiquer directement les uns avec les autres; et
Est restreint à la communication entre des dispositifs qui se trouvent à proximité directe d'une personne ou d'un contrôleur de dispositifs (p. ex., dans une seule pièce, un bureau ou une automobile, et â proximité de leurs espaces environnants).

Note technique:
Le terme ‹ dispositif de données › désigne un équipement qui est en mesure d'émettre ou de recevoir des séquences d'information numérique.

« Résistance à la traction spécifique » - Cat 1

Résistance finale à la traction exprimée en pascals, équivalant a N/m², divisé par la masse spécifique en N/m³, mesurée à une température de 296 ±2 K (23 ±2° C) et une humidité relative de (50 ±5 %).

« Résolution » - Cat 2

Le plus petit incrément d’un dispositif de mesure et le bit le moins important sur un instrument numérique (Réf. ANSI B 89.1.12).

« Robot » - Cat 2, cat 8, 2-17

Mécanisme de manipulation pouvant être du type à trajectoire continue ou du type point par point, pouvant utiliser des capteurs et présentant toutes les caractéristiques suivantes :

À fonctions multiples;
Capable de positionner ou d’orienter des matériaux, des pièces, des outils ou des dispositifs spéciaux par des mouvements variables dans un espace tridimensionnel;
Comportant trois ou plus de trois dispositifs d’asservissement à boucle ouverte ou fermée pouvant inclure des moteurs pas à pas; et
Doté d’une « programmabilité accessible à l’utilisateur » par la méthode de l’apprentissage ou par un calculateur électronique qui peut être une unité de programmation logique, c’est-à-dire sans intervention mécanique.

Note :
La définition ci-dessus ne comprend pas les dispositifs suivants :
- 1. Mécanismes de manipulation exclusivement à commande manuelle ou commandés par téléopérateur;
- 2. Mécanismes de manipulation à séquence fixe constituant des dispositifs mobiles automatisés dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Les mouvements programmés sont délimités mécaniquement par des butées fixes telles que tiges ou cames. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles ne sont pas variables ou modifiables par des moyens mécaniques, électroniques ou électriques;
- 3. Mécanismes de manipulation à séquence variable et à commande mécanique constituant des dispositifs mobiles automatisés, dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Les mouvements programmés sont délimités mécaniquement par des butées fixes mais réglables telles que tiges ou cames. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles sont variables dans le cadre de la configuration programmée. Les variations ou modifications de la configuration programmée (par exemple, le changement de tiges ou de cames) selon un ou plusieurs axes de mouvement sont effectuées uniquement par des opérations mécaniques;
- 4. Mécanismes de manipulation à séquence variable, à commande non asservie, constituant des dispositifs mobiles automatisés, dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Le programme est variable, mais la séquence ne progresse qu’en fonction du signal binaire provenant des dispositifs binaires électriques ou d’arrêts réglables délimités mécaniquement;
- 5. Gerbeurs définis comme des systèmes manipulateurs fonctionnant en coordonnées cartésiennes, fabriqués en tant que parties intégrantes d’un ensemble vertical de casiers de stockage et conçus pour l’accès à ces casiers en vue du stockage et du déstockage.

« Saut de fréquence » - Cat 5P1, cat 5P2, cat 6

Forme de « spectre étalé » dans laquelle la fréquence d’émission d’une seule voie de communications est modifiée par une séquence aléatoire ou pseudo-aléatoire des sauts donnés.

« Sécurité de l’information » - Note générale sur les logiciels, Note générale sur la sécurité de l’information, Cat 5P2

Tous les moyens et fonctions assurant l’accessibilité, la confidentialité, ou l’intégrité de l’information ou des télécommunications, à l’exclusion des moyens et fonctions prévus pour la protection contre les défaillances. Cela comprend notamment la « cryptologie », l’« activation cryptographique », la crypto-analyse, la protection contre les émanations compromettantes et la sécurité du calculateur.

Note technique :
Le terme ‹ crypto-analyse › désigne l’analyse d’un système cryptologique ou de ses entrées et sorties pour dériver des variables confidentielles ou des données sensibles comprenant du texte en clair. (Réf. ISO 7498-2-1988(E) (paragraphe 3.3.18)).

« Sensibilité d’energie radiante » - Cat 6

Sensibilité d’énergie radiante (en mA/W) = 0,807 x (longueur d’onde en nm) x rendement quantique (QE).

Note technique:
Le rendement quantique s’exprime habituellement sous la forme d’un pourcentage; cependant, dans la présente formule, le rendement quantique s’exprime sous la forme d’un nombre décimal inférieur à un (p. ex., 78 % correspond à 0,78).

« Soudage par diffusion » - Cat 1, cat 2, cat 9

Technique de jonction à l’état solide d’au moins deux métaux séparés en une seule pièce, la résistance du joint étant égale à celle du matériau le moins résistant, dans lequel le mécanisme principal est une interdiffusion d'atomes à travers l'interface.

« Spectre étalé » - Cat 5P1, cat 5P2

Technique par laquelle l’énergie d’une voie de communications à bande relativement étroite est étalée sur un spectre d’énergie beaucoup plus large.

« Spectre étalé (radar) » - Cat 6

Toute technique de modulation visant à répartir l’énergie émise par un signal comportant une bande de fréquence relativement étroite, sur une bande de fréquence beaucoup plus large, en utilisant par exemple un codage aléatoire ou pseudo-aléatoire.

« Stabilité » - Cat 7

Dérive standard (1 sigma) de la variation d’un paramètre particulier par rapport à sa valeur d’étalonnage mesurée dans des conditions thermiques stables. Cette variation s’exprime comme fonction du temps.

Protocole d'entente

Pour les gyroscopes et les accéléromètres, la « stabilité » peut être estimée en déterminant la valeur de l'analyse du bruit de la variance d'Allan à la période d'intégration (c'est-à-dire le temps d'échantillonnage) compatible avec la période de mesure indiquée, ce qui peut inclure l'extrapolation de l'analyse du bruit de la variance d’Allan au-delà du point d'instabilité dans les régions de taux de cheminement aléatoire ou de rampe de vitesse/accélération à une période d'intégration compatible avec la période de mesure indiquée (Référence: IEEE Std 952-1997 [R2008] ou IEEE Std 1293-1998 [R2008]).

« Substrat » - Cat 3

Couche de matériau de base comportant ou non un dessin d’interconnexions et sur ou dans lequel peuvent être placés des « composants discrets », des circuits intégrés ou les deux.

« Substrats bruts » - Cat 6

Composés monolithiques dont les dimensions conviennent à la fabrication d’éléments optiques, comme les miroirs ou fenêtres optiques.

« Superalliage » - Cat 2, cat 9

Alliages à base de nickel, de cobalt ou de fer présentant une résistance supérieure à celle de tout alliage de la série AISI 300 à des températures dépassant 922 K (649° C) dans des conditions d’environnement et de fonctionnement extrêmes.

« Supraconducteur » - Cat 1, cat 3, cat 5P1, cat 6, cat 8, 2-20

Le terme « supraconducteur » qualifie des matériaux (des métaux, alliages ou composés) qui peuvent perdre toute résistance électrique (c’est-à-dire qu’ils peuvent présenter une conductivité électrique infinie et transporter de très grandes quantités de courant électrique sans effet Joule).

Note technique :
L’état « supraconducteur » d’un matériau est caractérisé pour chaque matériau par une « température critique », un champ magnétique critique, qui est fonction de la température, et une intensité de courant critique, qui est fonction à la fois du champ magnétique et de la température.

« Système anti-couple à commande de circulation ou de commande de direction à commande de circulation » - Cat 7

Systèmes de contrôle utilisant l’air soufflant sur les surfaces aérodynamiques pour augmenter ou contrôler les forces produites par ces surfaces.

« Système de commande et de contrôle automatisé » - 2-11

Les systèmes électroniques, à travers laquelle les informations essentielles au fonctionnement efficace du groupement, de grandes formations, la formation tactique, unité, navire, sous-unité ou d’armes sous le commandement est entré, traités et transmis. Ce résultat est obtenu par l’utilisation de l’ordinateur et d’autres matériel spécialisé destiné à soutenir les fonctions de commandement militaire et l’organisation de contrôle. Les principales fonctions d’un système d’information et de commandement sont : la collecte automatisée efficace, l’accumulation, le stockage et le traitement de l’information; l’affichage de la situation et les circonstances relatives à la préparation et la conduite des opérations de combat; calculs opérationnel et tactique pour l’attribution des ressources entre les groupements de forces ou des éléments de l’ordre de déploiement opérationnel de bataille ou de combat en fonction de la mission ou le stade de l’opération; la préparation des données pour l’appréciation de la situation et la prise de décision à tout moment pendant le fonctionnement ou la bataille; simulation par ordinateur des opérations

« Système actif de commande de vol » - Cat 7

Système ayant pour fonction d’empêcher les mouvements ou les charges structurelles indésirables de « aéronef » ou du missile en traitant de façon autonome les données de sortie émanant de plusieurs capteurs et en fournissant ensuite les instructions préventives nécessaires pour assurer une commande automatique.

« Système de commande de vol électrique » - Cat 7

Système princial de commande de vol numérique utilisant la rétroaction pour commander le vol d’un « aéronef » , dans lequel les commandes transmises aux effecteurs et actionneurs sont des signaux électriques.

« Système de commande de vol optique » - Cat 7

Système principal de commande de vol numérique utilisant la rétroaction pour commander le vol d’un « aéronef » , dans lequel les commandes transmises aux effecteurs et actionneurs sont des signaux optiques.

« Systèmes de compensation » - Cat 6

Constitués du capteur scalaire principal, d'un ou de plusieurs capteurs de référence (p. ex. « magnétomètres » vectoriels) ainsi que du logiciel permettant de réduire le bruit de rotation de corps rigide de la plate-forme.

« Système de navigation par satellites » - Cat 5P2, cat 7, 2-11

Un système composé de stations terrestres, d’une constellation de satellites et de récepteurs, qui permet de calculer la position des récepteurs en fonction des signaux reçus des satellites. Cela comprend le Système mondial de navigation par satellites (GNSS) et les systèmes régionaux de navigation par satellites (RNSS).

« Système de navigation référencée par bases de données » (« DBRN ») - Cat 7

Système qui utilise diverses sources de données cartographiques préalablement mesurées, integrées en vue de fournir de manière dynamique des informations de navigation précises. Ces sources de données sont notamment des cartes bathymétriques, des cartes stellaires, des cartes gravimétriques, des cartes magnétiques ou des cartes topographiques numériques tridimensionelles.

« Systèmes FADEC » - Cat 9

Système de commande numérique de turbine à gaz qui est en mesure de commander en autonomie le fonctionnement du moteur dans toute sa gamme de fonctionnement, de la demande de démarrage jusqu’à son arrêt commandé, dans des conditions de fonctionnement normal ou en cas de défaillance.

« Taux d’échantillonnage » - Cat 3

Pour un convertisseur analogique-numérique (ADC), le nombre maximal d’échantillons mesurés à l’entrée analogique pendant une seconde, sauf pour les ADC à suréchantillonnage. Dans le cas des ADC à suréchantillonnage, le « taux d’échantillonnage » est considéré comme étant le débit de mots à la sortie. Le « taux d’échantillonnage » peut également désigner la fréquence d’échantillonnage, habituellement spécifiée en méga-échantillons par seconde (Méch/s) ou en giga-échantillons par seconde (Géch/s), ou en taux de conversion, habituellement spécifié en Hertz (Hz).

« Taux de transfert numérique » - Définitions

Débit total d’informations directement transférées sur tout type de support (voir aussi « Taux de transfert numérique total »).

« Taux de transfert numérique total » - Cat 5P1

Nombre de bits, y compris les bits de codage en ligne et les bits supplémentaires, etc., par unité de temps, passant entre les équipements correspondants dans un système de transmission numérique (voir aussi « Taux de transfert numérique »).

« Technologie » - Note générale sur la technologie, les deux listes

Le terme « technologie » désigne les renseignements spécifiques nécessaires au « développement », à la « production » ou à l’« utilisation » d’un produit. Ces renseignements revêtent la forme de documentation technique ou d’assistance technique. La « technologie » visée pour la Liste de marchandises à double usage est définie dans la Note générale de technologie et dans la Liste de marchandises à double usage. La « technologie » visée pour la Liste de matériel de guerre est définie dans le paragraphe 2-22.

Note technique :

1. Les termes ‹ documentation technique › désignent des données pouvant se présenter sous des formes telles que bleus, plans, diagrammes, maquettes, formules, tableaux, dessins et spécifications d’ingénierie, manuels et instructions écrits ou enregistrés sur des supports ou dispositifs tels que disques, bandes magnétiques, mémoires mortes.
2. Les termes ‹ assistance technique › désignent une assistance pouvant revêtir des formes telles que : instructions, procédés pratiques, formation, connaissances appliquées, services de consultants. L’‹ assistance technique › peut impliquer un transfert de ‹ documentation technique ›.

« Température critique » - Cat 1, cat 3, cat 5P1

La « température critique » d’un matériau « supraconducteur » spécifique (parfois appelée température de transition) est définie comme la température à laquelle un matériau perd toute résistance au flux de courant continu.

« Temps de commutation de fréquence » - Cat 3, cat 5P1

Temps (c’est à dire la durée) nécessaire à un signal, lorsqu’on effectue une commutation d’une fréquence de sortie initiale donnée pour arriver à ou dans l’une des mesures suivantes :

a. ±100 Hz d’une fréquence de sortie finale donnée de moins de 1 GHz; ou
b. ±0,1 partie par million d’une fréquence de sortie finale donnée égale ou supérieure à 1 GHz

« Temps d’établissement » - Cat 3

Temps requis pour que la valeur de sortie atteigne la valeur finale à un demi-bit près lors de la commutation entre deux niveaux quelconques des convertisseurs.

« Temps de propagation de la porte de base » - Cat 3

Valeur correspondant à la porte de base utilisée dans un « microcircuit intégré monolithique ». Pour une « famille » de « microcircuits intégrés monolithiques », cette valeur peut être spécifiée, soit comme le temps de propagation par porte typique pour une « famille » donnée, soit comme le temps de propagation typique par porte pour une « famille » donnée.

Notes techniques :

1. Le « temps de propagation de la porte de base » ne doit pas être confondu avec les temps d’entrée/sortie d’un « microcircuit intégré monolithique » complexe.
2. La « famille » est l’ensemble des microcircuits intégrés dont la méthodologie et les normes de fabrication, à l’exception de leurs fonctionnalités respectives, intègrent les trois éléments suivants :
- L’architecture logicielle et matérielle commune;
- La technologie de conception et de procédés commune;
- Les caractéristiques de base communes.

« Toutes les corrections disponibles » - Cat 2

Toutes les mesures envisageables prises par le fabriquant pour minimiser les erreurs systématiques de positionnement d’un modèle de machine donné ou pour mesurer les erreurs de la machine à mesure de coordonnées particulière.

« Traitement de signal » - Cat 3, cat 4, cat 5P1, cat 6

Traitement de signaux extérieurs porteurs d’informations, au moyen d’algorithmes tels que la compression de temps, le filtrage, l’extraction, la sélection, la corrélation, la convolution ou les transformations entre domaines (par exemple, Transformée de Fourier rapide ou Transformée de Walsh).

« Traitement en temps réel » - Cat 6

Traitement de données par un système informatique opérant au niveau de fonctionnement nécessaire, en fonction des ressources disponibles, avec un temps de réponse garanti, sans tenir compte du chargement du système, quand il est activé par un phénomène extérieur.

« Tubes intensificateurs d’image de première génération » - 2-15

Tubes focalisés électrostatiquement, qui emploient à l’entrée et à la sortie des plaques en verre ou en fibres optiques, des photocathodes multialcalines (S-20 ou S-25), mais pas de plaque amplificatrice de microcanal.

« Utilisation » - Note générale sur la technologie, Liste de marchandise à double usage

Le terme « utilisation » recouvre l’exploitation, l’installation (y compris l’installation in situ), la maintenance (vérification), la réparation, la révision et la rénovation.

« Vecteur d’expression » - 2-7

Porteur (par exemple, un plasmagène ou un virus) utilisé pour introduire un matériau génétique dans des cellules hôtes.

« Véhicule aérien sans équipage » (VAE) - Cat 9, 2-10

Aéronef capable de décoller et d’effectuer un vol contrôlé ainsi que la navigation, sans aucune présence humaine à bord.

« Véhicules plus légers que l’air » - 2-10

Ballons et les « dirigeables » dont la sustentation est assurée par de l’air chaud ou un gaz plus léger que l’air comme l’hélium ou l’hydrogène.

« Véhicule spatial » - Cat 9, 2-11

Satellites actifs et passifs et les sondes spatiales.

« Voile » - (Déplacement axial) - Cat 2

Déplacement axial mesuré dans un plan perpendiculaire au plateau de la broche en un point proche de la circonférence du plateau de la broche (Réf. Norme ISO 230, partie 1, 1986, paragraphe 5.63).

Les acronyms et les abréviations utilisés dans les groupes 1 et 2

**Tout acronyme ou abréviation utilisé comme terme défini figure dans les définitions de termes utilisés dans les groupes 1 et 2**
ADC	Convertisseur analogique-numérique

AGMA	American Gear Manufacturers’ Association
AHRS	Système de référence de cap et d'attitude
AISI	American Iron and Steel Institute
ALE	Epitaxie par couche atomique
ANSI	American National Standards Institute
AP	Amorce à pont
APU	Générateur auxiliaire de bord
ASTM	American Society for Testing and Materials
ATC	Contrôle de la circulation aérienne
BJT	Transistor bipolaire à jonctions
BLU	Bande latérale unique
C3I	Commandement, communication, contrôle et renseignement

CAO	Conception assistée par ordinateur
CAS	Chemical Abstracts Service
CCD	Dispositif à couplage de charge
CDU	Unité de contrôle et visualisation
CEI	Commission électrotechnique internationale
CIMH	Circuit intégré monolithique hyperfréquence
CMM	Machine de mesure à coordonnées
CMOS	Dispositif à semiconducteur métal-oxyde
CNTD	Dépot thermique par nucléation contrôlée
CPLD	Dispositif logique programmable complexe
CRR	Contrôleur de réseau radio
CSB	Contrôleur de station de base
CVD	Dépôt en phase vapeur par procédé chimique
DAC	Convertisseur numérique-analogique
DANL	Niveau de bruit moyen affiché
DBRN	Système de navigation référencée par bases de données
DDS	Synthétiseur numérique direct
DEW	Armes à énergie dirigée
DMA	Analyse dynamomécanique
DME	Équipement de mesure de distance
DMOSFET	Transistor à double diffusion à effet de champ à oxydes métalliques
EB-PVD	dépôt en phase vapeur par procédé physique par faisceau d'électrons
ECM	Usinage électrochimique
ECP	Erreur circulaire probable
EDM	Machine à décharge électrique
EEI	Engin Explosif Improvisé
EEPROM	Mémoire morte programmable effaçable électriquement


EMCDB	Double base, moulé, modifié par un élastomère
END	Essai non destructif
ENOB	Nombre effectif de bits
ERM	Elément résoluble minimal
ETO	Thyristor de puissance
ETT	Thyristor à déclenchement électrique
FADEC	Régulation automatique à pleine autorité redondante
FE	Fil à exploser
FER	Finition au moyen d'un fluide électrorhéologique
FMR	Finition magnétorhéologique
FPGA	Matrice de portes programmables par l’utilisateur
FPIC	Dispositif d’interconnexion programmable par l’utilisateur
FPLA	Dispositif logique programmable par l’utilisateur
GSM	Système mondial de communications mobiles
GTO	Thyristor blocable
HBT	Transistor hétéro- bipolaire
HEMT	Transistor à haute mobilité d'électrons
IEEE	Institute of Electrical and Electronic Engineers
IFE	Initiateur à feuille explosive
IFOV	Champ de vision instantané
IGBT	Transistor bipolaire à grille isolée
IGCT	Thyristor à commutation à grille intégrée
ILS	Système d'atterrissage aux instruments
INS	Système de navigation à inertie
IP	Protocole Internet
IRM	Imagerie par résonance magnétique
IRS	Système de référence à inertie
IRU	Unité de référence inertielle
ISA	Atmosphère type internationale
ISAR	Radar à synthèse d’ouverture inverse
ISO	Organisation internationale de normalisation
JT	Joule-Thomson
LCP	Localisation cohérente passive
LHT	Longueur hors tout
LIDAR	Détection et télémétrie par ondes lumineuses
LTMH	Largeur totale à mi-hauteur
LTT	Thyristor déclenché par lumière
MAQ	Modulation d’amplitude en quadrature
MC	Monocristallin
MLS	Système d'atterrissage hyperfréquences
MOCVD	Dépôt en phase vapeur par procédé chimique organo-métallique
MOSFET	Transistor à effet de champ à oxydes métalliques
MPH	Module de puissance hyperfréquence
MRAM	Mémoire magnétique à accès aléatoire
MTBF	Moyenne des temps de bon fonctionnement
MTTF	Durée moyenne avant défaillance

NIP	Numéro d'identification personnelle
OACI	Organisation de l'aviation civile internationale
OAM	Opérations, administration ou maintenance
OFV	Opération en virgule flottante
OHI	Organisation hydrographique internationale
ON	Ouverture numérique
OSI	Interconnexion des systèmes ouverts
PAI	Polyamide-imide aromatique
PAR	Plasma atomique réactif
PAR	Puissance apparente rayonnée
PAR	Radar d’approche de précision
PCC	Performance de crête corrigée
PIRE	Puissance isotrope rayonnée équivalente
PMR	Radio mobile privée
PNBV	Poids nominal brut du véhicule
PPF	Produit des paramètres du faisceau
PVD	Dépôt en phase vapeur par procédé physique
QE	Rendement quantique
QNE	Quantité nette d’explosif
RF	Radiofréquence
ROIC	Circuits intégrés de lecture
RPU	Répétabilité du positionnement unidirectionnel
RTE	Réponse à la tension d’émission
SAR	Radar à synthèse d’ouverture
SBL	Sonar à balayage latéral
SCR	Redresseurs commandés au silicium
SD	Solidification dirigée
SEL	Seuil d’endommagement par laser
SFDR	Dynamique de modulation sans parasites
SHPL	Laser à très grande puissance
SLAR	Radar embarqué à balayage latéral
SOI	Silicium sur isolant
SPLD	Dispositif logique programmable simple
SQUID	Dispositif supraconducteur à interférence quantique
SRAM	Mémoire statique à accès aléatoire
SSO	Sonar à synthèse d’ouverture
SSR	Radar secondaire de surveillance
TDVL	Transformateur différentiel variable linéaire
TE-PVD	Dépôt en phase vapeur par procédé physique par évaporation thermique
TFR	Transformée de Fourier rapide
TIR	Lecture totale
UAL	Unité arithmétique et logique
UCT	Unité centrale de traitement

UIL	Unité interchangeable en ligne
UIT	Union internationale des télécommunications
UMI	Unité de mesure inertielle
URA	unité remplaçable en atelier
UTS	Résistance limite à la rupture
UVE	Ultraviolet extrême
VJFET	Transistor à effet de champ à jonction verticale
VOR	Radiophares omnidirectionnels VHF
VTG	Véhicule aérien téléguidé
WLAN	Réseau local sans fil