Règlement - Décret modifiant la Liste des marchandises et des technologies d'exportation contrôlée (décembre 2016)
Ajouts de contrôles
1-1.C.2.c.2.h. - Atomisation Plasma
1-1.A.8. - Liste des explosifs – BTNEN
1-3.A.2.h. - Ensembles électroniques, modules ou équipements spécifiques effectuant plus que la conversion analogique-numérique
1-6.A.5.e.3. - Composants spécifique de lasers à fibre
1-6.C.5.b. - Fibres doubles plaquées spécifique dopé de métal de terres rares
1-6.C.5.b. - Note technique 1 - Note Clarifiant ouverture numérique
1-6.C.5.b. - Note technique 2 - Note Clarifiant fibres assemblé avec embouts
1-6.D.3.d. - Logiciel spécifique pour l'alignement et l'échelonnement des systèmes spécifiques de miroirs segmentés
1-7.E.4.b.7. - Technologie spécifique pour dériver des exigences fonctionnelles spécifiques pour les systèmes de commandes de vol électriques
1-7.E.4.b.8. - Technologie spécifique pour dériver des exigences fonctionnelles spécifiques pour les systèmes de commandes de vol électriques
1-9.A.4.c. - Plateformes de véhicules spatiaux spécifiques
1-9.A.4.d. - Charges utiles spécifiques de vaisseau spatial
1-9.A.4.e. - Systèmes embarqués spécifique pour vaisseau spatial
1-9.A.4.f. - Équipement terrestre spécifique pour vaisseau spatial
1-9.B.1.c. - Équipement de fabrication additif de solidification directionnel ou monocristallin, spécialement conçus pour la fabrication d'aubes de moteurs à turbine à gaz, d’aubes fixes ou de carénages d'extrémité
1-9.D.5. - Logiciel spécifique pour le fonctionnement de systèmes embarqués spécifiques de vaisseau spatial et d'équipement terrestre spécifique pour vaisseau spatial
1-9.E.3.j. - Technologie spécifique pour les systèmes spécifiques d'ailes repliables
2-8.a.40. – BTNEN comme un matériau énergétique
6-2.A.1.c.2. – Moteurs fusée à propergol gélifié spécifique
6-3.A.10. - Chambres de combustion et les tuyères de moteurs de fusée à propergol liquide
6-3.B.1. – Installations de production pour 6-3.A.10.
6-3.B.2. – Équipement de production pour 6-3.A.10.
6-3.E.1. – Technologie pour 6-3.A.10.
6-4.C.2.g. - Carburants de remplacement d’hydrazine
6-4.C.5.g. - Poly(nitrate de glycidyle) (PGN ou poly GLYN)
6-10.A.1. – Systèmes de commande de vol pneumatique et optique spécifiques
6-20.A.1.b.2. – Moteurs fusée à propergol gélifié spécifique
7-4.1.y. – Diéthylamine
Changements aux contrôles existants
Group 1 –Note générale sur la technologie
Group 1 – Note générale sur la sécurité de l'information
1-1.A.2 – Note 1 – Composite établie comme une définition globale
1-1.A.4.a.1. – Clarification des agents biologiques
1-1.A.4.b.1. – Clarification des agents biologiques
1-1.A.4.c.1. – Clarification des agents biologiques
1-1.A.4. – Note technique 1 - Clarification de l'agent biologique
1-1.A.4. – Note technique 3 - Agent biologique établie comme une définition locale
1-1.C.1.b. – Note – Laser établie comme une définition globale
1-1.C.2. – Note – Clarification des matériaux de revêtement
1-1.C.7. - Poudres céramiques
1-1.C.7.a. - Poudres céramiques
1-1.C.8.a. – Note technique 1 - Clarification de la référence au texte de contrôle
1-1.C.10. - Notes techniques - les notes techniques 1 et 2 pour la résistance à la traction spécifique ont été déplacées, module spécifique et le poids spécifique après 1-1.C.10.c. ont été déplacées sous le chapeau de 1-1.C.10.
1-1.C.10.d.1.b. - Clarification de la référence du texte de contrôle
1-1.E.2.c. - Poudres céramiques
1-1.E.2.c.1. - Poudres céramiques
1-1.E.2.c.2. - Poudres céramiques
1-1.E.2.g. - Bibliothèque établie comme une définition globale
1-1.E.2.g. - Note technique supprimé - car il est inclus dans la définition globale pour la bibliothèque
1-2.B. - Note technique 3 - Clarification de la norme ISO
1-2.B. - Note technique 5 - Clarification de la répétabilité unidirectionnelle de positionnement déclaré
1-2.B. - Note technique 6 - Clarification de la répétabilité unidirectionnelle de positionnement déclaré
1-2.B. - Note technique 7 - Clarification de la répétabilité unidirectionnelle de positionnement pour certaines machines
1-2.B.1.a. – Clarification sur les machines-outils de tournage
1-2.B.1.b.1.a. - Clarification des paramètres de répétabilité de positionnement unidirectionnel
1-2.B.1.b.2.a. - Clarification des paramètres de répétabilité de positionnement unidirectionnel
1-2.B.1.b.2.b. - Clarification des paramètres de répétabilité de positionnement unidirectionnel
1-2.B.1.b.2.c. - Clarification des paramètres de répétabilité de positionnement unidirectionnel
1-2.B.1.b.3. - Clarification des paramètres de répétabilité de positionnement unidirectionnel
1-2.B.1.c.1.a. - Clarification des paramètres de répétabilité de positionnement unidirectionnel
1-2.B.1.c.2. - Clarification des paramètres de répétabilité de positionnement unidirectionnel
1-2.B.1.c. - Note b – Clarification des paramètres de répétabilité de positionnement unidirectionnel
1-2.B.1.e.2.b. – Précision comme définition globale
1-2.B.6.b.1. – Note – Clarification de certains systèmes de mesure
1-2.B.6.c. – Systèmes de mesure
1-3.A.1.a.5.a.2. – Clarification du paramètre de débit de sortie
1-3.A.1.a.5.a.3. – Clarification du paramètre de débit de sortie
1-3.A.1.a.5.a.4. – Clarification des paramètres de résolution et de débit de sortie
1-3.A.1.a.5.a.5. – Clarification des paramètres de résolution et de débit de sortie
1-3.A.1.a.5.b.1. - Clarification au paramètre taux de mise à jour corrigé
1-3.A.1.a.5.b.2. - Clarification au paramètre taux de mise à jour corrigé
1-3.A.1.a.7. - Suppression de la définition locale des dispositifs logiques programmable par l’utilisateur
1-3.A.1.a.7.a. - Clarification au paramètre entrées / sorties
1-3.A.1.a.7.b. - Clarification au paramètre de débit de données
1-3.A.1.a.7. - Note technique 1 – Suppression de la note technique car elle est inclus dans la liste indicative de la Note de 1-3.A.1.a.7.
1-3.A.1.b. – Clarification du chapeau
1-3.A.1.b.7. - Paramètres de convertisseurs et mélangeurs harmoniques
1-3.A.1.b.10. - Paramètres d’oscillateur ou d’ensemble oscillateurs
1-3.A.1.b.11.f. - Paramètre de synthétiseur de fréquence
1-3.A.1.b.11.g. - Paramètre de synthétiseur de fréquence
1-3.A.1.e.1.b. – Paramètre de densité énergétique
1-3.A.1.f. – Exactitude établie comme une définition globale
1-3.A.2. – Clarification du chapeau
1-3.A.2.a.5. – Les numériseurs de forme d'onde ont été déplacés vers 1-3.A.2.h.
1-3.A.2.a.6. – Clarification des enregistreurs de données numériques
1-3.A.2.c. - Clarification pour analyseurs de signaux
1-3.A.2.c.1. - Paramètre d’analyseurs de signaux
1-3.A.2.c.2. - Paramètre d’analyseurs de signaux
1-3.A.2.c.3. - Paramètre d’analyseurs de signaux
1-3.A.2.c.4. - Paramètre d’analyseurs de signaux
1-3.A.2.d. - Clarification au générateur de signaux
1-3.A.2.d.1. - Paramètre de générateur de signaux
1-3.A.2.d.2. - Paramètre de générateur de signaux
1-3.A.2.d.4. - Paramètre de bande latérale unique
1-3.A.2.d.4.a. - Paramètre de bande latérale unique
1-3.A.2.d.4.b. - Paramètre de bande latérale unique
1-3.A.2.d.5. - Paramètre de fréquence maximale
1-3.A.2.d. - Note 1 – Note clarifiant générateurs de signaux
1-3.A.2.d. - Note 2 - Note technique 1 - Note clarifiant générateurs de signaux
1-3.A.2.e.1. - Paramètre de l'analyseur de réseau
1-3.A.2.e.2. - Paramètre de l'analyseur de réseau
1-3.B.1.e.1. – Clarification des références du texte de contrôle
1-3.B.1.e. – Note technique 1 - Clarification des procédés
1-3.B.1.f.1.a. - Paramètre d'équipement de lithographie
1-3.B.1.f.1.b. - Paramètre d'équipement de lithographie
1-3.B.1.f.2. - Paramètre d'équipement de lithographie
1-3.B.1.f.3. – Divisée en deux entrées; 1-3.B.1.f.3. pour l'équipement de fabrication de masques et 1-3.B.1.f.4. pour l'équipement d'écriture directe
1-3.D.1. – Clarification de la référence du texte de contrôle
1-3.E.2.a. – Note technique – Clarification du processeur vectoriel
1-3.E.2.c. – Paramètre multi-accumulé à point fixe
1-4 – Note 3 – Supprimé puisqu’elle est traitée dans la note générale sur la "Sécurité de l'information"
1-4.A.1. – N.B. - Supprimé puisqu’elle est traitée dans la note générale sur la "Sécurité de l'information"
1-4.A.3. – Note 1 – Clarification d'exemples
1-4.A.3.b. - Paramètre de performance de crête corrigée
1-4.A.3.b. – Note 1 – Clarification des assemblages électroniques
1-4.A.3.e. – Supprimé puisqu’elle est traitée sous 1-3.A.2.h.
1-4.A.3.e. – N.B. – Clarification de la référence du texte de contrôle à 1-3.A.2.h.
1-4.D.1.b. – Paramètre de performance de crête corrigée
1-4.D.3. – N.B. – Référence supprimée
1-4.E.1.b.1. – Paramètre de performance de crête corrigée
1-4 - Description de la méthode de calcul de la performance de crête ajusté - Note 6 - Notes techniques - Note de clarification pour le calcul
1-5. Partie 1 – N.B. 2 – Supprimé puisqu’elle est traitée dans la note générale sur la "Sécurité de l'information"
1-5.A.1.d. – Clarification des paramètres de fréquence de fonctionnement et de puissance
1-5.B.1.b.4. – Clarification du paramètre QAM
1-5.D.1.d.4. - Clarification du paramètre QAM
1-5.E.1.c.1. - Paramètre taux de transfert numérique total
1-5.E.1.c.4.a. - Clarification of QAM parameter
1-5. – Partie 2 – Note 1 – Supprimé puisqu’elle est traitée dans la note générale sur la "Sécurité de l'information"
1-5. – Partie 2 – Note 3 – Clarification des références du texte de contrôle
1-5. – Partie 2 – Note 3 –Note Technique - Clarification des références du texte de contrôle
1-5. – Partie 2 – Note 3 – Note – Clarification de la consultation des prix
1-5.A.2., 1-5.B.2., 1-5.D.2. and 1-5.E.2. – Sections réorganisées en sous-rubriques principales de; la sécurité de l'information cryptographique, la sécurité de l'information non-cryptographique, déjouer, affaiblir ou contourner la sécurité de l’information, des définitions locales établies, et des modifications aux références applicables
1-6.A.1.a.1.a.2.a.2. - Note technique – note clarifiant sonars 3D
1-6.A.1.a.1.a.3. - Clarification de sonar à balayage spécifiques
1-6.A.1.a.1.c. - Note 1 - Note clarifiant l’étendue du contrôle
1-6.A.1.a.1.c.1. and 2. - Combinée dans 1-6.A.1.a.1.c.1.a. et b. et clarifications des paramètres
1-6.A.1.a.1.c. - N.B. – Clarification de la référence Nota Bena
1-6.A.1.a.1.d.2. – Clarification de l'erreur de position
1-6.A.1.a.1.e.2. – Clarification de l'erreur de position
1-6.A.1.b.1.b. –Précision établie comme une définition globale
1-6.A.1.b.2. – Précision établie comme une définition globale
1-6.A.2.a.2.a.3.c. – Sensibilité radiante établie comme une définition globale
1-6.A.2.a.2.b.3. - Sensibilité d’énergie radiante établie comme une définition globale
1-6.A.2.a.3. – Note 2 d. – Clarifier les réseaux thermopiles
1-6.A.3. – N.B. – Références supprimées
1-6.A.3.a.3. - Paramètre d’appareils de prises de vues à balayage
1-6.A.3.a.3.a. - Paramètre d’appareils de prises de vues à balayage
1-6.A.3.a.3.b. - Paramètre d’appareils de prises de vues à balayage
1-6.A.3.b.4.b. - Note 3.c. - Clarification de l’étendue du contrôle
1-6.A.3.b.4.b. - Note 3.c.1. - Clarification au placement de la caméra
1-6.A.3.b.4.b. - Note 3.c.2. - Clarification au poids brut du véhicule
1-6.A.3.b.4.c. - Note 4.b. - Clarification de la portée du contrôle
1-6.A.3.b.4.c. - Note 4.b.1. - Clarification au placement de la caméra
1-6.A.3.b.4.c. - Note 4.b.2.a. - Clarification au poids brut du véhicule
1-6.A.3.b.4.c. - Note 4.b.2.b. - Clarification de la longueur du traversier
1-6.A.4.a. - Note technique - Clarification au seuil d’endommagement par laser
1-6.A.4.a.1. - Paramètre miroirs déformables
1-6.A.4.a.1.a. - Paramètre miroirs déformables
1-6.A.4.a.1.b. - Paramètre miroirs déformables
1-6.A.4.a.2. and 3. – Note – Clarification des miroirs pour les installations d'héliostat
1-6.A.4.a.4. - Paramètre miroirs de guidage de faisceau
1-6.A.4.a.4.a. - Paramètre miroirs de guidage de faisceau
1-6.A.4.a.4.b. - Paramètre miroirs de guidage de faisceau
1-6.A.4.d.2. - Divisé en 1-6.A.4.d.2.a. et 1-6.A.4.d.2.b. pour séparer les étages de miroir d’orientation de faisceau et l'équipement d'alignement de résonateur
1-6.A.5.b.6.a.2. – Paramètre de puissance de sortie moyenne
1-6.A.5.b.6.b.2. – Paramètre de puissance de sortie moyenne
1-6.A.5.c. - Note - Note Illustrative supprimée
1-6.A.5.d.1.d.1.d. – Note – Clarification sur des dispositifs monolithiques fabriqués par épitaxie
1-6.A.5.d.1.d.2.d. – Note – Clarification sur des dispositifs monolithiques fabriqués par épitaxie
1-6.A.5.e.2. - Clarification des composants optiques
1-6.A.5.f.3. – Précision établie comme une définition globale
1-6.A.5.g.1. – Laser établie comme une définition globale
1-6.A.5.g.2. – Laser établie comme une définition globale
1-6.A.5.g.3. – Laser établie comme une définition globale
1-6.A.5.g. – Note technique – Laser établie comme une définition globale
1-6.A.7.a. - Précision établie comme une définition globale
1-6.A.7.b.1. - Précision établie comme une définition globale
1-6.A.7.b.2. - Précision établie comme une définition globale
1-6.A.8.a.2. - Précision établie comme une définition globale
1-6.A.8.j.3. - Laser établie comme une définition globale
1-6.A.8. – Note technique 2 – Aéronef établie comme une définition globale
1-6.B.4.a. - Précision établie comme une définition globale et clarification de la précision
1-6.B.7. - Précision établie comme une définition globale
1-6.E.3.d.2. - Précision établie comme une définition globale
1-7.A.3. - Note 2 - Clarification à l’autorité civile de l’aviation
1-7.A.3. –Note technique 2 – Changement de l’ECP d'une définition locale à une définition globale
1-7.A.3.a. - Précision établie comme une définition globale
1-7.A.3.a.1. - ECP établie comme une définition globale
1-7.A.3.a.2. - ECP établie comme une définition globale
1-7.A.3.a.3. - ECP établie comme une définition globale
1-7.A.3.b. – Précision et ECP établie comme une définition globale
1-7.A.3.c.1. - Précision établie comme une définition globale
1-7.A.3.c.2. - Précision établie comme une définition globale
1-7.A.4.a. - Précision établie comme une définition globale
1-7.A.8. - Précision et ECP établie comme une définition globale
1-7.B.1. – Note technique 1 – Aéronef établie comme une définition globale
1-7.B.2.a. - Précision établie comme une définition globale
1-7.B.2.b. - Précision établie comme une définition globale
1-7.D.4.c. - Clarification de logiciels spécifiques pour les systèmes de commande de vol électrique et systèmes de commande de vol optique
1-7.E.4.a.7. – Précision établie comme une définition globale
1-7.E.4.b. - Clarification de technologies spécifique pour les systèmes de commande de vol électrique et systèmes de commande de vol optique
1-7.E.4.b.1. - Clarification à la technologie spécifique pour les systèmes de commande de vol optique
1-7.E.4.b.1. – Aéronef établie comme une définition globale
1-7.E.4.c.2. – Clarification aux systèmes de commande de direction
1-8.A.1. – N.B. – Supprimé la référence de la catégorie 5, partie 2, telle qu'elle est traitée par la note générale "Sécurité de l'information"
1-8.A.1.e.2. - Précision établie comme une définition globale
1-8.E.2.c. - Clarification de la technologie spécifique pour vaisseaux spécifiques à effet de surface, hydroptères et bâtiments à faible aire de flottaison
1-9.A.1. - Note 1.a. - Clarification à l'autorité de l'aviation civile
1-9.A.1. - Note 1.b. - Clarification à l'autorité de l'aviation civile et aéronef établie comme une définition globale
1-9.A.3. - Clarification des moteurs à turbine à gaz aéronautique
1-9.A.3.b. - Clarification à état participant à l’Arrangement de Wassenaar
1-9.A.4. - N.B. - Nota Bena supprimé
1-9.A.10.a. - Clarification de composantes spécifiques de lanceur spatial fait à partir de matériaux spécifiques
1-9.A.10.b. - Clarification de composantes spécifique de système de propulsion de lanceur spatial fait à partir de matériaux spécifiques
1-9.A.12. - Clarification des véhicules aériens sans équipage spécifiques et dirigeables sans équipage spécifiques
1-9.B.1. - Clarification à équipement spécifique pour la fabrication d’aubes mobiles, aubes fixes ou « carénages d’extrémité » de moteurs à turbine à gaz
1-9.B.1.b. - Clarification à noyaux ou carters spécifiques de matériaux spécifiques pour la fabrication d’aubes mobiles, aubes fixes ou « carénages d’extrémité » de moteurs à turbine à gaz
1-9.B.10. - Clarification à équipement spécifique pour la production de systèmes sans équipage spécifiques
1-9.D.3. - Clarification au logiciel utilisé dans le FADEC de moteurs à turbine à gaz aéronautique spécifique
1.9.D.4.c. - Clarification de logiciel pour contrôler la solidification dirigée ou de l'équipement de croissance de matériaux monocristallins
1-9.D.4.e. - Clarification de logiciels pour le fonctionnement des systèmes sans équipage spécifiques
1-9.E.3.a.3. - Clarification à la technologie spécifique pour le développement ou la production de composants spécifiques de turbine à gaz fait à partir de matériaux spécifiques
1-9.E.3.a.4. - Clarification à la technologie spécifique pour le développement ou la production de composants spécifiques de turbines à gaz qui fonctionnent à des températures de chemin de gaz spécifiques
1-9.E.3.h. - Clarification à Wassenaar État participant
2-1.d. – Clarification sur les viseurs d’armement
2-1. - Note 5 – Note clarifiant armes à feu désactivées
2-4.c. - Note d.1.a. - Clarification État participant à l’Arrangement de Wassenaar
2-8. – Note technique 1 – Clarification des références de texte de contrôle et identification de mélange en tant que définition locale
2-8.a. – Mélange établie comme une définition locale
2-8.a. – Note – Clarification sur les co-cristaux
2-8.a. – Note technique – Clarification sur les co-cristaux
2-8.c. – Mélange établie comme une définition locale
2-8.c.1. – Aéronef établie comme une définition globale
2-8.c.1. – Note – aéronef établie comme une définition globale
2-8.c.5. – Mélange établie comme une définition locale
2-8.c.5.a. – Mélange établie comme une définition locale
2-8.c.5.b. – Mélange établie comme une définition locale
2-8.c.5.b. – Note 2 – Mélange établie comme une définition locale et propergol comme une définition globale
2-8.d. – Mélange établie comme une définition locale
2-8.e.2. - Clarification de la structure chimique
2-8.g.1. - Clarification de la structure chimique
2-9.a.2.a. - Clarification aux armes des navires de surface
2-10.c. – Aéronef établie comme une définition globale et clarification aux aéronefs non habités
2-10.e.2. – Aéronef établie comme une définition globale
2-10.a. – Note 1 – Aéronef établie comme une définition globale
2-10.a. – Note 1.a. – Aéronef établie comme une définition globale
2-10. - Note 1.c. - Clarification État participant à l’Arrangement de Wassenaar
2-10. - Note 2.a. - Clarification État participant à l’Arrangement de Wassenaar
2-10. - Note 5.b. - Clarification État participant à l’Arrangement de Wassenaar
2-13.a. - Clarification à la plaque de blindage
2-13.c. – Clarification aux casques
2-13.c. – N.B. – Clarification aux casques
2-17. Identification de la bibliothèque comme une définition globale
2-17.a. - Clarification à l'équipement de plongée spécifique et de l’équipement de nage sous-marine
2-17.f. - Identification de la bibliothèque comme une définition globale et clarification à des bibliothèques spécifiques
2-17.o. – Laser établie comme une définition globale
2-17. - Note technique - Note technique pour créer la définition globale pour la bibliothèque supprimée
2-18. - Clarification à la production comme un terme défini locale
2-21.a. - Clarification au logiciel
Groupe 1 et 2 Définitions – Precision
Groupe 1 et 2 Définitions – Aéronef
Groupe 1 et 2 Définitions – Biocatalyseur
Groupe 1 et 2 Définitions – Biopolymères
Groupe 1 et 2 Définitions – Erreur circulaire probable
Groupe 1 et 2 Définitions - Aéronef civil
Groupe 1 et 2 Définitions – Composite
Groupe 1 et 2 Définitions - Activation cryptographique
Groupe 1 et 2 Définitions – Cryptographie
Groupe 1 et 2 Définitions - Arme à feu désactivé
Groupe 1 et 2 Définitions – Effecteurs terminal
Groupe 1 et 2 Définitions – Systèmes FADEC
Groupe 1 et 2 Définitions - Système de commande de vol optique
Groupe 1 et 2 Définitions - Système de commande de vol électrique
Groupe 1 et 2 Définitions – Temps de commutation de fréquence
Groupe 1 et 2 Définitions – Sécurité de l’information
Groupe 1 et 2 Définitions – Laser
Groupe 1 et 2 Définitions - Bibliothèque
Groupe 1 et 2 Définitions - Réseau local
Groupe 1 et 2 Définitions – Code objet
Groupe 1 et 2 Définitions - Opérations, Administration ou Maintenance
Groupe 1 et 2 Définitions - Atomisation au plasma
Groupe 1 et 2 Définitions – Plateformes de véhicules spatiaux
Groupe 1 et 2 Définitions - Charge utile de véhicule spatiale
Groupe 1 et 2 Définitions - Technologie
Groupe 1 et 2 Définitions - Répétabilité du positionnement unidirectionnel
Groupe 1 et 2 Définitions – Utilisation
Groupe 1 et 2 Acronyms et les abréviations - UCT
Groupe 3 - Remarque CNSC - Titre déplacé à l'emplacement correct
3-1.1. – Note f. – Nom du département
3-2.2.1. – Note explicative - Nom du ministère
3-2.2.2. – Note explicative - Nom du ministère
3-2.5. – Note introductive - Référence à la LCE
Groupe 4 - Note générale - Note de contournement du groupe des fournisseurs nucléaires
4-2.B.2. – N.B. – Référence à la LCE
4-3.A.1. – Note 1 – Référence à la LCE
4-3.A.1. – Note 2 – Nom du ministère
Groupe 3 and 4 – Tableau des acronymes et abréviations
5104 - Contrôle de bois d'oeuvre précédemment modifiées
Groupe 6 – Note générale sur le logiciel minimale
6-1.D.2. – Clarification au logiciel
6-2.D.3. – Clarification au logiciel
6-2.D.4. – Clarification au logiciel
6-2.D.5. – Clarification au logiciel
6-2.D.6. – Clarification au logiciel
6-3.A.4. –Note technique – Clarification sur les dispositifs d’étage et les dispositifs de séparation d’étages
6-3.A.5. - Note 1 - Clarification que les turbines à gaz pour turbopompes à propergol liquide sont inclus dans les systèmes de control de propulsives
6-3.A.5. - Note 1 - Clarification du mode de fonctionnement de la pompe
6-3.A.6. – Clarification de la référence au texte de contrôle
6-3.C.1. – Clarification de la référence au texte de contrôle
6-3.C.2. – Clarification de la référence au texte de contrôle
6-4.C. – N.B. – Référence au numéro CAS
6-4.C.2.b.3. - Numéro CAS
6-4.C.2.b.6. - Numéro CAS
6-4.C.2.b.8. – Numéro CAS
6-4.C.2.b.12. – Clarification et numéro CAS
6-4.C.2.b.13. - Numéro CAS
6-4.C.2.b.18. - Numéro CAS
6-4.C.2.b.19. – Clarification et numéro CAS
6-4.C.2.c. - Clarification de référence standard ISO
6-4.C.5.e. – Numéro CAS
6-4.C.5.f. - Note technique - les numéros CAS
6-4.C.6.c.2.f. – Numéro CAS
6-6.B.1.a. –Machines de placement de fibres la pose de câbles filaments établie comme une définition locale
6-6.B.1.b. – Machines de pose de câbles de filaments établie comme une définition locale
6-6.B.1. – Note – Définitions pour 6-6.B.1.a. et 6-6.B.1.b.
6-6.C.5. – Corriger les chiffres
6-14.A.1.b.1. – Paramètres de microcircuits de conversion analogique/numérique
6-14.A.1.b.2. - Paramètres de module de conversion analogique/numérique
6-15.B.4. – Clarification aux chambres environnementales
7-2.1.f. - Clarification de robinets (valves) et des composants de robinets spécifiques
7-2.1.f. - Note technique 1 – Adressant matériaux sous une note technique
7-2.1.h. - Note technique 2 - Clarification du contrôle de joints
7-2. – Liste des pays
7-6.a et b. - Identification de définitions globales
7 -12.2. - Clarification de fermenteurs
7-12.5. – Clarification du matériel de lyophilisation
7-12.7.b. – Clarification desarmoires de sécurité biologique
7-12.8. – Clarification des chambres d'inhalation d'aérosol
7-12.9.c. – Clarification des références de texte de contrôle
7-12. – Liste des pays
7-13.1.a. et 7-13.2.a. - Les listes de virus pathogènes humains sont fusionné avec les virus pathogènes animaux
Groupe 7 Définitions – Du domaine public - Définition globale et des logiciels
Groupe 7 Définitions - Production - Définition globale
Suppression de contrôles
1-1.A.1.b. – Suppression de composés fluorés spécifiques
1-1.A.1.c. – Suppression de composés fluorés spécifiques
1-1.C.6.a. – Suppression des fluides hydrauliques
1-1.C.8.b. - Suppression des polymères à cristaux liquides thermoplastiques
1-1.C.9.a. – Suppression des copolymères de fluorure de vinylidène
1-1.E.1 – Suppression de technologie spécifique pour des composés fluorés spécifiques
1-1.E.2.c.1.c.3. - Suppression de la technologie spécifique pour plaquettes céramiques spécifiques
1-1.E.2.d. - Suppression de la technologie pour les fibres de polyamide aromatique
1-3.A.1. – Suppression de composants spécialement conçus
1-3.B.1.c. – Suppression d'équipement de gravure de plasma anisotrope spécifique
1-4.D.2. - Suppression de logiciel spécifique pour soutenir certaine technologie sous 1-4.E.
1-5.B.1.b.2.b. – Suppression d'équipements spécifiques pour le développement d'équipements de transmission ou de commutation utilisant l'amplification optique PDFFA
1-5.D.1.b. - Suppression de logiciel spécifique pour soutenir certaine technologie sous 1-5.E.
1-5.E.1.c.2.b. – Suppression d'une technologie spécifique pour le développement ou la production d'équipement utilisant l'amplification optique PDFFA
1-6.A.4.d.4. - Suppression d’équipement spécifique de contrôle d'alignement miroir segment progressive
1-8.A.1.f. - Suppression des véhicules spécifiques à effet de surface (de type à jupe complète)
1-8.A.1.g. - Suppression des véhicules spécifiques à effet de surface (de type à quille latérale)
1-8.A.1.h. - Suppression des hydroptères spécifiques
1-8.A.1.i. - Suppression des bâtiments a faible surface de flottaison
1-8.A.2.d.1. – Suppression de systèmes de caméras sous-marines spécifiques
1-8.A.2.e. – Suppression de caméras photographiques sous-marines spécifiques
1-8.A.2.k. - Suppression des jupes, joints et doigts spécifiques pour véhicules spécifique à effet de surface
1-8.A.2.l. - Suppression d’hélice d’élévation spécifique pour les véhicules à effet de surface spécifique
1-8.A.2.m. - Suppression d’ailes d’hydroptère spécifique pour des hydroptères spécifiques
1-8.A.2.n. - Suppression des systèmes actifs spécifiques pour le contrôle automatique du mouvement causé par la mer
1-8.A.2.o.1. - Suppression d'hélices propulsive ou systèmes de transmission spécifique pour les véhicules à effet de surface spécifiques
1-9.A.12.b.1. - Suppression d’équipement spécifique pour le contrôle à distance des systèmes spécifiques sans équipage
1-9.A.12.b.2. - Suppression des systèmes de navigation spécifique pour les systèmes sans spécifiques équipage
Groupe 1 et 2 Définitions – Suppression de « fixé »
Groupe 1 et 2 Définitions – Suppression de « l'amplification optique »
Groupe 1 et 2 Définitions – Suppression de pistes produite par le système
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